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Document publié le Mercredi 3 septembre 2008 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR du 3 septembre 2008)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Aménagement du territoire,
Réunion Conseil Municipal 03 septembre 2008 Page 1
N°
08/08
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 3 SEPTEMBRE 2008
Le Conseil Municipal s'est réuni le 3 septembre 2008 à 20h30 sur convocation du Maire du 29 août 2008.
ECOLES
La séance ouverte, le Conseil Municipal souhaite la bienvenue à Madame la Directrice de l’école de Bogève.
La rentrée scolaire s’est effectuée dans de bonnes conditions, 112 élèves sont inscrits. Bien que ce nombre soit légèrement supérieur à l’an dernier, il faut cependant rester très prudent concernant l’hypothèse de fermeture d’une classe l’an prochain. Anne BEGUEX remercie le Conseil Municipal pour les travaux exécutés. Cependant, un problème de places se pose pour la sieste des petits de maternelle. En effet, la mezzanine, prévue pour 12 enfants, accueille actuellement 18 enfants. Le Conseil Municipal charge Patrick CHARDON d’étudier les possibilités d’agrandir cet espace.
Madame la Directrice attire aussi l’attention sur les risques encourus par les enfants lorsqu’ils sortent sur la route départementale Bogève – Viuz-en-Sallaz. Il est impératif de trouver un autre endroit, plus sécurisé.
Une nouveauté au programme scolaire est annoncée par l’organisation, en compensation de la fermeture du samedi matin, d’une heure de soutien après la classe à l’attention des enfants en difficulté.
L’activité piscine est obligatoire pour certaines classes. Compte tenu du coût, le Conseil Municipal est sollicité pour le financement de cette activité. Accord est donné pour la prise en charge financière.
Madame BEGUEX sollicite la pose d’un panneau d’affichage extérieur réservé à l’école pour toutes les informations à communiquer aux parents. De même, un tableau est à changer. Le suivi de ces demandes est confié à Madame Jacqueline ROCH. Il est également demandé la possibilité d’utiliser le local sous le préau pour le rangement des jeux mobiles des enfants. Satisfaction pourra être donnée dés la fin des travaux d’aménagement des garages communaux.
On note également les difficultés d’entretien de la propreté de la cour de l’école à l’issue de chaque week-end ou des vacances.
GARDERIE – CANTINE
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal, les résultats d’exploitation déficitaires de la garderie – cantine de Bogève. Afin de ne pas compromettre le démarrage de cette activité, une aide de 2000 € est accordée. En
Étaient présents :
Excusés :
Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Dominique BAUD-GRASSET,
Magali BOUVAREL, Eric BOUVIER, Mickaël CHARDON, Patrick CHARDON, Jacqueline ROCH, Patrick GAVARD, Catherine GAL, Luc GRILLET, Eric PAYRARD, Philippe CHARBY
Maryvonne BAUD-GRASSET, Jean-Pierre DELAVOET Réunion Conseil Municipal 03 septembre 2008 Page 2
contrepartie, les membres de la commission scolaire s’engagent à rencontrer les responsables de l’association afin de faire un point financier sur leur activité.
PROGRAMME ACTION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le maire rappelle le vœu d’Eric BOUVIER de structurer le travail des commissions municipales. Quelques tentatives de réunions en août ont été rendues difficiles en raison du programme de chacun. Il invite à la réflexion sur la manière de travailler en actions collectives et souhaite que chacun trouve intérêt à s’impliquer. Jacqueline ROCH propose que la commission municipale des jeunes soit associée à la commission animation plutôt qu’à la commission scolaire. Proposition adoptée. Il est décidé d’organiser une réunion de chaque commission avant la prochaine réunion du conseil municipal selon le programme suivant :
- Commission environnement le 9 septembre à 20h30 - Commission d’animation le 17 septembre à 20h30 - Commission eau et assainissement le 23 septembre à 20h30 - Commission bâtiments – voirie le 29 septembre à 20h30 - Commission urbanisme le 7 octobre à 20h30 - Commission scolaire le 14 octobre à 20h30 - Commission communication le 18 octobre à 20h - Prochain conseil municipal le 22 octobre à 20h30
DEMANDES FONCIERES
1. Demande de déclassement chemin rural dit des « Vuargnes » Demande présentée Monsieur Hubert CHARDON, en vue de l’aménagement d’un bâtiment existant. L’accord de principe est confirmé. Le prix de cession après déclassement par enquête publique est fixée à 10€ le mètre carré, frais de géomètre pris en charge par l’acquéreur.
2. Demande d’échange formulée par Monsieur et Madame BAUD-GRASSET Etienne au lieu dit « Clos Volan » pour régularisation d’emprise de voies communales en échange d’une partie de chemin rural désaffectée. Il aura également lieu d’organiser une enquête publique en vue de déclassement, avant signature chez le notaire.
DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
PAYRARD Eric : Dossier en instance, en attente de modification de l’accès à la construction.
GAEC les 3 sources : Travaux d’aménagements à vocation agricole : le dossier est en attente auprès des services compétents concernés.
GARAGES COMMUNAUX ET DEPARTEMENTAUX
Le chantier a débuté le 1er septembre.
