Compte-Rendu - cr cm 210920

Documents similaires

Compte-Rendu - cm 210412 cr

Compte-Rendu - cm 210708 cr

Compte-Rendu - CR CM 201217

Compte-Rendu - 20220704 cr

Procès Verbal - CM 240111 proces verbal signe

Procès Verbal - CM 230918 proces verbal signe

Convocation - CM convocation 240916 V1 signe

Compte-Rendu - cm 210318 cr

Compte-Rendu - CR CM 200924

Compte-Rendu - cr cm 210121

Compte-Rendu - cr cm 210920 Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Sainte-Radegonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 210920)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Investissement et développement économique, CET

4

| } COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

| DU 20 SEPTEMBRE 2021

Mairie de Sainte-Radegonde

1 Place de la Mairie

12850 Sainte-Radegonde

& 05 65 42 46 00

BB mairie-steradegonde@wanadoo.fr

L'an deux mil vingt et un, le vingt du mois de septembre, le Conseil Municipal de là Commune de

SAINTE — RADEGONDE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Jardin du

Presbytère, sous la présidence de Madame Laurence PAGÈS-TOUZÉ.

Nombre de Conseillers en exercice : 19

Date de la convocation du Conseil Municipal : 14 septembre 2021

Etaient présents Mme et M. les conseillers municipaux (15) :

M. BOUSCARY Jean-Paul, Mme DELMAS Véronique, M. DHERS Alain, M. FERNANDEZ Bernard, Mme

FRAYSSE GAYRAUD Sabine, M. GAILLAC Sébastien, Mme LAGARDE Régine, Mme LEBLOND Monique,

M. MARTY Rémy, M. MENDAILLE Henri, M. NICOD Philippe, Mme PAGÈS-TOUZÉ Laurence, Mme ROCACHER Pauline, M. SOULIÉ Anthony, Mme VIGOUROUX Christine.

Conseillers ayant donné procuration (2) : Mme NAVAS Monique procuration à M. NICOD Philippe, Monsieur ROGER Jean-Pierre procuration à Mme PAGÈS-TOUZÉ Laurence.

Conseillers absents excusés (2) : Mme DE BANCAREL Catherine, M. BLANCHET Alain.

Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Philippe NICOD.

| — Approbation du procès verbal de la séance publique du conseil du 8 juillet 2021

Le procès verbal ne soulevant aucune remarque, est approuvé à l'unanimité.

ll — Décision prise par Madame le Maire

2020-01 : Madame le Maire Agissant en vertu d’une délégation de pouvoirs consentie par délibération du

Conseil Municipal en date du 4 juin 2020, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, décide de :

De fixer le forfait de la garderie pour les mois de juin et juillet 2021 à 25.00 € pour le premier enfant.

- Un abattement de 20 % pour le 2°"° enfant soit 20 € pour le mois de juin et juillet - Un abattement de 40 % pour le 3°"° enfant soit 15 € pour le mois de juin et juillet

- Un abattement de 100 % à partir du 4°"® enfant.

Base de Calcul :

- Si l'enfant a plus de 9 présences à la garderie en cumulant le mois de juin et juillet, il est appli- qué le tarif au forfait de 21 € plus 4 € de juillet dont voici le détail du calcul :

21.00 € pour une moyenne de 16 jours par mois de garderie

4.00 € pour 4 jours de garderie en juillet

25.00 € pour le premier enfant

- Si l'enfant est venu une fois en juin et une fois en juillet, s'appliquera le tarif à la présence soit 2

x2.5€=56€.Ill - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement

temporaire d'activité — n° 20210920-01

(En application de l'article 3-1.1°de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié)

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 3-1.1°;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier

1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

Considérant qu’il est nécessaire de créer un emploi à temps non complet (3 demi-journées par

semaine pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour la mise à jour

des données du logiciel cimetière (reprise de l’antériorité), la rédaction du règlement des cimetières

et l'archivage.

Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

DECIDE la création d’un emploi d'agent contractuel dans le grade d’Adjoint Administratif de 1° classe pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période :

- du 18 octobre 2021 au 17 décembre 2021 inclus.

Cet agent assurera des fonctions de mise à jour des données du logiciel cimetière, la rédaction du règlement des cimetières et l'archivage.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

IV - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement

temporaire d’activité — n° 20210920-02

(En application de l’article 3-1.1°de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié)

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 3-1.1°;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier

1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

Considérant qu’il est nécessaire de créer un emploi à temps complet pour faire face à un besoin lié à

un accroissement temporaire d'activité pour l'entretien des espaces verts.

Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

DECIDE la création d'un emploi d'agent contractuel dans le grade d’Adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période :

-__ du 4 octobre 2021 au 3 décembre 2021 inclus.

Cet agent assurera des fonctions d'entretien des espaces verts.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.V - Actualisation du lover du cabinet d’infirmiers — n° 20210920-03

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de fixer le loyer mensuel du cabinet d’infirmiers situé au Champ du Moulin avec effet au 1er septembre 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

DECIDE de fixer le loyer en fonction de la variation de l'indice du coût de la construction publié par

l'NS.E.E. (Indice du 1er trimestre 2020 : 1770 / Indice du 1er trimestre 2021 : 1822) soit 325 €

{ancien loyer 316 €).

VI - Actualisation du lover du cabinet dentaire/DUBOIS Jérôme — n° 20210920-04

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de fixer le loyer mensuel du cabinet dentaire situé au Champ du Moulin avec effet au 1er septembre 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE de fixer le loyer en fonction de la variation de l'indice du coût de la construction publié par

l'LN.S.E.E. (Indice du 1er trimestre 2020 : 1770 Indice du 1er trimestre 2021 : 1822) soit 1268 €

{Ancien loyer 1232 €).

VIE - Actualisation du loyer du cabinet médical/PECHDO Jean — n° 20210920-05

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de fixer le loyer mensuel du cabinet médical situé au Champ du Moulin avec effet au 1er septembre 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

DECIDE de fixer le loyer en fonction de la variation de l'indice du coût de la construction publiée par

l'INSEE (Indice du 1er trimestre 2020 : 1770 Indice du 1er trimestre 2021 : 1822) soit 965 € (Ancien

loyer 938 €).

VIII- Actualisation du lover de la micro-crèche/société LDS Crèche 2 — n° 20210920-06

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de fixer le loyer trimestriel et la provision sur charges trimestrielle de la micro-crèche avec effet au 15 août 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

DECIDE de fixer le loyer en fonction de la variation de l'indice des loyers commerciaux publiée par

l'INSEE (Indice du 1er trimestre 2020 : 116.23 Indice du 1er trimestre 2021 : 116.73) soit 1615 € par

trimestre (ancien loyer 1609 €).

DECIDE de fixer la provision sur charges à 165 € par trimestre pour les dépenses d’eau et de taxes d'enlèvement des ordures ménagères.

IX - Actualisation du lover du cabinet de kinésithérapie / Mme BERTHOMIEU Stéphanie — n°

20210920-07

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de fixer le loyer mensuel du cabinet de kinésithérapie situé au Champ du Moulin avec effet au 1er septembre 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

DECIDE de fixer le loyer en fonction de la variation de l'indice du coût de la construction publiée par

l'INSEE (Indice du 1er trimestre 2020 : 1770 Indice du 1er trimestre 2021 : 1822) soit 502 € (Ancien

loyer 488 €).

X - Signature de la convention relative au projet numérique école — n° 20210920-08

VU le code général des collectivités territoriales ;

CONSIDERANT, que la commune de Sainte-Radegonde a déposé dans le cadre du Plan de Relance

continuité pédagogique, un dossier de demande de subvention au titre de l’appel à projets pour unsocle numérique dans les écoles élémentaires, pour l’école Charles Cayla ;

que ce dossier a été retenu en mai 2021 lors de la 1ère vague de sélection, et qu’il y a donc lieu de

signer une convention de financement ;

Madame le Maire rappelle que la commune avait demandé une aide sur 5860 € TTC (5000 € volet

équipement et 860 € volet services et ressources numériques) et que la subvention accordée est de 3930 € (3500 € volet équipement et 430 € volet services et ressources numériques).

A ce jour les dépenses engagées sont de 3364.80 € TTC sur le volet équipement mais la commune peut ajouter de nouvelles dépenses jusqu’en décembre 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

DECIDE d'autoriser Madame le Maire, à signer la convention de financement relative à l'appel à projets

pour un socle numérique, pour l’école Charles Cayla et toutes les pièces relatives à ce projet.

XI - Signature de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial et d’un Plan mercredi — n° 20210920-09

Madame le Maire indique que le Projet Educatif Territorial / Plan Mercredi formalise la démarche de la

collectivité et permet de proposer aux enfants de son territoire un parcours éducatif cohérent et de

qualité avant, pendant et après l’école, organisant ainsi dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.

