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Conseil Municipal - conseil municipal ref 20260420165735
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Pierre-es-Champs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal ref 20260420165735)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département de l'OISE SF Commune de Saint-Pierre-Es-Champs UT
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal
Séance du vendredi 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en Mairie, sous la présidence Monsieur
François DOCHY, doyen des élus
Madame BORGOO demande à prendre la parole pour présenter les résultats des élections municipales, elle profite de l'occasion pour féliciter les nouveaux membres du conseil, elle leur souhaite de faire perdurer de beaux projets et le bien vivre ensemble
pour la commune.
Présents : Mesdames Carine BRIAL, Noria KAHLOUCHE, Émilie LECONTE, Nathalie
PORTRET, Audrey SANTOS, Véronique SAUNIER, Karine TATENCLOUX et Messieurs
Fabrice BRIAL , Germain COCHARD, François DOCHY, René GOUET, Thierry GREVIN,
Christophe MARIE, Alain POYE, François VERVAEKE
Nombre de membres :
+ Afférents au Conseil Municipal : 15
+ Présents :15
Date de la convocation : 16/03/2026
Date d'affichage :16/03/2026
Acte rendu exécutoire : après dépôt en préfecture le :
À été nommé secrétaire : Monsieur Thierry GREVIN
Monsieur DOCHY Francçois ouvre la séance à 18h48 et fait lecture de l'ordre du jour
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 mars 2026
Installation du Conseil Municipal
1-Délibération : Élection du Maire
2-Délibération : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
3-Délibération : Détermination du nombre de postes d'adjoints
4-Délibération : Election des adjoints
5-Délibération : Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints. 6-Délibération : Election des délégués intercommunaux (1 titulaire, 1 suppléant)
7-Délibération : Election des représentants au SIVOS (3 titulaires, 3 suppléants)
8-Délibération : Election du représentant au SE60 (1 titulaire)
Conseil municipal 20/03/2026 1/4 e L. É
République Française
Département de l'OTSE
Commune de Saint-Pierre-Es-Champs
Saint Pierre à Champs
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 mars 2026
Monsieur le maire propose de reporter l'approbation du PV du conseil du 7 mars 2026, afin que les membres du conseil puissent en prendre mieux connaissance.
À l'unanimité (pour : 15 /contre : O /abstention : O)
Installation du Conseil Municipal
Délibération 2026-08 Approbation de l'élection du Maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue : Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
ler tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
-M. COCHARD Germain : 15 ( quinze) voix
M. COCHARD Germain, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Monsieur le maire reprend la présidence de la séance et remercie Monsieur DOCHY
Délibération 2026-09 Approbation de la lecture de Charte de l'élu local
Monsieur le maire distribue une copie de la charte à tous les élus et en fait lecture.
La charte est approuvée à l'unanimité des élus.
À l'unanimité (pour : 15 /contre : O /abstention : 0)
Délibération reportée : Délégations consenties au maire par le conseil municipal Monsieur le maire propose de reporter ce point au prochain conseil municipal afin de mieux échanger et débattre sur les 31 points à décider.
Le conseil municipal accepte.
À l'unanimité (pour : 12 /contre : 1 /abstention : 3)
Conseil municipal 20/03/2026 2/4 SL. 0
République Française
Département de l'OISE D re Commune de Saint-Pierre-Es-Champs °
Délibération 2026-10 Approbation du nombre de postes d'adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et noïamment l'article L 2122-2 et
suivants ;
Considérant que le conseil municipal compte 15 membres.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d'adjoints.
À l'unanimité (pour : 15 /contre : 0 /abstention : O)
Délibération 2026-11 Approbation de l'élection des adjoints
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-7-2;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à
la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune
liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et
l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
ler tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste 1,
M. GREVIN Thierry
Mme KHALOUCHE Noria
M. VERVAEKE François
Mme PORTRET Nathalie
= 15 voix (quinze)
- La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
M. GREVIN Thierry
Mme KHALOUCHE Noria
M. VERVAEKE François
Conseil municipal 20/03/2026 3/4 République Française
Département de l'OISE
Commune de Saint-Pierre-Es-Champs
Saint Pierre &s Champs
Mme PORTRET Nathalie
Délibération reportée : Versement des indemnités de fonction au maire et aux
adjoints.
Monsieur le maire propose de reporter ce point au prochain conseil municipal. Le conseil municipal après débat accepte.
À la majorité (pour : 12 /contre : 1 /abstention : 3)
Délibération reportée : Election des délégués intercommunaux
Monsieur le maire propose de reporter ce point au prochain conseil municipal.
Le conseil municipal après débat accepte.
À la majorité (pour : 12 /contre : 1 /abstention : 3)
Délibération reportée : Election des représentants des SIVOS
Monsieur le maire propose de reporter ce point au prochain conseil municipal.
Le conseil municipal après débat accepte.
À la majorité (pour : 12 /contre : 1 /abstention : 3)
Délibération reportée : Election des représentants au 5E60
Monsieur le maire propose de reporter ce point au prochain conseil municipal. Le conseil municipal après débat accepte.
À la majorité (pour : 12 /contre : 1 /abstention : 3)
DIVERS :
Monsieur le maire informe que le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 27 mars
à 19h00.
Monsieur le maire lève la séance à 20H05 et remercie les habitants pour leur
assistance et souhaïte une bonne installation à l'ensemble des élus.
En mairie, le 20/03/2026
Thierry GREVIN M. COCHARD Germain
Secrétaire de Séance. Maire
Conseil municipal 20/03/2026 4/4