Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib cm 9 juin 2023 a 18 h
Procès Verbal - pv cm 9 juin 2023 a 18 h
Convocation - convocation et oj cm 9 juin 2023 a 18 h 0
Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30
Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30
Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30
Convocation - CONVOCATION ET OJ CM 26 JUIN 2023 à 20 h 1
Déliberation - liste delib cm 26 juin 2023 0
Conseil Municipal - conv et oj cm du 15 juin 2020 a 20 h
Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 19 h 30
Déliberation - liste delib cm 9 juin 2023 a 18 h 30
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sucy-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 9 juin 2023 a 18 h 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 à 18 h 30
(article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L’an deux mil vingt trois, le neuf juin à dix huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni salle de réunions de l’Espace Jean-Marie POIRIER sous la présidence de Madame Marie-Carole CIUNTU, Maire. Cette réunion se tient en public dans la limite de la capacité de la salle permettant le respect des mesures sanitaires en vigueur.
La séance est ouverte à 18 heures 32
Nombre de conseillers en exercice : 35
M. TRAYAUX, Mme FELGINES, M. VANDENBOSSCHE, Mme PENAUD, M. CHAFFAUD, Mme TIMERA, Mme PINTO, M. AMSLER, Mme BOURDINAUD, Adjoints
M. MONTEFIORE, Mme MILLE, M. CATINAUD, Mme VALOTEAU, M. OFFENSTEIN, M. DAMBRIN, M. DURAZZO, Mme LAURENT, Mme BLEUZET, Mme BLAMOUTIER, Mme GRASSER, Mme MARIE, M. BOGUET-HENARD, M. CHESNOY, M. GIACOBBI, M. MARASCO, Mme NANTEUIL, Mme D’ANDREA, Mme SIMON, Mme ASTIC, M. BRIE
Absents excusés et représentés (en application de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales) ayant donné pouvoir à :
. M. BOURCIER donne pouvoir à Mme CIUNTU
. M. CHARTRAIN donne pouvoir à M. CHAFFAUD
. Mme WESTPHAL donne pouvoir à M. MONTEFIORE
. M. MUSSO donne pouvoir à M. TRAYAUX
Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
__________________________________________ 2
N° 2023-130 - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 A 18 HEURES 30 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Article 1er : Nomme Madame Hawa TIMERA aux fonctions, qu’elle accepte, de secrétaire pour la séance du Conseil Municipal en date du 9 Juin 2023 à 18 h 30.
- Article 2 : La présente délibération sera transmise au Préfet du Val-de-Marne, affichée en Mairie et publiée au recueil des actes administratifs règlementaires de la Commune.
Résultat de vote : 28 POUR et 7 ABSTENTIONS (M. CHESNOY, M. GIACOBBI, M. MARASCO, Mme NANTEUIL, Mme D’ANDREA, Mme SIMON, Mme ASTIC)
N° 2023-131 - DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023 : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- Article 1er : Les personnes suivantes sont désignées en tant que délégués suppléants du Conseil Municipal de Sucy-en-Brie dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023 : - Madame LIBLIN Elisabeth, Chantal née AUBERT
- Monsieur MOREL Joël
- Madame CHARTRAIN Anne, Louise, Marie née SOUTEYRAND
- Monsieur MARGOT Marcel
- Madame FILLEUR Sophie née BATIONO
- Monsieur JAKUBOWICZ Serge
- Madame DEBORD Michelle, Else, Marie née MESSE
- Monsieur DEBORD François
- Madame MIROUX Caroline, Sophie, Maryvonne
- Article 2 : La présente délibération sera transmise au Préfet du Val de Marne, affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la Commune.
Résultat de vote : 35 POUR
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 35.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Hawa TIMERA Marie-Carole CIUNTU