Il fait l'objet d’une convention entre Madame le Maire de Sainte-Radegonde, la Préfète de l'Aveyron,

Madame le Directrice académique des services de l'éducation nationale, la Directrice des services

départementaux de l'éducation nationale de l'Aveyron et Monsieur le Directeur de la Caf de l'Aveyron.

D'une durée de 3 ans, en place depuis 2015, ce plan est a renouveler pour la période 2021-2024, en

cohérence avec le projet d'école avec les projets de l'ALSH et de la charte qualité plan mercredi. Il

regroupe les activités périscolaires, du mercredi et implique de nombreux intervenants : école, accueil de loisirs, parents d'élèves, élus, associations, collectivités.

Il a été présenté par Jean-Pierre ROGER, 1° adjoint en charge des affaires scolaires le 24 juin 2021 en

conseil d'école.

Vu le Projet Educatif territorial/Plan Mercredi,

Vu les actions mises en place le mercredi,

Vu la convention et la Charte de qualité Plan mercredi,

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

APPROUVE le Projet éducatif territorial/Plan Mercredi pour une période de 3 années scolaires à compter du 1° septembre 2021.

AUTORISE Madame le Maire à signer la Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan Mercredi.

AUTORISE Madame le Maire à prendre toute mesure relative à l'exécution de la présente.

XII - Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics — n° 20210920-10

Madame le Maire rappelle que les nouvelles problématiques liées aux enjeux de la maîtrise de l'énergie

et, plus largement, du développement durable, ouvrent de nouveaux champs d'action et d'interven- tion aux syndicats d'énergie.

C'est ainsi que le SIEDA a mis en place depuis 2010 un nouveau service « Maîtrise de la demande en Énergie ». Il développe des actions de conseil et d'accompagnement des collectivités et de leurs éta-

blissements publics dans la mise en œuvre de leur politique énergétique locale (diagnostics techniquesdu réseau éclairage public, audits simplifiés ou approfondis du patrimoine bâti communal, valorisation

des énergies renouvelables (ENR Thermique), valorisation des Certificats d'Économies d’Énergie ..).

En 2015, le SIEDA a lancé un programme ambitieux d’audits énergétiques sur les bâtiments publics.

Un audit énergétique est une étude approfondie du bâti et des différents postes consommateurs

d'énergie. À son issue, le gestionnaire du où des bâtiments audités disposera d’une proposition chif-

frée et argumentée de programmes de travaux afin de l’amener à décider des actions et investisse- ments appropriés. Ce type d’analyse constitue un outil d'aide à la décision.

Le bilan réalisé à l’issue des opérations précédentes a montré l'intérêt du dispositif pour les collectivités et a permis de mettre en place un dispositif d'accompagnement pluriannuel 2022-2023.

Un appel à intérêt est lancé sur le département pour une réalisation des audits énergétiques sur 2022.

L'inscription au dispositif est conditionnée par l'engagement du candidat à :

Y_ Désigner un agent administratif et/ou technique et/ou Elu Référent qui sera l'interlocuteur pri- vilégié du SIEDA pour le suivi d'exécution de la mission

Mettre en place les moyens nécessaires

- Moyens humains (collecte des données (factures, plans, etc.), analyse des usages au regard

du planning d’occupation, visite des bâtiments ..)

- Moyens financiers (pour la mise en place du plan d’actions)

Y__ S'impliquer fortement aux étapes-clés (lancement du projet, définition des priorités, élabora- tion d’une politique environnementale...)

Cette démarche est limitée aux bâtiments identifiés comme gros consommateurs d'énergie ou pour

lesquels une rénovation énergétique globale doit être engagée, dans la limite de deux bâtiments par collectivité ou établissement public.

Financée par le SIEDA, la collectivité ou l’établissement public contribuera financièrement à la réalisa- tion de l’audit énergétique à hauteur de 300 € / bâtiment.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

APPROUVE la participation de la collectivité à l'opération collective de diagnostics énergétiques de

bâtiments publics,

ACCEPTE sans réserve les conditions techniques, administratives et financières d'application telles

qu’adoptées par le Comité syndical du SIEDA en date du 14/06/2018 et approuve les termes de la convention et vaut signature de cette dernière, jointe à la présente délibération,

S'ENGAGE à verser au SIEDA la participation financière, de 300 €/ bâtiment, due en application des modalités adoptées par le Comité syndical du SIEDA en date du 14/06/2018.

