Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260225 Liste des deliberations du Conseil munici
Conseil Municipal - 20260506 note de presentation du Conseil municipal
Déliberation - 202603 Liste des deliberations du Conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberations du 28 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 26022025 1
Conseil Municipal - 20260225 note de presentation du conseil municipal
Procès Verbal - 20260225 proces verbal du Conseil municipal du 25
Déliberation - 20251126 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations CM 25092024
Déliberation - 20260513 liste des deliberations du Conseil municipal du 6 mai 2026
Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20260513 liste des deliberations du Conseil municipal du 6 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Ruralité,
Affichée le : 13 mai 2026
Liste des délibérations - Conseil municipal du 6 mai 2026
Numéro de
délibération Objet Décision
20260501 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du Centre Socio-Culturel Approuvée
20260502 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration de l’association « Familles Rurales » Approuvée
20260503 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration de l’EHPAD Béthanie Approuvée
20260504 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration de l’association « L’outil en main » Approuvée
20260505 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration de l’association « Pass’Haj » Approuvée
20260506 Désignation d’un représentant élu au Comité National d’Action Sociale Approuvée
20260507 Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) Approuvée
20260508 Désignation des représentants du Conseil municipal à l’assemblée générale de l’agence technique départementale ID 79 Approuvée
20260509 Nomination des membres élus au conseil d’administration du CCAS Approuvée
20260510 Règlement budgétaire et financier Approuvée
20260511
Adoption des comptes financiers uniques 2025, des budgets annexes
LATVA, ZAC Cœur de Ville, lotissement Coteau des Justices, du budget
général et des budgets autonomes : régies PCP et PEP
Approuvée
20260512 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget LATVA Approuvée
20260513 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget ZAC Cœur de Ville Approuvée
20260514 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget Coteau des Justices Approuvée
20260515 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget régie PEP Approuvée
20260516 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget régie PCB Approuvée
20260517 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 : budget général Approuvée
20260518 Bilan des acquisitions et des cessions Approuvée 20260519
Approbation d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la
requalification de l’ilot du Lion d’Or entre l’Établissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine et la commune de Nueil-Les-Aubiers
Approuvée
20260520 Approbation d’une convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique souterrain Approuvée
20260521 Approbation d’une convention de servitude pour la défense extérieure contre l’incendie sur la parcelle 017 B 108 Approuvée
20260522 Approbation d’une convention de servitude pour la défense extérieure contre l’incendie sur la parcelle 017 I 31 P Approuvée
20260523 Approbation d’une convention de servitude pour la défense extérieure contre l’incendie sur la parcelle ZA 21 Approuvée
20260524 Approbation d’une convention de servitude pour l’implantation d’une sous- station du réseau collectif de chaleur bois Approuvée
20260525 Dénomination d’une voie privée Approuvée
20260526 Droit à la formation des élus locaux Approuvée
20260527 Avancement de grades : création de postes Approuvée