Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 17.05.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 27.09.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.09.2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09.02.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 08.02.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM Du 16.11.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 05.07.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 19.12.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 10.02.2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.03.2019
Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.03.2019)
Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 28 8 M MA AR RS S 2 20 01 19 9 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 13/03/2019 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 12/03/2019 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 13/03/19
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 13/03/2019
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Election d’un adjoint
2 – Indemnités de fonction des Maires, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
3 – Réhabilitation du Groupe scolaire Jean Rostand : modification du jury ad’hoc
4 – Stationnement payant : modification de zone
5 – Ancien Centre de détention : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’État, définition de la procédure et délégation donnée au Maire, afin de signer les marchés de diagnostics
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
6 – Compte de Gestion 2018 : budget principal et budgets annexes
7 – Compte Administratif 2018 : budget principal
8 – Compte Administratif 2018 : budget annexe eau
9 – Compte Administratif 2018 : budget annexe assainissement
10 – Bilan 2018 : formation des élus
11 – Bilan des cessions et acquisitions foncières 2018
12 – Affectation des résultats de fonctionnement 2018
13 – Taux des impôts locaux 2019
14 – Budget principal 2019 : rapport de présentation et adoption du Budget
15 – Budget annexe eau 2019 : adoption du Budget
16 – Budget annexe assainissement 2019 : adoption du Budget
17 – Groupe scolaire Jean Rostand : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
18 – Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
19 – École Maurice Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02
20 – Cuisine centrale : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01
21 - Frais de représentation du Maire
22 – Tarifs des services à la population pour l’année scolaire 2019/2020
23 – Vente d’un traceur/copieur aux enchères
24 – Rapport 2019 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées « C.L.E.C.T. » Direction des Ressources Humaines
25 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
26 – Délibération modifiant la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Direction de l’Administration Générale Juridique
27 – Association foncière de remembrement (AFR) : convention cadre pour l’entretien des chemins d’exploitation de l’Association et avenant 2019
28 – Maupertuis : cession de parcelles agricoles à un exploitant
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
29 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façade : modalités d’attribution des subventions
30 – Cinquième campagne de ravalement obligatoire : modalités de mise en œuvre
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
31 – Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social) : subventions supérieures à 4 000 €
32 – Mercredi en couleurs : convention de partenariat Ligue de l’Enseignement - Lire et faire lire
33 – Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol
34 – Fonds d’initiatives scolaires : coopérative de l’école Maurice Genest
35 – Fonds d’initiatives scolaires : coopérative de l’école Jean Rostand élémentaire
36 – Fonds d’initiatives scolaires : Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)
Direction des Sports
37 – « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.