XIH - Rapport d'activité 2020 de Rodez Agglomération — n° 20210920-11

En vertu de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire

présente au Conseil Municipal le rapport d’activité 2020 de Rodez Agglomération.

Ce rapport fait état des actions menées aux travers de trois axes :

1- Développement économique, attractivité du territoire, cohésion sociale.

2- Cadre de vie, gestion du patrimoine

3- Les moyens et les ressources

Cette communication entendue, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :

APPROUVE le rapport d'activité de 2020 de Rodez Agglomération.XIV — Questions diverses

Tractage journées de la mobilité et spectacle

Deux manifestations auront prochainement lieu à la salle du Champ du Moulin. Nous sollicitons les

élus pour effectuer un tractage dans toutes les boites aux lettres de la commune pour : - Les journées de la mobilité le 29/09 à 18h30

- Un spectacle de théâtre, programmation « hors les murs » de la MJC de Rodez, intitulé

« Confession d’un ancien Président » le 6/10 à 20h30.

Nous espérons, avec ce tractage, contribuer au succès de ces deux évènements.

Part communale des transports scolaires

Comme l'an passé, la commune participera à la prise en charge de frais de transports scolaires pour

les familles ne pouvant bénéficier des services de transports scolaires mis en place par Rodez Agglomération. Il s'agit de collégiens ou lycéens de la commune devant se rendre dans des

établissements situés hors agglomération pour poursuivre leur scolarité. Quatre familles sont concernées pour un montant d'aide global de 896 €.

Dégradation du réseau pour les téléphones portables

Certains abonnés d'Orange ont constaté une dégradation du réseau. Il leur est souvent impossible

d'appeler ou d'être appelés depuis l'intérieur de leurs domiciles dans les secteurs des Grèzes ou les

Grands Champs par exemple. Nous allons contacter Orange pour tenter d’avoir des explications.

Extension du pôle médical, recherche d’un maître d'œuvre

A la consultation lancée cet été pour sélectionner le maître d'œuvre chargé du projet d'extension du

pôle médical, nous avons sélectionné 3 candidatures dont les équipes ont participé à un entretien en

mairie le 17 septembre. Les candidats ont quelques jours supplémentaires pour compléter leur offre

s'ils le souhaitent. Passé ce délai une équipe devrait être retenue par la Commission d'Appel d'Offres.

Programme d'entretien de la voirie communale

L'équipe municipale souhaite mettre en place un programme quinquennal d'entretien de la voirie

communale. Elle est accompagnée, pour établir ce programme, par Aveyron Ingénierie qui vient de rendre son rapport.

Dans celui-ci, 42 km de voies communales sont répertoriés et pour chaque voie il est indiqué sa

longueur, son état et le type d'intervention à prévoir pour l'améliorer. Il y a aussi une estimation des coûts qui conforte les prévisions budgétaires annuelles de 15 K€.

Cette année, les travaux de voirie se concentreront sur les secteurs Burgas, Aussuéjouls, Puech de

Nauze et bois de Louyne.

GR62

Rodez agglomération et la Communauté de Communes Conques-Marcillac travaillent actuellement

ensemble pour relancer le tronçon Inières-Conques du GR62. Une réunion est planifiée le 22

septembre 2021 à Rodez agglomération pour travailler sur les propositions de modification du tracé déposées par chaque commune traversée.

Concernant Sainte-Radegonde, deux propositions de tracé sont envisagées, en concertation avec

Michel Longuet, radegondien spécialiste en la matière. L'idée est de réduire la part de tracé sur

routes goudronnées. Ainsi, il est proposé d’utiliser un PR existant pour rallier Sainte-Radegonde

depuis les 4 routes ; ce chemin de causse offre, de plus, de meilleures perspectives visuelles sur le

village. Il est également proposé de rejoindre Istournet depuis Sainte-Radegonde par la RD 569, le

long de laquelle est prévue une circulation douce « en site propre » arrivant sur l'étang plutôt que

d'emprunter la Sarrade puis la Rue AA Monteil qui sont des voies goudronnées, plutôt étroites et peu

sécurisées.Embellissement de l’espace public

La commission « Bien Vivre Ensemble » a effectué un travail de terrain pour voir comment embellir

l’espace public tout en facilitant son entretien. De nombreuses propositions ont été faites et des

travaux vont être confiés aux agents communaux pour en réaliser certaines. Pendant deux mois, ils pourront bénéficier du renfort d’un agent contractuel.

Prochain conseil municipal : jeudi 14 octobre 2021

Madame le Maire,

Laure AGÈS-TOUZÉ