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Arrêté - CM26 029 Adoption du CFU 2025
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Arrêté - CM26 029 Adoption du CFU 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture
077-217700145-20260423-CM26-029-DE
Date de télétransmission : 23/04/2026
Date de réception préfecture : 23/04/2026 Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AVON
Numéro SIRET : 21770014500014
POSTE COMPTABLE : 077034 SGC FONTAINEBLEAU
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 10100 - AVON Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 27
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 30
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 124
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 130
III. États financiers
A Bilan Comptable 134
B Compte de résultat Comptable 138
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 140
D Balance des comptes Comptable 141
IV. États annexés 10100 - AVON Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 10100 - AVON Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 169 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 14037
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1013,086
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1146,32
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1292,83
3 Dépenses d’équipement brut / population 361,19
4 Encours de dette / population (2)(3) 497,85
5 DGF / population 162,26
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 59.86 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 96.60 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 79.13 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 75.05 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 38.51 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 48.66%
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 11 973 309,44 17 918 507,00 29 891 816,44
Recettes réalisées (1) B 6 933 799,33 18 317 237,29 25 251 036,62
Restes à réaliser C 10 000,00 0,00 10 000,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 12 259 843,09 21 703 112,58 33 962 955,67
Dépenses réalisées (1) E 6 701 786,11 16 789 147,66 23 490 933,77
Restes à réaliser F 1 536 452,52 0,00 1 536 452,52
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 232 013,22 1 528 089,63 1 760 102,85
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 286 533,65 3 784 605,58 4 071 139,23
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 518 546,87 5 312 695,21 5 831 242,08
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -1 526 452,52 0,00 -1 526 452,52
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -1 007 905,65 5 312 695,21 4 304 789,56
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 10100 - AVON Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 286 533,65 232 013,22 518 546,87
Fonctionnement 3 784 605,58 1 528 089,63 5 312 695,21
TOTAL I 4 071 139,23 1 760 102,85 5 831 242,08
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 4 071 139,23 1 760 102,85 5 831 242,08 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 536 452,52
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1203 Opération d’équipement n° 1203 12 139,55
2003 Opération d’équipement n° 2003 881 435,60
2102 Opération d’équipement n° 2102 32 354,48
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 2 199,48
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 792,00
21 Immobilisations corporelles (3) 256 624,60
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 348 906,81
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 10 000,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 10 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 10100 - AVON Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 33 302,69
Subventions d'investissement versées 358,23 Neutralisations et régularisations 594,66
Autres immobilisations incorporelles 236,41 Réserves 46 006,98
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 3 784,61
Terrains 7 160,18 Résultat de l'exercice 1 528,09
Constructions 48 267,56 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 123,66
Réseaux et installations de voirie 19 299,37 TOTAL FONDS PROPRES (I) 85 340,70
Réseaux divers 2 680,23 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 590,44 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 750,35 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 6 717,73 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 9 467,02
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 327,63 Dettes financières et autres emprunts 0,98
Immobilisations financières (nettes) 570,20 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 9 468,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 88 958,34 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 771,44
Stocks Autres dettes non financières 70,41
Créances 883,71 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 841,86
Trésorerie 5 808,50 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 6 692,22 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 10 309,86
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 95 650,56 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 95 650,56
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 10100 - AVON Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 2 297,54 2 334,99
Participations 1 104,48 984,61
Compensations, autres attributions et autres participations 160,03 96,50
Dons et legs
Impôts et taxes 12 403,97 12 751,33
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 1 195,27 1 402,46
Produits des cessions d'actifs 2,05 14,30
Autres produits de gestion 241,91 262,85
Production stockée et immobilisée 33,28 79,74
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 9,66
Reprises du financement rattaché à un actif 121,81 116,73
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 14,69
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 17 575,03 18 053,18
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 4 755,23 4 857,79
Charges de personnel 8 972,87 9 111,74
Indemnités des élus (et membres du CESR) 206,91 208,72
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 106,76 29,68
Impôts et taxes 249,77 251,08
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 681,50 726,43
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 16,74 3,14
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 11,16
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 14 989,78 15 199,74 10100 - AVON Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 893,46 823,42
Autres charges 20,74 26,38
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 914,19 849,81
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 1 671,06 2 003,64
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,17
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 142,97 133,02
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -142,97 -132,85
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 528,09 1 870,79 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
(2) 15,23 0,00 281 204,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 42,76 0,00 10 631 649,00 0,00
TFPNB 45,00 0,00 15 385,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 624 863,08 71 659,12 11,47 2 199,48
204 Subventions d'équipement versées (6) 41 000,00 2 400,00 5,85 2 792,00
21 Immobilisations corporelles 2 401 803,80 1 126 371,99 46,90 256 624,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 516 000,00 66 390,55 12,87 348 906,81
Total des opérations d’équipement (2) 6 915 123,82 3 803 236,47 55,00 925 929,63
Total des dépenses d’équipement 10 498 790,70 5 070 058,13 48,29 1 536 452,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 49 186,76 49 186,76 100,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 755 000,00 740 488,28 98,08 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 50 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 854 186,76 789 675,04 92,45 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 11 352 977,46 5 859 733,17 51,61 1 536 452,52
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 234 591,00 169 778,31 72,37 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 672 274,63 672 274,63 100,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 906 865,63 842 052,94 92,85 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 12 259 843,09 6 701 786,11 54,66 1 536 452,52
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 12 259 843,09 6 701 786,11 1 536 452,52
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 186 560,00 2 170 900,74 68,13 10 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 534 950,14 3 200 000,00 90,52 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 674,38 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 200 000,00 191 712,66 95,86 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 7 621 510,14 5 563 287,78 72,99 10 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 2 970 524,67
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 709 000,00 698 236,92 98,48 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 672 274,63 672 274,63 100,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 4 351 799,30 1 370 511,55 31,49 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 11 973 309,44 6 933 799,33 57,91 10 000,00
001 Solde d’exécution positif reporté 286 533,65
Total des recettes de la section d’investissement 12 259 843,09 6 933 799,33 10 000,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
5 703 589,00 4 540 812,38 136 801,94 4 677 614,32 82,01 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
10 400 000,00 9 631 303,81 501,10 9 631 804,91 92,61 0,00
014 Atténuations de
produits
428 109,91 410 658,91 0,00 410 658,91 95,92 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
1 287 089,00 1 221 787,47 453,00 1 222 240,47 94,96 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion
des services
17 818 787,91 15 804 562,57 137 756,04 15 942 318,61 89,47 0,00
66 Charges financières 174 000,00 142 971,77 0,00 142 971,77 82,17 0,00
67 Charges spécifiques 20 300,00 5 620,36 0,00 5 620,36 27,69 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
18 023 587,91 15 953 154,70 137 756,04 16 090 910,74 89,28 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 970 524,67
042 Opérations ordre
transf. entre
sections (2)
709 000,00 698 236,92 0,00 698 236,92 98,48 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement (3)
3 679 524,67 698 236,92 0,00 698 236,92 18,98 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
21 703 112,58 16 651 391,62 137 756,04 16 789 147,66 77,36 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 21 703 112,58 16 651 391,62 137 756,04
16 789 147,66 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 21
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 165 000,00 331 547,66 0,00 331 547,66 200,94 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 153 751,00 1 195 271,54 0,00 1 195 271,54 103,60 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 904 194,00 0,00 904 194,00 101,74 0,00
731 Fiscalité locale 11 891 597,00 11 910 436,73 0,00 11 910 436,73 100,16 0,00
74 Dotations et participations 3 407 735,00 3 562 050,85 0,00 3 562 050,85 104,53 0,00
75 Autres produits de gestion courante 171 650,00 241 906,38 0,00 241 906,38 140,93 0,00
Total des recettes de gestion des services 17 678 431,00 18 145 407,16 0,00 18 145 407,16 102,64 0,00
76 Produits financiers 0,00 2,82 0,00 2,82 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 2 000,00 2 049,00 0,00 2 049,00 102,45 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
3 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 17 683 916,00 18 147 458,98 0,00 18 147 458,98 102,62 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 234 591,00 169 778,31 0,00 169 778,31 72,37 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 234 591,00 169 778,31 0,00 169 778,31 72,37 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 17 918 507,00 18 317 237,29 0,00 18 317 237,29 102,23 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 3 784 605,58
Total des recettes de la section de fonctionnement 21 703 112,58 18 317 237,29 0,00 18 317 237,29 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 10100 - AVON Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
2031 Frais d'études 42 518,40 42 518,40
2051 Concessions et droits similaires 29 140,72 29 140,72
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 624 863,08 71 659,12 71 659,12 553 203,96
20421 Biens mobiliers, matériel et études 2 400,00 2 400,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 41 000,00 2 400,00 2 400,00 38 600,00
2115 Terrains bâtis 240 339,91 240 339,91
2128 Autres agencements et aménagements 36 788,53 36 788,53
21311 Bâtiments administratifs 7 855,88 7 855,88
21312 Bâtiments scolaires 99 304,48 99 304,48
21314 Bâtiments culturels et sportifs 24 354,79 24 354,79
21316 Équipements du cimetière 2 928,00 2 928,00
21318 Autres bâtiments publics 16 059,84 16 059,84
21351 Bâtiments publics 16 404,25 16 404,25
2138 Autres constructions 3 008,40 3 008,40
2151 Réseaux de voirie 40 247,70 40 247,70
2152 Installations de voirie 319 699,88 319 699,88
21534 Réseaux d'électrification 32 657,98 32 657,98
21538 Autres réseaux 17 199,60 17 199,60
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 23 192,32 23 192,32
21828 Autres matériels de transport 65 623,19 65 623,19
21831 Matériel informatique scolaire 43 414,69 43 414,69
21838 Autre matériel informatique 66 316,21 66 316,21
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 352,47 7 352,47
2188 Autres 63 623,87 63 623,87
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 2 401 803,80 1 126 371,99 1 126 371,99 1 275 431,81 10100 - AVON Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
2313 Constructions 48 090,60 48 090,60
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles 18 299,95 18 299,95
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 516 000,00 66 390,55 66 390,55 449 609,45
total opération n° 1203 Opération d'équipement n° 1203 12 139,55 12 139,55
21581901 Autres installations, matériel et outillage techniques 2 809,61 2 809,61
total opération n° 1901 Opération d'équipement n° 1901 3 000,00 2 809,61 2 809,61 190,39
20312003 Frais d'études 335 996,80 335 996,80
23132003 Constructions 374 113,52 374 113,52
2382003 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles 22 047,07 22 047,07
total opération n° 2003 Opération d'équipement n° 2003 2 800 937,87 732 157,39 732 157,39 2 068 780,48
23122101 Agencements et aménagements de terrains 18 511,22 18 511,22
total opération n° 2101 Opération d'équipement n° 2101 45 511,22 18 511,22 18 511,22 27 000,00
total opération n° 2102 Opération d'équipement n° 2102 32 354,48 32 354,48
