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Ordre du Jour - OJ 2016 06 27 du 27 juin 2016
Ordre du Jour - OJ 2016 03 21 du 21 mars 2016
Ordre du Jour - OJ 2016 12 19 du 19 decembre 2016
Ordre du Jour - OJ 2017 02 27 du 27 fevrier 2017
Ordre du Jour - OJ 2018 02 05 du 5 fevrier 2018
Ordre du Jour - OJ 2021 02 06 du 6 fevrier 2021
Ordre du Jour - OJ 2016 02 08 du 8 fevrier 2016
Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2016 02 08 du 8 fevrier 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation,
}
Laval,
le
1er
février
2016
VILLE
DE
LAVAL
Direction secrétariat
général
Service assemblées Madame,
Monsieur,
")
g"9)
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera
à
l'Hôtel
de
Ville,
lundi
8
février
2016,
à
19h
00.
:
‘Veuillez
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
la
séance.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le sénateur-maire,
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
FÉVRIER
2016
ORDRE
DU
JOUR
-
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
16
novembre
2015.
-
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
des
articles
L.2122-22
et
L.
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
-
Compte
rendu
des
marchés
conclus depuis
le
14
décembre
2015.
VIE
QUOTIDIENNE
va
-1-
M-C.
Clavreul
VQ -2-
S. Hibon-Arthuis
VQ-3-
M-C.
Clavreul
VQ -4-
C. Grandière
VQ-5-
A. Lanoë
VQ
-6-
M-C.
Clavreul
VQ
-7-
C.
Grandière
VQ-8-
A.
Lanoë
Projet éducatif local Règlement
des
multi-accueils
municipaux
Règlement des
accueils
de
loisirs
sans
ébergement
(ALSH)
municipaux Partenariat avec le Centre de culture scientifique technique et
industrielle
(CCSTI)
de
Laval
pour
l'initiation
à
la
programmation
informatique
et
robotique
de
jeunes
de
8 à 18
ans
Subvention d'aide à l'emploi pour l'association Laval Bourny Tennis de Table Attribution
d'une
subvention
pour
un
partenariat
avec
le
Théâtre
de
l'Échappée
dans
le
cadre
de l'ouverture de l'école Germaine Tillion Remboursement de la carte animation sports et loisirs acquise
pour
la
participation
aux
activités
des
maisons de
quartier
Convention
triennale
d'objectifs
et
de
moyens
2016
/
2018
avec
l'association
«
Les motards
ont
du
cœur
53
»
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT AD -1-
P. Vallin
AD
-2-
P.
Huon
Dérogation
exceptionnelle
au
repos
dominical
dans les bibliothèques Programmation des
manifestations
relatives
au
Centenaire
de
la
Première
Guerre
mondiale
et
demande
de
subventions
pour
les
projets
labellisés
«
Centenaire
»
pour
2016
URBANISME
- TRAVAUX
- ÉCOLOGIE
URBAINE
UTEU
-
1
-
X.
Dubourg
UTEU - 2 -
X. Dubourg
Acquisition
de
l'immeuble
Crédit
Foncier
40,
rue
du
Britais
Rétrocession à la ville de Laval d'espaces publics situés entre l'avenue
de
Mayenne
et les
rues
Hébert
et
du
Préfet
Bonnefoy
par
Méduane
Habitat UTEU
-
3-
B.
Maurin
Protocole
transactionnel
avec
la
société
Hydrorep
UTEU
- 4
-
X.
Dubourg
Demande
d'achèvement
des
procédures
d'urbanisme en
cours
par
Laval
Agglomération
UTEU
-5-
X.
Dubourg
Convention
d'adhésion
au
dispositif
UGAP
d'achat
groupé
de
gaz
naturel
PERSONNEL
- ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- FINANCES
- GESTION
DE
LA
VILLE
PAGFGV-1-
P.
Habault
Convention
avec
l'État
pour
le
fonds
de
soutien
des
emprunts
à
risque
PAGFGV
-2
-
P.
Habault
Demandes
de
subventions
pour
divers
investissements