Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 8 CR du 3 septembre 2008
Compte-Rendu - 3 CR du 14 mars 2008
Compte-Rendu - 6 CR du 11 juin 2008
Compte-Rendu - 1 CR du 9 janvier 2008
Compte-Rendu - 11 CR du 21 decembre 2009
Compte-Rendu - 9 CR du 22 octobre 2008
Compte-Rendu - 4 CR du 1er avril 2008
Compte-Rendu - 2 CR du 6 fevrier 2008
Compte-Rendu - 5 CR du 20 mai 2008
Compte-Rendu - CR Decembre 2012
Compte-Rendu - 11 CR du 3 decembre 2008
Document publié le Mercredi 3 décembre 2008 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 CR du 3 decembre 2008)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Institutions publiques, Tourisme,
Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 1
N°
12/08
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 3 DECEMBRE 2008
Le Conseil Municipal s'est réuni le 3 décembre 2008 à 20h30 sur convocation du Maire du 30 NOVEMBRE 2008
SALLE DES FETES
En début de séance, M. le Maire accueille Mesdames Geneviève Bovet et Chrystel Vogel, qui s’occupent de l’entretien et de la gestion de la salle Stéphanoise. Chrystel, en compagnie de Patrick Chardon et de Magali Bouvarel, ont suivi la formation pour l’utilisation du logiciel de gestion des nouvelles clés de la salle. Une démonstration sur les possibilités d’utilisation est présentée. Cette nouvelle formule nécessite la révision du règlement d’utilisation en vigueur. Afin de faciliter l’entretien des locaux, particulièrement préalablement aux utilisations durant le week-end, Jacqueline Roch est chargée de rencontrer les enseignements afin qu’ils n’utilisent plus la grande salle le vendredi après midi.
Deux verrous supplémentaires seront commandés et installés sur les portes des WC.
Une réunion est prévue le 10 décembre prochain pour mise au point du règlement.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la volonté du nouveau Comité Syndical du SIVOM de la Vallée Verte, de transformer ce syndicat en une communauté de communes. Il indique qu’une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale qui a pour objet d’associer des communes au sein d’un espace de solidarité en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Le périmètre d’une communauté de communes doit être d’un seul tenant, sans enclave et pertinent au regard de la mise en œuvre de ce projet commun de développement et d’aménagement.
Il remet à chacun un dossier qui contient en outre un projet de nouveaux statuts. Ce dossier a été remis à tous les conseillers municipaux du canton de Boëge.
Extraits :
Le 28 octobre 1966, les huit communes ont créé le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du canton de BOËGE (S.I.V.O.M.).
En juillet 2006, le S.I.V.O.M. s’est transformé en SIVOM à la carte.
Aujourd’hui, les élus des huit communes ont pris la décision de créer une communauté de commune ayant pour ambition de former un espace de solidarité afin d’élaborer un projet commun de développement et
Étaient présents :
Excusés :
Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Dominique BAUD-GRASSET, Magali BOUVAREL, Eric BOUVIER, Mickaël CHARDON, Patrick CHARDON, Jacqueline ROCH, Patrick GAVARD, Catherine GAL, Maryvonne BAUD-GRASSET, Jean-Pierre DELAVOET Eric PAYRARD,
Luc GRILLET, Philippe CHABRY Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 2
d’aménagement de l’espace, capable de répondre de façon plus efficace aux besoins toujours plus croissants de la population.
Infrastructures de communication, développement économique, environnement, logements,…. Sont autant de sujets essentiels pour l’avenir de notre territoire.
En s’engageant dans une communauté de communes, nos communes se dotent d’un outil performant pour construire ensemble un territoire cohérent et harmonieux, dans un souci de rationalisation et d’économie d’échelle.
Ainsi, cette communauté de commune aura pour objectif de définir les perspectives de développement pour le territoire et de définir les programmes d'actions correspondants, ainsi que les moyens à mobiliser pour leur mise en œuvre. ..
À quoi sert la Communauté de Communes ?
