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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Le
19
mai
2023
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
16
mai
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mai,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
9
mai
2023,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de Fabrice
CHENAUD,
Maire
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
excusé,
a donné
pouvoir
à CHENAUD
Fabrice
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent,
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
excusé,
a donné
pouvoir
à CALLSEN
Marie-Christine
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
Mr
GALICHON
Alain,
excusé
Mr
PEGON
Christophe,
excusé,
a donné
pouvoir
à BRUET
Thibault
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann,
excusé,
a donné
pouvoir
à PONTET
Nelly
Mme
BERRAUD
Elodie,
présente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLE
Frédérique,
présente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION |
PAS
DE
VOTE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
2023-033
|
Procédure
de
rappel
à
l’ordre
—
signature
À
convention
avec
le
Tribunal
judiciaire
de |
L’UNANIMITE
Roanne
2023-034
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
À
2023
L’'UNANIMITE
2023-035
Vente
de
monuments
et articles
funéraires
A
L’'UNANIMITE
Club
Anim
location
salle
de
concert
X
Report
décision
2023-036
Adhésion
au
service
Médiation
Préalable
À
Obligatoire
L'UNANIMITE
Adhésion
au
service
Médiation
facultative