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unknown - CM26 006 Bis RBF
Arrêté - CM26 029 Adoption du CFU 2025
unknown - CM26 040 Proposition des membres pour la CCID
unknown - CM26 033 Adopiton du BP 2026
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (unknown - CM26 033 Adopiton du BP 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Accusé de réception en préfecture
077-217700145-20260423-CM26-033-DE
Date de télétransmission : 23/04/2026
Date de réception préfecture : 23/04/2026 Page 1
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE D'AVON
Numéro SIRET : 21770014500014
Poste comptable : 077034
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 32
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 78
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 81
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 84
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 90
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 93
A1.01 - Opérations non ventilables 96
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 97
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 100
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 101
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 102
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 105
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 109
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 112
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 113
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 116
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 118
A1.908 - Fonction 8 - Transports 121
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 125
A2.01 - Opérations non ventilables 127
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 128
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 134
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 135
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 136
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 142
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 148
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 151
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 152
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 153
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 156
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 158
A2.938 - Fonction 8 - Transports 161
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 165
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 170
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 172 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 173
B3.1 - Etat des provisions constituées 175
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 177
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 178
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées 180
B9 - Etat du personnel 183
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 190
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 191
B11.2 - Liste des établissements publics créés 192
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 193
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 194
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 195
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 196
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 198
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 199
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 200
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) Page 4
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 14148
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 976.17
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1246.04
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1231.86
3 Dépenses d’équipement brut / population 589.54
4 Encours de dette / population (2) (3) 667.79
5 DGF / population 154.08
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 58.47 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 105.66 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 47.86 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 54,21 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 20,75 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Page 5
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 1612-28 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50 %
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget cumulé (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. Page 6 Page 7
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 23 490 933,77 25 251 036,62 4 071 139,23 A1 5 831 242,08
Investissement 6 701 786,11 6 933 799,33 (3) 286 533,65 A2 518 546,87
Fonctionnement 16 789 147,66 18 317 237,29 (4) 3 784 605,58 A3 5 312 695,21
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 1 536 452,52 III + IV 10 000,00 B1 -1 526 452,52
Investissement I 1 536 452,52 III 10 000,00 B2 -1 526 452,52
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 4 304 789,56
Investissement A2 + B2 -1 007 905,65
Fonctionnement A3 + B3 5 312 695,21
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. Page 8
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 536 452,52
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1203 Opération d’équipement n° 1203 12 139,55
2003 Opération d’équipement n° 2003 881 435,60
2102 Opération d’équipement n° 2102 32 354,48
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 2 199,48
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 792,00
21 Immobilisations corporelles (3) 256 624,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 348 906,81
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 9
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 10 000,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 10 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 10
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 9 480 835,00 10 488 740,65
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 1 536 452,52 10 000,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
518 546,87
= = =
Total de la section d’investissement (2) 11 017 287,52 11 017 287,52
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 21 923 215,10 17 618 425,54
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
4 304 789,56
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 21 923 215,10 21 923 215,10
TOTAL DU BUDGET (4) 32 940 502,62 32 940 502,62
(1) A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. Page 11
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
APBAT001/2022 RENOVATION BATIMENT MDLV 2201 6 500 000,00
TOTAL 6 500 000,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 6 500 000,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Page 12
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Page 13
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
1 038 050,32 2 199,48 146 501,00 146 501,00 148 700,48
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
41 000,00 2 792,00 38 000,00 38 000,00 40 792,00
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
2 464 158,28 288 979,08 2 108 334,00 2 108 334,00 2 397 313,08
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
6 955 582,10 1 242 481,96 6 048 000,00 6 048 000,00 7 290 481,96
Total des dépenses d’équipement 10 498 790,70 1 536 452,52 8 340 835,00 8 340 835,00 9 877 287,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 49 186,76 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 755 000,00 0,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des dépenses financières 854 186,76 0,00 850 000,00 850 000,00 850 000,00
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 11 352 977,46 1 536 452,52 9 190 835,00 9 190 835,00 10 727 287,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
041 Opérations patrimoniales (7) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
906 865,63 290 000,00 290 000,00 290 000,00
TOTAL 12 259 843,09 1 536 452,52 9 480 835,00 9 480 835,00 11 017 287,52
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 017 287,52
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 14
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
3 186 560,00 10 000,00 1 763 000,00 1 763 000,00 1 773 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 3 534 950,14 0,00 2 433 276,90 2 433 276,90 2 433 276,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 721 510,14 10 000,00 4 196 276,90 4 196 276,90 4 206 276,90
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
200 000,00 0,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 0,00 0,00 1 007 905,65 1 007 905,65 1 007 905,65
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 900 000,00 0,00 1 897 905,65 1 897 905,65 1 897 905,65
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 7 621 510,14 10 000,00 6 094 182,55 6 094 182,55 6 104 182,55
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
041 Opérations patrimoniales (10) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 351 799,30 4 394 558,10 4 394 558,10 4 394 558,10
TOTAL 11 973 309,44 10 000,00 10 488 740,65 10 488 740,65 10 498 740,65
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 518 546,87
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 017 287,52
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
4 104 558,10
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. Page 15
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 16
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3) 5 703 589,00 0,00 5 311 835,00 5 311 835,00 5 311 835,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
10 400 000,00 0,00 10 307 340,00 10 307 340,00 10 307 340,00
014 Atténuations de produits 428 109,91 0,00 425 000,00 425 000,00 425 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
1 287 089,00 0,00 1 293 382,00 1 293 382,00 1 293 382,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 17 818 787,91 0,00 17 337 557,00 17 337 557,00 17 337 557,00
66 Charges financières 174 000,00 0,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00
67 Charges spécifiques (3) 20 300,00 0,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
10 500,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
18 023 587,91 0,00 17 628 657,00 17 628 657,00 17 628 657,00
023 Virement à la section
d'investissement (4)
2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
3 679 524,67 4 294 558,10 4 294 558,10 4 294 558,10
TOTAL 21 703 112,58 0,00 21 923 215,10 21 923 215,10 21 923 215,10
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 21 923 215,10
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3) 165 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
1 153 751,00 0,00 1 088 199,54 1 088 199,54 1 088 199,54
73 Impôts et taxes (sauf le 731) 888 698,00 0,00 903 263,00 903 263,00 903 263,00
731 Fiscalité locale 11 891 597,00 0,00 11 942 500,00 11 942 500,00 11 942 500,00
74 Dotations et participations (3) 3 407 735,00 0,00 3 038 963,00 3 038 963,00 3 038 963,00
75 Autres produits de gestion
courante (3)
171 650,00 0,00 203 500,00 203 500,00 203 500,00
Total des recettes de gestion courante 17 678 431,00 0,00 17 426 425,54 17 426 425,54 17 426 425,54
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
3 485,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 17 683 916,00 0,00 17 428 425,54 17 428 425,54 17 428 425,54
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
TOTAL 17 918 507,00 0,00 17 618 425,54 17 618 425,54 17 618 425,54
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 4 304 789,56
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 21 923 215,10
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
4 104 558,10
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. Page 18
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 90 000,00 90 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
800 000,00 0,00 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 4 900 352,08 4 900 352,08
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 148 700,48 0,00 148 700,48
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 40 792,00 0,00 40 792,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 2 361 958,60 100 000,00 2 461 958,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 2 425 484,36 100 000,00 2 525 484,36
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 50 000,00 0,00 50 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 10 727 287,52 290 000,00 11 017 287,52
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 017 287,52
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 5 311 835,00 5 311 835,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 10 307 340,00 10 307 340,00
014 Atténuations de produits 425 000,00 425 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
1 293 382,00 0,00 1 293 382,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 260 000,00 0,00 260 000,00
67 Charges spécifiques (9) 20 100,00 0,00 20 100,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 11 000,00 678 000,00 689 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 3 616 558,10 3 616 558,10
Dépenses de fonctionnement – Total 17 628 657,00 4 294 558,10 21 923 215,10
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 21 923 215,10 Page 19
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 20
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 190 000,00 0,00 190 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 773 000,00 0,00 1 773 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
2 433 276,90 0,00 2 433 276,90
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 100 000,00 100 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 678 000,00 678 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 616 558,10 3 616 558,10
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 700 000,00
Recettes d’investissement – Total 5 096 276,90 4 394 558,10 9 490 835,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 518 546,87
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 1 007 905,65
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 017 287,52
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 250 000,00 250 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 088 199,54 1 088 199,54
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 100 000,00 100 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 903 263,00 903 263,00
731 Fiscalité locale 11 942 500,00 11 942 500,00
74 Dotations et participations (8) 3 038 963,00 3 038 963,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 203 500,00 0,00 203 500,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 2 000,00 90 000,00 92 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00 Page 21
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
Recettes de fonctionnement – Total 17 428 425,54 190 000,00 17 618 425,54
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 4 304 789,56
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 21 923 215,10
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 22
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 12 259 843,09 1 536 452,52 6 500 000,00 9 480 835,00 9 480 835,00 971 422,45 8 509 412,55 11 017 287,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 624 863,08 2 199,48 0,00 146 501,00 146 501,00 0,00 146 501,00 148 700,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 41 000,00 2 792,00 0,00 38 000,00 38 000,00 0,00 38 000,00 40 792,00
21 Immobilisations corporelles 2 401 803,80 256 624,60 0,00 2 105 334,00 2 105 334,00 0,00 2 105 334,00 2 361 958,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 516 000,00 348 906,81 0,00 2 076 577,55 2 076 577,55 0,00 2 076 577,55 2 425 484,36
Total des opérations d’équipement (3) 6 915 123,82 925 929,63 6 500 000,00 3 974 422,45 3 974 422,45 971 422,45 3 003 000,00 4 900 352,08
Total des dépenses d’équipement 10 498 790,70 1 536 452,52 6 500 000,00 8 340 835,00 8 340 835,00 971 422,45 7 369 412,55 9 877 287,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 49 186,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
755 000,00 0,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 854 186,76 0,00 0,00 850 000,00 850 000,00 0,00 850 000,00 850 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 11 352 977,46 1 536 452,52 6 500 000,00 9 190 835,00 9 190 835,00 971 422,45 8 219 412,55 10 727 287,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
041 Opérations patrimoniales (7) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses d’ordre 906 865,63 290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) 0,00 Page 23
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées 11 017 287,52
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 11 973 309,44 10 000,00 9 480 835,00 9 480 835,00 9 490 835,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 3 186 560,00 10 000,00 1 763 000,00 1 763 000,00 1 773 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
3 534 950,14 0,00 2 433 276,90 2 433 276,90 2 433 276,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 721 510,14 10 000,00 4 196 276,90 4 196 276,90 4 206 276,90
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 200 000,00 0,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 900 000,00 0,00 890 000,00 890 000,00 890 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 7 621 510,14 10 000,00 5 086 276,90 5 086 276,90 5 096 276,90
021 Virement de la section de fonctionnement 2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des recettes d’ordre 4 351 799,30 4 394 558,10 4 394 558,10 4 394 558,10
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 518 546,87
Affectation au compte 1068 (8) 1 007 905,65 Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 11 017 287,52
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de DI 041 = RI 041
l’exercice précédent.