23132201 Constructions 3 049 758,25 3 049 758,25
total opération n° 2201 Opération d'équipement n° 2201 4 021 180,70 3 049 758,25 3 049 758,25 971 422,45
Total des dépenses
d'équipement 10 498 790,70 5 070 058,13 5 070 058,13 5 428 732,57
10226 Taxe d'aménagement 49 186,76 49 186,76
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 49 186,76 49 186,76 49 186,76
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 740 488,28 740 488,28
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 755 000,00 740 488,28 740 488,28 14 511,72
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées) 10100 - AVON Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 50 000,00 50 000,00
Total des dépenses
financières 854 186,76 789 675,04 789 675,04 64 511,72
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 11 352 977,46 5 859 733,17 5 859 733,17 5 493 244,29
13911 État et établissements nationaux 27 863,00 27 863,00
13912 Régions 48 268,00 48 268,00
13913 Départements 7 297,00 7 297,00
139151 GFP de rattachement 19 952,83 19 952,83
139156 Attributions de compensation d'investissement 17 632,00 17 632,00
13918 Autres 800,00 800,00
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 14 689,73 14 689,73
21311 Bâtiments administratifs 7 495,46 7 495,46
21312 Bâtiments scolaires 20 242,01 20 242,01
21314 Bâtiments culturels et sportifs 5 538,28 5 538,28
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 249 280,73 169 778,31 169 778,31 79 502,42
21621 Biens sous-jacents 6 000,00 6 000,00
2313 Constructions 666 274,63 666 274,63
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 672 274,63 672 274,63 672 274,63
Total des dépenses d'ordre
en investissement 921 555,36 842 052,94 842 052,94 79 502,42
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
12 274 532,82 6 701 786,11 6 701 786,11 5 572 746,71
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté 10100 - AVON Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section d'investissement 12 274 532,82 6 701 786,11 6 701 786,11 5 572 746,71 10100 - AVON Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1312 Régions 36 000,00 36 000,00
1313 Départements 32 673,67 32 673,67
13156 Attributions de compensation d'investissement 11 867,58 11 867,58
1321 État et établissements nationaux 1 390 983,65 1 390 983,65
1322 Régions 168 656,16 168 656,16
1323 Départements 218 354,97 218 354,97
13251 GFP de rattachement 280 278,29 280 278,29
13256 Attributions de compensation d'investissement 32 086,42 32 086,42
total chapitre 13 Subventions d'investissement 3 186 560,00 2 170 900,74 2 170 900,74 1 015 659,26
1641 Emprunts en euros 3 200 000,00 3 200 000,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 3 534 950,14 3 200 000,00 3 200 000,00 334 950,14
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
21321 Immeubles de rapport 674,38 674,38
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 674,38 674,38 -674,38
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 181 537,67 181 537,67
10226 Taxe d'aménagement 10 174,99 10 174,99
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 200 000,00 191 712,66 191 712,66 8 287,34
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 697 951,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 7 619 461,14 5 563 287,78 5 563 287,78 2 056 173,36
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 2 970 524,67
21828 Autres matériels de transport 16 738,73 16 738,73
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt national 4 712,00 4 712,00
280421 Biens mobiliers, matériel et études 112,00 112,00
280423 Projets d'infrastructures d'intérêt national 3 748,00 3 748,00
2805 Concessions, brevets, licences, droits et valeurs similaires 22 358,23 22 358,23
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 540,40 1 540,40
28128 Autres agencements et aménagements 46 587,84 46 587,84
281321 Immeubles de rapport 4 322,00 4 322,00
28152 Installations de voirie 113 654,00 113 654,00
2815731 Matériel roulant 999,00 999,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 194 139,65 194 139,65
281828 Autres matériels de transport 63 304,21 63 304,21
281831 Matériel informatique scolaire 19 989,60 19 989,60
281838 Autre matériel informatique 66 141,33 66 141,33
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 11 846,46 11 846,46
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 327,49 65 327,49
28188 Autres 62 715,98 62 715,98
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 725 738,73 698 236,92 698 236,92 27 501,81
10251 Dons et legs en capital 6 000,00 6 000,00
2031 Frais d'études 666 274,63 666 274,63
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 672 274,63 672 274,63 672 274,63
Total des recettes d'ordre en
investissement 4 368 538,03 1 370 511,55 1 370 511,55 2 998 026,48 10100 - AVON Exercice 2025
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
11 987 999,17 6 933 799,33 6 933 799,33 5 054 199,84
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
286 533,65
Total des recettes de la
section d'investissement 12 274 532,82 6 933 799,33 6 933 799,33 5 340 733,49 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1201(1)
LIBELLE : KIOSQUE PARC BEL EBAT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 145 092,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 145 092,71
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 145 092,71
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -145 092,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1202(1)
LIBELLE : MULTI ACCUEIL AVON CENTRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 782 758,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 539,51
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 34 539,51
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 70 982,50
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 32 202,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 38 780,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 677 236,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 677 236,25 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 222 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 222 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 54 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 168 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -560 758,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1203(1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 12 139,55 A 0,00 0,00 12 139,55 B 5 711 366,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 509 085,73
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 507 221,23
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 1 864,50
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 657 922,77
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 25 000,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 194 258,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 315 489,35
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 123 174,45
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 12 139,55 0,00 0,00 12 139,55 4 544 358,37
2313 Constructions 12 139,55 0,00 12 139,55 4 494 550,85
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 49 807,52 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 028 752,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 028 752,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 244 583,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 127 611,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 322 691,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 877 768,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 438 252,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 17 847,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 682 614,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1205(1)
LIBELLE : MATERIEL D'ENTRETIEN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 864,63
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 864,63
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 6 864,63
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 864,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1206(1)
LIBELLE : SPORT AMENAGEMENT DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 55 508,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 55 508,96
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 55 508,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -55 508,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1207(1)
LIBELLE : BOIS UGECAMIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 334 197,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 334 197,99
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 334 197,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -334 197,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1208(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PLACE CARNOT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 860 689,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 89 202,63
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 52 110,63
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 15 792,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 21 300,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 771 487,25
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 736 528,25
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 34 959,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 70 134,36
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 70 134,36
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 48 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 4 325,32
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -790 555,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1401(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT RUES PALISSY ET CLERICY
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 583 076,53
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 964,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 36 964,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 935,09
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 34 469,91
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 2 465,18
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 509 176,64
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 460 924,21
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 48 252,43 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 275 228,33
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 275 228,33
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 144 576,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 108 652,33
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 307 848,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1502(1)
LIBELLE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOL TERRASSES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 592 976,61
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 512,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 512,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 77 728,94
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 4 875,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 72 853,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474 735,67
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 474 735,67 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 30 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 562 976,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1503(1)
LIBELLE : ACQUISITION HORODATEURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 164 563,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 42 506,11
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 17 808,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 24 698,11
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 122 057,09
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 114 389,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 668,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -164 563,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1504(1)
LIBELLE : TRAVAUX DANS ETABL SCOLAIRES ET ANNEXES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 744 466,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 744 466,45
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 678 273,13
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 18 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 23 280,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 24 913,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 64 450,20
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 64 450,20
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 16 751,42
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 22 245,18
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -680 016,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1505(1)
LIBELLE : TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 100 004,13
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 100 004,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 100 004,13
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -100 004,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1601(1)
LIBELLE : VIDEOPROTECTION BM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 86 307,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 86 307,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 86 307,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 61 219,92
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 61 219,92
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 26 371,13
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 20 774,16
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 087,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1602(1)
LIBELLE : JEUX EXT. BM / SQUARE J.DURAND
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 44 610,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 44 610,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 44 610,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -44 610,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1801(1)
LIBELLE : PISTE CYCLABLE PLAN VELO REGIONAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 059 842,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 656,02
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 6 656,02
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 162 313,16
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 162 313,16
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 890 872,82
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 868 310,52
