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Compte-Rendu - 20211108 cr
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Saint-Étienne-au-Temple.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20211108 cr)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
" , COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Saint Etienne au Temple SEANCE du 8 novembre 2021
Date de convocation : 13/10/2021
Etaient présents: Cyril POINTUD, Christelle CUNIS, Clément VAROQUIER, Yann DUVERDIER, Fanny
BERTHELLEMY, Jérémy BONNET, Olivier MONTAGNAC, Jérôme ROUYER, Houssni JANAH, Flavie BASTOS-
HANCZY, Jean-Luc HANCZYK
Excusées: Emeline APPERT donne pouvoir à Cyril POINTUD, Delphine HOYET donne pouvoir à Houssni
JANAH, Audrey SIMONET donne pouvoir à Christelle CUNIS
Absent : Guy MERAT
Avant de débuter la séance de ce soir, Monsieur le Maire présente à l’ensemble des Membres
présents, la malle de transport comprenant les 12 IPAD avec housses de protection, destinée aux
élèves du groupe scolaire « du Plantinot », dans le cadre du plan de relance : Appel à projet pour un
socle numérique dans les écoles élémentaires.
Approbation du compte rendu du 4 octobre 2021
Le compte rendu est approuvé.
| Demande de subvention- Plan de relance : ABpÊLE à projet pour un socle
numérique dans les écoles élémentaires
Monsieur le Maire rappelle que la direction de notre Groupe scolaire « du Plantinot » avait souhaité
bénéficier du Plan de Relance Numérique, mis en place par l’Etat, pour rééquiper l’école de 12
tablettes.
Le devis de l'Univers informatique avait été retenu pour la fourniture de 12 tablettes IPAD avec housses
de protection ainsi qu’une malle de transport pour un montant total TTC de 6 990.00 €, subventionné
à hauteur de 70 %, le reste étant à la charge de la Collectivité.
Le montant de la subvention à percevoir s'élève donc à 4 883.00 € TTC et doit nous être versé par le
Ministère de l'Education Nationale.
Monsieur le Maire informe, qu’à ce jour, ce matériel informatique a bien été réceptionné et pour
obtenir la subvention promise, il y a lieu de transmettre en bonne et due forme, un dossier de demande
de subvention comprenant le devis de l’Univers informatique ainsi que la facture correspondante,
accompagnés également d’un bilan financier dûment signé par Monsieur le Maire et la responsable du
Centre des Finances de Châlons en Champagne.
Après en avoir délibéré, les membres présents acceptent à l’unanimité, la transmission de cette
demande de subvention aux services concernés.
www.saintetienneautemple.fr Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Châlons en
Champagne
Les statuts de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne ont été validés par arrêté
Préfectoral du 21 septembre 2016 modifié.
Depuis, la Communauté d'Agglomération s’est vue, de par les évolutions législatives, transférer
plusieurs compétences, a développé certaines compétences et a par ailleurs restitué des compétences
aux communes.
Depuis le 1° janvier 2020, la Communauté d'agglomération exerce de plein droit en lieu et place des
Communes membres 10 compétences obligatoires énumérées à l’article L.5216-5 du Code général des
collectivités territoriales. Aussi, le 1° juillet dernier, la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-
Champagne s’est vue transférer de plein droit la compétence « Plan local d'urbanisme, document
d'urbanisme en tenant lieu et carte communale », la minorité de blocage des communes n’ayant pas
été exprimée. Ces compétences obligatoires sont donc à reprendre dans les statuts de
l’'Agglomération.
Par ailleurs, l’article 13 de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie
locale et à la proximité de l'action publique a supprimé l'obligation d’avoir trois compétences
optionnelles. Ces compétences sont actuellement considérées comme des compétences «
supplémentaires ». Depuis le 1°’ janvier 2020, il existe désormais 5 compétences supplémentaires au
titre des dispositions de l’article L.5216-5 du CGCT. Le Conseil communautaire a décidé de continuer
d'exercer à titre supplémentaire les compétences suivantes :
- la création ou l'aménagement et l'entretien de voirie d'intérêt communautaire ; la création ou
l'aménagement et la gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire ;
- en matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie : la lutte
contre la pollution de l'air, la lutte contre les nuisances sonores et le soutien aux actions de
maîtrise de la demande d'énergie ;
- la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d'équipements culturels et sportifs
d'intérêt communautaire.
