Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 25 11 2024
Ordre du Jour - 2019 12 10 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 11 09 2023
Arrêté - ARRETE N°202511002 MISE EN ENQUETE PUBLIQUE PLU 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 02 12 2025
Procès Verbal - EXTRAIT PV CM DU 25 NOVEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 25 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV N°6 DU 29 NOVEMBRE 2022
Conseil Municipal - Conseil Municipal 25 11 2025
Compte-Rendu - 2020 11 10 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1
Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 11 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Générargues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DU GARD
Arrondissement d’'Alès
MAIRIE DE
GENERARGUES
-30140-
Tél : 04 66 61 72 04
CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 25 NOVEMBRE 2024 à 19H00
-SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL-
RRAKKKX
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 24 Septembre 2024.
Adhésion au groupement de commande énergétique.
Réhabilitation de l’ancienne Gare : Bureau d'étude.
Tarifs des concessions du cimetière communal.
Décision modificative n°2.
Admission en non-valeur M57.
Mandat spécial 106ème congrès des Maires de France - Frais de mission et séjour. Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non-complet.
Validation du Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable (RPQS) de l'EPCI.
- Validation du Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif (RPQS) de l'EPCI.
11- Validation du Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement NON Collectif (RPQS) de l'EPCI.
12- Place du Tilleul: Demande de Fonds de concours de droit commun à Alès Agglomération.
13- Place du Tilleul : Demande de subvention au département du Gard.
14 -Renouvellement du conseil municipal des jeunes 2024/2026.
OO
D
I
Où
O1
BB
©
NN
—ù
:
ï
u
‘
DS
.
= eo
Thierry JACOT
Le Maire de Générarques