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 26
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 12 259 843,09 1 536 452,52 6 500 000,00 9 480 835,00 9 480 835,00 971 422,45 8 509 412,55 11 017 287,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
624 863,08 2 199,48 0,00 146 501,00 146 501,00 0,00 146 501,00 148 700,48
2031 Frais d'études 481 390,40 0,00 89 000,00 89 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00
2051 Concessions, droits similaires 43 472,68 2 199,48 57 501,00 57 501,00 0,00 57 501,00 59 700,48
2088 Autres immobilisations
incorporelles
100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (9)
41 000,00 2 792,00 0,00 38 000,00 38 000,00 0,00 38 000,00 40 792,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 38 000,00 2 792,00 38 000,00 38 000,00 0,00 38 000,00 40 792,00
21 Immobilisations corporelles 2 401 803,80 256 624,60 0,00 2 105 334,00 2 105 334,00 0,00 2 105 334,00 2 361 958,60
2115 Terrains bâtis 240 228,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
2128 Autres agencements et
aménagements
408 662,24 0,00 175 001,00 175 001,00 0,00 175 001,00 175 001,00
21311 Bâtiments administratifs 2 027,68 0,00 11 000,00 11 000,00 0,00 11 000,00 11 000,00
21312 Bâtiments scolaires 97 564,84 0,00 123 000,00 123 000,00 0,00 123 000,00 123 000,00
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
974,16 0,00 135 000,00 135 000,00 0,00 135 000,00 135 000,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 118 535,19 74 694,00 46 500,00 46 500,00 0,00 46 500,00 121 194,00
21316 Equipements du cimetière 2 928,00 0,00 800,00 800,00 0,00 800,00 800,00
21318 Autres bâtiments publics 18 240,84 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00
21328 Autres bâtiments privés 461 976,36 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00
21351 Bâtiments publics 16 404,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 7 939,20 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00
2151 Réseaux de voirie 40 248,10 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00
2152 Installations de voirie 319 699,88 0,00 250 000,00 250 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 16 448,40 1,00 1,00 0,00 1,00 16 449,40
21534 Réseaux d'électrification 60 157,98 0,00 65 000,00 65 000,00 0,00 65 000,00 65 000,00
21538 Autres réseaux 17 199,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 27
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
21568 Autre matériel, outillage
incendie
0,00 0,00 37 500,00 37 500,00 0,00 37 500,00 37 500,00
21572 Matériel technique scolaire 0,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00 500,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 250 000,00 250 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
29 371,79 2 600,34 109 500,00 109 500,00 0,00 109 500,00 112 100,34
21828 Autres matériels de transport 65 000,00 2 800,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 22 800,00
21831 Matériel informatique scolaire 56 925,58 0,00 35 492,00 35 492,00 0,00 35 492,00 35 492,00
21838 Autre matériel informatique 116 134,02 19 875,89 148 500,00 148 500,00 0,00 148 500,00 168 375,89
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
3 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
11 917,76 2 468,66 0,00 0,00 0,00 0,00 2 468,66
2188 Autres immobilisations
corporelles
306 666,88 137 737,31 342 040,00 342 040,00 0,00 342 040,00 479 777,31
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
516 000,00 348 906,81 0,00 2 076 577,55 2 076 577,55 0,00 2 076 577,55 2 425 484,36
2312 Agencements et
aménagements de terrains
347 700,00 347 698,97 68 000,00 68 000,00 0,00 68 000,00 415 698,97
2313 Constructions 150 000,00 1 207,84 2 008 577,55 2 008 577,55 0,00 2 008 577,55 2 009 785,39
238 Avances commandes immo
corporelles
18 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (4)
6 915 123,82 925 929,63 6 500 000,00 3 974 422,45 3 974 422,45 971 422,45 3 003 000,00 4 900 352,08
Total des dépenses d’équipement 10 498 790,70 1 536 452,52 6 500 000,00 8 340 835,00 8 340 835,00 971 422,45 7 369 412,55 9 877 287,52
10 Dotations, fonds divers et
réserves
49 186,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 49 186,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
755 000,00 0,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00
1641 Emprunts en euros 755 000,00 0,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 28
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00
275 Dépôts et cautionnements
versés
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 854 186,76 0,00 0,00 850 000,00 850 000,00 0,00 850 000,00 850 000,00
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 11 352 977,46 1 536 452,52 6 500 000,00 9 190 835,00 9 190 835,00 971 422,45 8 219 412,55 10 727 287,52
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
134 591,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
27 863,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Subv. transf. Régions 48 268,00 61 429,00 61 429,00 61 429,00 61 429,00
13913 Subv. transf. Départements 7 297,00 8 023,00 8 023,00 8 023,00 8 023,00
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
19 953,00 326,00 326,00 326,00 326,00
139156 Attributions compensation
investissement
30 410,00 19 422,00 19 422,00 19 422,00 19 422,00
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
800,00 800,00 800,00 800,00 800,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (7) 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
2128 Autres agencements et
aménagements
66 724,25 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
21311 Bâtiments administratifs 7 495,46 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 20 242,01 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 5 538,28 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
21621 Biens sous-jacents 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 666 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses d’ordre 906 865,63 290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 Page 29
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 30
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
1201 KIOSQUE PARC BEL
EBAT
145 092,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1202 MULTI ACCUEIL AVON
CENTRE
803 633,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1203 MEDIATHEQUE 5 711 366,87 12 139,55 0,00 0,00 0,00 0,00
1205 MATERIEL
D'ENTRETIEN
6 864,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1206 SPORT
AMENAGEMENT
DIVERS
55 508,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1207 BOIS UGECAMIF 334 197,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1208 AMENAGEMENT
PLACE CARNOT
860 689,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1401 AMENAGEMENT RUES
PALISSY ET CLERICY
1 583 076,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1502 CONSTRUCTION
RESTAURANT SCOL
TERRASSES
1 599 326,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1503 ACQUISITION
HORODATEURS
164 563,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1504 TRAVAUX DANS
ETABL SCOLAIRES ET
ANNEXES
744 466,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1505 TRAVAUX
D'ECONOMIE
D'ENERGIE
100 004,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1601 VIDEOPROTECTION
BM
86 307,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1602 JEUX EXT. BM /
SQUARE J.DURAND
44 610,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1801 PISTE CYCLABLE
PLAN VELO
REGIONAL
1 059 842,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1901 VIDEOSURVEILLANCE 560 683,71 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00
1902 VELOS ELECTRIQUES 114 906,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1903 AMENAGEMENT VAL
DU MOULIN
41 439,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2001 RENOVATION
BATIMENT MDLV
63 259,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2002 REQUALIFICATION
URBAINE QUARTIER
ROCHER
1 122 503,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2003 REHAB ET EXTENS
DE L'ECOLE PRIM
CHANGIS
1 536 965,22 881 435,60 3 000 000,00 3 000 000,00 0,00 3 000 000,00
2101 AMENAGEMENT DU
PARC DU VAL DU
MOULIN
1 577 328,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2102 RÉAMÉNAGEMENT
LOCAUX
ASSOCIATIFS
987 013,51 32 354,48 0,00 0,00 0,00 0,00
2201 RENOVATION MDLV APBAT001 5 528 577,55 0,00 971 422,45 971 422,45 971 422,45 0,00
9803 CADUCE 3 Construct.
Maison des Jeunes
11 165,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9811 MANOIR BEL EBAT
AMENAGEMENT
1 137 379,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9835 AMENAGT.UGECAMIF 222 423,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9836 MULTI ACCUEIL
ENFANCE
473 548,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 31
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
9837 SALLE ASSOS BM 314 814,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9838 AMENAGT MDLV 18 183,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9849 CONTRAT REGIONAL 84 177,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9854 SALLE DU CONSEIL
TVX + MOBILIER
122 005,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9859 PARC BEL EBAT 261 626,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9860 EGLISE SAINT PIERRE 798 176,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9862 BIBLIO-MEDIATHEQUE 3 157,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9864 AMENAGT RUE
CASERNES
FONTENELLE
776 299,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9868 RUE CHARLES
MEUNIER
AMENAGEMENT
622 862,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9869 GYMNASE VALLEE
TRAVAUX
892 314,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9870 REHABILITATION
STADE DU ROCHER
1 764 460,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9873 HAUT CHANGIS 124 131,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9875 ACQUISITION
MOBILIER URBAIN
ETUDE
SIGNALETIQUE
139 787,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9876 MAISON DES
SERVICES PUBLICS
65 388,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9878 MOBILIER 227 473,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9879 ACQUISITIONS DE
VEHICULES ET
MATERIEL TECH
1 167 519,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9880 TRAVAUX
DEVELOPPEMENT
DURABLE
409 072,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9881 AMENAGEMENT DE
VOIRIE PLACE DE
L'EGLISE
867 066,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9882 TRAVAUX
ACCESSIBILITE
PERSONNE MOBILITE
REDUITE
868 343,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 35 762 060,98 925 929,63 3 974 422,45 3 974 422,45 971 422,45 3 003 000,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. Page 32
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2201
LIBELLE : RENOVATION MDLV
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : APBAT001
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 6 500 000,00 5 528 577,55 a 0,00 971 422,45 b 971 422,45
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
6 500 000,00 5 528 577,55 0,00 971 422,45 971 422,45
2313 Constructions 6 500 000,00 5 528 577,55 0,00 971 422,45 971 422,45
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 628 999,08 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
2 628 999,08 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1 600 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 266 156,16 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 262 248,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
280 278,29 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
220 316,63 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -971 422,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 33
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1201
LIBELLE : KIOSQUE PARC BEL EBAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 145 092,71 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 145 092,71 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 145 092,71 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1202
LIBELLE : MULTI ACCUEIL AVON CENTRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 782 758,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
34 539,51 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 34 539,51 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 70 982,50 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 32 202,30 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 38 780,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 677 236,25 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 677 236,25 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 222 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
222 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 54 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
168 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1203
LIBELLE : MEDIATHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 711 366,87 a 12 139,55 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
509 085,73 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 507 221,23 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 864,50 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 657 922,77 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 25 000,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 194 258,97 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 315 489,35 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 123 174,45 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 4 544 358,37 12 139,55 0,00 0,00
2313 Constructions 4 494 550,85 12 139,55 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 49 807,52 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3 028 752,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 028 752,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 244 583,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 127 611,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1 322 691,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 877 768,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 438 252,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 17 847,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -12 139,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1205
LIBELLE : MATERIEL D'ENTRETIEN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 6 864,63 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 864,63 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 6 864,63 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1206
LIBELLE : SPORT AMENAGEMENT DIVERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 55 508,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 55 508,96 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 55 508,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1207
LIBELLE : BOIS UGECAMIF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 334 197,99 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 334 197,99 0,00 0,00 0,00
2117 Bois et forêts 334 197,99 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1208
LIBELLE : AMENAGEMENT PLACE CARNOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 860 689,88 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 89 202,63 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 52 110,63 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 15 792,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 300,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 771 487,25 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 736 528,25 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 34 959,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 70 134,36 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
70 134,36 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 48 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
4 325,32 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1401
LIBELLE : AMENAGEMENT RUES PALISSY ET CLERICY
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 583 076,53 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
36 964,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 36 964,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 36 935,09 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 34 469,91 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 2 465,18 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 509 176,64 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 460 924,21 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 48 252,43 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 275 228,33 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
275 228,33 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 144 576,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