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 22 562,30 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 280 449,23
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 280 449,23
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 193 835,45
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 86 613,78
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -779 392,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1901(1)
LIBELLE : VIDEOSURVEILLANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 2 809,61 93,65 0,00 B 560 683,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 10 200,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 2 809,61 93,65 0,00 182 804,99
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 2 809,61 0,00 182 804,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 367 678,72
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 355 417,74
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 12 260,98 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 285 123,67
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 285 123,67
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 112 500,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 32 673,67
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 139 950,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 809,61 D - B -275 560,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1902(1)
LIBELLE : VELOS ELECTRIQUES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 114 906,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 114 906,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 114 906,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 41 058,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 058,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 14 500,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 26 558,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -73 848,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1903(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT VAL DU MOULIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 41 439,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 034,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 8 034,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 405,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 33 405,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -41 439,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2001(1)
LIBELLE : RENOVATION BATIMENT MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 63 259,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 54 619,08
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 54 619,08
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 8 640,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 8 640,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -63 259,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2002(1)
LIBELLE : REQUALIFICATION URBAINE QUARTIER ROCHER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 122 503,79
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 680,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 34 680,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 375 921,67
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 188 482,53
20423 Privé : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 187 439,14
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 711 902,12
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 711 902,12 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 341 641,98
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 341 641,98
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 60 500,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 281 141,98
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -780 861,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003(1)
LIBELLE : REHAB ET EXTENS DE L'ECOLE PRIM CHANGIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 2 800 937,87 A 732 157,39 26,14 881 435,60 B 1 536 965,22
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 413 187,24 335 996,80 81,32 0,00 662 704,63
2031 Frais d'études 413 187,24 335 996,80 0,00 662 704,63
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 478 100,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 478 100,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 2 387 750,63 396 160,59 16,59 881 435,60 396 160,59
2313 Constructions 2 365 703,56 374 113,52 881 435,60 374 113,52
238 Avances commandes immo corporelles 22 047,07 22 047,07 0,00 22 047,07 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -732 157,39 D - B -1 536 965,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2101(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DU PARC DU VAL DU MOULIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 45 511,22 A 18 511,22 40,67 0,00 B 1 577 328,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 112 141,78
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 112 141,78
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 27 000,00 0,00 0,00 0,00 104 529,21
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 4 980,73
2128 Autres agencements et aménagements 27 000,00 0,00 0,00 21 865,08
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 4 681,93
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 63 893,47
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 108,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 18 511,22 18 511,22 100,00 0,00 1 360 657,31
2312 Agencements et aménagements de terrains 18 511,22 18 511,22 0,00 1 311 772,73
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 48 884,58 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 863 400,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 863 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 233 400,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 430 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 511,22 D - B -713 928,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2102(1)
LIBELLE : RÉAMÉNAGEMENT LOCAUX ASSOCIATIFS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 32 354,48 A 0,00 0,00 32 354,48 B 987 013,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 944,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 944,60
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 32 354,48 0,00 0,00 32 354,48 946 068,91
21318 Autres bâtiments publics 32 354,48 0,00 32 354,48 936 690,96
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 8 816,47
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 561,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 500 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 250 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 250 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -487 013,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2201(1)
LIBELLE : RENOVATION MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 4 021 180,70 A 3 049 758,25 75,84 0,00 B 5 528 577,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 4 021 180,70 3 049 758,25 75,84 0,00 5 528 577,55
2313 Constructions 4 021 180,70 3 049 758,25 0,00 5 528 577,55 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 628 999,08
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 628 999,08
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 600 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 266 156,16
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 262 248,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 280 278,29
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 220 316,63
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 049 758,25 D - B -2 899 578,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9803(1)
LIBELLE : CADUCE 3 Construct. Maison des Jeunes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 11 165,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 11 165,19
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 11 165,19 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 165,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9811(1)
LIBELLE : MANOIR BEL EBAT AMENAGEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 137 089,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 939,40
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 29 939,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 237,74
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 17 087,15
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 150,59
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 082 912,17
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 082 912,17 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 144 753,63
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 144 753,63
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 144 753,63
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -992 335,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9835(1)
LIBELLE : AMENAGT.UGECAMIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 222 423,21
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 222 423,21
21713 Terrains aménagés hors voirie (mise à di 0,00 0,00 0,00 222 423,21
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -222 423,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9836(1)
LIBELLE : MULTI ACCUEIL ENFANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 460 665,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 573,38
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 881,62
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 17 691,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 442 091,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 442 091,79 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 379 415,23
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 379 415,23
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 87 223,97
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 153 779,26
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 138 412,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -81 249,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9837(1)
LIBELLE : SALLE ASSOS BM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 314 814,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 23 921,20
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 23 921,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 290 893,76
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 290 893,76 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 87
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -314 814,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9838(1)
LIBELLE : AMENAGT MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 350,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 350,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 350,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 89
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 350,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 90
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9849(1)
LIBELLE : CONTRAT REGIONAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 84 177,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 84 177,96
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 84 177,96
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 91
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 177,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 92
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9854(1)
LIBELLE : SALLE DU CONSEIL TVX + MOBILIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 122 005,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 054,51
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 054,51
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 686,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 686,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 104 265,20
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 104 265,20 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 995,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 995,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -102 010,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 94
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9859(1)
LIBELLE : PARC BEL EBAT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 261 626,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 780,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 12 780,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 248 846,82
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 248 846,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 95
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 156,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 156,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -241 470,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 96
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9860(1)
LIBELLE : EGLISE SAINT PIERRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 798 176,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 55 418,21
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 55 418,21
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 742 758,17
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 742 758,17 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 97
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 427 612,97
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 427 612,97
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 52 274,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 122 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 253 338,58
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -370 563,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 98
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9862(1)
LIBELLE : BIBLIO-MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 157,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 157,44
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 157,44
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 157,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 100
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9864(1)
LIBELLE : AMENAGT RUE CASERNES FONTENELLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 776 299,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 023,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 23 023,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 753 276,29
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 753 276,29 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 145 147,89
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 145 147,89