Aussi, des compétences facultatives ont été restituées aux communes et d’autres ne doivent pas être
considérées comme des compétences, mais comme des outils mis à la disposition de l’EPCI et/ou des
communes par le législateur pour exercer leurs compétences. Ces compétences ont donc été
supprimées des statuts, à savoir :
- la compétence facultative « Tourisme - Patrimoine : (extraits des statuts de la CCRM - Article 25)
Conservation, l'aménagement et l’entretien des immeubles et meubles classés monuments
historiques ou inscrits sur l'inventaire supplémentaire », restituée aux communes de
l’ancienne CCRM ;
- la compétence facultative « Action culturelle (extraits des statuts de la CCRM - Article 26) »,
restituée aux communes de l’ancienne CCRM ;
la compétence facultative « Aide aux associations et soutien aux manifestations et évènements
(extraits des statuts de la CCRM - Articles 27 et 28) » restituée aux communes de l’ancienne
CCRM ;
- la compétence facultative « Incendie et secours (extraits des statuts de la CCRM - Article 29) »,
restituée aux communes de l’ancienne CCRM ;
www.saintetienneautemple.fr - les compétences facultatives « Fonds de concours (extraits des statuts de la CCRM - Article 31) »,
« Mise à disposition de personnel (extraits des statuts de la CCRM - Article 32)» et
« Opérations sous mandat (extraits des statuts de la CCRM — Article 33) » qui sont des outils
mis à la disposition de l’EPCI et/ou des communes par le législateur pour exercer leurs
compétences.
Enfin, depuis le 1% janvier 2017, la Communauté d'agglomération exerce des compétences facultatives
qui ont été mises à jour afin de prendre en compte toutes les actions menées par l’Agglomération en
matière de développement durable, de transition écologique et énergétique, d'économie circulaire et
de biodiversité ainsi qu’en matière de scolaire, numérique et de télécommunications :
- 3- La construction, la réhabilitation, le fonctionnement et la gestion des équipements et
services scolaire et périscolaire de l’enseignement préélémentaire et élémentaire des écoles
ou regroupements scolaires suivants :
- Commune de Bussy-Lettrée : école élémentaire, 4 rue Haute, 51320 BUSSY-LETTREE
(qui sera restituée à la commune après la livraison du groupe scolaire de Soudron) ;
- Commune de Condé-sur-Marne : école primaire « Confluence », 7 rue du 11
Novembre, 51150 CONDE-SUR-MARNE ;
- Commune de Dampierre-au-Temple : groupe scolaire « Noblevesle », rue des Sportifs,
51400 DAMPIERRE-AU-TEMPLE ;
- Commune de Jâlons : école primaire des Cinq Villages, 1 ruelle des Amours, 51150
JALONS ;
- Commune de Matougues : école primaire (2 bâtiments), 13 Grande Rue et le
périscolaire, 5 rue de Hauts, 51510 MATOUGUES ;
- Commune de Mourmelon-le-Grand : groupe scolaire Saint-Exupéry, rue Saint Exupéry,
51400 MOURMELON-LE-GRAND ;
- Commune de Mourmelon-le-Grand: groupe scolaire Terme-Hilaire, 9 rue Terme
Hilaire, 51400 MOURMELON-LE-GRAND ;
-__ Sommesous: école maternelle, rue du Foyer de |” avenir, 51320 SOMMESOUS ;
- __ Sommesous: école élémentaire, 9 rue Chauffry, 51320 SOMMESOUS ;
Soudron : école primaire, 2 rue Principale, 51320 SOMMESOUS (qui sera restituée à la
commune après la livraison du groupe scolaire de Soudron) ;
-__ Soudron : périscolaire, ruelle du Menuisier, 51320 SOMMESOUS qui sera restituée à
la commune après la livraison du groupe scolaire de Soudron) ;
Soudron : groupe scolaire et accueil périscolaire à construire, 35 Chemin des Hauts,
51320 SOUDRON ;
- Vraux : école primaire « Les Carrières », 168 rue Basse, 51150 VRAUX;
- 8. Mise en place et promotion d'actions en faveur de la transition écologique :
- Aménagement du patrimoine naturel préservant et valorisant la biodiversité
des écosystèmes sur le territoire de l’Agglomération :
“" Aménagement et entretien paysagers des berges des cours d'eau gérés par
la Communauté d'agglomération (la Blaise, la Coole, la Marne, le Mau, la Moivre, le
Nau, le Voué), des berges des canaux et les espaces jouissant d’une convention de
gestion ou de partenariat avec Voies Navigables de France entretenues par la
Communauté d'Agglomération (rive gauche du canal latéral à la Marne (côté chemin
de halage), rive droite de l’anse du Jard jusqu’au relais nautique, canal Louis XII, canal
de jonction, canal Saint-Martin (frayère et dégrillage récupérant les déchets flottants).