108 652,33 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1502
LIBELLE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOL TERRASSES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 592 976,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
40 512,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 40 512,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 77 728,94 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 4 875,74 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 72 853,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 474 735,67 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 474 735,67 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 30 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
30 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 30 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1503
LIBELLE : ACQUISITION HORODATEURS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 164 563,20 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
42 506,11 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 17 808,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 24 698,11 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 122 057,09 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 114 389,09 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 668,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1504
LIBELLE : TRAVAUX DANS ETABL SCOLAIRES ET ANNEXES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 744 466,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 744 466,45 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 678 273,13 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 18 000,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 23 280,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 24 913,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 64 450,20 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
64 450,20 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 16 751,42 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
22 245,18 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1505
LIBELLE : TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 100 004,13 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 004,13 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 100 004,13 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1601
LIBELLE : VIDEOPROTECTION BM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 86 307,80 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 86 307,80 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 86 307,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 61 219,92 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
61 219,92 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
26 371,13 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 20 774,16 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1602
LIBELLE : JEUX EXT. BM / SQUARE J.DURAND
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 44 610,04 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 610,04 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 44 610,04 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1801
LIBELLE : PISTE CYCLABLE PLAN VELO REGIONAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 059 842,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
6 656,02 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 656,02 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 162 313,16 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 162 313,16 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 890 872,82 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 868 310,52 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 22 562,30 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 280 449,23 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
280 449,23 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 193 835,45 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 86 613,78 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1901
LIBELLE : VIDEOSURVEILLANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 560 683,71 a 0,00 3 000,00 b 3 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
10 200,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 10 200,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 182 804,99 0,00 3 000,00 3 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 182 804,99 0,00 3 000,00 3 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 367 678,72 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 355 417,74 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 12 260,98 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 285 123,67 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
285 123,67 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 112 500,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 32 673,67 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
139 950,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1902
LIBELLE : VELOS ELECTRIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 114 906,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 114 906,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 114 906,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 41 058,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
41 058,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 14 500,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 26 558,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1903
LIBELLE : AMENAGEMENT VAL DU MOULIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 41 439,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
8 034,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 8 034,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 405,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 33 405,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2001
LIBELLE : RENOVATION BATIMENT MDLV
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 63 259,08 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
54 619,08 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 54 619,08 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 640,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 640,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2002
LIBELLE : REQUALIFICATION URBAINE QUARTIER ROCHER
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 122 503,79 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
34 680,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 34 680,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
375 921,67 0,00 0,00 0,00
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 188 482,53 0,00 0,00 0,00
20423 Privé : Projet infrastructure 187 439,14 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 711 902,12 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 711 902,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 341 641,98 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
341 641,98 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 60 500,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 281 141,98 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003
LIBELLE : REHAB ET EXTENS DE L'ECOLE PRIM CHANGIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 536 965,22 a 881 435,60 3 000 000,00 b 3 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
662 704,63 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 662 704,63 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 478 100,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 478 100,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 396 160,59 881 435,60 3 000 000,00 3 000 000,00
2313 Constructions 374 113,52 881 435,60 3 000 000,00 3 000 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 22 047,07 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 881 435,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2101
LIBELLE : AMENAGEMENT DU PARC DU VAL DU MOULIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 577 328,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
112 141,78 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 112 141,78 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 104 529,21 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 980,73 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 21 865,08 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 4 681,93 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 63 893,47 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 108,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 360 657,31 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
1 311 772,73 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 48 884,58 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 863 400,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
863 400,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
233 400,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 200 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 430 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2102
LIBELLE : RÉAMÉNAGEMENT LOCAUX ASSOCIATIFS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 987 013,51 a 32 354,48 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
40 944,60 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 40 944,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 946 068,91 32 354,48 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 936 690,96 32 354,48 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 8 816,47 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 561,48 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 500 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
500 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 250 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 250 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -32 354,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9803
LIBELLE : CADUCE 3 Construct. Maison des Jeunes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 165,19 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 11 165,19 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 11 165,19 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 57
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9811
LIBELLE : MANOIR BEL EBAT AMENAGEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 137 089,31 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
29 939,40 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 29 939,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 24 237,74 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 17 087,15 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 150,59 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 082 912,17 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 082 912,17 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 144 753,63 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
144 753,63 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 144 753,63 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9835
LIBELLE : AMENAGT.UGECAMIF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 222 423,21 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 222 423,21 0,00 0,00 0,00
21713 Terrains aménagés hors voirie (mise à
di
222 423,21 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9836
LIBELLE : MULTI ACCUEIL ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 460 665,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 573,38 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 881,62 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 17 691,76 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 442 091,79 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 442 091,79 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 379 415,23 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
379 415,23 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 87 223,97 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 153 779,26 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
138 412,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9837
LIBELLE : SALLE ASSOS BM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 314 814,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 23 921,20 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 23 921,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 290 893,76 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 290 893,76 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9838
LIBELLE : AMENAGT MDLV
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 350,80 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 350,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 350,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9849
LIBELLE : CONTRAT REGIONAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 84 177,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
84 177,96 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 84 177,96 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9854
LIBELLE : SALLE DU CONSEIL TVX + MOBILIER
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 122 005,71 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
15 054,51 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 15 054,51 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 686,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 686,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 104 265,20 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 104 265,20 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 19 995,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
19 995,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9859
LIBELLE : PARC BEL EBAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 261 626,82 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
12 780,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 12 780,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 248 846,82 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 248 846,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 20 156,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 156,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9860
LIBELLE : EGLISE SAINT PIERRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 798 176,38 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
55 418,21 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 55 418,21 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 742 758,17 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 742 758,17 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 427 612,97 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
427 612,97 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 52 274,39 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 122 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
253 338,58 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9862
LIBELLE : BIBLIO-MEDIATHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 3 157,44 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
3 157,44 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 157,44 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9864
LIBELLE : AMENAGT RUE CASERNES FONTENELLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 776 299,29 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
23 023,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 23 023,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 753 276,29 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 753 276,29 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 145 147,89 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
145 147,89 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
145 147,89 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9868
LIBELLE : RUE CHARLES MEUNIER AMENAGEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 622 862,41 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
36 561,97 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 36 561,97 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 586 300,44 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 586 300,44 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 153 792,45 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
153 792,45 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 93 375,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
40 417,45 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9869
LIBELLE : GYMNASE VALLEE TRAVAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 892 314,76 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 892 314,76 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 892 314,76 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 586 250,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
