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Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15 mars 2022)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Télécommunications et internet,
EU. 4 LOIR-ET-CHER Mer, le 8 mars 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 MARS 2022 à 19 heures 30
A l'espace culturel
28 route d'Orléans
41 500 Mer
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Vin£ént ROBIN
Mairie de Mer 9 rue Nationale - 41500 Mer - Tél. 02 54 81 40 80 — Fax 02 54 81 40 89 Email : contact@mer41.fr — Site internet : www.mer41.fr ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2022
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2022.
Informations sur les décisions prises par le maire en application des délégations.
Finances
Délibération n°1 : Budget Général - Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°2 : Budget Général - Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°3 : Budget Général - Affectation des résultats 2021
Délibération n°4 : Budget Général - Vote des taux d'imposition 2022
Délibération n°5 : Budget Général - Vote du Budget Primitif 2022
Délibération n°6 : Budget Gendarmerie - Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°7 : Budget Gendarmerie - Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°8 : Budget Gendarmerie - Affectation des résultats 2021
Délibération n°9 : Budget Gendarmerie - Vote du Budget Primitif 2022
Délibération n°10: Versement d'une subvention au bénéfice de la fondation 30 millions
d'amis
Sport
Délibération n°11 : Subventions 2022 à l'Association Mèroise Olympique (AMO) — Tennis de Table et à l'Union Sportive Mèroise (USM) — Football —- montant supérieur à 23 000 €
Délibération n°12 : Convention entre la Médiathèque et l'EHPAD Simon Hême
Délibération n°13: Convention entre la Médiathèque et le centre d'hébergement et de réinsertion sociale
Patrimoine
Délibération n°14 : Barreau de Pommegorge / route des Pommegorges - cession foncière au Conseil Départemental de Loir et Cher
Mairie de Mer 9 rue Nationale 41500 Mer - Tél. 02 54 81 40 80 — Fax 02 54 81 40 89
Email : contact@ mer41.fr — Site internet : www.mer41.fr Juridique :
Délibération n°15 : Modification de la délibération d'attribution de délégations au maire
Questions diverses
Mairie de Mer O9rue Nationale 41500 Mer Tél. 02 54 81 40 80 — Fax 02 54 81 40 89 Email : contact@merd1.fr — Site internet : www.mer4L.fr