Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Facture Garros broyeur?download=true
Déliberation - 08 Thermes Factures GMC Cadastre?download=tru
Déliberation - 08 Thermes Factures GMC Cadastre?download=tru
Déliberation - 7 Paiement facture MOURAS sur budget 2014?downloa
Déliberation - 7 Paiement facture MOURAS sur budget 2014?downloa
Déliberation - 202047 Mise en place du prélèvement automatique d
Déliberation - 202047 Mise en place du prélèvement automatique d
Déliberation - 202506 Inscriptions de crédits en dépenses d'inves
Déliberation - 202506 Inscriptions de crédits en dépenses d'inves
Déliberation - 202330 DM4?download=true
Déliberation - Facture Garros
Document publié le Lundi 9 janvier 2012 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Facture Garros)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Garonne Nombre
de
conseillers
| - en exercice [10 - présents Ea - votants [8 - absents FA - exclus Fo. Date de convocation : 09 janvier 2012 Date d'affichage : OBJET FACTURE GARROS ; BROYEUR _Acte rendu exécutoire après
le dépôt
en
Préfecture
de
Saint-Gaudens
le
10
février
2012
et publication
ou
notification
du
201202
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
13
janvier
2012
L'an
deux
mille
douze,
le
13 janvier
à
18
heures
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
M.
Henri
GALY.
Etaient
présents
: MM.
mes
STRADERE
Michèle
, LOMBARD
Françoise,
Mrs
BRUNA
Roger,
SIBRA
Gérard,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
Absente
avec
procuration
: Mme
BOLEA
Maryse
procuration
à Mme
STRADERE
Michèle
Absents
: Mr
BOURELY
Marcel,
Mme
NOE
Liliane
M.
me
STRADERE
Michèle
a (ont)
été
nommé(e)(s)
secrétaire(s).
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'il
est nécessaire
de
payer
une
facture
avant
le vote
du
budget.
L'opération
2188
ne
présentant
pas
de
crédits
suffisants
ni
de
crédits
reportés.
L'imputation
budgétaire
à l'article
2188
de
cette
dépense
sera
reprise
au
B.P
2012
pour
payer
à l'Entreprise
GARROS
un
montant
de
4
664.40
€
concernant
l'achat
d'un
broyeur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
et vote
à l'unanimité
cette
proposition.
Ainsi
fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.