586 250,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 345 400,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 185 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
55 850,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9870
LIBELLE : REHABILITATION STADE DU ROCHER
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 764 460,12 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
102 497,72 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 102 497,72 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 89 877,57 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 74 169,31 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 7 774,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 934,26 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 572 084,83 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 388 467,74 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 183 617,09 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 416 425,38 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
416 425,38 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 74 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
342 425,38 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9873
LIBELLE : HAUT CHANGIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 124 131,58 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 124 131,58 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 124 131,58 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9875
LIBELLE : ACQUISITION MOBILIER URBAIN ETUDE SIGNALETIQUE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 139 787,06 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
4 784,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 784,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 135 003,06 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 135 003,06 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9876
LIBELLE : MAISON DES SERVICES PUBLICS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 58 385,23 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 58 385,23 0,00 0,00 0,00
21741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 58 385,23 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 17 260,53 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 260,53 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9878
LIBELLE : MOBILIER
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 152 797,55 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 152 797,55 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 80 549,86 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 60 928,84 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 318,85 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9879
LIBELLE : ACQUISITIONS DE VEHICULES ET MATERIEL TECH
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 860 885,95 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 860 885,95 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel ferroviaire 353 162,81 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 12 913,21 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 234 360,88 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 256 322,09 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 126,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 38 023,90 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
38 023,90 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 18 185,90 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 2 700,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
17 138,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9880
LIBELLE : TRAVAUX DEVELOPPEMENT DURABLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 409 072,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 409 072,17 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 155 247,73 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 135 331,65 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 97 926,35 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 20 566,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 27 643,82 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 27 643,82 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 27 643,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9881
LIBELLE : AMENAGEMENT DE VOIRIE PLACE DE L'EGLISE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 867 066,24 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 867 066,24 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 867 066,24 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 105 408,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
105 408,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 105 408,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9882
LIBELLE : TRAVAUX ACCESSIBILITE PERSONNE MOBILITE REDUITE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 868 343,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
39 883,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 39 883,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 828 459,65 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 7 738,20 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 47 534,06 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 554 744,71 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 129 700,20 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 17 256,10 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 22 136,01 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 47 500,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 849,57 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 273 790,24 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
271 531,84 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
271 531,84 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 258,40 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 258,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 79
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 11 973 309,44 10 000,00 9 480 835,00 9 480 835,00 9 490 835,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 3 186 560,00 10 000,00 1 763 000,00 1 763 000,00 1 773 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 46 000,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
1313 Subv. transf. Départements 32 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 779 980,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 638 300,00 0,00 880 000,00 880 000,00 880 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 240 000,00 0,00 157 000,00 157 000,00 157 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 449 680,00 0,00 326 000,00 326 000,00 326 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 3 534 950,14 0,00 2 433 276,90 2 433 276,90 2 433 276,90
1641 Emprunts en euros 3 534 950,14 0,00 2 433 276,90 2 433 276,90 2 433 276,90
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 721 510,14 10 000,00 4 196 276,90 4 196 276,90 4 206 276,90
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 200 000,00 0,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
10222 FCTVA 150 000,00 0,00 180 000,00 180 000,00 180 000,00
10226 Taxe d'aménagement 50 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 80
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 900 000,00 0,00 890 000,00 890 000,00 890 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 7 621 510,14 10 000,00 5 086 276,90 5 086 276,90 5 096 276,90
021 Virement de la section de fonctionnement 2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 27 160,00 0,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 4 712,00 54 103,00 54 103,00 54 103,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 112,00 480,00 480,00 480,00
280423 Privé : Projet infrastructure 3 748,00 3 748,00 3 748,00 3 748,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 22 358,23 18 561,00 18 561,00 18 561,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 540,40 1 034,00 1 034,00 1 034,00
28128 Autres aménagements de terrains 46 588,00 44 887,00 44 887,00 44 887,00
281321 Immeubles de rapport 4 322,00 4 322,00 4 322,00 4 322,00
28152 Installations de voirie 113 654,00 113 654,00 113 654,00 113 654,00
2815731 Matériel roulant 999,00 999,00 999,00 999,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 194 480,25 181 802,00 181 802,00 181 802,00
281828 Autres matériels de transport 63 304,21 58 511,00 58 511,00 58 511,00
281831 Matériel informatique scolaire 19 989,60 25 894,00 25 894,00 25 894,00
281838 Autre matériel informatique 66 141,33 39 190,00 39 190,00 39 190,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 11 847,00 9 709,00 9 709,00 9 709,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 328,00 65 896,00 65 896,00 65 896,00
28188 Autres immo. corporelles 62 715,98 55 210,00 55 210,00 55 210,00
041 Opérations patrimoniales (9) 672 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00
10251 Dons et legs en capital 6 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 666 274,63 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des recettes d’ordre 4 351 799,30 4 394 558,10 4 394 558,10 4 394 558,10
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). Page 81
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Page 82
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 21 703 112,58 0,00 0,00 21 923 215,10 21 923 215,10 0,00 21 923 215,10 21 923 215,10
011 Charges à caractère général (3) 5 703 589,00 0,00 0,00 5 311 835,00 5 311 835,00 0,00 5 311 835,00 5 311 835,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
10 400 000,00 0,00 10 307 340,00 10 307 340,00 10 307 340,00 10 307 340,00
014 Atténuations de produits 428 109,91 0,00 425 000,00 425 000,00 425 000,00 425 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
1 287 089,00 0,00 0,00 1 293 382,00 1 293 382,00 0,00 1 293 382,00 1 293 382,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 17 818 787,91 0,00 0,00 17 337 557,00 17 337 557,00 0,00 17 337 557,00 17 337 557,00
66 Charges financières 174 000,00 0,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00
67 Charges spécifiques (3) 20 300,00 0,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
10 500,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 204 800,00 0,00 0,00 291 100,00 291 100,00 291 100,00 291 100,00
Total des dépenses réelles 18 023 587,91 0,00 0,00 17 628 657,00 17 628 657,00 0,00 17 628 657,00 17 628 657,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 3 679 524,67 4 294 558,10 4 294 558,10 4 294 558,10 4 294 558,10
D002 Résultat reporté ou anticipé (5) 0,00 Page 83
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses de fonctionnement cumulées 21 923 215,10
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. Page 84
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 918 507,00 0,00 17 618 425,54 17 618 425,54 17 618 425,54
013 Atténuations de charges (2) 165 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 153 751,00 0,00 1 088 199,54 1 088 199,54 1 088 199,54
73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 0,00 903 263,00 903 263,00 903 263,00
731 Fiscalité locale 11 891 597,00 0,00 11 942 500,00 11 942 500,00 11 942 500,00
74 Dotations et participations (2) 3 407 735,00 0,00 3 038 963,00 3 038 963,00 3 038 963,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 171 650,00 0,00 203 500,00 203 500,00 203 500,00
Total des recettes de gestion des services 17 678 431,00 0,00 17 426 425,54 17 426 425,54 17 426 425,54
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (2) 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 3 485,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 5 485,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
Total des recettes réelles 17 683 916,00 0,00 17 428 425,54 17 428 425,54 17 428 425,54
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 4 304 789,56
Total des recettes de fonctionnement cumulées 21 923 215,10
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. Page 85
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 21 703 112,58 0,00 0,00 21 923 215,10 21 923 215,10 0,00 21 923 215,10 21 923 215,10
011 Charges à caractère général (4) 5 703 589,00 0,00 0,00 5 311 835,00 5 311 835,00 0,00 5 311 835,00 5 311 835,00
60225 Livres, disques, cassettes
(médiathèque)
27,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 638 350,00 0,00 573 870,00 573 870,00 0,00 573 870,00 573 870,00
60611 Eau et assainissement 142 678,30 0,00 78 300,00 78 300,00 0,00 78 300,00 78 300,00
60612 Energie - Electricité 772 901,10 0,00 716 650,00 716 650,00 0,00 716 650,00 716 650,00
60613 Chauffage urbain 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 95 864,35 0,00 73 300,00 73 300,00 0,00 73 300,00 73 300,00
60623 Alimentation 31 390,00 0,00 27 250,00 27 250,00 0,00 27 250,00 27 250,00
60628 Autres fournitures non stockées 69 011,93 0,00 55 900,00 55 900,00 0,00 55 900,00 55 900,00
60631 Fournitures d'entretien 51 893,76 0,00 57 000,00 57 000,00 0,00 57 000,00 57 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 173 006,20 0,00 180 073,00 180 073,00 0,00 180 073,00 180 073,00
60633 Fournitures de voirie 64 908,80 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00
60636 Habillement et vêtements de travail 25 805,00 0,00 22 450,00 22 450,00 0,00 22 450,00 22 450,00
6064 Fournitures administratives 29 700,00 0,00 29 700,00 29 700,00 0,00 29 700,00 29 700,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 52 877,00 0,00 39 500,00 39 500,00 0,00 39 500,00 39 500,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00
6067 Fournitures scolaires 45 860,00 0,00 41 686,00 41 686,00 0,00 41 686,00 41 686,00
6068 Autres matières et fournitures 80 965,00 0,00 53 900,00 53 900,00 0,00 53 900,00 53 900,00
611 Contrats de prestations de services 1 120 919,97 0,00 1 035 980,00 1 035 980,00 0,00 1 035 980,00 1 035 980,00
6132 Locations immobilières 22 200,00 0,00 22 200,00 22 200,00 0,00 22 200,00 22 200,00
61351 Matériel roulant 17 368,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 117 425,50 0,00 153 850,00 153 850,00 0,00 153 850,00 153 850,00
614 Charges locatives et de copropriété 161 050,00 0,00 155 300,00 155 300,00 0,00 155 300,00 155 300,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
259 405,90 0,00 182 600,00 182 600,00 0,00 182 600,00 182 600,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 100 002,00 0,00 97 700,00 97 700,00 0,00 97 700,00 97 700,00 Page 86
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61551 Entretien matériel roulant 107 100,00 0,00 78 500,00 78 500,00 0,00 78 500,00 78 500,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 40 402,94 0,00 36 820,00 36 820,00 0,00 36 820,00 36 820,00
6156 Maintenance 382 643,85 0,00 398 210,00 398 210,00 0,00 398 210,00 398 210,00
6161 Multirisques 63 425,49 0,00 73 251,00 73 251,00 0,00 73 251,00 73 251,00
6168 Autres primes d'assurance 70 524,51 0,00 80 020,00 80 020,00 0,00 80 020,00 80 020,00
617 Etudes et recherches 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00
6182 Documentation générale et technique 9 250,00 0,00 7 950,00 7 950,00 0,00 7 950,00 7 950,00
6184 Versements à des organismes de
formation
36 648,00 0,00 95 475,00 95 475,00 0,00 95 475,00 95 475,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 233 112,84 0,00 267 499,00 267 499,00 0,00 267 499,00 267 499,00
62268 Autres honoraires, conseils 95 200,00 0,00 95 200,00 95 200,00 0,00 95 200,00 95 200,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 22 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00
6228 Divers 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00
6231 Annonces et insertions 15 700,00 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 69 400,00 0,00 44 430,00 44 430,00 0,00 44 430,00 44 430,00
6233 Foires et expositions 9 835,00 0,00 23 590,00 23 590,00 0,00 23 590,00 23 590,00
6234 Réceptions 60 400,00 0,00 52 000,00 52 000,00 0,00 52 000,00 52 000,00
6236 Catalogues et imprimés 40 660,00 0,00 56 150,00 56 150,00 0,00 56 150,00 56 150,00
6237 Publications 34 475,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 8 275,00 0,00 2 645,00 2 645,00 0,00 2 645,00 2 645,00
6241 Transports de biens 2 750,00 0,00 800,00 800,00 0,00 800,00 800,00
6245 Transports de personnes extérieures 1 500,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00
6248 Divers 57 030,00 0,00 66 350,00 66 350,00 0,00 66 350,00 66 350,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 9 496,00 9 496,00 0,00 9 496,00 9 496,00
6261 Frais d'affranchissement 19 000,00 0,00 20 700,00 20 700,00 0,00 20 700,00 20 700,00