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 145 147,89
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -631 151,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 102
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9868(1)
LIBELLE : RUE CHARLES MEUNIER AMENAGEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 622 862,41
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 561,97
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 36 561,97
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 586 300,44
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 586 300,44 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 153 792,45
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 153 792,45
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 93 375,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 40 417,45
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -469 069,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 104
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9869(1)
LIBELLE : GYMNASE VALLEE TRAVAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 892 314,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 892 314,76
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 892 314,76 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 105
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 586 250,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 586 250,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 345 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 185 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 55 850,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -306 064,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 106
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9870(1)
LIBELLE : REHABILITATION STADE DU ROCHER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 764 460,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 102 497,72
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 102 497,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 89 877,57
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 74 169,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 7 774,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 934,26
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 572 084,83
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 388 467,74
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 183 617,09 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 107
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 416 425,38
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 416 425,38
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 74 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 342 425,38
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 348 034,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 108
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9873(1)
LIBELLE : HAUT CHANGIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 124 131,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 124 131,58
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 124 131,58 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 109
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -124 131,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 110
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9875(1)
LIBELLE : ACQUISITION MOBILIER URBAIN ETUDE SIGNALETIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 139 787,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 784,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 784,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 135 003,06
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 135 003,06
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 111
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -139 787,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 112
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9876(1)
LIBELLE : MAISON DES SERVICES PUBLICS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 58 385,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 58 385,23
21741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 58 385,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 113
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 260,53
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 260,53
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -41 124,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 114
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9878(1)
LIBELLE : MOBILIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 152 797,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 152 797,55
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 80 549,86
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 60 928,84
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 11 318,85
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 115
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -152 797,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 116
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9879(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS DE VEHICULES ET MATERIEL TECH
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 860 885,95
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 860 885,95
21571 Matériel ferroviaire 0,00 0,00 0,00 353 162,81
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 12 913,21
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 234 360,88
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 256 322,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 126,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 117
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 38 023,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 38 023,90
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 18 185,90
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 2 700,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 17 138,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -822 862,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 118
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9880(1)
LIBELLE : TRAVAUX DEVELOPPEMENT DURABLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 409 072,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 409 072,17
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 155 247,73
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 135 331,65
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 97 926,35
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 20 566,44
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 119
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 643,82
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 643,82
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 27 643,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -381 428,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 120
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9881(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DE VOIRIE PLACE DE L'EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 867 066,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 867 066,24
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 867 066,24 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 121
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 105 408,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 105 408,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 105 408,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -761 658,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 122
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9882(1)
LIBELLE : TRAVAUX ACCESSIBILITE PERSONNE MOBILITE REDUITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 868 343,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 39 883,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 39 883,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 828 459,65
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 7 738,20
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 47 534,06
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 554 744,71
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 129 700,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 17 256,10
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 22 136,01
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 47 500,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 849,57
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2025
Page 123
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 273 790,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 271 531,84
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 271 531,84
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 258,40
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 258,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -594 553,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 10100 - AVON Exercice 2025
Page 124
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60225 Livres, disques, cassettes (bibliothèques, médiathèques) 19 368,23 19 368,23
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 574 534,01 42 976,61 531 557,40
60611 Eau et assainissement 132 929,25 10 425,74 122 503,51
60612 Énergie - Électricité 655 009,88 80 159,59 574 850,29
60622 Carburants 80 050,91 19 647,77 60 403,14
60623 Alimentation 15 401,50 412,86 14 988,64
60628 Autres fournitures non stockées 63 139,82 63 139,82
60631 Fournitures d'entretien 44 629,64 42,67 44 586,97
60632 Fournitures de petit équipement 138 194,53 6 614,15 131 580,38
60633 Fournitures de voirie 56 282,88 1 350,76 54 932,12
60636 Habillement et Vêtements de travail 22 946,88 264,33 22 682,55
6064 Fournitures administratives 24 733,04 24 733,04
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 47 234,03 47 234,03
60668 Autres produits pharmaceutiques 1 972,38 1 972,38
6067 Fournitures scolaires 36 855,68 89,97 36 765,71
6068 Autres matières et fournitures. 77 423,59 176,64 77 246,95
611 Contrats de prestations de services 1 142 674,41 121 252,30 1 021 422,11
6132 Locations immobilières 22 200,00 22 200,00
61351 Matériel roulant 15 263,23 15 263,23
61358 Autres 111 811,49 5 760,07 106 051,42
614 Charges locatives et de copropriété 148 088,77 4 499,18 143 589,59
615221 Bâtiments publics 206 272,53 71 443,75 134 828,78
615228 Autres bâtiments 447,60 447,60
615231 Voiries 12 810,00 12 810,00
615232 Réseaux 95 864,76 1 224,00 94 640,76 10100 - AVON Exercice 2025
Page 125
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
61551 Matériel roulant 99 365,75 200,40 99 165,35
61558 Autres biens mobiliers 30 395,63 2 463,50 27 932,13
6156 Maintenance 311 063,06 311 063,06
6161 Multirisques 96 873,29 46 250,53 50 622,76
6168 Autres 69 867,59 69 867,59
617 Études et recherches 7 008,00 2 880,00 4 128,00
6182 Documentation générale et technique 10 235,36 10 235,36
6184 Versements à des organismes de formation 28 107,84 10 140,50 17 967,34
6188 Autres frais divers 170 574,86 2 633,00 167 941,86
62268 Autres honoraires, conseils... 107 682,45 9 424,92 98 257,53
6227 Frais d'actes et de contentieux 16 176,00 16 176,00
6228 Divers 6 631,72 469,64 6 162,08
6231 Annonces et insertions 8 364,00 8 364,00
6232 Fêtes et cérémonies 89 207,78 26 284,74 62 923,04
6233 Foires et expositions 13 429,76 480,00 12 949,76
6234 Réceptions 31 007,32 31 007,32
6236 Catalogues et imprimés 38 708,37 1 144,80 37 563,57
6237 Publications 34 000,00 34 000,00
6238 Divers 11 840,02 4 015,00 7 825,02
6241 Transports de biens 5 525,40 5 525,40
6248 Divers 45 863,69 45 863,69
6251 Voyages, déplacements et missions 10 968,35 10 968,35
6261 Frais d'affranchissement 17 939,27 17 939,27
6262 Frais de télécommunications 64 439,55 64 439,55
627 Services bancaires et assimilés. 6 736,13 6 736,13
6281 Concours divers (cotisations...) 6 748,74 6 748,74 10100 - AVON Exercice 2025
Page 126
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6282 Frais de gardiennage 11 742,19 290,02 11 452,17
6283 Frais de nettoyage des locaux 8 087,34 8 087,34
6288 Autres 15 659,24 308,36 15 350,88
63512 Taxes foncières 43 834,00 43 834,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 527,18 527,18
6358 Autres droits 5 190,00 5 190,00
6378 Autres impôts, taxes et versements assimilés 369,43 369,43
total chapitre 011 Charges à caractère général 5 717 589,00 5 170 308,35 492 694,03 4 677 614,32 1 039 974,68
6213 Personnel affecté par le CCAS/CIAS 67 693,86 67 693,86
6218 Autre personnel extérieur 64 292,66 4 446,00 59 846,66
6331 Versement mobilité 84 421,00 84 421,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 26 384,00 26 384,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 89 046,09 89 046,09
64111 Rémunération principale 3 501 500,17 3 501 500,17
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 78 867,92 78 867,92
64113 NBI 37 951,84 37 951,84
64118 Autres indemnités. 907 177,17 907 177,17
64131 Rémunérations 1 523 833,00 933,59 1 522 899,41
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 32 729,56 32 729,56
64138 Primes et autres indemnités 262 157,38 262 157,38
6414 Personnel rémunéré à la vacation 13 050,33 13 050,33
64168 Autres emplois aidés 11 455,97 11 455,97
6417 Rémunérations des apprentis 45 297,33 45 297,33
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 101 019,00 1 101 019,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 1 349 951,33 1 349 951,33 10100 - AVON Exercice 2025
Page 127
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 73 338,00 73 338,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 266 015,35 266 015,35
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 9 607,00 9 607,00
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 1 011,00 1 011,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 71 117,00 71 117,00
6472 Prestations familiales directes 9 349,09 9 349,09
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 918,45 9 918,45
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 10 400 000,00 9 637 184,50 5 379,59 9 631 804,91 768 195,09
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 62 242,00 62 242,00
739116 Prélèvements au titre de l'article 55 de la loi SRU 165 034,91 165 034,91
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes 4 649,00 4 649,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 178 733,00 178 733,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 428 109,91 410 658,91 410 658,91 17 451,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65132 Prix 12 000,00 12 000,00
65311 Indemnités de fonction 176 731,52 176 731,52
65312 Frais de mission et de déplacement 1 016,15 1 016,15