Les berges entretenues correspondent aux espaces végétalisés avant débordement de
la rivière soit le haut des talus.
www.saintetienneautemple.fr Les ouvrages (quais, ponts, passerelles et galeries) dont la propriété n’est pas
communautaire ne sont pas inclus ;
"Aménagement, entretien et gestion du domaine de Coolus ;
# Animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la
ressource en eau et des milieux aquatiques, sur le territoire de l'ensemble des
communes de la Communauté d'Agglomération : gestion et protection de la ressource
en eau des captages d'eau potable situés sur les masses d'eau souterraines "Craie de
Champagne Nord", Craie de Champagne Sud et Centre" et "Alluvions de la Marne", et
des milieux aquatiques des unités hydrographiques "Marne Craie" (VM.3), "Marne
vignoble" (VM.4) et "Aisne Vesle Suippe" (VO.5)." ;
"Protection et préservation de la biodiversité sur le territoire de la Communauté
d'agglomération : mieux connaitre la faune, la flore et les habitats (réalisation d'un
atlas de la biodiversité inter-communal), sensibiliser la population, les élus, les acteurs
publics et les gestionnaires privés, mettre en place un plan d'actions pour les
propriétés de l’agglomération (gestion des espaces, foncier, urbanisme,
communication) et coordonner la mise en œuvre du plan d’actions de l’atlas sur le
territoire intercommunal ;
- Animation, sensibilisation et soutien d'actions :
- pour la transition écologique et énergétique, et de l’économie circulaire ;
-___ pour l'environnement et le développement durable ;
10. L'aménagement numérique du territoire : établissement, exploitation, acquisition et mise
à disposition d’infrastructures et réseaux de télécommunications à très haut débit, ainsi que
toutes les opérations qui y sont liées pour faciliter et accélérer le déploiement de la fibre
optique jusqu’à l’abonné et pour mobiliser l’ensemble des technologies disponibles afin
d'améliorer la connectivité des territoires qui ne bénéficieraient pas immédiatement d’un
accès à très haut-débit;
Conformément à l’article L.5211-17 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal
de chaque Commune membre dispose, à compter de la notification de la délibération communautaire,
d'un délai de trois mois pour se prononcer sur ces statuts. À défaut de délibération dans ce délai, sa
décision est réputée favorable.
Il vous est par conséquent, proposé d'approuver les statuts de la Communauté d'Agglomération de
Châlons-en-Champagne tels que présentés en annexe.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-
17,
VU la délibération n°2021-132 du Conseil Communautaire en date du 23 septembre 2021 approuvant
la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne,
OUÏ l'exposé qui précède,
APPROUVE les statuts de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne tels que
proposés en annexe.
www.saintetienneautemple.fr Approbation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission d'évaluation des charges
transférées)
La Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées s'est réunie le 16 septembre dernier pour
arrêter les montants définitifs des attributions de compensation pour 2021.
Dans ce cadre, elle a acté la méthode de calcul des AC sur les transferts de compétences eaux pluviales:
Son rapport doit être soumis à l'approbation de l'ensemble des conseils municipaux des 46 Communes
membres. Conformément au premier alinéa du Il de l’article L. 5211-5 du Code Général des
Collectivités Territoriales, ce rapport doit être approuvé par délibérations concordantes de la majorité
qualifiée des conseils municipaux avant la délibération proposée au conseil communautaire qui
arrêtera les attributions de compensation définitives pour 2021
En ce qui concerne, la Commune de Saint Etienne Au Temple, le montant des attributions de
compensation définitives 2021 est arrêté au montant de 15 117 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L. 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts,
VU le rapport de la CLECT en date du 16 septembre 2021
DÉCIDE d'approuver le rapport de la CLECT 2020, joint en annexe, qui évalue le montant des charges
transférées et arrête le montant définitif des attributions de compensation 2020 pour la Commune de
Saint Etienne au Temple à la somme de 17 344 €.
DIT que cette décision sera notifiée au Président de la Communauté d'Agglomération sous 3 mois.
Présentation du rapport d'activité des services de la CAC 2020
Monsieur le Maire informe avoir transmis à chaque conseiller, le rapport d'activité des services de la
CAC 2020, (document de 49 pages), afin qu'ils puissent en prendre connaissance avant la séance de ce
soir.
Ce rapport retrace toutes les activités assurées par les diverses commissions communautaires ainsi que
leurs bilans financiers pour l’année 2020.
Mise en Place de la nomenclature budgétaire M57 à compter du 1° janvier
2022.
Le référentiel M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente, du secteur public local mise
à jour par la DGCL.