6262 Frais de télécommunications 85 090,00 0,00 66 050,00 66 050,00 0,00 66 050,00 66 050,00
627 Services bancaires et assimilés 3 500,00 0,00 4 350,00 4 350,00 0,00 4 350,00 4 350,00
6281 Concours divers (cotisations) 8 173,11 0,00 7 320,00 7 320,00 0,00 7 320,00 7 320,00
6282 Frais de gardiennage 13 905,80 0,00 14 500,00 14 500,00 0,00 14 500,00 14 500,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 8 780,00 0,00 11 050,00 11 050,00 0,00 11 050,00 11 050,00
6288 Autres services extérieurs 29 650,00 0,00 23 500,00 23 500,00 0,00 23 500,00 23 500,00
63512 Taxes foncières 49 000,00 0,00 55 800,00 55 800,00 0,00 55 800,00 55 800,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 527,18 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
6358 Autres droits 5 500,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 Page 87
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
63718 Autres 0,00 0,00 220,00 220,00 0,00 220,00 220,00
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
570,00 0,00 250,00 250,00 0,00 250,00 250,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
10 400 000,00 0,00 10 307 340,00 10 307 340,00 10 307 340,00 10 307 340,00
6213 Personnel affecté par le CCAS/CIAS 70 000,00 0,00 52 000,00 52 000,00 52 000,00 52 000,00
6218 Autre personnel extérieur 53 000,00 0,00 58 840,00 58 840,00 58 840,00 58 840,00
6331 Versement mobilité 88 000,00 0,00 88 000,00 88 000,00 88 000,00 88 000,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 30 000,00 0,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 93 000,00 0,00 93 000,00 93 000,00 93 000,00 93 000,00
64111 Rémunération principale titulaires 3 910 000,00 0,00 3 580 000,00 3 580 000,00 3 580 000,00 3 580 000,00
64112 SFT, indemnité de résidence 79 000,00 0,00 82 000,00 82 000,00 82 000,00 82 000,00
64113 NBI 42 000,00 0,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00
64118 Autres indemnités 1 074 000,00 0,00 970 500,00 970 500,00 970 500,00 970 500,00
64131 Rémunérations 1 520 000,00 0,00 1 650 000,00 1 650 000,00 1 650 000,00 1 650 000,00
64132 SFT, indemnité de résidence 33 000,00 0,00 34 500,00 34 500,00 34 500,00 34 500,00
64138 Primes et autres indemnités 290 000,00 0,00 388 000,00 388 000,00 388 000,00 388 000,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 12 000,00 0,00 17 000,00 17 000,00 17 000,00 17 000,00
64168 Autres emplois aidés 34 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
6417 Rémunérations des apprentis 45 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 130 000,00 0,00 1 150 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 420 000,00 0,00 1 540 000,00 1 540 000,00 1 540 000,00 1 540 000,00
6454 Cotisations à l'assurance chômage 77 000,00 0,00 77 000,00 77 000,00 77 000,00 77 000,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
300 000,00 0,00 285 000,00 285 000,00 285 000,00 285 000,00
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
14 500,00 0,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 1 300,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 68 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00
6472 Prestations familiales directes 4 700,00 0,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 8 500,00 0,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00
6488 Autres 3 000,00 0,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00 3 500,00
014 Atténuations de produits 428 109,91 0,00 425 000,00 425 000,00 425 000,00 425 000,00
703894 Reversements/forfait
post-stationnement
100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 88
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements
vacants
84 242,00 0,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00
739116 Prél. article 55 de la loi SRU 165 034,91 0,00 170 000,00 170 000,00 170 000,00 170 000,00
739118 Autres revers, restit. contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
178 733,00 0,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
1 287 089,00 0,00 0,00 1 293 382,00 1 293 382,00 0,00 1 293 382,00 1 293 382,00
65132 Prix 12 000,00 0,00 10 500,00 10 500,00 0,00 10 500,00 10 500,00
65311 Indemnités de fonction 180 000,00 0,00 183 000,00 183 000,00 0,00 183 000,00 183 000,00
65312 Frais de mission et de déplacement 3 700,00 0,00 3 400,00 3 400,00 0,00 3 400,00 3 400,00
65313 Cotisations de retraite 18 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 17 000,00 0,00 16 100,00 16 100,00 0,00 16 100,00 16 100,00
65315 Formation 3 600,00 0,00 3 300,00 3 300,00 0,00 3 300,00 3 300,00
65316 Frais de représentation du maire 580,00 0,00 580,00 580,00 0,00 580,00 580,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00 500,00
6541 Créances admises en non-valeur 10 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
6542 Créances éteintes 1 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00
65568 Autres contributions 5 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 22 500,00 0,00 21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 620 000,00 0,00 620 000,00 620 000,00 0,00 620 000,00 620 000,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 51 280,00 0,00 54 000,00 54 000,00 0,00 54 000,00 54 000,00
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
15 300,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
233 399,00 0,00 231 864,00 231 864,00 0,00 231 864,00 231 864,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 29 964,14 0,00 41 000,00 41 000,00 0,00 41 000,00 41 000,00
65818 Autres 59 065,86 0,00 49 138,00 49 138,00 0,00 49 138,00 49 138,00
6583 Pénalités sur marchés 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 4 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 17 818 787,91 0,00 0,00 17 337 557,00 17 337 557,00 0,00 17 337 557,00 17 337 557,00 Page 89
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
66 Charges financières 174 000,00 0,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 162 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 12 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
67 Charges spécifiques (4) 20 300,00 0,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
20 300,00 0,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00 20 100,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
10 500,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 10 500,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 204 800,00 0,00 0,00 291 100,00 291 100,00 291 100,00 291 100,00
Total des dépenses réelles 18 023 587,91 0,00 0,00 17 628 657,00 17 628 657,00 0,00 17 628 657,00 17 628 657,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 970 524,67 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10 3 616 558,10
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 709 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00 678 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 3 679 524,67 4 294 558,10 4 294 558,10 4 294 558,10 4 294 558,10
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 17 845,10
Montant des ICNE de l’exercice N-1 21 493,62
= Différence ICNE N – ICNE N-1 10 000,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Page 90
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Page 91
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 918 507,00 0,00 17 618 425,54 17 618 425,54 17 618 425,54
013 Atténuations de charges (3) 165 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 150 000,00 0,00 235 000,00 235 000,00 235 000,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 153 751,00 0,00 1 088 199,54 1 088 199,54 1 088 199,54
7018 Autres ventes de produits finis 6 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 25 000,00 0,00 28 148,54 28 148,54 28 148,54
70321 Stationnement et location voie publique 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
70323 Red. occupation dom. public 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
70383 Redevance de stationnement 70 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00
70384 Forfait de post-stationnement 20 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 24 251,00 0,00 7 051,00 7 051,00 7 051,00
7062 Redevances services à caractère culturel 13 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00
70631 Redevances services à caractère sportif 10 500,00 0,00 13 000,00 13 000,00 13 000,00
7066 Redevances services à caractère social 530 100,00 0,00 542 000,00 542 000,00 542 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 386 000,00 0,00 346 000,00 346 000,00 346 000,00
70843 Mise à dispo personnel CCAS/CIAS 8 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 13 900,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 2 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 0,00 903 263,00 903 263,00 903 263,00
73211 Attribution de compensation 377 435,00 0,00 377 000,00 377 000,00 377 000,00
73221 FNGIR 11 263,00 0,00 11 263,00 11 263,00 11 263,00
73331 Communes (FSRIF) 500 000,00 0,00 515 000,00 515 000,00 515 000,00
731 Fiscalité locale 11 891 597,00 0,00 11 942 500,00 11 942 500,00 11 942 500,00
73111 Impôts directs locaux 10 936 097,00 0,00 11 000 000,00 11 000 000,00 11 000 000,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 750 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
73141 Accise sur l'électricité 180 000,00 0,00 210 000,00 210 000,00 210 000,00 Page 92
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73154 Droits de place 5 500,00 0,00 5 500,00 5 500,00 5 500,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 20 000,00 0,00 27 000,00 27 000,00 27 000,00
74 Dotations et participations (3) 3 407 735,00 0,00 3 038 963,00 3 038 963,00 3 038 963,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 682 535,00 0,00 1 650 000,00 1 650 000,00 1 650 000,00
741123 DSU des communes 337 350,00 0,00 330 000,00 330 000,00 330 000,00
741127 DNP des communes 270 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
743 DSI 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
744 FCTVA 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
74712 Emplois d'avenir 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 146 500,00 0,00 69 393,00 69 393,00 69 393,00
7473 Participation départements 92 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 16 000,00
74741 Participation communes membres du GFP 26 650,00 0,00 19 500,00 19 500,00 19 500,00
747888 Autres 737 500,00 0,00 660 000,00 660 000,00 660 000,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 15 000,00 0,00 13 000,00 13 000,00 13 000,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 2 000,00 0,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 82 000,00 0,00 47 000,00 47 000,00 47 000,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 3 200,00 0,00 2 570,00 2 570,00 2 570,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 171 650,00 0,00 203 500,00 203 500,00 203 500,00
752 Revenus des immeubles 153 700,00 0,00 194 050,00 194 050,00 194 050,00
7574 Subv. fonc. perso., asso. et orga. privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 7 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 10 950,00 0,00 4 450,00 4 450,00 4 450,00
Total des recettes de gestion des services 17 678 431,00 0,00 17 426 425,54 17 426 425,54 17 426 425,54
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 3 485,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 3 485,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 17 683 916,00 0,00 17 428 425,54 17 428 425,54 17 428 425,54 Page 93
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 134 591,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 234 591,00 190 000,00 190 000,00 190 000,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Page 94
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 800 000,00 531 741,00 0,00 34 200,00 3 178 292,00 2 819 401,00 536 200,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 72 501,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 409 240,00 0,00 34 200,00 178 292,00 229 401,00 136 200,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 3 000 000,00 2 530 000,00 400 000,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 4 331 182,55 0,00 0,00 0,00 700 000,00 1 063 000,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 197 905,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00 1 063 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 433 276,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 367 401,00 250 000,00 291 600,00 382 000,00 9 190 835,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 14 000,00 0,00 0,00 0,00 146 501,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 38 000,00 0,00 38 000,00
21 Immobilisations corporelles 285 401,00 200 000,00 253 600,00 382 000,00 2 108 334,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 68 000,00 0,00 0,00 0,00 6 048 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 094 182,55
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 1 197 905,65
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 763 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433 276,90
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 96
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 97
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 800 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 800 000,00
RECETTES 4 331 182,55
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 190 000,00
106 Réserves 1 007 905,65
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 433 276,90
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 98
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 448 051,00 0,00 72 000,00 0,00 11 690,00
203 Frais d'études, recherche, développement 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 52 501,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 15 000,00 0,00 52 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 283 550,00 0,00 0,00 0,00 11 690,00
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 100
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de
la subvention
globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 531 741,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 501,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 240,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 101
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 102
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 8 700,00 25 500,00 0,00 0,00 34 200,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 3 000,00 25 500,00 0,00 0,00 28 500,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 5 700,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 103
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 45 896,00 3 106 396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 11 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 25 000,00 71 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 896,00 30 396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 3 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 178
292,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 292,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000
000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 106
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 2 648 501,00 20 800,00 16 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 13 000,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 1 001,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 104 500,00 0,00 16 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 2 530 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 063 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 1 063 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte nature
(1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux
clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 124 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 33 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
47 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles
en cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux
actifs non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 108
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 2 500,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 0,00 2 819 401,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 48 300,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 001,00
218 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 176 100,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 530 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 063 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 063 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 110
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 200,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 000,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536 200,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 113
