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Ordre du Jour - Ordre du jour 22022022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 22022022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Télécommunications et internet,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2022
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2021.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
maire
en
application
des
délégations.
Urbanisme
:
Délibération
1
: Dénomination
de
trois
voies
situées
dans
le
lotissement
des
Fléchaux
2
Délibération
2
: Dénomination
d'une
voie
située
dans
le
futur
lotissement
"Les
Venelles
2"
Délibération
3
: Dénomination
de
la
route
desservant
Les
Pommegorges
Délibération
4
: Dénomination
du
prolongement
de
la
rue
des
Dorées
Délibération
5
: Dénomination
de
la
route
desservant
la
Maison
des
Entreprises
et
de
la
Formation Patrimoine : Délibération
6
: Cession
de
la
parcelle
AM
n°475
- abris-bus
inutilisé
au
niveau
de
la
route
de
Montcellereux Délibération
7
: Transfert
du
collège
Pierre
de
RONSARD
de
Mer
au
département
Finances : Délibération
8
: Débat
d'orientations
budgétaires
Délibération
9
: Demande
de
subvention
pour
la
réhabilitation
du
parking
des
bus
scolaires
du
collège
Pierre
de
RONSARD
Délibération
10
: Instauration
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
provisoire
Ressources
humaines
:
Délibération
11
: Création
de
poste
—
emploi
permanent
Délibération
12
: Création
de
poste
— emploi
non
permanent
Juridique
:
Délibération
13
: Constitution
d’un
groupement
de
commandes
entre
la
CCBVL,
la
ville
de
Mer
et
le syndicat
Val
d'Eau
pour
la
passation
d’un
marché
d'assurances.
Mairie
de
Mer
- 9
rue
Nationale
- 41500
Mer
- Tél.
02
54
81
40
80
—
Fax
02
54
81
40
89
Email
: contact@mer41.fr
—
Site
internet
: www.mer41.fr Culture
:
Délibération
14
:Convention
tripartite
relative
à
la
desserte
de
documents
imprimés
dans
un
réseau
de
lecture
publique
— Adhésion
de
la
commune
de
Suèvres
Délibération
15
:
Remboursement
d'une
partie
des
adhésions
à
l'école
de
musique
intercommunale
et
à
l’école
d'arts
plastiques
municipale
dans
le
cadre
du
dispositif
CESAM
au
titre
de
l’année
2021-2022
Délibération
16
:
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
ville
de
Mer
et
l'Agence
Régionale
du
Centre
pour
le
livre,
l'image
et
la
culture
numérique
(CICLIC)
Vie
communale :
Délibération
17
: Adoption
du
règlement
« troc
jardin
»
Délibération
18
: Adoption
du
règlement
du
concours
« à fleur
de
Mer
»
Questions
diverses
Mairie
de
Mer
- 9
rue
Nationale
- 41500
Mer
- Tél.
02
54
81
40
80
—
Fax
02
54
81
40
89
Email
: contact@mer41.fr
—
Site
internet
: www.mer41.fr