Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170712 33 S
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 10 210413 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 51 200227 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220414 40 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240410 39 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240627 08 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 230406 35 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 21 191107 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170615 40 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250410 62 SE
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 33 190409 SET Piscine Intercommunale de Baretous Haut Bearn Organisation de la Saison d Ouverture 2019 et modification du RI
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 33 190409 SET Piscine Intercommunale de Baretous Haut Bearn Organisation de la Saison d Ouverture 2019 et modification du RI)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Éducation,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 09 AVRIL 2019
Etaient Présents 45 titulaires, 4 suppléants, 14 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Yvonne COIG, Jean-Claude COUSTET, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain CAMSUZOU, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Daniel LACRAMPE, Maylis DEL PIANTA, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES, Aracéli ETCHENIQUE, André LABARTHE, Marylise GASTON, Robert BAREILLE, Anne BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT- POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE
Bernard MORA à Jean-Pierre TERUEL Jacques CAZAURANG à Patrick MAUNAS Henri BELLEGARDE à Elisabeth MEDARD France JAUBERT-BATAILLE à Aracéli ETCHENIQUE Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER Françoise BESSONNEAU à Bernard AURISSET Fabienne MENE-SAFFRANE à Aimé SOUMET Dominique FOIX à Henriette BONNET Maïte POTIN à André LABARTHE Valérie SARTOULOU à Michel ADAM
Bernard UTHURRY à Marylise GASTON Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE Etienne SERNA à Pierre CASABONNE
JEANGLouis CAZENAVE suppléant de Cédric PUCHEU Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS
Joseph LEES (excusé), Jean-Claude COSTE (excusé), Jean-Michel IDOIPE (excusé), Pierre Felix CAUHAPE (excusé), Jacques NAYA (excusé), Marc OXIBAR (excusé), David CORBIN (excusé), Jean CASABONNE, Cédric LAPRUN, Gérard LEPRÈTRE, Gérard ROSENTHAL, Pierre SERENA, Didier CASTERES, Jean- Etienne GAILLAT
RAPPORT N° 33-190409-SET-
PISCINE INTERCOMMUNALE DE BARÉTOUS HAUT-BÉARN :
ORGANISATION DE LA SAISON D'OUVERTURE 2019
ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR M. AURISSET indique qu'à l'approche de l'été, il convient de définir les modalités de
fonctionnement de la piscine non couverte située à LANNE-EN-BARÉTOUS, s'agissant du rythme d'ouverture de l'établissement, de la mise à disposition du bassin et du tarif des entrées. Il convient également d'adapter le règlement intérieur à l'usage effectif de l'équipement.
Période d'ouverture :
Elle est habituellement calculée pour permettre un cycle d'apprentissage pour les scolaires, de 6 semaines avant et 6 semaines après les grandes vacances.
La piscine serait donc ouverte du samedi 25 mai au dimanche 13 octobre 2019.
L'équipement ayant été entièrement rénové en 2018, il est proposé d'en élargir les temps d'utilisation.
Dans ce cadre, il convient de préciser que l'ensemble des postes, surveillants de baignade et agents d'accueil/entretien, seront pourvus par des saisonniers et complétés par des permanents de la piscine d'OLORON SAINTE MARIE, comme les années précédentes, dans le cadre de leur
temps normal de travail.
Les créneaux d'ouverture au public pourraient être les suivants :
- en période scolaire : de 10h à 19h les week-ends (habituel) et de 14h à 19h les mercredis
(nouveau),
- pendant les vacances scolaires : comme habituellement, de 10h à 19h tous les jours et de
21h à 23h30 tous les mercredis avec la traditionnelle animation nocturne "disco piscine”.
e bassin pourrait être mis à disposition :
- Aux scolaires en mai/juin et septembre/octobre, selon le planning établi en concertation avec les établissements scolaires,
- A l'AS. Barétous Natation pour le déroulement des entraînements, dans les mêmes conditions qu'en 2018 et qui sont définies dans la convention ci-annexée. Le bassin ainsi qu'un Maître Nageur seraient mis à disposition de l'association :
. en période scolaire : les mardis et jeudis de 17h à 20h,
. pendant les vacances : les mardis, jeudis et vendredis de 10h à 14h.
