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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
DGS-23.09.26
Département de Seine-et-Marne
VILLE DE PROVINS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 SEPTEMBRE 2026
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du 8 juillet 2026 et du 9 septembre 2026
SPORTS
- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du « Sport de Haut niveau »
- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du « Soutien aux activités associatives »
FINANCES, COMMERCE ET LOGEMENT
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal exercées par le Maire - Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
QUESTIONS DIVERSES