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Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20260225 Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 fevrier 2026)
Thèmes du document : Budget, Banque, Fiscalité,
Affichée le : 27 février 2026
Liste des délibérations - Conseil municipal du 26 février 2025
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération n°
20260201
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget locations assujetties à la TVA Approuvée
Délibération n°
20260202
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget ZAC « Cœur de Ville » Approuvée
Délibération n°
20260203
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget Coteau des Justices Approuvée
Délibération n°
20260204
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget régie production photovoltaïque Approuvée
Délibération n°
20260205
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget production chaleur bois Approuvée
Délibération n°
20260206
Adoption des résultats anticipés de l’exercice 2025 : budget général Approuvée
Délibération n°
20260207
Annulation, clôture, modification et création d’autorisations de programmes du budget général Approuvée
Délibération n°
20260208
Annulation, clôture, modification et création d’autorisations de programmes du budget lotissement Coteau des Justices Approuvée
Délibération n°
20260209
Vote des taux d’imposition Approuvée
Délibération n°
20260210
Approbation de la méthode de vote du budget et délégation au maire d’effectuer des virements de crédits de chapitre à chapitre Approuvée
Délibération n°
20260211
Vote du budget primitif 2026 – budget annexes LATVA, « ZAC Cœur de Ville », « Coteau des Justices », - budgets des régies « PEP » et « PCB » - budget général
Approuvée
Délibération n°
20260212
Avance d’investissement et d’exploitation du budget général à la régie « production chaleur bois » Approuvée
Délibération n°
20260213
Participation communale aux financements des OGEC : bilan de l’exercice 2025 – vote de la participation 2026 Approuvée
Délibération n°
20260214
Demande de subvention au titre du Programme Local de l’Habitat pour le projet de restructuration et de réhabilitation de l’Ilot du Lion d’Or Approuvée
Délibération n°
20260215
Acquisition d’un terrain à usage de jardin dans le secteur dit « Les Aures » Approuvée
Délibération n°
20260216
Acquisition d’une parcelle aux consorts TOUPIN Approuvée
Délibération n°
20260217
Vente du lot n°8 du Village des Samares Approuvée
Délibération n°
20260218
Approbation d’une convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique souterrain Approuvée Délibération n°
20260219
Projet photovoltaïque au sol – signature de la convention de partenariat et d’exclusivité pour son développement entre la commune de Nueil-Les- Aubiers et ENERCOPP Nouvelle-Aquitaine
Approuvée
Délibération n°
20260220
Protocole transactionnel et convention d’occupation du domaine public avec la société Orange Approuvée
Délibération n°
20260221
Autorisation du passage d’un itinéraire de randonnée à Nueil-Les-Aubiers Approuvée
Délibération n°
20260222
Inscription de chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée -PDIPR Approuvée
Délibération n°
20260223
Attribution des subventions aux associations pour 2026 Approuvée