Conseil Municipal - n 6

Documents similaires

Conseil Municipal - N 6

Conseil Municipal - N 6

Conseil Municipal - N 6

Déliberation - N 6

Arrêté - N 25PJC

Arrêté - 5 F LICHAIRE NOTIFICATION 7

Déliberation - AR ASS D338 2024

Déliberation - ASS D201 2025

Déliberation - ASS D432 2025 PJ

Déliberation - ASS D136 2026

Conseil Municipal - n 6 Document publié le Samedi 26 avril 2025 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Conseil Municipal - n 6)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit, AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

DCM_2025_02_06

REPUBLIQUE FRANCAISE

————

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

————

Mairie d’AVIGNON

————

DIRECTION DES AFFAIRES

JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES

EXTRAIT

DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

————

Séance publique du : 26 AVRIL 2025

————

ETAIENT PRESENT(E)S :

Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, Mme Catherine GAY,

M. Paul-Roger GONTARD, Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER,

Mme Laurence LEFEVRE, M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL,

Mme Isabelle LABROT, Mme Amy MAZARI ALLEL, M. Jean-Marc BLUY,

Mme Nathalie GAILLARDET, M. Eric DESHAYES, Mme Isabelle PORTEFAIX,

Mme Martine CLAVEL, M. Marc SIMELIERE, Mme Anne-Catherine LEPAGE,

Mme Anne GAGNIARD, M. Joël PEYRE, Mme Lilou QUENNESSON, M. Cyril BEYNET,

Mme Marie-Anne BERTRAND, Mme Sylvie MAZZITELLI, Mme Françoise LICHIERE,

M. Christian ROCCI, M. Bernard AUTHEMAN, M. Thierry VALLEJOS,

Mme Anne-Sophie RIGAULT, Mme Ghislaine PERSIA, M. Paul RUAT,

M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE, Mme Carole MONTAGNAC,

Mme Annie ROSENBLATT, M. Mouloud REZOUALI, Mme Christine LAGRANGE,

M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE

ETAIENT REPRESENTE(E)S :

Mme Laure MINSSEN par M. Paul-Roger GONTARD

M. Fabrice TOCABENS par Mme Martine CLAVEL

M. Sébastien GIORGIS par M. Marc SIMELIERE

M. Julien DE BENITO par Mme Anne-Catherine LEPAGE

M. Kader BELHADJ par Mme Catherine GAY

Mme Joanne TEXTORIS par M. Christian ROCCI

M. Arnaud PETITBOULANGER par M. Joël PEYRE

M. Bernard HOKMAYAN par M. David FOURNIER

Mme Laurence ABEL RODET par Mme Françoise LICHIERE

Mme Kamila BOUHASSANE par M. Thierry VALLEJOS

Mme Annick WALDER par M. Claude NAHOUM

M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par Mme Anne-Sophie RIGAULT

Mme Martine BAREL par Mme Ghislaine PERSIA

M. Jean-Pierre CERVANTES par M. Mouloud REZOUALI

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

4

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2025

6

SPORTS : Subventions aux associations sportives - Versement du solde de

subvention aux associations sportives conventionnées et versement de la subvention

annuelle aux associations sportives non conventionnées - Année 2025

Mme HADDAOUI

Mes chères Collègues, mes chers Collègues,

La Ville d’Avignon, riche de son tissu associatif, peut se prévaloir d’offrir à un public large et

divers, une offre sportive de qualité. Que ce soit pour promouvoir l’Héritage du label "Avignon

Terre de Jeux 2024", pour intégrer le "Sport santé bien être" dans leur politique associative

ou encore de développer des projets d’animations sportives, sociales et citoyennes, les

associations se montrent présentes aux côtés de la Ville et nous nous réjouissons d’un tel

partenariat.

Afin de soutenir les clubs inscrivant leurs actions dans les priorités de notre politique sportive,

il est proposé d’allouer des subventions selon les modalités suivantes :

1/ Clubs Conventionnés - Versement du solde de la subvention 2025 :

Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, des conventions d’objectifs

triennales (2025-2026-2027) entre les clubs sportifs percevant plus de 10 000 € de

subvention et la Ville, ont été établies.

Ces conventions définissent les relations entre la municipalité et les associations, en

précisant les objectifs du partenariat sur la période considérée. Par cette délibération était

également acté le versement d’un premier acompte sur la subvention 2025.