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 114
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 20 000,00 45 000,00 237 401,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 92 001,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 40 000,00 58 900,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 68 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 367 401,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 001,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 900,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 500,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 117
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 119
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 600,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00 291 600,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00 38 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 122
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 382 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 376 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 376 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 126
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 696 000,00 3 673 750,93 0,00 551 575,50 3 657 488,11 4 484 356,02 1 659 519,44 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 953 662,93 0,00 66 645,50 1 188 650,11 985 708,02 984 614,44 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 2 353 144,00 0,00 484 930,00 2 389 538,00 3 266 910,00 54 905,00 0,00
014 Atténuations de produits 425 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 346 944,00 0,00 0,00 79 300,00 231 738,00 620 000,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 260 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 019 763,00 308 119,54 0,00 0,00 446 100,00 620 000,00 670 943,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 28 199,54 0,00 0,00 410 000,00 383 000,00 139 000,00 0,00
73 Impôts et taxes 903 263,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 11 910 000,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 2 206 500,00 20 570,00 0,00 0,00 35 500,00 214 000,00 514 393,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 5 350,00 0,00 0,00 600,00 23 000,00 17 550,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 1 911 860,00 41 960,00 544 693,00 407 454,00 17 628 657,00
011 Charges à caractère général 0,00 819 470,00 33 160,00 147 080,00 132 844,00 5 311 835,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 1 092 390,00 800,00 396 213,00 268 510,00 10 307 340,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 425 000,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 8 000,00 1 400,00 6 000,00 1 293 382,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 000,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 20 100,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
RECETTES 0,00 226 500,00 4 500,00 0,00 132 500,00 17 428 425,54
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 22 000,00 1 000,00 0,00 105 000,00 1 088 199,54
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 903 263,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 3 500,00 0,00 27 000,00 11 942 500,00
74 Dotations et participations 0,00 48 000,00 0,00 0,00 0,00 3 038 963,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 156 500,00 0,00 0,00 500,00 203 500,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 128
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 696 000,00
661 Charges d'intérêts 260 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 11 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 425 000,00
RECETTES 15 019 763,00
731 Fiscalité locale 11 910 000,00
732 Fiscalité reversée 388 263,00
733 Fisc. spécif. des coll. d'Ile-de-France 515 000,00
741 D.G.F. 2 180 000,00
743 DSI 2 000,00
744 FCTVA 10 000,00
748 Autres attributions et participations 14 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 129
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 2 739 820,93 0,00 80 721,00 229 832,00 400 497,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 251 899,81 0,00 11 121,00 4 200,00 17 000,00
611 Contrats de prestations de services 32 650,00 0,00 200,00 0,00 7 720,00
613 Locations 11 500,00 0,00 0,00 2 000,00 3 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 147 487,12 0,00 1 800,00 150,00 9 250,00
616 Primes d'assurances 34 470,00 0,00 0,00 0,00 1 085,00
617 Etudes et recherches 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 82 200,00 0,00 860,00 1 500,00 8 985,00
621 Personnel extérieur au service 65 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 14 000,00 0,00 650,00 0,00 111 691,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
625 Déplacements et missions 810,00 0,00 0,00 273,00 111,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 27 500,00 0,00 100,00 1 800,00 1 100,00
627 Services bancaires et assimilés 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 11 550,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 22 500,00 0,00 990,00 4 384,00 4 480,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 56 100,00 0,00 0,00 0,00 200,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 200,00 0,00 0,00 0,00 50,00
641 Rémunérations du personnel 1 012 100,00 0,00 36 000,00 149 275,00 150 225,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 738 800,00 0,00 29 000,00 62 550,00 65 000,00
647 Autres charges sociales 12 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 6 964,00 0,00 0,00 0,00 16 100,00
658 Charges diverses de gestion courante 73 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 Page 130
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 259 920,00 0,00 28 199,54 18 000,00 2 000,00
641 Rémunérations du personnel 235 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 28 199,54 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
748 Autres attributions et participations 2 570,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 5 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 222 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 222 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 132
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 673 750,93
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 284 220,81
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 570,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 687,12
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 555,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 545,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 140,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 341,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 194,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 500,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 250,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 354,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 300,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 347 600,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 895 350,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 700,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 880,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 064,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00 Page 134
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 308 119,54
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 199,54
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 570,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 350,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 135
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 136
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 539 575,50 12 000,00 0,00 0,00 551 575,50
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 9 365,50 0,00 0,00 0,00 9 365,50
611 Contrats de prestations de services 0,00 960,00 0,00 0,00 0,00 960,00
613 Locations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 15 580,00 5 000,00 0,00 0,00 20 580,00
616 Primes d'assurances 0,00 4 720,00 0,00 0,00 0,00 4 720,00
618 Divers 0,00 4 345,00 7 000,00 0,00 0,00 11 345,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
625 Déplacements et missions 0,00 125,00 0,00 0,00 0,00 125,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 850,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 8 950,00 0,00 0,00 0,00 8 950,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 344 880,00 0,00 0,00 0,00 344 880,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 131 100,00 0,00 0,00 0,00 131 100,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 137
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 79 298,00 1 252 447,00 840 162,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 5 200,00 119 423,00 118 056,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 200,00 2 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 3 500,00 5 500,00 27 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 28 000,00 28 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 477,00 35 100,00 54 560,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 750,00 10 240,00 14 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 4 000,00 2 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 8 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 14 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 211,00 264,00 775,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 4 200,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 16 250,00 3 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 100,00 22 520,00 10 966,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 46 960,00 700 450,00 315 345,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 19 100,00 281 000,00 159 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 300,00 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 20 000,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 7 500,00 12 600,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 138
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
747 Participations 0,00 7 500,00 12 000,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 140
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 1 420 546,00 41 180,00 0,00 22 000,00 1 855,00 0,00 3 657
488,11
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 502 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 58 505,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 301 984,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 900,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 35 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 787,11
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 3 785,00 0,00 0,00 0,00 555,00 0,00 30 860,00
618 Divers 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 700,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 30 700,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 400,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 1 500,00 19,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 769,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00
628 Divers 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 750,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 18 400,00 391,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 377,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 522 156,00 10 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 595
091,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 242 000,00 4 790,00 0,00 0,00 0,00 0,00 705 890,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 3 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 480,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 55 300,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
RECETTES 0,00 0,00 410 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446 100,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 410 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 410 000,00 Page 142
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 500,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 143
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 128 677,00 814 046,41 60 277,00 583 979,44 0,00 0,00 83 860,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 25 400,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 130 067,21 11 650,00 76 200,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 1 900,00 650,00 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 3 900,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 10 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 34 000,20 4 000,00 27 809,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 14 050,00 1 325,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 44 220,00 3 150,00 11 392,00 0,00 0,00 28 592,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 32 705,00 2 110,00 1 933,00 0,00 0,00 11 350,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 800,00 600,00 150,00 0,00 0,00 2 200,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 294,00 104,00 410,00 1 025,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 7 050,00 500,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 10 900,00 1 020,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
2 750,00 8 300,00 622,00 9 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 84 133,00 295 100,00 23 270,00 314 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
41 500,00 115 100,00 9 500,00 121 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 144
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
647 Autres charges sociales 0,00 50,00 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre -
Aides pers.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 105 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 220,00 3 600,00 0,00 0,00 11 318,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 42 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 17 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et
participations
0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
DEPENSES 257 440,69 720,00 0,00 0,00 116 372,48 149 985,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 116 000,00 0,00 0,00 0,00 6 667,48 1 250,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 4 200,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 23 000,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 45 894,69 0,00 0,00 0,00 6 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 8 516,00 720,00 0,00 0,00 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 070,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 32 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 450,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 13 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 400,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 Page 146
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 101 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 4 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 002 795,00 24 800,00 1 261 403,00 0,00 0,00 0,00 4 484 356,02
604 Achats d'études, prestations de services 17 120,00 18 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 63 370,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 48 400,00 0,00 47 000,00 0,00 0,00 0,00 440 234,69
611 Contrats de prestations de services 500,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 8 900,00
613 Locations 1 950,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 18 250,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 300,00
615 Entretien et réparations 10 700,00 0,00 7 430,00 0,00 0,00 0,00 135 984,33
616 Primes d'assurances 2 635,00 0,00 1 740,00 0,00 0,00 0,00 32 041,00
618 Divers 21 710,00 0,00 12 800,00 0,00 0,00 0,00 132 114,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 213,00 0,00 0,00 0,00 48 461,00
624 Transports biens, transports collectifs 12 000,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 250,00
625 Déplacements et missions 1 120,00 0,00 665,00 0,00 0,00 0,00 4 213,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 2 500,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 24 650,00
628 Divers 450,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 19 720,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 22 100,00 0,00 28 035,00 0,00 0,00 0,00 76 927,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220,00
641 Rémunérations du personnel 608 490,00 0,00 819 240,00 0,00 0,00 0,00 2 271 533,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 241 300,00 0,00 316 130,00 0,00 0,00 0,00 898 230,00
647 Autres charges sociales 1 100,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 0,00 5 220,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 206 100,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 138,00