65313 Cotisations de retraite 12 551,52 12 551,52
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 14 908,00 14 908,00
65315 Formation 1 265,00 95,00 1 170,00
65316 Frais de représentation du maire 153,00 153,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 381,78 381,78
6541 Créances admises en non-valeur 14 307,90 14 307,90 10100 - AVON Exercice 2025
Page 128
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6542 Créances éteintes 1 485,56 1 485,56
65568 Autres contributions 4 822,00 4 822,00
6558 Autres contributions obligatoires 15 913,08 15 913,08
657363 CCAS/CIAS 620 000,00 620 000,00
657382 Organismes publics divers 41 814,60 41 814,60
65742 Entreprises 4 800,00 4 800,00
65748 Autres personnes de droit privé 214 844,00 214 844,00
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 31 219,63 31 219,63
65818 Autres 39 739,70 39 739,70
65888 Autres 14 382,03 14 382,03
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 1 273 089,00 1 222 335,47 95,00 1 222 240,47 50 848,53
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 17 818 787,91 16 440 487,23 498 168,62 15 942 318,61 1 876 469,30
66111 Intérêts réglés à l'échéance 131 934,15 131 934,15
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 19 116,59 8 078,97 11 037,62
total chapitre 66 Charges financières 174 000,00 151 050,74 8 078,97 142 971,77 31 028,23
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 5 620,36 5 620,36
total chapitre 67 Charges spécifiques 20 300,00 5 620,36 5 620,36 14 679,64
total chapitre 68 Dotations aux provisions 10 500,00 10 500,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 18 023 587,91 16 597 158,33 506 247,59 16 090 910,74 1 932 677,17
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 2 970 524,67
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 16 738,73 16 738,73
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 681 498,19 681 498,19
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 725 738,73 698 236,92 698 236,92 27 501,81 10100 - AVON Exercice 2025
Page 129
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 3 696 263,40 698 236,92 698 236,92 2 998 026,48
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 21 719 851,31 17 295 395,25 506 247,59 16 789 147,66 4 930 703,65
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 21 719 851,31 17 295 395,25 506 247,59 16 789 147,66 4 930 703,65
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 10100 - AVON Exercice 2025
Page 130
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 289 598,38 29,29 289 569,09
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 41 978,57 41 978,57
total chapitre 013 Atténuations de charges 165 000,00 331 576,95 29,29 331 547,66 -166 547,66
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
7018 Autres ventes de produits finis 4 966,15 4 966,15
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 28 070,00 1 250,00 26 820,00
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique 20 185,18 20 185,18
70323 Redevance d'occupation du domaine public 9 810,00 9 810,00
70383 Redevance de stationnement 99 367,90 99 367,90
70384 Forfait de post-stationnement 10 473,12 10 473,12
70388 Autres redevances et recettes diverses 6 669,18 6 669,18
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 7 915,38 54,23 7 861,15
70631 A caractère sportif 17 590,88 17 590,88
7066 Redevances et droits des services à caractère social 557 105,31 403,35 556 701,96
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 382 404,91 195,53 382 209,38
70843 au CCAS/CIAS 8 762,91 8 762,91
70875 par les communes membres du GFP 24 179,09 24 179,09
70876 par le GFP de rattachement 19 294,89 7 325,75 11 969,14
70878 par des tiers 7 705,50 7 705,50
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 153 751,00 1 204 500,40 9 228,86 1 195 271,54 -41 520,54
73211 Attribution de compensation 377 435,00 377 435,00
73221 FNGIR 11 263,00 11 263,00
73331 Communes (FSRIF) 515 496,00 515 496,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 131
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 904 194,00 904 194,00 -15 496,00
73111 Impôts directs locaux 10 929 723,00 10 929 723,00
73118 Autres contributions directes 29 562,00 29 562,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 699 821,00 699 821,00
73141 Accise sur lélectricité 212 435,04 212 435,04
73154 Droits de place 8 130,00 8 130,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 30 765,69 30 765,69
total chapitre 731 Fiscalité locale 11 891 597,00 11 910 436,73 11 910 436,73 -18 839,73
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 682 535,00 1 682 535,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des communes 337 350,00 337 350,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 257 806,00 257 806,00
743 Dotation spéciale au titre des instituteurs (DSI) 2 808,00 2 808,00
744 FCTVA 17 044,84 17 044,84
74712 Emplois d'avenir 3 212,34 3 212,34
74718 Autres 137 020,58 137 020,58
7473 Départements 36 495,55 36 495,55
74741 Communes membres du GFP 27 633,94 27 633,94
74748 Autres communes 5 835,42 5 835,42
747888 Autres 900 118,81 900 118,81
7482
Compensation pour perte de taxe additionnelle aux
droits d'enregistrement ou la taxe de publicité
foncière
411,00 411,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 15 631,00 15 631,00
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 16 054,00 16 054,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 132
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 1 735,29 1 735,29
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 79 660,00 79 660,00
748388 Autres 19 333,00 19 333,00
7484 Dotation de recensement 3 239,50 3 239,50
7485 Dotation pour les titres sécurisés 23 962,00 23 962,00
total chapitre 74 Dotations et participations 3 407 735,00 3 567 886,27 5 835,42 3 562 050,85 -154 315,85
752 Revenus des immeubles 189 890,68 304,50 189 586,18
7574 Subventions de fonctionnement des personnes, associations et autres organismes privés 9 053,77 9 053,77
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 7 705,30 7 705,30
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur 154,26 154,26
75888 Autres 37 497,87 2 091,00 35 406,87
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 171 650,00 244 301,88 2 395,50 241 906,38 -70 256,38
Total des recettes de
gestion des services 17 678 431,00 18 162 896,23 17 489,07 18 145 407,16 -466 976,16
761 Produits de participations 2,82 2,82
total chapitre 76 Produits financiers 2,82 2,82 -2,82
775 Produits des cessions d'immobilisations 2 049,00 2 049,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 4 049,00 2 049,00 2 049,00 2 000,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions 3 485,00 3 485,00
Total des recettes réelles et
mixtes 17 685 965,00 18 164 948,05 17 489,07 18 147 458,98 -461 493,98
722 Immobilisations corporelles 33 275,75 33 275,75
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat 14 689,73 14 689,73
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 121 812,83 121 812,83 10100 - AVON Exercice 2025
Page 133
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 249 280,73 169 778,31 169 778,31 79 502,42
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 249 280,73 169 778,31 169 778,31 79 502,42
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 17 935 245,73 18 334 726,36 17 489,07 18 317 237,29 -381 991,56
002 Résultat de
fonctionnement reporté 3 784 605,58
Total des recettes de la
section de fonctionnement 21 719 851,31 18 334 726,36 17 489,07 18 317 237,29 3 402 614,02 10100 - AVON Exercice 2025
Page 134
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 378 321,67 20 089,00 358 232,67 364 404,67
Autres immobilisations incorporelles 575 630,54 339 222,30 236 408,24 517 385,18
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 8 476 576,22 1 316 398,02 7 160 178,20 6 912 666,78
Constructions 48 272 136,25 4 574,00 48 267 562,25 48 064 323,04
Réseaux et installations de voirie 19 988 714,16 689 341,75 19 299 372,41 19 053 078,83
Réseaux divers 2 680 233,49 2 680 233,49 2 630 375,91
Installations techniques, agencements et matériel 2 908 594,47 2 318 153,00 590 441,47 759 578,19
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 4 961 567,11 4 211 218,78 750 348,33 804 081,70
Immobilisations corporelles en cours 6 717 733,20 6 717 733,20 2 544 193,38
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 570 200,00 570 200,00 570 200,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 97 857 338,31 8 898 996,85 88 958 341,46 84 547 918,88
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 631 459,98 631 459,98 277 869,43
Créances sur les redevables et comptes rattachés 280 937,30 29 357,35 251 579,95 405 329,80
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 674,63 674,63 1 284,53
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 10100 - AVON Exercice 2025
Page 135
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 913 071,91 29 357,35 883 714,56 684 483,76
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 5 808 502,18 5 808 502,18 4 389 712,76
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 5 808 502,18 5 808 502,18 4 389 712,76
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 0,63
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 104 578 912,40 8 928 354,20 95 650 558,20 89 622 116,03 10100 - AVON Exercice 2025
Page 136
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 6 078 136,27 6 072 136,27
Fonds globalisés 11 229 661,40 11 087 135,50
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 227 368,44 268 640,02
Rattachées à un actif non amortissable 15 767 528,02 13 677 168,53
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 594 664,70 609 354,43
RÉSERVES 46 006 982,13 46 006 982,13
REPORT A NOUVEAU 3 784 605,58 1 913 813,43
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 1 528 089,63 1 870 792,15
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 123 661,82 123 661,82
TOTAL FONDS PROPRES (I) 85 340 697,99 81 629 684,28
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 9 467 017,97 6 996 468,63
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 984,17 984,17
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 9 468 002,14 6 997 452,80
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 771 443,20 967 035,28
Dettes fiscales et sociales 123,97 6 850,71
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 10100 - AVON Exercice 2025
Page 137
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 70 290,82 17 570,95
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 841 857,99 991 456,94
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 10 309 860,13 7 988 909,74
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 0,08 3 522,01
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 95 650 558,20 89 622 116,03 10100 - AVON Exercice 2025
Page 138
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 2 297 543,84 2 334 992,57 -37 448,73
Participations 1 104 481,22 984 611,26 119 869,96
Compensations, autres attributions et autres participations 160 025,79 96 501,88 63 523,91
Dons et legs
Impôts et taxes 12 403 971,82 12 751 332,24 -347 360,42
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 1 195 271,54 1 402 464,90 -207 193,36
Produits des cessions d'actifs 2 049,00 14 296,40 -12 247,40
Autres produits de gestion 241 906,38 262 852,59 -20 946,21
Production stockée et immobilisée 33 275,75 79 739,04 -46 463,29
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 9 658,54 -9 658,54
Reprises du financement rattaché à un actif 121 812,83 116 730,55 5 082,28
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 14 689,73 14 689,73
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 17 575 027,90 18 053 179,97 -478 152,07
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 4 755 234,23 4 857 794,85 -102 560,62
Charges de personnel 8 972 865,64 9 111 742,21 -138 876,57
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 6 123 517,99 6 322 473,14 -198 955,15
Dont charges sociales 2 849 347,65 2 789 269,07 60 078,58
Indemnités des élus (et membres du CESR) 206 911,97 208 715,96 -1 803,99
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 106 755,18 29 675,73 77 079,45
Impôts et taxes 249 771,70 251 078,48 -1 306,78
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 681 498,19 726 431,85 -44 933,66
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 16 738,73 3 139,83 13 598,90
Neutralisation des dépréciations et provisions 10100 - AVON Exercice 2025
Page 139
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 11 156,57 -11 156,57
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 14 989 775,64 15 199 735,48 -209 959,84
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 893 458,60 823 424,50 70 034,10
Dont ménages 12 000,00 12 120,00 -120,00
Dont personnes morales de droit privé 219 644,00 218 455,00 1 189,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 661 814,60 592 849,50 68 965,10
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 20 735,08 26 381,33 -5 646,25
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 914 193,68 849 805,83 64 387,85
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 1 671 058,58 2 003 638,66 -332 580,08
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 2,82 2,91 -0,09
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 170,74 -170,74
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 2,82 173,65 -170,83
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 142 971,77 133 020,16 9 951,61
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 142 971,77 133 020,16 9 951,61
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -142 968,95 -132 846,51 -10 122,44
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 528 089,63 1 870 792,15 -342 702,52 10100 - AVON Exercice 2025
Page 140
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 10100 - AVON Exercice 2025
Page 141
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 4 685 277,59 4 685 277,59 4 685 277,59
10222 F.C.T.V.A. 8 983 691,33 181 537,67 9 165 229,00 9 165 229,00
10226 Taxe d'aménagement 1 063 463,53 49 186,76 10 174,99 49 186,76 1 073 638,52 1 024 451,76
10228 Autres fonds d'investissement 1 039 980,64 1 039 980,64 1 039 980,64
Sous Total compte 1022 11 087 135,50 49 186,76 191 712,66 49 186,76 11 278 848,16 11 229 661,40
10251 Dons et legs en capital 1 447 445,50 6 000,00 1 453 445,50 1 453 445,50
10259 Reprise sur dons et legs en capital 60 586,82 60 586,82 60 586,82
Sous Total compte 1025 60 586,82 1 447 445,50 6 000,00 60 586,82 1 453 445,50 1 392 858,68
Sous Total compte 102 60 586,82 17 219 858,59 49 186,76 197 712,66 109 773,58 17 417 571,25 17 307 797,67
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 46 006 982,13 46 006 982,13 46 006 982,13
