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Arrêté - 2025 03 02 page de signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Martres-de-Veyre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 03 02 page de signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Guerre en Ukraine, Institutions publiques,
LES MARTRES ENERGIE - DM 1 - LES MARTRES ENERGIE - D Envoyé en préfecture le 26/05/2025 Reçu en préfecture le 27/05/2025 S L 7
Publié le
ID :063-216302141-20250521-2025. 03 02-BF IV - ANNEXES TV —
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents AT
Nombre de suffrages exprimés :2A
VOTES: +
Pour : 7À
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 14/05/2025
Présenté par (1) le Président,
A Les Martres de Veyre le 21/05/2025
(1) le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Les Martres de Veyre, le 21/05/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
M. BARTHELEMY Pascal
CE
M. BERNARD Régis a
M. BERNARD Sébastien
M. CANDIOLO Eric 1
M. CHAPUT Christophe
7 M. COULON Damien
M. DESTOMBES Grégory ns ee - A M. DURIF Gilles ei > —
M. MASSON Frédéric
M. PEREIRA David
M. PIGOT Pascal
M. RIGAL Jean-Pierre
M. TREMOUILLE Kévin
M. VAZEILLE Anthony
Mme BARDEY Annick
Mme BOUCHUT Martine
Mme CAMUS Sylvie
Mme DELAVET Laurence
Mme DEQUESNES Lucie
Mme DIALLO Gloria
Page 26 Envoyé en préfecture le 26/05/2025
Reçu en préfecture le 27/05/2025
IV —- ANNEXES Publié le s
L GT
ARRETE ET SIGNATURES ID : 063-216302141-20250521-2025 03, 02-BF
LES MARTRES ENERGIE - DM 1 - LES MARTRES ENERGIE -
Mme DUBIEN Stéphanie
Mme JARROUSSE Anne-Sophie
Mme KERJOLIS-CAUVIN Evelyne
Mme LOPEZ Catherine
Mme MANDONNET Cécile
= a
Mme MOGENROS Jocelyne Ds Le TT DA
Mme PHAM Catherine Er
Certifié exécutoire par (1) le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le 23/05/2025, et de la publication le 23/05/2025
A Les Martres de Veyre,le 21/05/2025
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,.…
(2) L'assemblée délibérante étant : l'Assemblée délibérante.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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