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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09.02.2016
Document publié le Mardi 9 février 2016 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09.02.2016)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U M MA AR RD DI I 9 9 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 01 16 6 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 22/01/16 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 26/01/16 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 27/01/16
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 21/01/16
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Compte de Gestion 2015 pour le budget principal et les budgets annexes
2 – Compte Administratif 2015 pour le budget principal et les budgets annexes
3 – Affectation des résultats de fonctionnement 2015
4 – Taux des impôts locaux 2016
5 – Vote du Budget Principal 2016 / Budgets annexes
6 – Archives municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-01
7 – Groupe scolaire M. Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02
8 – Patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
9 – Cuisine centrale et satellites : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01
10 – Cuisine centrale : définition de la procédure et délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
11 – Programme de construction d’une cuisine centrale et de mise en conformité des satellites : demande d’aide au titre du Fonds d’intervention communal 2016-2018 porté par le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
12 – Programme de construction d’une cuisine centrale et de mise en conformité des satellites : demande d’aide au titre de la dotation budgétaire de soutien à l’investissement des Communes pour 2016 portée par l’Etat
13 – Fonds d’Intervention Communal 2016-2018 : demande d’aide financière auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
14 – Fourniture de carburants : constitution d’un groupement de commandes
15 – Rue des Charmettes : avenant n° 3 pour création de prix nouveaux et réajustement des montants des tranches
RESSOURCES HUMAINES
16 – Frais de représentation du Maire : allocation d’indemnités 2016
17 – Bilan 2015 : formation des élus
URBANISME – CADRE DE VIE
18 – Rue Saint-Yvoine : échange de terrains
19 – Mise à disposition de matériel à Riom Communauté : convention et règlement
20 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2015 des acquisitions et cessions immobilières SOCIAL
21 – Politique sociale, familiale et solidaire Riomoise
22 – Partenariat avec l’association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : conventions
23 – Fonds d’Initiatives Solidaires : Fonds Solidarité Logement du Conseil Départemental
EDUCATION JEUNESSE
24 – Quotient familial : fixation des tranches du barème du quotient familial
– Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) : renouvellement
de la convention – RETIRE –
25 – Fonds d’Initiatives Scolaires : Ecole élémentaire Pierre Brossolette
CULTURE – VIE ASSOCIATIVE
26 – Conventions d’objectifs avec les associations
27 – Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) : résiliation de l’adhésion
28 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Amitiés Auvergne Chine
ADMINISTRATION GENERALE
29 – EPF-SMAF : adhésion de collectivités
30 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
31 – Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État
32 – Motion relative au montant de l’amende « stationnement »
33 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.