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Procès Verbal - OJ 17octobre2016
Conseil Municipal - OJ 16 sept 2019
Déliberation - OJ 28sept2015
Conseil Municipal - OJ 25062018
Conseil Municipal - OJ CM DU 13 MARS 2017
Conseil Municipal - OJ 21032022
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 21032022)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 21 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DES SÉANCES DU 24 JANVIER ET 14 FÉVRIER 2022
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2022/03/21/01
2022/03/21/02
2022/03/21/03
2022/03/21/04
2022/03/21/05
Guerre en Ukraine – Soutien de la Ville de Gradignan à la
population Ukrainienne.
Contrat de relance de l'État pour le logement – Engagement
dans le dispositif avec un objectif de production de
logements pour la Ville de Gradignan.
Rapport d'Orientations Budgétaires 2022 – Débat – Vote.
Fonds de dotation « Lire en Poche » – Conseil
d'Administration – Modification des représentants du Conseil
Municipal.
Association « Territoires et Prisons » – Adhésion – Conseil
d'Administration – Désignation des représentants du Conseil
Municipal.
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2022/03/21/06
2022/03/21/07
Personnel communal – Temps de travail.
Personnel communal – Création d'un emploi fonctionnel de
Directeur(trice) Général(e) Adjoint(e) des services – Mise à
jour du tableau des emplois et des effectifs.
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2022/03/21/08 « Plantey de Titoy » – Acquisition à titre onéreux par la
commune de Gradignan des parcelles BP n°65 et BP n°71
appartenant à l'indivision HOSTEINS – Demande de
subvention auprès de Bordeaux Métropole.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2022