On pourrait être tenté de répondre rapidement à cette question par "pour ce que l'on souhaite ensemble qu'elle fasse" ou peut-être encore "pour ce que nous ne pouvons pas faire individuellement". .Avant de répondre à cette question, il convient de faire le point sur quelques éléments de réponse. Ses compétences
La définition des compétences d'un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), statut
juridique de notre future communauté de communes, est encadrée par la loi.
Ainsi, une Communauté de Communes doit préciser ses compétences dans : Deux vocations obligatoires, à savoir :
L'aménagement de l'espace
Le développement économique
Une vocation optionnelle au minimum à choisir parmi :
L'environnement
L'habitat et le cadre de vie
La voirie
Les équipements sportifs, socio-culturels et scolaires
Des vocations facultatives
Communauté de communes et SIVOM
Quelles différences pour la Vallée Verte ?
Communauté de communes et SIVOM de la Vallée Verte
Ce qui ne changera pas.
La Communauté de Communes Le SIVOM
- La structure
Une communauté de communes regroupe plusieurs
communes d’un seul tenant et sans enclave.
Créée par la loi du 6 février 1992, elle organise les
solidarités nécessaires en vue de l’aménagement et du
développement de l’espace pour élaborer un projet commun.
- Les compétences
Elles sont déléguées et partagées par l’ensemble des
communes membres dans la limite de l’intérêt
communautaire.
Celui-ci définit la ligne de partage dans chaque domaine
entre les compétences communautaires et les compétences
communales.
- La structure
Un SIVOM regroupe plusieurs communes, même non
limitrophes.
Créé par l’ordonnance du 22 mars 1890, il représente
l’association de communes qui se regroupent afin de gérer
plusieurs activités.
- Les compétences
Elles sont partagées ou non par toutes les communes.
Les communes membres ont la possibilité de n’adhérer que
pour une partie des compétences exercées par le syndicat.
- Une intercommunalité de projets
Un espace de solidarité au service d’un projet commun
de territoire.
- Une intercommunalité de services
Des communes fédérées autour d’une intercommunalité
de services dans des secteurs clefs de la vie locale. Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 3
- Le périmètre
• Le périmètre est inchangé.
Nos 8 communes travaillent ensemble depuis plus de 40 ans et forment déjà une belle unité de par leur beauté et la richesse de leur patrimoine.
• La Vallée Verte : un territoire conséquent
- 6 928 habitants permanents
- 7 439 habitants en saisons touristiques
- 8 300 hectares
- Le mode de décision
Dans la continuité du SIVOM, le mode de décision démocratique est basé sur une représentation équilibrée.
• Un Conseil Communautaire
La communauté de communes est gérée par un Conseil Communautaire qui élit un Président. Ce conseil est composé de conseillers communautaires élus par le conseil municipal de chaque commune membre. Il est soumis, pour l’essentiel, aux mêmes règles de fonctionnement que les conseils municipaux et gère, par ses délibérations, les points soulevés dans le cadre des compétences déléguées. Chaque commune membre est représentée par :
- 2 délégués titulaires et 1 conseiller supplémentaire par tranche entière de 1000 habitants. - Au-delà, 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant, par tranche de 1.000 habitants. • Un Bureau
Le Conseil Communautaire peut déléguer à un Bureau (composé du Président et de Vice-Présidents) certains actes d’administration courante.
• Des Commissions
Le Bureau confie à chaque Vice-Président la responsabilité d’une Commission. Chaque Commission est composée de membres proposés par les communes membres Si la création d’une Communauté de Commune illustre le passage d’une intercommunalité de services à une intercommunalité de projets, elle s’inscrit avant tout dans la continuité du SIVOM, permettant aux 8 communes de bénéficier d’un outil approprié aux nouveaux enjeux.
Une communauté de communes permet aux communes
membres de se doter d’une structure pouvant gérer des
projets dont le dimensionnement et les enjeux nécessitent
une coopération intercommunale renforcée.