Une réunion de chantier aura lieu tous les lundi matin. Les membres de commission de bâtiments sont invités à participer.
VENTES DES BATIMENTS COMMUNAUX « LA MOUILLE » Deux demandes de renseignements ont été enregistrées en mairie pour le petit bâtiment. Didier CHARDON a la mission de suivre ce dossier.
SIGNALISATION DES HAMEAUX
La commission a fait le tour de la Commune. Quelques points sont à traiter avec attention au Chef-lieu, à la Mouille et au Jorat.
Un nouveau devis pour la fourniture de 58 panneaux sera présenté par la société PIC BOIS.
SONORISATION SALLE POLYVALENTE Réunion Conseil Municipal 03 septembre 2008 Page 3
Comme convenu lors de la réunion du 1er juillet, Luc GRILLET porte à la connaissance de l’assemblée, le contenu d’un devis de la société SP SONO, pour un montant H.T. de 2.735 euros H.T.. Après examen approfondi du dossier, l’assemblée confie à Luc GRILLET le soin de demander un devis complémentaire pour la pose des câbles de connexion.
SALLE POLYVALENTE
Le personnel en charge de la gestion de la salle des fêtes a, à de nombreuses reprises attirer l’attention du Conseil Municipal, sur les difficultés dans la gestion des clés des différentes salles.
C’est pourquoi, Patrick CHARDON a contacté un fournisseur pour équiper les serrures des différentes portes de la salle polyvalente, de cylindres et de clés électroniques. Le logiciel autonome permet de gérer les accès 24h/24h 365j/365j. Il donne à son utilisateur la possibilité d'ajouter ou d'annuler des clés perdues et des cylindres, d'interroger l'historique des 150 derniers évènements.
Patrick CHARDON est chargé de provoquer une réunion de la commission « bâtiments » en présence du fournisseur.
VOIRIE
- « Jouillon » : Un problème d’infiltration de l’eau du fossé à la hauteur du lotissement du « Jouillon » a été constaté. Afin de remédier à la situation, il est décidé de faire procéder un drainage du fossé par les agents.
- « Terrain les Chaix » : Le cabinet BETECH a transmis l’étude de sol réalisée sur le terrain communal ; étude préalable avant l’urbanisation du secteur. Il recommande en outre, pour chaque nouvelle future habitation, l’édification d’un bac de rétention pour les eaux pluviales.
LAGUNE
Le cabinet BIRRAUX, en charge de l’auto surveillance de la lagune, doit fournir un rapport sur les débits d’eau à l’entrée et à la sortie de la lagune.
Les résultats des analyses effectuées dans le cadre de l’auto surveillance, sont conformes à la réglementation. Il est à noter que cette année, il n’y a pas eu de prolifération de lentilles d’eau.
STATION DES BRASSES
Une première réunion sur le terrain a eu lieu pour la création d’un réseau neige de culture entre la « Vardaf » et l’école de ski. La commission d’appel d’offres se réunira le 8 septembre prochain pour ouvrir les plis.
Les nouveaux projets d’investissements ont entraîné au sein du Comité Syndical des BRASSES, un débat sur leur financement, afin qu’il soit réparti plus solidairement entre les quatre communes.
Le fait que les dettes anciennes de la station seront éteintes en 2010, a permis d’envisager une nouvelle répartition des participations des communes. Sur proposition des représentants de la commune de BOGEVE. Le Comité Syndical a validé le principe suivant :
1 - Participation forfaitaire annuelle de 95.000 euros par commune, 2 – En cas de besoin de trésorerie supplémentaire, apport des communes calculé en fonction à la fois de la population et du potentiel fiscal de chacune des communes. M. le Maire souhait que le remboursement des éventuelles futures dettes d’emprunts soit réparti en fonction du potentiel fiscal de chacune des communes. Mais cette proposition n’a pas été retenue.
SIVOM DE LA VALLEE VERTE
Bibliothèque :
Le nouvel espace de 400 m2 reçoit un accueil très favorable du public de la Vallée Verte. Réunion Conseil Municipal 03 septembre 2008 Page 4
Piscine :
Les résultats de la saison sont « acceptables », compte tenu d’une météo défavorable. Des travaux de restauration deviennent urgents.
Le coût prévisionnel pour réhabiliter cet espace a été évalué à environ 1.400.000 euros par le cabinet AMEX. Ce chiffre a été confirmé par une entreprise de BTP de THONON. Compte tenu de l’importance de cette prévision de dépenses, le SIVOM a lancé une réflexion sur d’autres scénarios, en particulier un projet de délocalisation de la piscine sur un autre terrain appartenant à la commune de BOËGE.
ACTIVITES COMMUNALES
La journée des aînés de la commune est fixée au 12 octobre prochain La visite des Maisons Fleuries a été effectuée auprès de 25 personnes inscrites. Le Conseil Municipal tient à féliciter le ski-Club de BOGEVE, pour la réussite de la fête des bûcherons, qui s’est déroulée en juillet, sur Plaines-Joux.
Le Rallye automobile du Mont Blanc s’est déroulé dans de bonnes conditions, malgré une météo défavorable le samedi.