Sous Total compte 106 46 006 982,13 46 006 982,13 46 006 982,13
Sous Total compte 10 60 586,82 63 226 840,72 49 186,76 197 712,66 109 773,58 63 424 553,38 63 314 779,80
110 Report à nouveau (solde créditeur) 1 913 813,43 1 870 792,15 3 784 605,58 3 784 605,58
Sous Total compte 11 1 913 813,43 1 870 792,15 3 784 605,58 3 784 605,58
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 1 870 792,15 1 870 792,15 1 870 792,15 1 870 792,15
Sous Total compte 12 1 870 792,15 1 870 792,15 1 870 792,15 1 870 792,15
1311 État et établissements nationaux 138 307,00 138 307,00 138 307,00 138 307,00
1312 Régions 230 078,50 36 000,00 266 078,50 266 078,50
1313 Départements 7 445,83 32 673,67 40 119,50 40 119,50
13151 GFP de rattachement 103 010,91 98 118,83 98 118,83 103 010,91 4 892,08
13156 Attributions de compensation d'investiss 85 215,78 11 867,58 97 083,36 97 083,36
Sous Total compte 1315 188 226,69 98 118,83 11 867,58 98 118,83 200 094,27 101 975,44 10100 - AVON Exercice 2025
Page 142
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1318 Autres 21 138,00 21 138,00 21 138,00
Sous Total compte 131 585 196,02 236 425,83 80 541,25 236 425,83 665 737,27 429 311,44
1321 État et établissements nationaux 2 044 026,52 1 390 983,65 3 435 010,17 3 435 010,17
1322 Régions 2 783 707,20 168 656,16 2 952 363,36 2 952 363,36
1323 Départements 3 647 186,61 218 354,97 3 865 541,58 3 865 541,58
13251 GFP de rattachement 88 742,38 280 278,29 369 020,67 369 020,67
13256 Attributions de compensation d'investiss 234 060,22 32 086,42 266 146,64 266 146,64
Sous Total compte 1325 322 802,60 312 364,71 635 167,31 635 167,31
1328 Autres 2 039 686,83 2 039 686,83 2 039 686,83
Sous Total compte 132 10 837 409,76 2 090 359,49 12 927 769,25 12 927 769,25
1345 Amendes de radars automatiques et amende 750 901,43 750 901,43 750 901,43
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 661 072,38 1 661 072,38 1 661 072,38
13462 Dotation de soutien à l'investissement l 412 187,29 412 187,29 412 187,29
Sous Total compte 1346 2 073 259,67 2 073 259,67 2 073 259,67
1348 Autres 14 178,00 14 178,00 14 178,00
Sous Total compte 134 2 838 339,10 2 838 339,10 2 838 339,10
1383 Départements 1 419,67 1 419,67 1 419,67
Sous Total compte 138 1 419,67 1 419,67 1 419,67
13911 État et établissements nationaux 110 444,00 138 307,00 27 863,00 138 307,00 138 307,00
13912 Régions 80 427,00 48 268,00 128 695,00 128 695,00
13913 Départements 2 109,00 7 297,00 9 406,00 9 406,00
139151 GFP de rattachement 79 796,00 98 118,83 19 952,83 99 748,83 98 118,83 1 630,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 143
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
139156 Attributions de compensation d'investiss 41 865,00 17 632,00 59 497,00 59 497,00
Sous Total compte 13915 121 661,00 98 118,83 37 584,83 159 245,83 98 118,83 61 127,00
13918 Autres 1 915,00 800,00 2 715,00 2 715,00
Sous Total compte 1391 316 556,00 236 425,83 121 812,83 438 368,83 236 425,83 201 943,00
Sous Total compte 139 316 556,00 236 425,83 121 812,83 438 368,83 236 425,83 201 943,00
Sous Total compte 13 316 556,00 14 262 364,55 236 425,83 236 425,83 121 812,83 2 170 900,74 674 794,66 16 669 691,12 15 994 896,46
1641 Emprunts en euros 6 988 389,66 740 488,28 3 200 000,00 740 488,28 10 188 389,66 9 447 901,38
Sous Total compte 164 6 988 389,66 740 488,28 3 200 000,00 740 488,28 10 188 389,66 9 447 901,38
165 Dépôts et cautionnements reçus 984,17 984,17 984,17
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 8 078,97 8 078,97 19 116,59 8 078,97 27 195,56 19 116,59
Sous Total compte 1688 8 078,97 8 078,97 19 116,59 8 078,97 27 195,56 19 116,59
Sous Total compte 168 8 078,97 8 078,97 19 116,59 8 078,97 27 195,56 19 116,59
Sous Total compte 16 6 997 452,80 8 078,97 19 116,59 740 488,28 3 200 000,00 748 567,25 10 216 569,39 9 468 002,14
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 787 074,11 14 689,73 14 689,73 787 074,11 772 384,38
193 Autres neutralisations et régularisation 177 719,68 177 719,68 177 719,68
Sous Total compte 19 177 719,68 787 074,11 14 689,73 192 409,41 787 074,11 594 664,70
Total classe 1 554 862,50 89 058 337,76 2 115 296,95 2 126 334,57 926 177,60 5 568 613,40 3 596 337,05 96 753 285,73 440 249,50 93 597 198,18
2031 Frais d'études 390 226,54 378 515,20 666 274,63 768 741,74 666 274,63 102 467,11
Sous Total compte 203 390 226,54 378 515,20 666 274,63 768 741,74 666 274,63 102 467,11
204183 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 188 482,53 188 482,53 188 482,53
Sous Total compte 20418 188 482,53 188 482,53 188 482,53
Sous Total compte 2041 188 482,53 188 482,53 188 482,53 10100 - AVON Exercice 2025
Page 144
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
20421 Biens mobiliers, matériel et études 2 400,00 2 400,00 2 400,00
20423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 187 439,14 187 439,14 187 439,14
Sous Total compte 2042 187 439,14 2 400,00 189 839,14 189 839,14
Sous Total compte 204 375 921,67 2 400,00 378 321,67 378 321,67
2051 Concessions et droits similaires 444 022,71 29 140,72 473 163,43 473 163,43
Sous Total compte 205 444 022,71 29 140,72 473 163,43 473 163,43
Sous Total compte 20 1 210 170,92 410 055,92 666 274,63 1 620 226,84 666 274,63 953 952,21
2111 Terrains nus 388 474,93 388 474,93 388 474,93
2112 Terrains de voirie 56 432,29 56 432,29 56 432,29
2113 Terrains aménagés autres que voirie 647 076,57 647 076,57 647 076,57
2115 Terrains bâtis 2 467 101,73 240 339,91 2 707 441,64 2 707 441,64
2116 Cimetière 133 809,94 133 809,94 133 809,94
2117 Bois et forêts 344 900,36 344 900,36 344 900,36
2118 Autres terrains 373 362,54 373 362,54 373 362,54
Sous Total compte 211 4 411 158,36 240 339,91 4 651 498,27 4 651 498,27
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 041,76 16 041,76 16 041,76
2128 Autres agencements et aménagements 3 487 842,96 18 511,22 36 788,53 3 543 142,71 3 543 142,71
Sous Total compte 212 3 503 884,72 18 511,22 36 788,53 3 559 184,47 3 559 184,47
21311 Bâtiments administratifs 2 814 324,62 15 351,34 2 829 675,96 2 829 675,96
21312 Bâtiments scolaires 18 849 237,04 119 546,49 18 968 783,53 18 968 783,53
21314 Bâtiments culturels et sportifs 5 020 919,81 5 044,20 29 893,07 5 055 857,08 5 055 857,08
21316 Équipements du cimetière 226 629,85 2 928,00 229 557,85 229 557,85 10100 - AVON Exercice 2025
Page 145
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21318 Autres bâtiments publics 18 197 337,17 16 059,84 18 213 397,01 18 213 397,01
Sous Total compte 2131 45 108 448,49 5 044,20 183 778,74 45 297 271,43 45 297 271,43
21321 Immeubles de rapport 129 669,24 674,38 129 669,24 674,38 128 994,86
Sous Total compte 2132 129 669,24 674,38 129 669,24 674,38 128 994,86
21351 Bâtiments publics 16 404,25 16 404,25 16 404,25
Sous Total compte 2135 16 404,25 16 404,25 16 404,25
2138 Autres constructions 2 741 383,34 3 008,40 2 744 391,74 2 744 391,74
Sous Total compte 213 47 979 501,07 5 044,20 203 191,39 674,38 48 187 736,66 674,38 48 187 062,28
2151 Réseaux de voirie 17 132 048,95 40 247,70 17 172 296,65 17 172 296,65
2152 Installations de voirie 2 496 717,63 319 699,88 2 816 417,51 2 816 417,51
21534 Réseaux d'électrification 2 135 476,86 32 657,98 2 168 134,84 2 168 134,84
21538 Autres réseaux 494 899,05 17 199,60 512 098,65 512 098,65
Sous Total compte 2153 2 630 375,91 49 857,58 2 680 233,49 2 680 233,49
215731 Matériel roulant 367 650,50 367 650,50 367 650,50
215738 Autre matériel et outillage de voirie 210 781,08 210 781,08 210 781,08
Sous Total compte 21573 578 431,58 578 431,58 578 431,58
Sous Total compte 2157 578 431,58 578 431,58 578 431,58
2158 Autres installations, matériel et outill 2 328 429,62 24 268,66 26 001,93 2 354 431,55 24 268,66 2 330 162,89
Sous Total compte 215 25 166 003,69 24 268,66 435 807,09 25 601 810,78 24 268,66 25 577 542,12
21621 Biens sous-jacents 92 000,67 6 000,00 98 000,67 98 000,67
Sous Total compte 2162 92 000,67 6 000,00 98 000,67 98 000,67
Sous Total compte 216 92 000,67 6 000,00 98 000,67 98 000,67 10100 - AVON Exercice 2025
Page 146
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21713 Terrains aménagés autres que voirie 257 226,47 257 226,47 257 226,47
Sous Total compte 2171 257 226,47 257 226,47 257 226,47
21728 Autres agencements et aménagements 8 667,01 8 667,01 8 667,01
Sous Total compte 2172 8 667,01 8 667,01 8 667,01
217314 Bâtiments culturels et sportifs 26 688,74 26 688,74 26 688,74
Sous Total compte 21731 26 688,74 26 688,74 26 688,74
Sous Total compte 2173 26 688,74 26 688,74 26 688,74
21741 Constructions sur sol d'autrui - Bâtimen 58 385,23 58 385,23 58 385,23
Sous Total compte 2174 58 385,23 58 385,23 58 385,23
Sous Total compte 217 350 967,45 350 967,45 350 967,45
21828 Autres matériels de transport 1 315 560,00 65 623,19 16 738,73 1 381 183,19 16 738,73 1 364 444,46
Sous Total compte 2182 1 315 560,00 65 623,19 16 738,73 1 381 183,19 16 738,73 1 364 444,46
21831 Matériel informatique scolaire 262 503,57 226,80 43 414,69 305 918,26 226,80 305 691,46
21838 Autre matériel informatique 632 702,46 66 316,21 699 018,67 699 018,67
Sous Total compte 2183 895 206,03 226,80 109 730,90 1 004 936,93 226,80 1 004 710,13
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 202 743,48 2 378,80 202 743,48 2 378,80 200 364,68
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 930 333,92 297,41 7 352,47 937 686,39 297,41 937 388,98
Sous Total compte 2184 1 133 077,40 2 676,21 7 352,47 1 140 429,87 2 676,21 1 137 753,66
2188 Autres 1 293 034,32 63 623,87 1 356 658,19 1 356 658,19
Sous Total compte 218 4 636 877,75 2 903,01 246 330,43 16 738,73 4 883 208,18 19 641,74 4 863 566,44
Sous Total compte 21 86 140 393,71 23 555,42 27 171,67 1 168 457,35 17 413,11 87 332 406,48 44 584,78 87 287 821,70 10100 - AVON Exercice 2025
Page 147
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2312 Agencements et aménagements de terrains 18 511,22 18 511,22 18 511,22 18 511,22
2313 Constructions 2 544 193,38 5 044,20 4 138 237,00 6 682 430,38 5 044,20 6 677 386,18
Sous Total compte 231 2 544 193,38 23 555,42 4 156 748,22 6 700 941,60 23 555,42 6 677 386,18
238 Avances versées sur commandes d'immobili 40 347,02 40 347,02 40 347,02
Sous Total compte 23 2 544 193,38 23 555,42 4 197 095,24 6 741 288,62 23 555,42 6 717 733,20
2423 d'établissements publics de coopération 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
Sous Total compte 242 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 123 661,82 123 661,82 123 661,82
Sous Total compte 249 123 661,82 123 661,82 123 661,82
Sous Total compte 24 2 327 631,20 123 661,82 2 327 631,20 123 661,82 2 203 969,38
261 Titres de participation 9 000,00 9 000,00 9 000,00
Sous Total compte 26 9 000,00 9 000,00 9 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 3 200,00 3 200,00 3 200,00
2764 Créances sur des particuliers et autres 558 000,00 558 000,00 558 000,00
Sous Total compte 276 558 000,00 558 000,00 558 000,00
Sous Total compte 27 561 200,00 561 200,00 561 200,00
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 9 424,00 4 712,00 14 136,00 14 136,00
Sous Total compte 280418 9 424,00 4 712,00 14 136,00 14 136,00
Sous Total compte 28041 9 424,00 4 712,00 14 136,00 14 136,00
280421 Biens mobiliers, matériel et études 112,00 112,00 112,00
280423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 2 093,00 3 748,00 5 841,00 5 841,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 148
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28042 2 093,00 3 860,00 5 953,00 5 953,00
Sous Total compte 2804 11 517,00 8 572,00 20 089,00 20 089,00
2805 Concessions, brevets, licences, droits e 316 864,07 22 358,23 339 222,30 339 222,30
Sous Total compte 280 328 381,07 30 930,23 359 311,30 359 311,30
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 501,00 1 540,40 2 041,40 2 041,40
28128 Autres agencements et aménagements 1 267 768,78 46 587,84 1 314 356,62 1 314 356,62
Sous Total compte 2812 1 268 269,78 48 128,24 1 316 398,02 1 316 398,02
281321 Immeubles de rapport 252,00 4 322,00 4 574,00 4 574,00
Sous Total compte 28132 252,00 4 322,00 4 574,00 4 574,00
Sous Total compte 2813 252,00 4 322,00 4 574,00 4 574,00
28152 Installations de voirie 575 687,75 113 654,00 689 341,75 689 341,75
2815731 Matériel roulant 361 683,73 999,00 362 682,73 362 682,73
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 210 781,08 210 781,08 210 781,08
Sous Total compte 281573 572 464,81 999,00 573 463,81 573 463,81
Sous Total compte 28157 572 464,81 999,00 573 463,81 573 463,81
28158 Autres installations, matériel et outill 1 574 818,20 24 268,66 194 139,65 24 268,66 1 768 957,85 1 744 689,19
Sous Total compte 2815 2 722 970,76 24 268,66 308 792,65 24 268,66 3 031 763,41 3 007 494,75
281828 Autres matériels de transport 1 119 877,14 63 304,21 1 183 181,35 1 183 181,35
Sous Total compte 28182 1 119 877,14 63 304,21 1 183 181,35 1 183 181,35
281831 Matériel informatique scolaire 233 684,01 226,80 19 989,60 226,80 253 673,61 253 446,81
281838 Autre matériel informatique 553 979,73 66 141,33 620 121,06 620 121,06
Sous Total compte 28183 787 663,74 226,80 86 130,93 226,80 873 794,67 873 567,87 10100 - AVON Exercice 2025
Page 149
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 142 887,16 2 378,80 11 846,46 2 378,80 154 733,62 152 354,82
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 744 937,25 297,41 65 327,49 297,41 810 264,74 809 967,33
Sous Total compte 28184 887 824,41 2 676,21 77 173,95 2 676,21 964 998,36 962 322,15
28188 Autres 1 129 431,43 62 715,98 1 192 147,41 1 192 147,41
Sous Total compte 2818 3 924 796,72 2 903,01 289 325,07 2 903,01 4 214 121,79 4 211 218,78
Sous Total compte 281 7 916 289,26 27 171,67 650 567,96 27 171,67 8 566 857,22 8 539 685,55
Sous Total compte 28 8 244 670,33 27 171,67 681 498,19 27 171,67 8 926 168,52 8 898 996,85
Total classe 2 92 792 589,21 8 368 332,15 50 727,09 50 727,09 5 775 608,51 1 365 185,93 98 618 924,81 9 784 245,17 97 857 338,31 9 022 658,67
4011 Fournisseurs 182 284,16 4 944 379,47 5 106 086,99 4 944 379,47 5 288 371,15 343 991,68
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie 2 226,72 3 138,62 911,90 3 138,62 3 138,62
Sous Total compte 4017 2 226,72 3 138,62 911,90 3 138,62 3 138,62
Sous Total compte 401 184 510,88 4 947 518,09 5 106 998,89 4 947 518,09 5 291 509,77 343 991,68
4041 Fournisseurs d'immobilisations 126 640,24 6 362 193,99 6 301 733,94 6 362 193,99 6 428 374,18 66 180,19
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 139 688,77 45 868,56 129 848,08 45 868,56 269 536,85 223 668,29
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 84 579,28 1 008 860,17 924 280,89 1 008 860,17 1 008 860,17
Sous Total compte 4047 224 268,05 1 054 728,73 1 054 128,97 1 054 728,73 1 278 397,02 223 668,29