Pour la Vallée Verte : Quelques exemples :
- gestion des déchets,
- organisation des transports scolaires ,
- Construction, entretien et gestion de la piscine
- construction d’installations scolaires et sportives (école
maternelle et espace sportif polyvalent ),
- Gestion d’activités culturelles et de loisir (fonctionnement
cinéma de Villard et bibliothèque intercommunale)
- La fiscalité
Une structure bénéficiant d’une autonomie fiscale et
d’aides financières de l’Etat.
La communauté de communes est dotée d’une fiscalité
propre. Elle perçoit des ressources fiscales (fiscalité directe
additionnelle ou Taxe Professionnelle Unique) ainsi qu’une
Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par
l’Etat.
• La Taxe Professionnelle Unique (TPU)
La communauté de communes perçoit, en lieu et place des
communes membres, la taxe professionnelle versée par les
entreprises implantées sur le territoire communautaire et
instaure la généralisation progressive d’un taux unique.
• La fiscalité additionnelle
La communauté de communes prélève une taxe additionnelle
sur la taxe professionnelle des entreprises et sur les taxes
foncières des habitants implantés sur le territoire
communautaire.
- La fiscalité
Le SIVOM ne dispose d’aucun pouvoir fiscal.
Il est financé par les contributions des communes adhérentes.
• Contributions budgétaires : Les sommes dues sont votées
avec le budget communal et transitent par celui-ci : il s’agit
d’une dépense obligatoire. Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 4
Potentiel fiscal 2007
Communes Population %
montant en
milliers
d'euros
%
taxe
professionnelle
2007
en milliers
d’euros
BOEGE 1 567 22,62% 691 22,41% 108
BOGEVE 1 057 15,26% 404 13,10% 46
BURDIGNIN 643 9,28% 291 9,44% 23
HABERE-LULLIN 802 11,58% 316 10,25% 30
HABERE-POCHE 1 193 17,22% 595 19,29% 43
SAINT-ANDRE 563 8,13% 386 12,52% 104
SAXEL 375 5,41% 137 4,44% 7
VILLARD 728 10,51% 264 8,56% 38
TOTAL 6 928 3 084 399
Monsieur le Maire propose aux conseillers de prendre l’initiative de proposition d’un périmètre de communauté de communes, étant précisé que les conseillers municipaux des communes de BOEGE, BOGEVE, BURDIGNIN, HABERE-LULLIN, HABERE-POCHE, SAINT-ANDRE-DE-BOEGE, SAXEL et VILLARD vont simultanément être amenés à se prononcer sur ce périmètre. Cette proposition de périmètre sera ensuite soumise à Monsieur le Préfet conformément à l’article L. 5211-5 du Code Général des collectivités territoriales.
Monsieur le Maire ajoute que, dans un deuxième temps, après acceptation éventuelle du Préfet, les conseils municipaux seront amenés à se prononcer sur les compétences transférées, les statuts et le mode de financement.
Pour la parfaite information des conseillers, il précise que le Code général des collectivités territoriales, dans son article L. 5214-21 prévoit que, lorsque des communes ont décidé de créer une communauté de communes et que ces mêmes communes, à l’exclusion de toute autre, étaient antérieurement associées dans un syndicat de communes (S.I.V.O.M. de la Vallée Verte), la communauté de communes ainsi créée est substituée à ce syndicat de communes pour la totalité des compétences qu’il exerce.
