Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 31 mars
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 21 11 2024
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 08 octobre
Ordre du Jour - Ordre du jour CM2 16 02 2026
Convocation - Convocation et Ordre du jour CM du 20.03.2026
Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
DGS-01.07.26
Département de Seine-et-Marne
VILLE DE PROVINS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUILLET 2026
ORDRE DU JOUR
INFORMATION GENERALE
Accueil / installation d’un nouveau conseiller municipal
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du 19 mai 2026
ADMINISTRATION GENERALE
- Désignation d’un conseiller municipal pour siéger dans différentes commissions - Compte-rendu des délégations du conseil municipal exercées par le Maire - Tableau des effectifs - modificatif
- Avancements de grades des fonctionnaires territoriaux - détermination des ratios - Désignation d’un « Correspondant défense »
- Comité Social Territorial
COHESION SOCIALE, JEUNESSE ET SOLIDARITE
- Maison des Quartiers Centre Social de Provins – Tarifs appliqués à compter du 1er juillet 2026
- Association DS77 - attribution d’une subvention exceptionnelle
- Permis citoyen / Permis citoyen +
SPORTS
- Règlement intérieur des nouveaux courts de tennis couverts Simonne Mathieu
TRAVAUX, BATIMENT ET COMMISSION DE SECURITE
⁻ Fixation de la valeur de la redevance pour la performance des réseaux d’assainissement collectifs
⁻ Baptême de rue : « rue du Caporal Jean-Paul LE FLOHIC »
ENSEIGNEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE
- Prestations scolaires – tarifs à compter du 1er septembre 2026
- Unité d’Enseignement Externalisée (UEE) – convention de mise à disposition de locaux
FINANCES, COMMERCE ET LOGEMENT
⁻ Compte rendu sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité des communes de la région Ile de France
QUESTIONS DIVERSES