- Aux deux maîtres nageurs saisonniers, dans le cadre de leur activité libérale, dans les mêmes conditions qu'en 2018 et qui sont définies dans la convention ci-annexée. Le bassin serait mis à disposition pour 300 € chacun pour la saison, en dehors des heures d'ouverture au public et en dehors des heures réservées aux scolaires et associations :
. en période scolaire : de 7h à 9h et de 17h à 21h,
+ pendant les vacances : de 7h à 10h et de 19h à 21h.
- Aux associations qui en feraient la demande pour le déroulement de leurs activités ou leur maintien durant les arrêts techniques de la piscine d'OLORON-SAINTE-MARIE, dans les conditions qui seront définies par convention.
Modification des tarifs 2019 :
Les tarifs d'entrée à la piscine n'ont pas évolué depuis longtemps. Ils sont restés identiques, pour les catégories qui ont été conservées, à ceux pratiqués par la commune de LANNE-EN- BARÉTOUS avant le transfert de la compétence à la Communauté de Communes (arrêté préfectoral du 06 février 2014).
Pourtant les coûts de fonctionnement ont bien progressé, notamment le coût des fluides, des traitements de l'eau et les charges de personnel. Les lourds travaux de réhabilitation étant à présent achevés, il est proposé d'augmenter certains tarifs tout en restant cohérent avec ceux proposés par des piscines équivalentes (CAMBO LES BAINS, NAVARRENX, ARUDY) :
. _ Adulte:
+ Enfant
+ Groupe + de 13 ans
. Groupe 4 à 13 ans 1.20 € (inchangé)
«Disco Piscine : 2.50 € (au lieu de 1.70 €)
+ Carte 10 entrées Adultes : 24.00€ (au lieu de 22.00 €)
+ Carte 10 entrées Enfants: 13.00 € (inchangé)
. Carte Saison Adulte : … 40.00€ (au lieu de 32.00 €)
+ Carte Saison Enfant : 24.00 € (au lieu de 21.00 €)
Modification du règlement intérieur :
Après une saison de fonctionnement, il apparait nécessaire de modifier le règlement intérieur de la piscine afin de ternir compte de l'usage effectif de cet équipement.
3.00 € (inchangé)
2.00 € (inchangé)
1.70 € (inchangé)
Le règlement modifié est présenté en annexe du présent rapport.
L'ensemble de ces éléments a reçu un avis favorable du Bureau lors de sa séance du 22 mars 2019.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- ADOPTE les modalités d'organisation de la saison 2019 d'ouverture de la piscine de Barétous Haut-Béarn, telles que proposées,
-_ MODIFIE la grille tarifaire de la piscine de Barétous Haut-Béarn, comme mentionnée ci- dessus,
- AUTORISE le Président à signer les conventions de mise à disposition des installations pour la saison 2019, notamment avec l'AS. Barétous Natation et les deux maîtres nageurs saisonniers,
- _ ADOPTE le nouveau règlement intérieur de la piscine de Barétous Haut-Béarn,
-__ ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 09 avril 2019 Suivent les signatures
Le Président
. À ui. RD Affiché le pa w) Signé DL
Daniel LACRAMPE
Acte certifié exécutoire &
- Par publication ou notification le 1504/2019
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 15/04/2019 r3 HAUT B D BÉARN*
communau té de communes
Page 1 sur 4
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Communauté de Communes du Haut-Béarn
dont le siège social est à Oloron Sainte-Marie, 12 Place de Jaca.
Représentée par Daniel LACRAMPE, agissant en qualité de Président, et en vertu d’une délibération du XXXXXX,
ET
L’Association ASB NATATION
Représentée par Ghislaine ARTÇANUTHURRY, agissant en qualité de Présidente,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET
La Communauté de Communes du Haut-Béarn met à la disposition de l’association ASB NATATION, la piscine intercommunale située à Lanne-en-Barétous pour la pratique d’une activité aquatique pour enfants durant toute la période d’ouverture saisonnière de l’équipement.