Vu le Code Général des collectivités territoriales, articles 5211-5 et 5211-5-1 et L. 5214-1 à 5214-4 ;
Extrait de la délibération
Considérant que les communes de BOEGE, BOGEVE, BURDIGNIN, HABERE-LULLIN, HABERE- POCHE, SAINT-ANDRE-DE-BOEGE, SAXEL et VILLARD représentent un périmètre pertinent pour la mise en place d’un projet commun de développement permettant : - La mise en œuvre d’une stratégie en aménagement de l’espace, en matière d’urbanisme, - Le renforcement de l’attractivité économique de notre territoire, - La protection du patrimoine et de l’environnement
- L’animation territoriale et le renforcement des services à la personne. - Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 5
Considérant que les communes de BOEGE, BOGEVE, BURDIGNIN, HABERE-LULLIN, HABERE- POCHE, SAINT-ANDRE-DE-BOEGE, SAXEL et VILLARD ont, depuis plus de quarante ans, mis en place des projets de services intercommunaux, principalement dans le cadre : - De l’environnement (déchetterie),
- Sportif et de loisirs (gymnase, espace sportif polyvalent, piscine intercommunale) - Scolaire et périscolaire (école maternelle intercommunale, transports scolaires, etc..) - Culturel (Bibliothèque intercommunale, etc..), Des services à la personne (ADMR) , par le biais du S.I.V.O.M. de la Vallée Verte.
Considérant que les communes de BOEGE, BOGEVE, BURDIGNIN, HABERE-LULLIN, HABERE- POCHE, SAINT-ANDRE-DE-BOEGE, SAXEL et VILLARD ont le souhait de se doter d’un outil performant pour construire ensemble un territoire cohérent et harmonieux, dans un souci de rationalisation et d’économie d’échelle.
Ainsi, cette communauté de commune aura pour objectif de définir les perspectives de développement pour le territoire et de définir les programmes d'actions correspondants, ainsi que les moyens à mobiliser pour leur mise en œuvre.
Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents : - D’approuver le projet d’un périmètre de communauté de communes regroupant BOEGE, BOGEVE, BURDIGNIN, HABERE-LULLIN, HABERE-POCHE,
- SAINT-ANDRE-DE-BOEGE, SAXEL et VILLARD ;
De soumettre ce périmètre à Monsieur le Préfet afin qu’un arrêté de délimitation de périmètre soit pris.
GARAGES
L’entreprise adjudicataire de la charpente éprouve toujours des difficultés à mener le chantier. Par ailleurs, les conditions météorologiques défavorables ont entraîné une interruption du chantier. Des problèmes techniques devront trouver une solution afin de pérenniser la qualité de l’ouvrage. Les conseillers municipaux présents lors de la dernière réunion de chantier, ont demandé à chaque intervenant (architecte, bureau de contrôle, Conseil Général, etc..) de prendre ses responsabilités afin de permettre l’avancement du chantier dans de bonnes conditions.
EMPRUNT
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu d'effectuer un emprunt pour financer les investissements suivants :
1- 1 - Agrandissement local technique abritant les engins, le matériel et les véhicules appartenant à la commune.
La propriété de ce bâtiment est partagée à raison de 3/5 par la Commune et 2/5 par le Conseil Général, qui entrepose son engin de déneigement.
1 - 2 - Locaux dans immeuble OPAC situés à l’entrée du chef-lieu L’OPAC de la Haute-Savoie a construit en 1985 deux immeubles à usage d’habitation et de commerces. À ce jour, trois locaux restent vides.
La Commune a décidé de se porter acquéreur moyennant un prix de 60.000 euros.
Libellé Montant H.T. Montant T.T.C.
Part H.T.
Conseil
Général
Part H.T.
Commune
Bâtiment technique
propriété à raison de
2/5 du Conseil
Général et de 3/5 de
la Commune
462.010,7 552.564,7972 184.804,28 277.206,42
Autofinancement 37.206,42
Locaux techniques,
garages communaux
Montant net à
financer 240.000,00 Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 6
Elle souhaite mettre cet espace à la disposition de la bibliothèque communale.
2 - Caractéristiques du prêt :
2 - 1 – Montant total du prêt :
1 – Locaux techniques : 240 000 € 2 – Locaux immeuble OPAC : 60 000 € TOTAL : 300 000 €
2 - 2 – Durée : 15 ans
2 - 3 – Échéance : annuelle et constante
2 - 4 – Date de déblocage des fonds : 15/12/08
2 - 5 – Date de 1ère échéance : 30/09/09
Vu les différentes propositions de financement faites, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
- DECIDE de contracter un emprunt de 300.000 €uros remboursable sur 15 ans au taux actuariel de 5,40 % avec échéance annuelle, pour financer les investissements pré-cités. Cet emprunt sera effectué auprès du Crédit Agricole des Savoie
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de ce projet.