Le référentiel M57 présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de
collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération
intercommunale et communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental
et régional existants.
www.saintetienneautemple.fr Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà
les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires.
l'est le référentiel le plus avancé en termes de qualité comptable puisque c'est la seule instruction
intégrante, depuis 2018, des dernières dispositions normatives examinées par le Conseil de
normalisation des comptes publics (CnoCP).
La Commune a reçu en cours d'année un mail de la Trésorerie de Châlons en Champagne l’informant
qu'une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au 1°
janvier 2024.
La Commune de Saint Etienne Au Temple s’est positionnée sur un changement au 1° janvier 2022.
Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14, soit pour la
Commune de Saint Etienne Au Temple, son budget principal.
J'ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir approuver le passage de
la Commune de Saint Etienne Au Temple à la nomenclature M57 à compter du budget primitif 2022.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu l'avis du comptable,
Vu l’article L.106 de la loi NOTRé
Vu l’article 242 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019,
Vu l'arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités
territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction
budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques,
CONSIDERANT QUE :
La Collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2022,
> Que cette option s’appliquera pour la commune au budget principal
Après en avoir délibéré, les Membres présents, à l'unanimité,
> autorisent le changement de nomenclature budgétaire et comptable du Budget de la Commune
de Saint Etienne Au Temple, à compter de l'exercice 2022.
> Autorisent Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Coupe de bois
Monsieur le Maire informe que deux personnes se sont inscrites en Mairie pour l'opération « coupe
de bois 2021 ». (3 personnes en 2020).
www.saintetienneautemple.fr Compte tenu du peu de volume de bois à stérer cette année et du terrain plutôt escarpé et accidenté
qui pourrait engendrer aux éventuels coupeurs des problèmes de sécurité, Monsieur le Maire décide,
en accord avec Monsieur Clément VAROQUIER, de contacter ces personnes et de les informer de
l'annulation de cette opération.
Compte rendu du Conseil d'école du 22 octobre 2021
Monsieur le Maire laisse la parole à Madame Christelle CUNIS, Adjointe déléguée aux affaires
scolaires, ayant participé à ce conseil d'école.
Voici le détail des principaux sujets abordés :
1. Bilan de la rentrée 2021/2022
91 élèves répartis sur 4 classes, à savoir :
30 élèves (PS, MS, GS)
20 élèves (CP, CE1)
15 élèves (CE2)
26 élèves (CM1, CM2) SK
KA
Prévisions pour la rentrée 2022/2023 : environ 86 élèves
Prévisions pour la rentrée 2023/2024 : environ 75 élèves
> Les élections des représentants des parents ont eu lieu le 8 octobre 2021
2. Vote du règlement intérieur
3. Hygiène et sécurité
4. Projets pédagogiques axés sur trois thèmes :
> Assurer les conditions d’une école accueillante
> Faire réussir tous les élèves
> Développer des parcours éducatifs
5. Informations diverses
> Les anniversaires pourront de nouveau être fêtés avec des gâteaux industriels
6. Travaux et équipements de l’école
7... Evènements proposés par la Coopérative scolaire « Les Abeilles »
> Samedi 11 décembre 2021 : marché de Noël avec chorale des élèves
En mars 2022 : mardi gras puis défilé dans le village
En avril 2022 : loto
Vendredi 24 juin 2022 : Kermesse VVYNV
Y
Madame Justine LEROY a été nommée Présidente de la Coopérative Scolaire V
Væœux du Maire 2022
Monsieur le Maire informe que la cérémonie des Vœux est prévue le vendredi 7 janvier 2022 à 18 h 30
au sein de la Salle des Fêtes, sous réserve de l’évolution et des prescriptions sanitaires liés à l'épidémie
de la Covid 19.
La Commission « communication/numérique » est en charge de la réalisation de la maquette relative à
la carte de vœux 2022.
www.saintetienneautemple.fr DP 051 476 21 R0010
Aménagement d’une pergola
DP 051 476 21 RO011
Isolation extérieure
DP 051 476 21 R0012
Pavillon de jardin
DP 051 476 21 RO013
Pose de fenêtres de toit
URBANISME
M. Philippe HENRY
8 Rue Hugues de Payns
M. Francis HANNEQUIN
9 Rue de Saint Léger
M. Bertrand HAZART
2 Rue du Moulin à Vent
M. Philippe MATHEWS
3 Rue du Moulin à Vent
FIN DE SEANCE À 23 H 15
CONSEILS MUNICIPAUX 2021
Lundi 6 décembre 2021
www.saintetienneautemple.fr
Le Maire
CR, Cyril POINTUD