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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 05.07.2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 19.12.2019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 19.12.2019)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 1 19 9 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 01 19 9 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 04/12/2019 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 03/12/2019 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 04/12/2019 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 04/12/2019
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet
2 – Cœur de Ville : opération de Revitalisation des Territoires de la Communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans – acceptation des dispositions de la convention et délégation au Maire pour signer la convention
3 – Fourrière pour les animaux : Groupement de commandes du 01/01/2021 au 31/12/2024
Direction de l’Action Sociale
4 – Bilan 2018 de l’Action Sociale : information
Secrétariat Général
5 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2018
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
6 – Budget Principal 2019 : décision modificative n° 3
7 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
8 – Exécution du budget 2020 avant son vote
9 – Avenue de Dunkerque : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation voirie et réseaux humides – compte- rendu d’attribution
10 – Tour de l'Horloge : Travaux de restauration des façades et du dôme, travaux d'accessibilité extérieure et mise en lumière - attribution des marchés et actualisation du plan de financement
Direction des Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er janvier 2020
12 – Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement et contrat d’engagement éducatif pour l’année 2020
Direction de l’Administration Générale
• Affaires patrimoniales :
13 – Jardins de la culture : mise à disposition d’un immeuble en bien partagé entre la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom
14 – Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : convention d’occupation du domaine public avec le Ministère de l’Intérieur
15 – Rue Grégoire de Tours : déclassement d’une portion de domaine public communal, parcelle BK 11
16 – Rue du Moulin d’Eau : convention de servitudes avec ENEDIS, parcelles YL n°102 et YO n°45717 – Parc sportif et urbain de Cerey - Future extension : acquisition foncière, parcelle AI n°69
18 – Centre Régional de Tir à l’Arc - Projet d’extension : cession des parcelles YE 192, 537 (p), 543 et 547 à Riom Limagne et Volcans
19 – Convention de mise à disposition d’un local à SOLIHA Loire en mairie annexe
20 – Réaménagement du quartier gare et du site de la Minoterie : location des parcelles BK n°11, 338, 357, 358, 549 à la société Nouvel’R
21 – Réaménagement du quartier gare et du site de la Minoterie : Cession des parcelles BK n°11, 338, 357, 358, 549 à la société Nouvel’R
22 – Locaux des anciennes Archives municipales : acquisition
23 – Locaux de l’ancienne Bibliothèque : cession au profit de l’EFCAM
24 – Bail à complant : installation d’un nouveau viticulteur sur les parcelles communales YD n°31 et 32
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
25 – Quotient Familial : bilan du 01/09/2018 au 31/08/2019
26 – Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions
Direction de la Culture
27 – Partenariat entre les Communes de Riom, Chatel Guyon, Volvic et Mozac autour des saisons culturelles : avenant 2019-2020
28 – Partenariat avec l’association « Le Champ des Notes » : convention 2019 – 2021
29 – Saison Culturelle 2019/2020 : spectacle « Carte Blanche » à L’Agence des Musiques des Territoires d’Auvergne
30 – Archives municipales : acceptation de dons
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
31 – Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2020
32 – Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2020
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.