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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ms h.! Le Conseil Municipal de la Commune se réunira N en séance ordinaire le :
JEUDI 30 AVRIL 2026 à 20H00
SALLE DES ASSOCIATIONS
ORDRE DU JOUR
DCM N° 2026-25 : Approbation du procès-verbal du 16 février 2026
DCM N° 2026-26 : Budget Primitif 2026 — Budget Zone Artisanale
DCM N° 2026-27 : Budget Primitif 2026 — Budget Eau
DCM N° 2026-28 : Budget Primitif 2026 — Budget Assainissement
DCM N° 2026-29: Approbation du compte du compte financier unique 2025 - Budget
Principal
DCM N° 2026-30 : Affectation du résultat du compte financier unique 2025 — Budget
Principal
DCM N° 2026-31 : Budget Primitif 2026 — Budget Commune
8. DCM N° 2026-32 : Etat annuel des indemnités brutes des élus siégeant au Conseil municipal
de Sonzay
9. DCM N° 2026-33: Vote des taux 2026
10.DCM N° 2026-34: Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT)
11.DCM N° 2026-35 : Ressources Humaines - Tableau des emplois et des effectifs
12.DCM N° 2026-36 : Election des délégués aux syndicats communaux
13.DCM N° 2026-37 : Désignation du délégué élu du CNAS
14,DCM N° 2026-38 : Désignation des membres des commissions communautaires
15.DCM N° 2026-39 : Annulation de 1 mois de loyer des commerçants locataires de la
commune
16.DCM N° 2026-40 : Convention SPA « campagne chats libres »
17.Questions diverses
18.Date du prochain Conseil municipal
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NS
pe eu avril 2026