RECETTES 123 000,00 0,00 447 000,00 0,00 0,00 0,00 620 000,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
706 Prestations de services 73 000,00 0,00 285 000,00 0,00 0,00 0,00 379 000,00
747 Participations 50 000,00 0,00 162 000,00 0,00 0,00 0,00 212 000,00 Page 148
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 149
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 6 810,00 0,00 0,00 0,00 4 700,00 1 100,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 5 500,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00 1 100,00
611 Contrats de prestations de services 100,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 450,00 0,00 0,00 0,00 850,00 0,00
616 Primes d'assurances 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 13 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 13 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 704 844,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 909 415,00 6 530,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 7 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 300,00
611 Contrats de prestations de services 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 893 100,00 50,00
614 Charges locatives et de copropriété 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 200,00 5 000,00
615 Entretien et réparations 6 741,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00 800,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 115,00 380,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 513,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 35,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 4 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 655,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 30 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 19 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 620 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 53 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604 393,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 000,00 0,00
708 Autres produits 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
747 Participations 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 469 393,00 0,00
752 Revenus des immeubles 1 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 17 485,00 185,00 0,00 8 450,00 1 659 519,44
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 13 000,00 0,00 0,00 6 700,00 38 900,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 50,00 894 150,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 200,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 1 200,00 14 741,44
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 685,00 185,00 0,00 0,00 2 625,00
618 Divers 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 513,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 5 800,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 655,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 920,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 830,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 670 943,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 514 393,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 550,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 152
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 153
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 154
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 568 510,00 845 995,00 204 000,00 0,00 0,00 0,00 207 000,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 19 600,00 74 525,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
613 Locations 0,00 26 800,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 4 850,00 47 300,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 14 960,00 18 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 29 380,00 67 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 10 200,00 12 939,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 325 570,00 437 681,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 124 500,00 180 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 100,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 22 400,00 0,00 0,00 63 955,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 3 200,00 0,00 0,00 40 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 13 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 5 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 45 000,00 0,00 0,00 163 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 156 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 911 860,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 125,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 300,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 350,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 415,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 080,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 139,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 300,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 763 251,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 305 400,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 500,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 157
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 23 150,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 310,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 7 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 9 700,00 41 960,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 9 700,00 9 700,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 050,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 4 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 3 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 159
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 179 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 365 313,00
604 Achats d'études, prestations de services 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 500,00
611 Contrats de prestations de services 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 3 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 678,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
641 Rémunérations du personnel 121 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 455,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 46 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 300,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 1 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 544 693,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 200,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 158,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276 155,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 900,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 162
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 407 454,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 74 079,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 22 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 5 245,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 18 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 190 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 72 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 132 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 105 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 407 454,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 079,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 700,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 245,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 140,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 440,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 770,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 300,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 500,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Page 166
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
14 819 840,00
1641 Emprunts en euros (total) 13 319 840,00
053611G CAISSE D'EPARGNE 31/12/2020 15/02/2021 15/05/2021 1 000 000,00 F Taux fixe à
0.55 %
0,550 0,550 EUR T C O A-1
19 CAISSE D'EPARGNE 17/12/2010 14/03/2011 05/06/2011 1 000 000,00 F Taux fixe à
3.28 %
3,280 3,320 EUR T C O A-1
20 CAISSE D'EPARGNE 14/11/2011 24/01/2012 15/03/2012 1 000 000,00 F Taux fixe à
4.96 %
4,960 5,050 EUR T C O A-1
21 DEXIA CL 14/11/2011 01/12/2011 01/03/2012 1 000 000,00 F Taux fixe à
4.84 %
4,840 4,930 EUR T P O A-1
22 SFIL CAFFIL 18/12/2015 14/01/2016 01/05/2016 1 619 840,00 F Taux fixe à
1.53 %
1,530 1,540 EUR T C O A-1
23 BANQUE POSTALE 13/12/2016 19/12/2016 01/04/2017 800 000,00 F Taux fixe à
1.12 %
1,120 1,130 EUR T C O A-1
25 BANQUE POSTALE 13/12/2016 20/12/2016 01/04/2017 200 000,00 F Taux fixe à
1.24 %
1,240 1,250 EUR T C O A-1
5860324 CAISSE D'EPARGNE 31/12/2019 08/01/2020 15/04/2020 2 000 000,00 F Taux fixe à
0.83 %
0,830 0,830 EUR T C O A-1
CP3301 - Conso CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
23/12/2025 29/12/2025 30/03/2026 3 200 000,00 F Taux fixe à
3.79 %
3,790 3,900 EUR T C O A-1
MON550558EUR BANQUE POSTALE 29/12/2024 31/12/2024 01/04/2025 1 500 000,00 F Taux fixe à 3.3
%
3,300 3,340 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
1 500 000,00
CP2006 - CONSO CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
28/12/2022 31/03/2023 30/06/2023 1 500 000,00 V (Euribor 3M +
0.59)-Floor 0
sur Euribor 3M
3,610 3,710 EUR T C O A-1 Page 167
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
publics de travaux et aux marchés de
partenariat (total)
0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 14 819 840,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre. Page 168
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts Page 169
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
0,00 9 447 901,41 785 696,34 248 423,21 0,00 17 293,36
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 8 222 901,41 685 696,34 212 843,77 0,00 17 293,36
053611G N 0,00 A-1 762 500,00 15,12 F Taux fixe à 0.55
%
0,550 50 000,00 4 090,63 0,00 489,85
19 N 0,00 A-1 16 666,47 0,18 F Taux fixe à 3.28
%
3,320 16 666,47 136,67 0,00 0,00
20 N 0,00 A-1 300 000,00 5,96 F Taux fixe à 4.96
%
5,050 50 000,00 13 950,00 0,00 551,11
21 N 0,00 A-1 91 373,91 0,92 F Taux fixe à 4.84
%
4,930 91 373,91 2 780,97 0,00 0,00
22 N 0,00 A-1 566 944,13 5,08 F Taux fixe à 1.53
%
1,540 107 989,32 8 054,66 0,00 1 144,89
23 N 0,00 A-1 333 333,45 6,00 F Taux fixe à 1.12
%
1,130 53 333,32 3 509,33 0,00 775,48
25 N 0,00 A-1 83 333,45 6,00 F Taux fixe à 1.24
%
1,250 13 333,32 971,33 0,00 214,64
5860324 N 0,00 A-1 1 425 000,00 14,04 F Taux fixe à 0.83
%
0,830 100 000,00 11 516,26 0,00 2 301,11
CP3301 - Conso N 0,00 A-1 3 200 000,00 24,99 F Taux fixe à 3.79
%
3,900 128 000,00 121 118,29 0,00 646,83
MON550558EUR N 0,00 A-1 1 443 750,00 19,00 F Taux fixe à 3.3 % 3,340 75 000,00 46 715,63 0,00 11 169,45
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 1 225 000,00 100 000,00 35 579,44 0,00 0,00
CP2006 - CONSO N 0,00 A-1 1 225 000,00 12,25 V (Euribor 3M +
0.59)-Floor 0 sur
Euribor 3M
2,670 100 000,00 35 579,44 0,00 0,00 Page 170
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
publics de travaux et de partenariat (total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 9 447 901,41 785 696,34 248 423,21 0,00 17 293,36
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Page 171
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget. Page 172
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Page 173
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 9 447 901,41 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. Page 174
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000.00 €
2024-09-24
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Matériels informatiques 3 17/12/1996
L Mobilier 10 17/12/1996
L Autres installations matériel et outillage techniq 5 17/12/1996
L Matériel roulant 5 17/12/1996
L Autre matériel et outillage de voirie 5 17/12/1996
L Frais d'études 5 17/12/1996
L Licence 3 17/12/1996
L Logiciel 3 17/12/1996
L Véhicule 5 17/12/1996
L Mobilier scolaire 7 24/09/2024
L M57 13156 5 ANS AUTRES MATERIEL AC CAPF 5 24/09/2024
L M57 202-10 ANS PT FRAIS D'ETUDE DOCTS URBA 10 24/09/2024
L M57 202-1 AN FRAIS D'ETUDE DOCTS URBA 1 24/09/2024
L M57 2031-5 ANS PT FRAIS D'ETUDES NON SUIVIS REAL 5 24/09/2024
L M57 2031-1 AN FRAIS D'ETUDES NON SUIVIS REAL 1 24/09/2024
L M57 2032-5 ANS PT FRAIS D'ETUDES ET DEVELOP 5 24/09/2024
L M57 2032-1 AN FRAIS D'ETUDES ET DEVELOP 1 24/09/2024
L M57 2033-5 ANS PT FRAIS D'INSERTION NON SUIVIS 5 24/09/2024
L M57 2033- 1 AN FRAIS D'INSERTION NON SUIVIS 1 24/09/2024
L M57 204183-40 ANS PT SUBV EQUIP VERSEES 40 24/09/2024
L M57 204183-1 AN SUBV EQUIP VERSEES 1 24/09/2024
L M57 20423-50 ANS PT SUBV EQUIP VERSEES 50 24/09/2024
L M57 20423-1 AN SUBV EQUIP VERSEES 1 24/09/2024
L M57 2051 3 ANS PT CONCESSIONS-BREVETS-LICENCES 3 24/09/2024
L M57 2051 1 AN CONCESSIONS-BREVETS-LICENCES 1 24/09/2024
L M57 2088 5 ANS PT AUTRES IMMOS INCORPORELLES 5 24/09/2024
L M57 2088 1 AN AUTRES IMMOS INCORPORELLES 1 24/09/2024
L M57 2121 15 ANS PT PLANTATIONS ARBRES 15 24/09/2024
L M57 2121 1 AN PLANTATIONS ARBRES 1 24/09/2024
L M57 21321 30 ANS PT IMMEUBLES DE RAPPORT 30 24/09/2024 Page 175
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L M57 21328 30 ANS PT IMMEUBLES DE RAPPORT 30 24/09/2024
L M57 21572 5 ANS PT MATERIEL TECHNIQUE SCOL 5 24/09/2024
L M57 21572 1 AN MATERIEL TECHNIQUE SCOL 1 24/09/2024
L M57 215731 5 ANS PT MATERIEL ROULANT 5 24/09/2024
L M57 215731 1 AN MATERIEL ROULANT 1 24/09/2024
L M57 215738 5 ANS PT AUTRE MAT OUTILLAGE VOIRIE 5 24/09/2024
L M57 215738 1 AN AUTRE MAT OUTILLAGE VOIRIE 1 24/09/2024
L M57 21578 AUTRE MATERIEL TECHNIQUE 5 24/09/2024
L M57 2158 1 AN AUTRE INSTAL MAT OUTILLAGE 1 24/09/2024
L M57 2158 5 ANS PT AUTRE INSTAL MAT OUTILLAGE 5 24/09/2024
L M57 2158 1 AN AUTRE INSTAL MAT OUTILLAGE 1 24/09/2024
L M57 21828 5 ANS PT AUTRES MAT TRANSPORT 5 24/09/2024
L M57 21828 1 AN AUTRES MAT TRANSPORT 1 24/09/2024
L M57 21831 3 ANS PT MAT INFORMATIQUE SCOL 3 24/09/2024
L M57 21831 1 AN MAT INFORMATIQUE SCOL 1 24/09/2024
L M57 21838 3 ANS PT AUTRES MAT INFORMATIQUE 3 24/09/2024
L M57 21838 1 AN AUTRES MAT INFORMATIQUE 1 24/09/2024
L M57 21841 7 ANS PT MAT BUREAU MOBILIER SCOL 7 24/09/2024
L M57 21841 1 AN MAT BUREAU MOBILIER SCOL 1 24/09/2024
L M57 21848 10 ANS PT AUTRE MAT BUREAU MOBILIER 10 24/09/2024
L M57 21848 1 AN AUTRE MAT BUREAU MOBILIER 1 24/09/2024
L M57 2188 10 ANS PT AUTRE IMMO CORPORELLE 10 24/09/2024
L M57 2188 1 AN AUTRE IMMO CORPORELLE 1 24/09/2024 Page 176
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 29 357,35 29 357,35 0,00 29 357,35
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 29 357,35 29 357,35 0,00 29 357,35
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 177
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 29 357,35 29 357,35 0,00 29 357,35
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). Page 178
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 18 522 875,00 18 272 845,48
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. Page 179
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
18 522 875,00 18 272 845,48 118 483,87 61 598,74
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 1 666 800,00 1 666 800,00 60,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 1 459 800,00 1 459 800,00 40,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,610 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,610 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 3 645 300,00 3 645 300,00 40,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,100 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 2 349 900,00 2 349 900,00 40,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.4)
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.4)
1,100 A-1 EUR 0,00 0,00 Page 180
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 2 255 100,00 2 255 100,00 60,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 1 404 300,00 1 404 300,00 60,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.29
1,790 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 881 400,00 881 400,00 40,08 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,610 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,610 A-1 EUR 0,00 0,00
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 748 800,00 748 800,00 58,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
4,110 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,810 A-1 EUR 21 041,28 5 095,20
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 428 160,00 425 318,93 38,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
4,110 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,810 A-1 EUR 11 951,46 6 138,42
3F SEINE ET
MARNE.
