Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20mars
Compte-Rendu - CR Conseil municipal octobre 2020
Compte-Rendu - Cm compte rendu 2021061715443187
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 19 septembre 2023
Procès Verbal - Pv 11 10 2022
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 16 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 ma
Convocation - CONVOCATION 2026032415534208
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 2026032415534208)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
23
mars
2025
Convocation
du
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
se réunira
:
Mardi
31
mars
2026
à
20
heures
00
à
la
mairie
— salle
du
Conseil
—
91,
rue
de
la
mairie,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
réunion
et
vo:
-prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
SR
ee Se 2e 2e
fe ee
fe He k
ORDRE
DU
JOUR
:Institutions
et
vie
politique
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Adoption
du
règlement
intérieur
Constitution
des
commissions
municipales
Constitution
de
la
commission
d’appel
d’offres
Constitution
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Fixation
du
nombre
des
membres
du
conseil
d’administration
du
Centre
Communal
Action
Sociale
(CCAS)
Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
CCAS
“Election
des
délégués
de
la
commune
au
sein
d'organismes
communaux
et
d'organismes
extérieurs
*
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
“Droit
à la
formation
des
élus
et
fixation
des
crédits
affectés
(dans
les
3 mois
suivant
installation
CM)
"Désignation
d’un
correspondant
défense
(Arrêté
du
maire)
"Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours
(Arrêté
du
maire)
MATRIE
91
rue
de
la
mairie
42190
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
Courriel
:mairie@st-nizier-sous-charlieu.fr
_
Tél.
:04
77
60
81
68