La présente délibération propose d’adopter, par avenants, le principe de versement du solde

de la subvention 2025, aux associations conventionnées suivantes :

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

5

CLUBS CONVENTIONNES SOLDE SUBVENTION 2025

ASSOCIATIONS ACOMPTE 2025 SOLDE 2025 TOTAL 2025

AVENIR CLUB AVIGNONNAIS 36 500 € 35000 71 500 €

ASSOCIATION ESCRIME

AVIGNONNAISE

26 500 € 26 500 € 53 000 €

ANNEXE NOIR THIERS 26 900 € 26 900 € 53 800 €

AVIGNON SPORT BARBIERE

BASKET

21 250 € 21 250 € 42 500 €

AVIGNON VOLLEY BALL 130 000 € 130 000 € 260 000 €

AVIGNON HOCKEY LOISIRS 20 000 € 20 000 € 40 000 €

AVIGNON HANDBALL 32 875 € 32 875 € 65 750 €

AVIGNON PONTET RUGBY 40 000 € 40 000 € 80 000 €

BUDO 4 500 € 4 500 € 9 000 €

CLUB AVIGNON SPORTS

LOISIRS

24 500 € 24 500 € 49 000 €

CLUB AVIGNON PATINAGE

ARTISTIQUE 84

35 000 € 35 000 € 70 000 €

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

6

CLUB ATHLETIC SPORT

AVIGNONNAIS

12 650 € 12 650 € 25 300 €

CHEMINOT FOOTBALL CLUB

AVIGNON

20 250 € 17 750 € 38 000 €

CERCLE DES NAGEURS 77 100 € 21 100 € 98 200 €

CSAMA 3 000 € 3 000 € 6 000 €

ENTENTE GYMNIQUE

GRAND AVIGNON

24 350 € 24 350 € 48 700 €

FOOT CLUB AVIGNON

OUEST

19 000 € 20000 39 000 €

HOCKEY CLUB AVIGNON 72 400 € 82 600 € 155 000 €

JEUNES CANOE KAYAK

AVIGNONNAIS

6 500 € 6 500 € 13 000 €

MONTFAVET BASKET CLUB 10 200 € 10 200 € 20 400 €

SOCIETE NAUTIQUE

AVIGNON

21 500 € 21 500 € 43 000 €

SPORTING OLYMPIQUE

AVIGNONNAIS XIII

115 000 € 115 000 € 230 000 €

SPORTING CLUB

MONTFAVET

24 500 € 24500 49 000 €

TENNIS PARK AVIGNON 8 000 € 8 000 € 16 000 €

UNION SPORTIVE

AVIGNONNAISE

22 000 € 22000 44 000 €

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

7

UNION SPORTIVE AVIGNON

PONTET BASKET

100 000 € 100 000 € 200 000 €

TOTAL 934 475 € 885 675 € 1 820 150 €

2/ Clubs sportifs non conventionnés - Versement de la subvention 2025 :

En poursuivant le soutien aux clubs non conventionnés, la Ville conforte son engagement

auprès des dirigeants et bénévoles associatifs proposant une pratique sportive diversifiée

pour tous les publics (jeunes et moins jeunes) répondant aux aspirations de chacun

(compétition, loisirs, santé) et favorisant l’épanouissement personnel. Pour l’année 2025,

l’enveloppe budgétaire allouée aux Clubs non conventionnés s’élève à 100 160 €. Le détail

des subventions proposées au vote, figure en annexe de la présente délibération.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-29,

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides

octroyées par les personnes publiques et à son décret d’application n°2001-495 du 6 juin

2001,

Vu les articles L. 516-1 et suivants du Code Général de la Fonction Publique, Vu le

décret n°2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux

collectivités territoriales et établissements publics administratifs locaux

Considérant l’avis favorable de la ou des :

Commission Ville éducative, culturelle, solidaire, sportive et fraternelle

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- APPROUVE les termes des avenants aux conventions triennales d’objectifs,

- DECIDE le versement du solde des subventions aux clubs conventionnés pour un

montant global de 885 675 € et du versement de la totalité de la subvention annuelle 2025

aux clubs non conventionnés, pour un montant total de 100 160 €,

- IMPUTE la dépense sur le chapitre 65 du budget principal, article 65748,

- AUTORISE Madame le Maire ou l’Elu(e) Délégué(e) à signer toutes pièces à intervenir

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025AR préfecture :

Date de télétransmission : 30-04-2025

Date de réception en préfecture :

8

Le Maire

Mme Cécile HELLE

Le Secrétaire de Séance

Mme Lilou QUENNESSON

PARVENU A LA PREFECTURE LE 30/04/2025

ACTE PUBLIE LE 30/04/2025

Accusé de réception en préfecture

084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE

Date de télétransmission : 30/04/2025

Date de réception préfecture : 30/04/2025

M. David FOURNIER ne prend pas part au vote.

ADOPTE