2024 P CDC 749 280,00 744 308,13 38,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
4,110 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,810 A-1 EUR 20 915,06 10 742,24
ADOMA 2019 P CDC 1 128 750,00 1 024 901,06 43,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
2,200 A-1 EUR 22 547,82 14 046,82
ADOMA 2019 P CDC 1 135 777,00 997 409,36 33,33 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
2,200 A-1 EUR 21 943,01 20 026,35
HLM LES FOYERS
DE SEINE ET
MARNE
2025 P CDC 241 670,80 241 670,80 49,50 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 7 250,12 1 292,05
HLM LES FOYERS
DE SEINE ET
MARNE
2025 P CDC 427 837,20 427 837,20 39,50 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 12 835,12 4 257,66
TOTAL GENERAL 18 522 875,00 18 272 845,48 118 483,87 61 598,74
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Page 181
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 274 360,00
627382 Coopérative scolaire Ecole Elementaire Butte Montceau
Etat 4 380,00
627382 Coopérative scolaire Ecole Elementaire Les Terrasses
Etat 4 300,00
637382 Coopérative scolaire Ecole Maternelle Paul Mathery Etat 2 760,00
657382 Coopérative scolaire - Culture plus
Ecole Maternelle Paul Mathéry Etat 2 400,00
657382 Coopérative scolaire - Culture plus
Ecole Maternelle Bellevue Etat 2 800,00
657382 Coopérative scolaire - Culture plus
Ecole Maternelle Butte
Montceau
Etat 2 000,00
657382 Coopérative scolaire - Culture plus
Ecole Maternelle Les Terrasses Etat 2 400,00
657382 Coopérative scolaire Ecole Maternelle Bellevue Etat 1 560,00
657382 Coopérative scolaire Ecole Maternelle Buute Montceau
Etat 2 440,00
657382 Coopérative scolaire Ecole Maternelle Les Terrasses Etat 2 540,00
657382 Coopérative scolaire Ecole Elementaire Paul Mathéry Etat 3 860,00
657382 Coopérative scolaire Ecole Elementaire Changis Etat 2 620,00
657382 Coopérative scolaire - Culture Plus
Ecole Elementaire Paul Mathery Etat 3 200,00
657382 Coopérative scolaire - Culture Plus
Ecole Elementaire Haut
Changis
Etat 4 800,00
657382 Coopérative scolaire - Culture Plus
Ecole Elementaire Butte
Montceau
Etat 3 600,00
657382 Coopérative scolaire - Culture Plus
Ecole Elementaire Les
Terrasses
Etat 3 600,00
657382 Subvention classes transplantées
Ecole Elementaire Paul Mathéry Etat 500,00
657382 Subvention classes transplantées
Ecole Elementaire Butte
Montceau
Etat 500,00
657382 Subvention classes transplantées
Ecole Elementaire Changis Etat 1 500,00
657382 Subvention calsses transplantées
Ecole Elementaire Les
Terrasses
Etat 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Amicale du personnel comunal d'Avon
Association 6 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Anciens Marins Association 200,00
65748 Subvention de fonctionnement Comité du Souvenir Français de F/A
Association 250,00 Page 182
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 Subvention de fonctionnement Scouts et guides de France Association 200,00
65748 Subvention de fonctionnement Societe des Membres de la Légion d'Honneur
Association 200,00
65748 Subvention de fonctionnement Société nationale d'entraide de la médaille militaire
Association 100,00
65748 Subvention de fonctionnement Tremplin avonnais Association 300,00
65748 Appel à projet Collège vallee - Voyage scolaire Association 1 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Action Musique Association 1 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Avon Musique et Culture - AMC Association 93 100,00
65748 Appel à projet Avon Musique et Culture - AMC Association 1 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Chauffe brule Association 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Dodeka Association 1 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Ensemble Laudate Dominum Association 250,00
65748 Subvention de fonctionnemnet Et Vie Danse Association 1 400,00
65748 Appel à projet Et Vie Danse Association 2 900,00
65748 Subvention de fonctionnement Kinorama 77 Association 100,00
65748 Subvention de fonctionnement La Bande des sonnés Association 500,00
65748 Appel à projet La Bande des sonnés Association 2 200,00
65748 Subvention de fonctionnement La Vallée du théâtre Association 800,00
65748 Subvention de fonctionnement Orchestre philarmonique du Pays de Fontainebleau
Association 1 000,00
65748 Appel à projet Orchestre philarmonique du Pays de Fontainebleau
Association 1 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Scrabbl'Avon Association 200,00
65748 Subvention de fonctionnement AGYR Avon-Fontainebleau Association 2 000,00
65748 Appel à projet Avon Athlétisme Club Association 5 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Avon basket Association 4 500,00
65748 Appel à projet Avon basket Association 1 400,00
65748 Subvention de fonctionnement Amicale de la plongée - ASAP Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Aikido Club Avon Fontainebleau - ACAF
Association 800,00
65748 Subvention de fonctionnement 2 APN Grimpe Association 5 000,00
65748 Appel à projet 2 APN Grimpe Association 900,00
65748 Subvention de fonctionnement 2 APN Rollers Association 11 000,00
65748 Appel à projet 2 APN Rollers Association 1 200,00
65748 Appel à projet 2 APN Rollers Association 1 200,00
65748 Subvention de fonctionnement Association sportive du collège de la Vallée
Association 1 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Association sportive Lycée Uruguay France
Association 1 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Avon Gymnastique Association 14 250,00
65748 Subvention de fonctionnement Avon Karaté Association 2 100,00
65748 Subvention de fonctionnement Avon Sukuru Judo Association 5 000,00
65748 Subvention de fonctionnement Balise 77 Association 600,00
65748 Subvention de fonctionnement Brie Gatinais Cyclotourisme Association 200,00 Page 183
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 Subvention de fonctionnement Boxe Française Association 3 400,00
65748 Subvention de fonctionnement Capoeira Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Club d'échecs de Fontainebleau Avon - CEFA
Association 800,00
65748 Subvention de fonctionnement Compagnon du Grand Veneur Association 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Fustal Association 4 500,00
65748 Appel à projet Futsal Association 1 250,00
65748 Subvention de fonctionnement Handball Association 21 250,00
65748 Appel à projet Handball Association 1 200,00
65748 Subvention de fonctionnement La Vie à Vélo Association 800,00
65748 Subvention de fonctionnement Retraite sportive Association 200,00
65748 Subvention de fonctionnement Rugby Canal Avon Association 250,00
65748 Subvention de fonctionnement Shaolin Center Association 1 200,00
65748 Appel à projet Shaolin Center Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Squash Avon Association 500,00
65748 Subvention de fonctionnement USA Rink Hockey Association 1 500,00
65748 Appel à projet Vélo club Fontainebleau Avon Association 3 700,00
65748 Subvention de fonctionnement Centre Information Jeunesse Association 100,00
65748 Appel à projet Jeunesse Majic Association 1 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Association des Naturalistes de la Vallée du Loing ANVL
Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Jardins Familiaux Fontainebleau Avon
Association 500,00
65748 Subvention de fonctionnement Repair café Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Les amis de la forêt Association 300,00
65748 Subvention de fonctionnement Outilothèque Association 4 000,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. Page 184
VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - BP - 2026
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L. 412-5 du
CGFP et du décret n° 2022-48 du 21 janvier
2022
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 71,30 0,00 71,30 39,60 3,00 42,60
Adjoint administratif pal 1 cl C 19,00 0,00 19,00 11,80 0,00 11,80
Adjoint administratif pal 2 cl C 15,90 0,00 15,90 8,80 0,00 8,80
Adjoint administratif terr. C 8,80 0,00 8,80 4,00 1,00 5,00
Attaché A 7,80 0,00 7,80 7,00 0,00 7,00
Attaché hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché principal A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 7,00 0,00 7,00 2,00 2,00 4,00
Rédacteur principal 1 cl B 7,80 0,00 7,80 3,00 0,00 3,00
Rédacteur principal 2 cl B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 107,50 5,00 112,50 63,48 16,24 79,72
Adjoint technique pal 1 cl C 32,00 0,00 32,00 20,00 0,00 20,00
Adjoint technique pal 2 cl C 25,50 1,00 26,50 10,49 0,00 10,49
Adjoint technique territorial C 19,00 4,00 23,00 22,99 15,24 38,23
Agent de maîtrise C 6,00 0,00 6,00 3,00 1,00 4,00
Agent de maîtrise principal C 16,00 0,00 16,00 3,00 0,00 3,00
IV – ANNEXES IV Page 185
Ingénieur A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Technicien principal de 1 cl B 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Technicien principal de 2 cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 17,30 0,00 17,30 10,30 6,35 16,65
Agent spéc pal écoles mat 1 cl C 10,00 0,00 10,00 5,80 0,00 5,80
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C 7,30 0,00 7,30 4,50 6,35 10,85
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 5,00 0,76 5,76 1,00 2,00 3,00
Educateur A.P.S pal 1er cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur territorial A.P.S B 3,00 0,76 3,76 0,00 2,00 2,00
Opérateur A.P.S. principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 8,00 0,00 8,00 4,00 2,00 6,00
Adjoint du patrimoine pal 1 cl C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint territorial patrimoine C 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Assistant conservation pal 1c B 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Assistant conservation pal 2c B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Assistant de conservation B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Bibliothécaire territorial A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 23,00 0,00 23,00 16,50 18,49 34,99
Adjoint d'animation pal 1 cl C 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C 7,00 0,00 7,00 4,80 0,00 4,80
Adjoint territorial animation C 6,00 0,00 6,00 7,70 17,49 25,19
Animateur B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Animateur principal de 1ère cl B 3,00 0,00 3,00 1,00 1,00 2,00
Animateur principal de 2ème cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 9,00 0,00 9,00 7,00 0,00 7,00
Brigadier-chef principal C 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Chef service de police pal 1cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i
+ j + k + l)
241,10 5,76 246,86 141,88 48,08 189,96
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément aux cadres d’emploi applicables à la fonction publique territoriale. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. Page 186
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans
l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %)
présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. Page 187
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
IV – ANNEXES IV Page 188
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial patrimoine C CULT 367 0,00 332-14 CDD
Agent de maîtrise C TECH 415 0,00 332-8-2° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-23-1° CDD
Animateur principal de 1ère cl B ANIM 0 0,00 A CDD
Assistant de conservation B CULT 389 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 389 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial A.P.S B SP 389 0,00 332-14 CDD
Rédacteur B ADM 431 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 397 0,00 332-14 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif pal 2 cl C ADM 416 0,00 332-14 CDD Page 189
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial patrimoine C CULT 371 0,00 332-14 CDD
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C S 368 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-23-1° CDD
Attaché A ADM 525 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 513 0,00 332-14 CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. Page 190
332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Page 191
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hotel de ville (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
03/02/2015 - SEM Pays de Fontainebleau 350 000,00
06/12/2023 - 3F Seine et Marne 31 303 420,00
02/04/2024 - 3S Seine et Marne 45 542 000,00
08/04/2025 - 3F Seine et Marne 1 926 240,00
30/09/2025 - HLM - FSM 669 508,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
08/04/2025 - Association Musique et Culture Association Association loi 1901 93 100,00
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquelles un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. Page 192
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau 377 000,00
Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne Cotisation 6 000,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Page 193
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. Page 194
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. Page 195
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
518 546,87 518 546,87
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
-1 526 452,52 -1 526 452,52
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-1 007 905,65 -1 007 905,65
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C) 1 007 905,65 1 007 905,65
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-1 007 905,65 -1 007 905,65
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
0,00 0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3) 890 000,00 890 000,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3) 5 184 558,10 5 184 558,10
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
4 294 558,10 4 294 558,10
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" Page 196
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 890 000,00 I 890 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 800 000,00 800 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 800 000,00 800 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 90 000,00 90 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 90 000,00 90 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. Page 197
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 184 558,10 III 5 184 558,10
Ressources propres externes de l’année (a) 190 000,00 190 000,00
10222 FCTVA 180 000,00 180 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 10 000,00 10 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 4 994 558,10 4 994 558,10
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 54 103,00 54 103,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 480,00 480,00
280423 Privé : Projet infrastructure 3 748,00 3 748,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 18 561,00 18 561,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 034,00 1 034,00
28128 Autres aménagements de terrains 44 887,00 44 887,00
281321 Immeubles de rapport 4 322,00 4 322,00
28152 Installations de voirie 113 654,00 113 654,00
2815731 Matériel roulant 999,00 999,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 181 802,00 181 802,00
281828 Autres matériels de transport 58 511,00 58 511,00
281831 Matériel informatique scolaire 25 894,00 25 894,00
281838 Autre matériel informatique 39 190,00 39 190,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 9 709,00 9 709,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 896,00 65 896,00
28188 Autres immo. corporelles 55 210,00 55 210,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 700 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 616 558,10 3 616 558,10 Page 198
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. Page 199
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
Maison dans la vallée Page 200
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 24 142 962,00 0,00 42,76 0,00 10 673 530,00 0,00
TFPNB 34 530,00 0,00 45,00 0,00 15 539,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Page 201
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de suffrages exprimés : 32
VOTES :
Pour : 25
Contre : 5
Abstentions : 2
Date de convocation : 13/04/2026
Présenté par Le Maire (1),
A Hotel de Ville, le 21/04/2026
Délibéré par l’assemblée Le Conseil Municipal(2), réunie en session
A Hotel de ville, le 21/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3).
.
AJZENBERG Nathan
ANIAMBOSSOU Alexis
BACAR Amina
BAILLY Bastien
BARRY Helene
BLONDEL Nathalie
CASTELLANT Daniel
CHANTELAUZE Sylvie
DADONE Arielle
DEFRANCE Pascal
DELL'ASINO Simon
DENEUVILLE Déborah
FERRARONE Xavier
GOY Guillaume
JOUE Julien
LACHASSE Alexandra
LACXROIX Sylvie
LE BESCHU DE CHAMPSAVIN Arnaud
LEGRAND Martine Page 202
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LESTOILLE Nathalie
LUQUET Anne Marie
MAGRO Olivier
MARGARIA Elisabeth
NASUTI Raphael
NOUHAUD Marie-Charlotte
PAMART Lucie
PIERRET Nicolas
PIESSET Sylvain
POTIER Aurelie
POULAIN Maximilien
RAMANI Jessica
VANDENHERREWEGHE Vincent
VIAL Roxane
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.