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Document publié le Mardi 10 décembre 2019 par la commune de Générargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 12 10 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 10 DECEMBRE 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DU GARD
Arrondissement d'Alès
MAIRIE DE
GENERARGUES
-30140-
Tél : 04 66 61 72 04
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 DECEMBRE 2019 À 18 H 00
-SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL-
RERRREE
ORDRE DU JOUR
4- Approbation du compte rendu du 14 Octobre 2019.
2- Admissions en non-valeur du budget Eau.
3 Validation du Rapport Annuel 2018 sur le Prix et ia Qualité du Service Public de l'Assainissement Collectif (RPQS).
4. Indemnité de conseil du Percepteur.
5- Clôture du budget eau au 31 décembre 2019.
6- Décision(s) Modificative(s).
7- Assainissement collectif Ales Agglomération : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service.
8- Compétence pluvial urbain: autorisation donné au maire de la commune de signer une convention avec Ales Agglomération confiant la gestion du fonctionnement du service et des équipements à la commune.
9- Questions diverses,
Thierry JACOT
Le Maire de Générarques