Sous Total compte 404 350 908,29 7 416 922,72 7 355 862,91 7 416 922,72 7 706 771,20 289 848,48
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 431 616,11 431 616,11 137 603,04 431 616,11 569 219,15 137 603,04
Sous Total compte 40 967 035,28 12 796 056,92 12 600 464,84 12 796 056,92 13 567 500,12 771 443,20
411 Redevables 340 951,45 200 762,34 391 765,39 541 713,79 391 765,39 149 948,40
414 Locataires-acquéreurs et locataires 34 228,77 132 507,51 130 302,22 166 736,28 130 302,22 36 434,06 10100 - AVON Exercice 2025
Page 150
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4161 Créances douteuses 59 506,93 84 376,04 49 328,13 143 882,97 49 328,13 94 554,84
Sous Total compte 416 59 506,93 84 376,04 49 328,13 143 882,97 49 328,13 94 554,84
Sous Total compte 41 434 687,15 417 645,89 571 395,74 852 333,04 571 395,74 280 937,30
421 Personnel - Rémunérations dues 5 101 049,42 5 101 049,42 5 101 049,42 5 101 049,42
427 Personnel - Oppositions 20 771,61 20 771,61 20 771,61 20 771,61
Sous Total compte 42 5 121 821,03 5 121 821,03 5 121 821,03 5 121 821,03
431 Sécurité sociale 2 105 976,00 2 105 976,00 2 105 976,00 2 105 976,00
437 Autres organismes sociaux 4 628,40 2 010 409,02 2 005 780,62 2 010 409,02 2 010 409,02
Sous Total compte 43 4 628,40 4 116 385,02 4 111 756,62 4 116 385,02 4 116 385,02
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 116 792,56 116 792,56 116 792,56 116 792,56
Sous Total compte 442 116 792,56 116 792,56 116 792,56 116 792,56
44311 Dépenses 170 178,08 219 364,84 170 178,08 219 364,84 49 186,76
44312 Recettes - Amiable 32 610,00 30 000,00 32 610,00 30 000,00 2 610,00
Sous Total compte 4431 202 788,08 249 364,84 202 788,08 249 364,84 46 576,76
44341 Dépenses 178 733,00 178 733,00 178 733,00 178 733,00
44342 Recettes - Amiable 10 482,21 57 648,45 31 693,05 68 130,66 31 693,05 36 437,61
44346 Recettes - Contentieux 3 662,76 1 040,16 3 662,76 1 040,16 2 622,60
Sous Total compte 4434 10 482,21 240 044,21 211 466,21 250 526,42 211 466,21 39 060,21
44351 Dépenses 5 246,66 15 396,08 5 246,66 15 396,08 10 149,42
44352 Recettes - Amiable 19 294,89 7 325,75 19 294,89 7 325,75 11 969,14
Sous Total compte 4435 24 541,55 22 721,83 24 541,55 22 721,83 1 819,72
44371 Dépenses 687 693,86 687 693,86 687 693,86 687 693,86
44372 Recettes - Amiable 8 928,66 8 762,91 8 928,66 17 691,57 8 928,66 8 762,91 10100 - AVON Exercice 2025
Page 151
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44376 Recettes - Contentieux 8 928,66 8 928,66 8 928,66 8 928,66
Sous Total compte 4437 8 928,66 705 385,43 705 551,18 714 314,09 705 551,18 8 762,91
44381 Dépenses 46 150,24 46 532,02 46 150,24 46 532,02 381,78
Sous Total compte 4438 46 150,24 46 532,02 46 150,24 46 532,02 381,78
Sous Total compte 443 19 410,87 1 218 909,51 1 235 636,08 1 238 320,38 1 235 636,08 2 684,30
44562 T.V.A. sur immobilisations 18 374,68 309 795,23 322 576,06 328 169,91 322 576,06 5 593,85
44566 T.V.A. sur autres biens et services 48,88 3 517,27 3 559,28 3 566,15 3 559,28 6,87
44567 Crédit de T.V.A. à reporter 240 035,00 1 516 883,00 1 557 923,00 1 756 918,00 1 557 923,00 198 995,00
Sous Total compte 4456 258 458,56 1 830 195,50 1 884 058,34 2 088 654,06 1 884 058,34 204 595,72
44571 T.V.A. collectée 2 222,31 2 715,52 617,18 2 715,52 2 839,49 123,97
Sous Total compte 4457 2 222,31 2 715,52 617,18 2 715,52 2 839,49 123,97
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d' 364 462,00 364 462,00 364 462,00
Sous Total compte 4458 364 462,00 364 462,00 364 462,00
Sous Total compte 445 258 458,56 2 222,31 2 197 373,02 1 884 675,52 2 455 831,58 1 886 897,83 568 933,75
447 Autres impôts, taxes et versements assim 47 430,65 47 430,65 47 430,65 47 430,65
Sous Total compte 44 277 869,43 2 222,31 3 580 505,74 3 284 534,81 3 858 375,17 3 286 757,12 571 618,05
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 2 049,00 2 049,00 2 049,00 2 049,00
Sous Total compte 462 2 049,00 2 049,00 2 049,00 2 049,00
466 Excédents de versement 12 417,43 13 040,20 1 552,86 13 040,20 13 970,29 930,09
46711 Autres comptes créditeurs 5 141,23 397 880,40 402 083,46 397 880,40 407 224,69 9 344,29
Sous Total compte 4671 5 141,23 397 880,40 402 083,46 397 880,40 407 224,69 9 344,29
46721 Débiteurs divers - Amiable 358,44 131 206,29 130 890,10 131 564,73 130 890,10 674,63 10100 - AVON Exercice 2025
Page 152
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46726 Débiteurs divers - Contentieux 926,09 477,50 1 403,59 1 403,59 1 403,59
Sous Total compte 4672 1 284,53 131 683,79 132 293,69 132 968,32 132 293,69 674,63
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 19 340,63 19 340,63 19 340,63 19 340,63
Sous Total compte 4675 19 340,63 19 340,63 19 340,63 19 340,63
Sous Total compte 467 1 284,53 5 141,23 548 904,82 553 717,78 550 189,35 558 859,01 8 669,66
4686 Charges à payer 153,00 153,00 153,00
Sous Total compte 468 153,00 153,00 153,00
Sous Total compte 46 1 284,53 17 558,66 563 994,02 557 472,64 565 278,55 575 031,30 9 752,75
4711 Versements des régisseurs 1 108 981,07 1 109 126,55 1 108 981,07 1 109 126,55 145,48
4712 Virements réimputés 12,29 477,36 465,07 477,36 477,36
47131 Versements sur contributions directes 11 153 444,00 11 153 444,00 11 153 444,00 11 153 444,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 2 795 995,00 2 795 995,00 2 795 995,00 2 795 995,00
47133 Fonds d'emprunt 6 400 002,82 6 400 002,82 6 400 002,82 6 400 002,82
47138 Autres 3 085,71 5 126 664,15 5 123 578,44 5 126 664,15 5 126 664,15
Sous Total compte 4713 3 085,71 25 476 105,97 25 473 020,26 25 476 105,97 25 476 105,97
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 236,12 3 016,10 2 779,98 3 016,10 3 016,10
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 9 822,43 9 822,43 9 822,43 9 822,43
Sous Total compte 47141 236,12 12 838,53 12 602,41 12 838,53 12 838,53
47143 Flux d'encaissements à réimputer 200,18 1 855,06 1 654,88 1 855,06 1 855,06
Sous Total compte 4714 436,30 14 693,59 14 257,29 14 693,59 14 693,59
47171 Recettes relevé BDF - hors Héra 44 723,88 44 723,88 44 723,88 44 723,88 10100 - AVON Exercice 2025
Page 153
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4717 44 723,88 44 723,88 44 723,88 44 723,88
4718 Autres recettes à régulariser 223,00 223,00 223,00 223,00
Sous Total compte 471 3 534,30 26 645 204,87 26 641 816,05 26 645 204,87 26 645 350,35 145,48
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 875 622,43 875 622,43 875 622,43 875 622,43
47218 Autres dépenses 305 813,92 305 813,92 305 813,92 305 813,92
Sous Total compte 4721 1 181 436,35 1 181 436,35 1 181 436,35 1 181 436,35
4722 Commissions bancaires en instance de man 80,03 80,03 80,03 80,03
4728 Autres dépenses à régulariser 88 862,09 88 862,09 88 862,09 88 862,09
Sous Total compte 472 1 270 378,47 1 270 378,47 1 270 378,47 1 270 378,47
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,63 0,49 1,20 1,12 1,20 0,08
Sous Total compte 478 0,63 0,49 1,20 1,12 1,20 0,08
Sous Total compte 47 0,63 3 534,30 27 915 583,83 27 912 195,72 27 915 584,46 27 915 730,02 145,56
4911 Dépréciations des comptes de redevables 29 357,35 29 357,35 29 357,35
Sous Total compte 491 29 357,35 29 357,35 29 357,35
Sous Total compte 49 29 357,35 29 357,35 29 357,35
Total classe 4 713 841,74 1 024 336,30 54 511 992,45 54 159 641,40 55 225 834,19 55 183 977,70 913 071,91 871 215,42
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 19 864,45 19 864,45 19 864,45 19 864,45
51172 Chèques impayés 1 250,00 1 250,00 1 250,00 1 250,00
51178 Autres valeurs impayées 1 801,81 1 801,81 1 801,81 1 801,81
Sous Total compte 5117 3 051,81 3 051,81 3 051,81 3 051,81
5118 Autres valeurs à l'encaissement 200,18 7 933,71 7 908,74 8 133,89 7 908,74 225,15
Sous Total compte 511 200,18 30 849,97 30 825,00 31 050,15 30 825,00 225,15 10100 - AVON Exercice 2025
Page 154
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
515 Compte au Trésor 4 377 430,64 23 457 458,77 22 038 628,66 27 834 889,41 22 038 628,66 5 796 260,75
Sous Total compte 51 4 377 630,82 23 488 308,74 22 069 453,66 27 865 939,56 22 069 453,66 5 796 485,90
5411 Régisseurs d'avances (avances) 11 731,94 23 394,54 23 460,20 35 126,48 23 460,20 11 666,28
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 350,00 350,00 350,00
Sous Total compte 541 12 081,94 23 394,54 23 460,20 35 476,48 23 460,20 12 016,28
Sous Total compte 54 12 081,94 23 394,54 23 460,20 35 476,48 23 460,20 12 016,28
580 Opérations d'ordre budgétaires 1 540 289,86 1 540 289,86 1 540 289,86 1 540 289,86
584 Encaissement par lecture optique 56 523,27 56 523,27 56 523,27 56 523,27
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 15 793,46 15 793,46 15 793,46 15 793,46
Sous Total compte 587 15 793,46 15 793,46 15 793,46 15 793,46
588 Autres virements internes 175,17 175,17 175,17 175,17
Sous Total compte 58 1 612 781,76 1 612 781,76 1 612 781,76 1 612 781,76
Total classe 5 4 389 712,76 25 124 485,04 23 705 695,62 29 514 197,80 23 705 695,62 5 808 502,18
60225 Livres, disques, cassettes (bibliothèque 19 368,23 19 368,23 19 368,23 19 368,23
Sous Total compte 6022 19 368,23 19 368,23 19 368,23 19 368,23
Sous Total compte 602 19 368,23 19 368,23 19 368,23 19 368,23
6042 Achats de prestations de services (autre 574 534,01 42 976,61 574 534,01 42 976,61 531 557,40
Sous Total compte 604 574 534,01 42 976,61 574 534,01 42 976,61 531 557,40
60611 Eau et assainissement 132 929,25 10 425,74 132 929,25 10 425,74 122 503,51
60612 Énergie - Électricité 655 009,88 80 159,59 655 009,88 80 159,59 574 850,29
Sous Total compte 6061 787 939,13 90 585,33 787 939,13 90 585,33 697 353,80
60622 Carburants 80 050,91 19 647,77 80 050,91 19 647,77 60 403,14 10100 - AVON Exercice 2025
Page 155
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60623 Alimentation 15 401,50 412,86 15 401,50 412,86 14 988,64
60628 Autres fournitures non stockées 63 139,82 63 139,82 63 139,82
Sous Total compte 6062 158 592,23 20 060,63 158 592,23 20 060,63 138 531,60
60631 Fournitures d'entretien 44 629,64 42,67 44 629,64 42,67 44 586,97
60632 Fournitures de petit équipement 138 194,53 6 614,15 138 194,53 6 614,15 131 580,38
60633 Fournitures de voirie 56 282,88 1 350,76 56 282,88 1 350,76 54 932,12
60636 Habillement et Vêtements de travail 22 946,88 264,33 22 946,88 264,33 22 682,55
Sous Total compte 6063 262 053,93 8 271,91 262 053,93 8 271,91 253 782,02
6064 Fournitures administratives 24 733,04 24 733,04 24 733,04
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 47 234,03 47 234,03 47 234,03
60668 Autres produits pharmaceutiques 1 972,38 1 972,38 1 972,38
Sous Total compte 6066 1 972,38 1 972,38 1 972,38
6067 Fournitures scolaires 36 855,68 89,97 36 855,68 89,97 36 765,71
6068 Autres matières et fournitures. 77 423,59 176,64 77 423,59 176,64 77 246,95
Sous Total compte 606 1 396 804,01 119 184,48 1 396 804,01 119 184,48 1 277 619,53
Sous Total compte 60 1 990 706,25 181 529,32 1 990 706,25 181 529,32 1 809 176,93
611 Contrats de prestations de services 1 142 674,41 121 252,30 1 142 674,41 121 252,30 1 021 422,11
6132 Locations immobilières 22 200,00 22 200,00 22 200,00
61351 Matériel roulant 15 263,23 15 263,23 15 263,23
61358 Autres 111 811,49 5 760,07 111 811,49 5 760,07 106 051,42
Sous Total compte 6135 127 074,72 5 760,07 127 074,72 5 760,07 121 314,65
Sous Total compte 613 149 274,72 5 760,07 149 274,72 5 760,07 143 514,65 10100 - AVON Exercice 2025
Page 156
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
614 Charges locatives et de copropriété 148 088,77 4 499,18 148 088,77 4 499,18 143 589,59
615221 Bâtiments publics 206 272,53 71 443,75 206 272,53 71 443,75 134 828,78
615228 Autres bâtiments 447,60 447,60 447,60
Sous Total compte 61522 206 720,13 71 443,75 206 720,13 71 443,75 135 276,38
615231 Voiries 12 810,00 12 810,00 12 810,00
615232 Réseaux 95 864,76 1 224,00 95 864,76 1 224,00 94 640,76
Sous Total compte 61523 108 674,76 1 224,00 108 674,76 1 224,00 107 450,76
Sous Total compte 6152 315 394,89 72 667,75 315 394,89 72 667,75 242 727,14
61551 Matériel roulant 99 365,75 200,40 99 365,75 200,40 99 165,35
61558 Autres biens mobiliers 30 395,63 2 463,50 30 395,63 2 463,50 27 932,13
Sous Total compte 6155 129 761,38 2 663,90 129 761,38 2 663,90 127 097,48
6156 Maintenance 311 063,06 311 063,06 311 063,06
Sous Total compte 615 756 219,33 75 331,65 756 219,33 75 331,65 680 887,68
6161 Multirisques 96 873,29 46 250,53 96 873,29 46 250,53 50 622,76
6168 Autres 69 867,59 69 867,59 69 867,59
Sous Total compte 616 166 740,88 46 250,53 166 740,88 46 250,53 120 490,35
617 Études et recherches 7 008,00 2 880,00 7 008,00 2 880,00 4 128,00
6182 Documentation générale et technique 10 235,36 10 235,36 10 235,36
6184 Versements à des organismes de formation 28 107,84 10 140,50 28 107,84 10 140,50 17 967,34
6188 Autres frais divers 170 574,86 2 633,00 170 574,86 2 633,00 167 941,86
Sous Total compte 618 208 918,06 12 773,50 208 918,06 12 773,50 196 144,56
Sous Total compte 61 2 578 924,17 268 747,23 2 578 924,17 268 747,23 2 310 176,94 10100 - AVON Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6213 Personnel affecté par le CCAS /CIAS 67 693,86 67 693,86 67 693,86
6218 Autre personnel extérieur 64 292,66 4 446,00 64 292,66 4 446,00 59 846,66
Sous Total compte 621 131 986,52 4 446,00 131 986,52 4 446,00 127 540,52
62268 Autres honoraires, conseils... 107 682,45 9 424,92 107 682,45 9 424,92 98 257,53
Sous Total compte 6226 107 682,45 9 424,92 107 682,45 9 424,92 98 257,53
6227 Frais d'actes et de contentieux 16 176,00 16 176,00 16 176,00
6228 Divers 6 631,72 469,64 6 631,72 469,64 6 162,08
Sous Total compte 622 130 490,17 9 894,56 130 490,17 9 894,56 120 595,61
6231 Annonces et insertions 8 364,00 8 364,00 8 364,00
6232 Fêtes et cérémonies 89 207,78 26 284,74 89 207,78 26 284,74 62 923,04
6233 Foires et expositions 13 429,76 480,00 13 429,76 480,00 12 949,76
6234 Réceptions 31 007,32 31 007,32 31 007,32
6236 Catalogues et imprimés 38 708,37 1 144,80 38 708,37 1 144,80 37 563,57
6237 Publications 34 000,00 34 000,00 34 000,00
6238 Divers 11 840,02 4 015,00 11 840,02 4 015,00 7 825,02
Sous Total compte 623 226 557,25 31 924,54 226 557,25 31 924,54 194 632,71
6241 Transports de biens 5 525,40 5 525,40 5 525,40
6248 Divers 45 863,69 45 863,69 45 863,69
Sous Total compte 624 51 389,09 51 389,09 51 389,09
6251 Voyages, déplacements et missions 10 968,35 10 968,35 10 968,35
Sous Total compte 625 10 968,35 10 968,35 10 968,35
6261 Frais d'affranchissement 17 939,27 17 939,27 17 939,27 10100 - AVON Exercice 2025
Page 158
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6262 Frais de télécommunications 64 439,55 64 439,55 64 439,55
Sous Total compte 626 82 378,82 82 378,82 82 378,82
627 Services bancaires et assimilés. 6 736,13 6 736,13 6 736,13
