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Procès Verbal - 1713281427 PV du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Uzay-le-Venon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1713281427 PV du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Cher
(18)
Commune
d’Uzay
Le
Venon
Procès
Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
28
mars
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-huit
du
mois
de
mars
à
17h30,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
en
la Salle
du
Conseil
Municipal
d’'Uzay
Le
Venon,
sous
la présidence
de
Mr
Gilles
DELFOLIE,
Maire. Présents : Gilles
DELFOLIE,
Maire.
Cécile
REGRAIN,
Philippe
COUSIN,
Adjoints.
Delphine
COURTOT,
Pascale
IGORRA,
Christel
LEBLANC,
Elodie
PHILIPPON,
Conseillères.
Jean-Jacques
LANDUYT,
Pascal
LECOURT,
Conseillers.
Excusés
:
Gilles
CHANTRIER
(pouvoir
à
P.
IGORRA)
Geoffrey
TOURNY
{pouvoir
à G.
DELFOLIE)
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
précédente
Travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
: Plan
de
financement
DCM
202406
Signature
de
convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
technique
DCM
202407
RARE
AH
CRE SORA
EE
RO
OR KA
He
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
précédente
Après
lecture,
le conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente,
Travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public:
Plan
de
financement
DCM
202406 Mr
le
Maire
informe
le
conseil
qu’il
a reçu
du
SDE
18
le
plan
de
financement
prévisionnel
correspondant
aux
travaux
d'aménagement
de
l’éclairage
public
des
armoires
AA
et AG
dans
le
but
de
remplacer
les
sources
énergivores
et
de
procéder
à
d’importantes
économies
d'énergie, Il propose
le plan
de
financement
suivant :
- (0120) S3ZN 000€ 103S 9LOGLE ‘94 PLAN
DE
FINANGEMENT
PREVISIONNE
PLAN
REVE
L
Dépose
du
matériel
d'éclairage
public
(lanterne,
candélabre,
..)
1 060,56
€
Pose
du
matériel
d'éclairage
public
(tanterne,
candélabre,
..)
3 690,00
€
ourniture
et
pose
(enveloppe,
coffret,
platine,
protection,
3 766,68
€
ccessoires)
:
ANTERNE
TEKK
S 24
LED
ASY10
700MA
52W
16
À 296.00
€
ABAISSEMENT
20%
23H/05H
RAL
2900
!
MANCHON
D'ADAPTATION
960/49
15
259,00
€
Mât ….
0,00 €|:
Total
HT
Seine
dunes
dunes ceneeresseeteeereess
13
072,24
€
Prise
en
charge
par
le
SDE
18
sur
le
montant
HT
(70%)...
9
160,57
€
Participation
de
la
Collectivité
sur
le
montant
HT
(30%)
.…......................
3
921,67
€
HORS
PLAN
REVE
Etude
technique
d'éclairage
public
472,68
€
Dossiers
techniques
(récolement,
localisation
et marquage
des
96.00
€
réseaux,
sondage,
recensement,
mesures
photométriques)
'
Dépose
du
matériel
d'éclairage
public
(lanterne,
candélabre,
..)
2 024,88
€
Pose
du
matériel
d'éclairage
public
(lanterne,
candélabre,
horloge
A
091
64€
astronomique,
…),
essais
et réglage
'
LANTERNE
VENCE
12
LED
ASY10
700MA
27W
RAL
6005
ABAISSEMENT
20%
23H/05H
22
9
867,00
€
CROSSE
ORION
S
0.8M
RAL
6005
22
6
882,00
€
Déroulage
de
câble
d'éclairage
public
et accessoires
801m
1 452,18
€
| Fourniture
de
câble
d'éclairage
public
1 202,88
€
26 088,76
€
Total
HT
side
seeses desert eareeneseeeseesneee
Prise
en
charge
par
le
SDE
18
sur
le
montant
HT
(50%)
inrisessscernsss
13
044,38
€
Participation
de
la
Collectivité
sur
le
montant
HT
(50%)
13
044,38
€
Total
HT
asie
eassse
cesser eee serenenneneseee
39
161,00
€
Prise
en
charge
par
le
SDE
18
sur
le
montant
HT
nids
22
194,96
€
Participation
de
la
Collectivité
sur
le
montant
HT
9L06LE ‘Jeu - (0160) SaZN 000€ 1Q3S Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité : de
financer
une
partie
des
coûts
d’investissement
suivant
le
plan
de
financement
prévisionnel
soit
16
966.05
€
HT,
qui
seront
inscrits
au
budget
2024.
d’autoriser
le Maire
à signer
tous
actes
et conventions
en
ce sens.
Pour
: 11
Abstention:0
Contre
: 0
Signature
de
convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
technique
DCM
202407 Mr
le
Maire
informe
le
conseil
que,
comme
il
l’avait
été
évoqué
préalablement,
il
est
nécessaire
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
technique
à temps
partiel
afin
d’entretenir
le
cimetière,
les zones
communales
et d’effectuer
divers
petits
travaux.
Après
discussion
avec
la
mairie
de
Châteauneuf
sur
Cher
qui
l’emploie
en
tant
qu’agent
technique,
il
a
été
convenu
que
Mr
David
BRUNEAU
serait
mis
à
disposition
de
notre
commune
à
compter
du
1%
avril
2024,
à
raison
de
15
heures
hebdomadaires
effectuées
les
lundis
et mardis,
jusqu’au
31
décembre
2024,
Le
remboursement
des
frais
de
fonctionnement
du
service
commun
fera
l’objet
d’une
facturation
par
la commune
de
Châteauneuf
sur
Cher.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le Maire
à signer
tous
actes
et conventions
utiles
à cette
mise
à disposition.
Pour:
11
Abstention
:0
Contre:0 ROAKK
HA OKOROK OK OK
KA
HRK
KR AOKOHOK OK
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée.
- (0L£0) S3ZN 000€ 1a3S 9LOGLE ‘94