ROUTE JOUILLON
Patrick Chardon rappelle un problème d’infiltration d’eau du fossé longeant la route de « Chez Jouillon », qui s’écoule en aval, après avoir traversé la propriété de Madame Paulette CHARDON. Conformément à ce qui a été validé précédemment, Les agents communaux poseront la canalisation du fossé à l’endroit précité au printemps prochain.
Périmètre Protection source des Places – Commune de Viuz en Sallaz
M. le Maire s’est rendu à l’enquête publique ouverte en mairie de Viuz-en-Sallaz en vue de l’approbation du périmètre de protection de la source des Places qui alimente les immeubles « Fleur des Alpes » sur la commune de Viuz-en-Sallaz. Après conversation avec Monsieur le Maire de Viuz-en-Sallaz et en présence de M. Le Commissaire Enquêteur, les deux Maires sont d’accord pour un financement commun de recherche en eau sur le secteur concerné. Accord est donné par la commune de Viuz pour étude par la SED et la Régie Départementale d’Assistance sur les possibilités de renforcement du réseau d’eau alimentant le secteur des Places. De son côté le Commissaire Enquêteur a émis un avis défavorable sur le périmètre envisagé dans le cadre de cette enquête.
LAGUNE
Monsieur le Maire a signé la convention avec le Cabinet BIRRAUX pour l’étude de recensement des débits d’entrée et sortie d’eau de la lagune.
DENEIGEMENT
Après échange de vue sur le déneigement, plusieurs membres du conseil municipal pensent que le salage ponctuel serait bénéfique sur certaines voies communales certains jours. M. le Maire estime que le salage ne peut être envisagé de façon régulière compte tenu de son coût et de son impact sur l’environnement.
Eric Bouvier fait part d’une expérience menée en Suisse, où le sel est remplacé par des copeaux de bois.
STATION DES BRASSES
Maison des Brasses : Jean Pierre Delavöet a participé à la dernière réunion du comité Syndical avec visite des nouveaux locaux de la Maison des Brasses à Viuz en Sallaz. La question est posée pour l’agent du tourisme de Bogève dont l’intégration dans l’équipe n’est pas prévue. Une Réunion Conseil Municipal 3 décembre 2008 Page 7
nouvelle personne vient d’être engagée par le Syndicat des Brasses pour renforcer l’équipe d’accueil.
Pour ce qui concerne la commune de Bogève, les représentants de la commune ont la volonté de voir toutes les personnes relevant de l’activité touristique dans chaque commune travailler ensemble. Ils proposent de déléguer Kristel Vogel durant une période de 6 mois. La proposition des Brasses est d’avoir deux maisons des Brasses, l’une à Saint Jeoire, l’autre à Viuz avec des hôtesses tournant alternativement sous la responsabilité de l’hôtesse de Saint Jeoire. La vente des forfaits promotionnels d’avant saison sera assurée sur les deux sites. Par ailleurs, la station des Brasses a procédé à une nouvelle embauche à l’année. En effet, Mademoiselle Cécile Delarbre, domiciliée à Bogève, occupera le poste d’agent de développement de la qualité sur le Massif.
Travaux Plaines Joux :
Les travaux d’aménagement d’un espace ludique sur le site de Ski de fond de Plaines Joux ont été arrêtés en raison de la météo. Il manque un lieu pour le rangement du matériel le soir. L’école de ski prendra la charge du rangement dans un abri qui sera mis à disposition par les Chalets Patrick Chardon pour la prochaine saison d’hiver.
Noël des personnes âgées :
Dominique Baud-Grasset et Maryvonne Baud-Grasset suggèrent l’organisation d’une action pour les personnes âgées ou malades se trouvant en maison de retraite ou à l’hôpital pour les fêtes de Noël. Cette proposition est retenue. La liste des personnes bénéficiaires sera donnée au Maire prochainement.