Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 31 mars
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 21 11 2024
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 08 octobre
Convocation - Convocation et Ordre du jour CM du 20.03.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 18 12 2024
Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Provins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
DGS-08.10.24
Département de Seine-et-Marne
VILLE DE PROVINS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2024
ADMINISTRATION GENERALE ET COMMERCE
- Motion - projet de parc éolien "du Bois Chantret" sur la commune de Joiselle dans la Marne (opposition de la Ville de Provins)
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal exercées par le Maire.
URBANISME ET TRAVAUX
- Convention patrimoine – programme 2024 – Eglise Sainte-Croix – Restauration du transept, du clocher et du chœur – Tranche Optionnelle
- Approbation des Zones d'Accélération pour les Energies Renouvelables délimitée par la commune (ZAER)
- Convention OPAH-RU Provins dans le cadre de l’opération de revitalisation de territoire (ORT) « Petites Villes de Demain »
- Institution du Permis de Louer – autorisation préalable de mise en location (APML) et déclaration de mise en location (DML)
CULTURE, PATRIMOINE ET VIE ASSOCIATIVE
- Participation au financement de la patinoire
FINANCES ET PROMOTION TERRITORIALE
- Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section AE n°2 (située 76 route de Nanteuil à Provins)
- Acquisition de parcelles sises rue du canal cadastrées section AN n°682 & AN n°683 (propriété des consorts FENOU représentés par Mme SOUCHAL Jeannine)
QUESTIONS DIVERSES