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Procès Verbal - OJ 16 mars 2015
Conseil Municipal - oj cm du 13 MARS 2017
Document publié le Lundi 13 mars 2017 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm du 13 MARS 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 13 MARS 2017
ORDRE DU JOUR
l. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Il. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JANVIER 2017
Ill. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2017/03/13/00| Motion relative à la mise en concertation publique du projet de création d'une ligne circulaire de Tramway Gradignan — Talence —
CHU Pellegrin - Bordeaux-Boulevards — Cenon.
2017/03/13/011 Rapport d'Orientations Budgétaires 2017 — Débat - Vote.
Monsieur BELANGER
(ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE,
RESSOURCES HUMAINES »
2017/03/13/02 2017/03/13/03 Le Clos des Obiers - Espaces verts - Rétrocession à titre gratuit à la Commune de Gradignan de la parcelle cadastrée section AZ n° 389. Lotissement Clos du Moulin - Cession à titre onéreux au bénéfice de Madame Danielle GRAC de la parcelle communale cadastrée section CW n° 43. le Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur FABIA 2017/03/13/04| Éclairage public — Servitude d'ancrage et d'appui sur les propriétés
privées.
€ AMENAGEMENTS URBAINS, DEPLACEMENTS »
2017/03/13/05{ Dénomination de la voirie du lotissement « Le Bois de Chartrèze ».
2017/03/13/06| Dénomination de la voirie de la résidence « Chantemerle ».
2017/03/13/07| Dénomination de la voirie du lotissement « Le Bois de Moulerens ».
Monsieur LECUYER 2017/03/13/08{ Fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des instal-
lations de génie climatique - modification des installations —
« FINANCES, MARCHES PUBLICS » avenant n° 5 au marché passé avec la Société DALKIA France.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017