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Arrêté - Préfecture - Gard - DDAE PIECE 0 PDG Parc Urbain Nîmes Mars 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - DDAE PIECE 0 PDG Parc Urbain Nîmes Mars 2025)
Thèmes du document : Animaux, Banque, Aménagement du territoire,
PARC URBAIN PAYSAGER SUR LE SITE DES ANCIENNES PÉPINIÈRES PICHON 1/2
PIÈCE 1 : DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 À L.214-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
PARC URBAIN PAYSAGER SUR LE SITE DES ANCIENNES PÉPINIÈRES PICHON
DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES
L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
31 mars 2025 PARC URBAIN PAYSAGER SUR LE SITE DES ANCIENNES PÉPINIÈRES PICHON 2/2
DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
BORDEREAU RECAPITULATIF DU DOCUMENT
PIECE 1 : DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (P1 AP33)
PIECE 2 : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (P1 A P449)
PIECE 3 : DOSSIER DE DEROGATION A L’INTERDICTION DE DESTRUCTION D’ESPECES PROTEGEES (P1 A P244)
PIECE 4 : AVIS DES SERVICES ET REPONSES DU MAITRE D’OUVRAGE (P1 A P136)
Nota : Chaque pièce du dossier est indépendante en termes de pagination