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Déliberation - 42CompteRenduCM02052024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Liesse-Notre-Dame.
Lien du pdf (Déliberation - 42CompteRenduCM02052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE LIESSE NOTRE-DAME
- 02350 -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL KKKKAKAKXAHAX
SEANCE DU 2 MAI 2024
Conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : -
Exprimés : -
L'an deux mille vingt-quatre, le deux mai à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Liesse Notre-Dame, dûment convoqués le 22 avril 2024, se sont réunis salle du conseil municipal sous la présidence de Philippe CALMUS.
Présents : M. Philippe CALMUS, Mme Nathalie FROHLICH, Mme Céline BERNARD, M. Jean ROZET, Mme Pascale
BOURGUET, M. Alain LEMAIRE, Mme Valérie MOREL
Absents excusés : M. Pascal BECQUET, Mme Janine HOPIN qui a donné procuration à M. Alain LEMAIRE, M. Patrick DUPONT qui a donné procuration à M. Jean ROZET, Mme Sabrina RAPIN, Mme Dorothée DORIER qui a donné procuration à M. Philippe CALMUS, M. Lionel MESSIEUX qui a donné procuration à Mme Valérie MOREL
Absents: M. Romain LALOUETTE, M. Cyrille LECACHEUR
Secrétaire de séance : -
Selon l'article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Ce quorum n'étant pas atteint, la réunion est reportée à une date ultérieure.
Rappel de l'ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du 02/04/2024
Délibération D22/2024 : Demande de subvention Fonds Vert - Acquisition et rénovation de la boucherie Délibération D23/2024 : Autorisation de signature de marché public - Rénovation de la boucherie Délibération D24/2024 : Autorisation de signature de marché public - Rénovation du garage de la boucherie Délibération D25/2024 : Autorisation de signature de marché public - Rénovation de l'ancien tabac presse Délibération D26/2024 : Création d'un emploi technique
Délibération D27/2024 : Création d'un emploi en raison d'un accroissement d'activité Délibération D28/2024 : Tableau des effectifs - Service administratif
Délibération D29/2024 : Tableau des effectifs - Service technique
Délibération D30/2024 : Extinction de créance sur le budget annexe assainissement Délibération D31/2024 : Refacturation de cendriers détériorés
Le Maire
Philippe CALMUS