6281 Concours divers (cotisations...) 6 748,74 6 748,74 6 748,74
6282 Frais de gardiennage 11 742,19 290,02 11 742,19 290,02 11 452,17
6283 Frais de nettoyage des locaux 8 087,34 8 087,34 8 087,34
6288 Autres 15 659,24 308,36 15 659,24 308,36 15 350,88
Sous Total compte 628 42 237,51 598,38 42 237,51 598,38 41 639,13
Sous Total compte 62 682 743,84 46 863,48 682 743,84 46 863,48 635 880,36
6331 Versement mobilité 84 421,00 84 421,00 84 421,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 26 384,00 26 384,00 26 384,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 89 046,09 89 046,09 89 046,09
Sous Total compte 633 199 851,09 199 851,09 199 851,09
63512 Taxes foncières 43 834,00 43 834,00 43 834,00
Sous Total compte 6351 43 834,00 43 834,00 43 834,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 527,18 527,18 527,18
6358 Autres droits 5 190,00 5 190,00 5 190,00
Sous Total compte 635 49 551,18 49 551,18 49 551,18
6378 Autres impôts, taxes et versements assim 369,43 369,43 369,43
Sous Total compte 637 369,43 369,43 369,43
Sous Total compte 63 249 771,70 249 771,70 249 771,70
64111 Rémunération principale 3 501 500,17 3 501 500,17 3 501 500,17 10100 - AVON Exercice 2025
Page 159
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
64112 Supplément familial de traitement et ind 78 867,92 78 867,92 78 867,92
64113 NBI 37 951,84 37 951,84 37 951,84
64118 Autres indemnités. 907 177,17 907 177,17 907 177,17
Sous Total compte 6411 4 525 497,10 4 525 497,10 4 525 497,10
64131 Rémunérations 1 523 833,00 933,59 1 523 833,00 933,59 1 522 899,41
64132 Supplément familial de traitement et ind 32 729,56 32 729,56 32 729,56
64138 Primes et autres indemnités 262 157,38 262 157,38 262 157,38
Sous Total compte 6413 1 818 719,94 933,59 1 818 719,94 933,59 1 817 786,35
6414 Personnel rémunéré à la vacation 13 050,33 13 050,33 13 050,33
64168 Autres emplois aidés 11 455,97 11 455,97 11 455,97
Sous Total compte 6416 11 455,97 11 455,97 11 455,97
6417 Rémunérations des apprentis 45 297,33 45 297,33 45 297,33
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 29,29 289 598,38 29,29 289 598,38 289 569,09
Sous Total compte 641 6 414 049,96 290 531,97 6 414 049,96 290 531,97 6 123 517,99
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 101 019,00 1 101 019,00 1 101 019,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 1 349 951,33 1 349 951,33 1 349 951,33
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 73 338,00 73 338,00 73 338,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 266 015,35 266 015,35 266 015,35
6456 Versement au F.N.C du supplément familia 9 607,00 9 607,00 9 607,00
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentis 1 011,00 1 011,00 1 011,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 71 117,00 71 117,00 71 117,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 160
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 41 978,57 41 978,57 41 978,57
Sous Total compte 645 2 872 058,68 41 978,57 2 872 058,68 41 978,57 2 830 080,11
6472 Prestations familiales directes 9 349,09 9 349,09 9 349,09
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 918,45 9 918,45 9 918,45
Sous Total compte 647 19 267,54 19 267,54 19 267,54
Sous Total compte 64 9 305 376,18 332 510,54 9 305 376,18 332 510,54 8 972 865,64
65132 Prix 12 000,00 12 000,00 12 000,00
Sous Total compte 6513 12 000,00 12 000,00 12 000,00
Sous Total compte 651 12 000,00 12 000,00 12 000,00
65311 Indemnités de fonction 176 731,52 176 731,52 176 731,52
65312 Frais de mission et de déplacement 1 016,15 1 016,15 1 016,15
65313 Cotisations de retraite 12 551,52 12 551,52 12 551,52
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 14 908,00 14 908,00 14 908,00
65315 Formation 1 265,00 95,00 1 265,00 95,00 1 170,00
65316 Frais de représentation du maire 153,00 153,00 153,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l 381,78 381,78 381,78
Sous Total compte 65317 381,78 381,78 381,78
Sous Total compte 6531 207 006,97 95,00 207 006,97 95,00 206 911,97
Sous Total compte 653 207 006,97 95,00 207 006,97 95,00 206 911,97
6541 Créances admises en non-valeur 14 307,90 14 307,90 14 307,90
6542 Créances éteintes 1 485,56 1 485,56 1 485,56
Sous Total compte 654 15 793,46 15 793,46 15 793,46 10100 - AVON Exercice 2025
Page 161
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65568 Autres contributions 4 822,00 4 822,00 4 822,00
Sous Total compte 6556 4 822,00 4 822,00 4 822,00
6558 Autres contributions obligatoires 15 913,08 15 913,08 15 913,08
Sous Total compte 655 20 735,08 20 735,08 20 735,08
657363 CCAS/CIAS 620 000,00 620 000,00 620 000,00
Sous Total compte 65736 620 000,00 620 000,00 620 000,00
657382 Organismes publics divers 41 814,60 41 814,60 41 814,60
Sous Total compte 65738 41 814,60 41 814,60 41 814,60
Sous Total compte 6573 661 814,60 661 814,60 661 814,60
65742 Entreprises 4 800,00 4 800,00 4 800,00
65748 Autres personnes de droit privé 214 844,00 214 844,00 214 844,00
Sous Total compte 6574 219 644,00 219 644,00 219 644,00
Sous Total compte 657 881 458,60 881 458,60 881 458,60
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 31 219,63 31 219,63 31 219,63
65818 Autres 39 739,70 39 739,70 39 739,70
Sous Total compte 6581 70 959,33 70 959,33 70 959,33
65888 Autres 14 382,03 14 382,03 14 382,03
Sous Total compte 6588 14 382,03 14 382,03 14 382,03
Sous Total compte 658 85 341,36 85 341,36 85 341,36
Sous Total compte 65 1 222 335,47 95,00 1 222 335,47 95,00 1 222 240,47
66111 Intérêts réglés à l'échéance 131 934,15 131 934,15 131 934,15
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 19 116,59 8 078,97 19 116,59 8 078,97 11 037,62
Sous Total compte 6611 151 050,74 8 078,97 151 050,74 8 078,97 142 971,77 10100 - AVON Exercice 2025
Page 162
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 661 151 050,74 8 078,97 151 050,74 8 078,97 142 971,77
Sous Total compte 66 151 050,74 8 078,97 151 050,74 8 078,97 142 971,77
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 620,36 5 620,36 5 620,36
675 Valeurs comptables des immobilisations c 16 738,73 16 738,73 16 738,73
Sous Total compte 67 22 359,09 22 359,09 22 359,09
6811 Dotations aux amortissements des immobil 681 498,19 681 498,19 681 498,19
Sous Total compte 681 681 498,19 681 498,19 681 498,19
Sous Total compte 68 681 498,19 681 498,19 681 498,19
Total classe 6 16 884 765,63 837 824,54 16 884 765,63 837 824,54 16 378 488,75 331 547,66
7018 Autres ventes de produits finis 4 966,15 4 966,15 4 966,15
Sous Total compte 701 4 966,15 4 966,15 4 966,15
70311 Concession dans les cimetières (produit 1 250,00 28 070,00 1 250,00 28 070,00 26 820,00
Sous Total compte 7031 1 250,00 28 070,00 1 250,00 28 070,00 26 820,00
70321 Droits de stationnement et de location s 20 185,18 20 185,18 20 185,18
70323 Redevance d'occupation du domaine public 9 810,00 9 810,00 9 810,00
Sous Total compte 7032 29 995,18 29 995,18 29 995,18
70383 Redevance de stationnement 99 367,90 99 367,90 99 367,90
70384 Forfait de post-stationnement 10 473,12 10 473,12 10 473,12
70388 Autres redevances et recettes diverses 6 669,18 6 669,18 6 669,18
Sous Total compte 7038 116 510,20 116 510,20 116 510,20
Sous Total compte 703 1 250,00 174 575,38 1 250,00 174 575,38 173 325,38 10100 - AVON Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7062 Redevances et droits des services à cara 54,23 7 915,38 54,23 7 915,38 7 861,15
70631 A caractère sportif 17 590,88 17 590,88 17 590,88
Sous Total compte 7063 17 590,88 17 590,88 17 590,88
7066 Redevances et droits des services à cara 403,35 557 105,31 403,35 557 105,31 556 701,96
7067 Redevances et droits des services périsc 195,53 382 404,91 195,53 382 404,91 382 209,38
Sous Total compte 706 653,11 965 016,48 653,11 965 016,48 964 363,37
70843 au CCAS/CIAS 8 762,91 8 762,91 8 762,91
Sous Total compte 7084 8 762,91 8 762,91 8 762,91
70875 par les communes membres du GFP 24 179,09 24 179,09 24 179,09
70876 par le GFP de rattachement 7 325,75 19 294,89 7 325,75 19 294,89 11 969,14
70878 par des tiers 7 705,50 7 705,50 7 705,50
Sous Total compte 7087 7 325,75 51 179,48 7 325,75 51 179,48 43 853,73
Sous Total compte 708 7 325,75 59 942,39 7 325,75 59 942,39 52 616,64
Sous Total compte 70 9 228,86 1 204 500,40 9 228,86 1 204 500,40 1 195 271,54
722 Immobilisations corporelles 33 275,75 33 275,75 33 275,75
Sous Total compte 72 33 275,75 33 275,75 33 275,75
73111 Impôts directs locaux 10 929 723,00 10 929 723,00 10 929 723,00
73118 Autres contributions directes 29 562,00 29 562,00 29 562,00
Sous Total compte 7311 10 959 285,00 10 959 285,00 10 959 285,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 699 821,00 699 821,00 699 821,00
Sous Total compte 7312 699 821,00 699 821,00 699 821,00
73141 Accise sur lélectricité 212 435,04 212 435,04 212 435,04 10100 - AVON Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7314 212 435,04 212 435,04 212 435,04
73154 Droits de place 8 130,00 8 130,00 8 130,00
Sous Total compte 7315 8 130,00 8 130,00 8 130,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 30 765,69 30 765,69 30 765,69
Sous Total compte 7317 30 765,69 30 765,69 30 765,69
Sous Total compte 731 11 910 436,73 11 910 436,73 11 910 436,73
73211 Attribution de compensation 377 435,00 377 435,00 377 435,00
Sous Total compte 7321 377 435,00 377 435,00 377 435,00
73221 FNGIR 11 263,00 11 263,00 11 263,00
Sous Total compte 7322 11 263,00 11 263,00 11 263,00
Sous Total compte 732 388 698,00 388 698,00 388 698,00
73331 Communes (FSRIF) 515 496,00 515 496,00 515 496,00
Sous Total compte 7333 515 496,00 515 496,00 515 496,00
Sous Total compte 733 515 496,00 515 496,00 515 496,00
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 62 242,00 62 242,00 62 242,00
Sous Total compte 739111 62 242,00 62 242,00 62 242,00
739116 Prélèvements au titre de l'article 55 de 165 034,91 165 034,91 165 034,91
739118 Autres reversements et restitutions sur 4 649,00 4 649,00 4 649,00
Sous Total compte 73911 231 925,91 231 925,91 231 925,91
Sous Total compte 7391 231 925,91 231 925,91 231 925,91
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 178 733,00 178 733,00 178 733,00
Sous Total compte 739222 178 733,00 178 733,00 178 733,00 10100 - AVON Exercice 2025
Page 165
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 73922 178 733,00 178 733,00 178 733,00
Sous Total compte 7392 178 733,00 178 733,00 178 733,00
Sous Total compte 739 410 658,91 410 658,91 410 658,91
Sous Total compte 73 410 658,91 12 814 630,73 410 658,91 12 814 630,73 12 403 971,82
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 682 535,00 1 682 535,00 1 682 535,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des 337 350,00 337 350,00 337 350,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 257 806,00 257 806,00 257 806,00
Sous Total compte 74112 595 156,00 595 156,00 595 156,00
Sous Total compte 7411 2 277 691,00 2 277 691,00 2 277 691,00
Sous Total compte 741 2 277 691,00 2 277 691,00 2 277 691,00
743 Dotation spéciale au titre des institute 2 808,00 2 808,00 2 808,00
744 FCTVA 17 044,84 17 044,84 17 044,84
74712 Emplois d'avenir 3 212,34 3 212,34 3 212,34
74718 Autres 137 020,58 137 020,58 137 020,58
Sous Total compte 7471 140 232,92 140 232,92 140 232,92
7473 Départements 36 495,55 36 495,55 36 495,55
74741 Communes membres du GFP 27 633,94 27 633,94 27 633,94
74748 Autres communes 5 835,42 5 835,42 5 835,42 5 835,42
Sous Total compte 7474 5 835,42 33 469,36 5 835,42 33 469,36 27 633,94
747888 Autres 900 118,81 900 118,81 900 118,81
Sous Total compte 74788 900 118,81 900 118,81 900 118,81
Sous Total compte 7478 900 118,81 900 118,81 900 118,81 10100 - AVON Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 747 5 835,42 1 110 316,64 5 835,42 1 110 316,64 1 104 481,22
7482 Compensation pour perte de taxe addition 411,00 411,00 411,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 15 631,00 15 631,00 15 631,00
74834 État - compensation au titre des exonéra 16 054,00 16 054,00 16 054,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 1 735,29 1 735,29 1 735,29
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 79 660,00 79 660,00 79 660,00
Sous Total compte 74837 79 660,00 79 660,00 79 660,00
748388 Autres 19 333,00 19 333,00 19 333,00
Sous Total compte 74838 19 333,00 19 333,00 19 333,00
Sous Total compte 7483 132 413,29 132 413,29 132 413,29
7484 Dotation de recensement 3 239,50 3 239,50 3 239,50
7485 Dotation pour les titres sécurisés 23 962,00 23 962,00 23 962,00
Sous Total compte 748 160 025,79 160 025,79 160 025,79
Sous Total compte 74 5 835,42 3 567 886,27 5 835,42 3 567 886,27 3 562 050,85
752 Revenus des immeubles 304,50 189 890,68 304,50 189 890,68 189 586,18
7574 Subventions de fonctionnement des person 9 053,77 9 053,77 9 053,77
Sous Total compte 757 9 053,77 9 053,77 9 053,77
75813 Redevances versées par les fermiers et c 7 705,30 7 705,30 7 705,30
Sous Total compte 7581 7 705,30 7 705,30 7 705,30
7584 Recouvrement sur créances admises en non 154,26 154,26 154,26
75888 Autres 2 091,00 37 497,87 2 091,00 37 497,87 35 406,87 10100 - AVON Exercice 2025
Page 167
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7588 2 091,00 37 497,87 2 091,00 37 497,87 35 406,87
Sous Total compte 758 2 091,00 45 357,43 2 091,00 45 357,43 43 266,43
Sous Total compte 75 2 395,50 244 301,88 2 395,50 244 301,88 241 906,38
761 Produits de participations 2,82 2,82 2,82
Sous Total compte 76 2,82 2,82 2,82
775 Produits des cessions d'immobilisations 2 049,00 2 049,00 2 049,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 14 689,73 14 689,73 14 689,73
Sous Total compte 776 14 689,73 14 689,73 14 689,73
777 Recettes et quote-part des subventions d 121 812,83 121 812,83 121 812,83
Sous Total compte 77 138 551,56 138 551,56 138 551,56
Total classe 7 428 118,69 18 003 149,41 428 118,69 18 003 149,41 410 658,91 17 985 689,63
Total général 98 451 006,21 98 451 006,21 81 802 501,53 80 042 398,68 24 014 670,43 25 774 773,28 204 268 178,17 204 268 178,17 121 808 309,56 121 808 309,56 10100 - AVON Exercice 2025
Page 168
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 10100 - AVON Exercice 2025
Page 169
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 13/04/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Fabrice ROUZIC du 01/04/2025 au 13/04/2026
Mme Caroline CUIF du 01/01/2025 au 31/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
ODILE Isabelle (1017758048-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DE SEINE-ET-MARNE, le 14/04/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. ROUZIC Fabrice (1008757834-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A FONTAINEBLEAU, le 15/04/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 21/04/2026 par l’organe délibérant.
NOUHAUD MARIE-CHARLOTTE (mnouhaud-xt), Maire A AVON, le 22/04/2026