ARTICLE 2 : ATTRIBUTION DES CRENEAUX ET FERMETURE DE LA PISCINE 2.1 - En période scolaire :
Les mardis et jeudis de 17h00 à 20h00
La piscine devra être fermée, après chaque entrainement, à savoir :
● Le mardi soir à 20h30
● Le jeudi soir à 20h30
CONVENTION 2019
PISCINE INTERCOMMUNALE
DE BARÉTOUS HAUT-BÉARN
******
ASB NATATION Page 2 sur 4
Le MNS chargé de la fermeture s’engage à contrôler que tous les locaux (local du matériel, bassins,
vestiaires, accueil….) soient vides de toutes personnes (adhérents, parents accompagnateurs,…) avant
chaque fermeture de la piscine.
2.2 - En période de vacances (Juillet – Août) :
Les mardis, jeudis et vendredis de 10h00 à 14h00, (sur une ligne d’eau minimum). L’utilisation d’une ligne d’eau supplémentaire se fera en fonction de la fréquentation.
2.3 - L’accès au bâtiment est étendu 30 minutes avant et après les temps de mise à disposition du bassin pour tenir compte des temps de préparation et change.
ARTICLE 3 : CONDITIONS FINANCIERES
3.1 - La Communauté de Communes met à disposition, à titre gracieux, de l’association ASB NATATION, la piscine de Lanne-en-Barétous ainsi qu’une personne qualifiée titulaire du BEESAN pour assurer les entrainements et superviser les compétitions qui se dérouleront sur place.
3.2 - La CCHB ne participera pas aux évènements organisés en dehors de la vallée de Barétous.
3.3 - La Communauté de Communes du Haut-Béarn met gracieusement la piscine et un Maître Nageur
Sauveteur à disposition exclusive de l’association pour la manifestation « Nager en Béarn » qui aura lieu
une journée durant l’été 2019 à Lanne-en-Barétous (Date à confirmer dès réception du calendrier des
compétitions d'été)
La Piscine sera fermée au public ce jour là.
3.4 - Les adhérents du club doivent obligatoirement s’acquitter du droit d’entrée à la piscine en dehors des heures d’entrainement prévues.
ARTICLE 4 : CONDITION D’UTILISATION DES LIEUX ET SURVEILLANCE 4.1 - Pendant les entrainements, l’Utilisateur s’engage à prendre soin et à jouir en bon père de famille des locaux et du matériel mis à sa disposition par la CCHB. Il s’engage à utiliser de façon réglementaire le matériel confié et à le ranger aux endroits prévus à cet effet après utilisation.
4.2 – L’Association est responsable des membres pour lesquels l’accès est régi par la présente convention.
4.3 - Les accompagnateurs sont responsables de la discipline et doivent veiller à assurer une surveillance
rapprochée et constante de leur groupe.
4.4 - Dès leur entrée dans l’établissement, les pratiquants sont tenus de respecter le règlement intérieur,
les consignes de sécurité et de fonctionnement affichés dans l’établissement. Les responsables et
l’encadrement veillent à leur application.
4.5 - Dans le but d’éviter toute fraude et d’établir les statistiques de fréquentation de l’établissement, le
responsable de l’association donnera le nombre exact de nageurs à l’accueil par écrit, à l’entrée de la
piscine aux jours et heures prévus dans la présente convention.
4.6 - Par ailleurs, la collectivité devra disposer d’une liste d’adhérents, mise à jour par l’association, et ce,
afin de vérifier l’accessibilité au bassin.
4.7 - L’accès aux vestiaires, pour tout adhérent de l’association, sera autorisé dès qu’un MNS (Entraineur)
sera présent. Page 3 sur 4
4.8 - La douche et le savonnage sont obligatoires avant d’accéder au bassin.
4.9 - Le port du bonnet est fortement conseillé.
4.10 - Le groupe pourra utiliser le bassin et ses couloirs selon le planning convenu dans la présente
convention et dès que le MNS lui signifiera.
4.11 - Pour des questions d’hygiène, le responsable du groupe ne pourra apporter du matériel pédagogique
ou technique qu’en accord avec les surveillants de l’établissement, et après en avoir assuré la désinfection.
ARTICLE 5 : DYSFONCTIONNEMENT ET DEGRADATION
5.1 - En cas de dysfonctionnement, soit de l’établissement, soit du groupe, les problèmes rencontrés seront
traités directement entre les signataires de la présente convention, en concertation avec la Direction de la
piscine.
5.2 - En cas de « casse » ou de dégradations commises par un des membres du groupe, un devis sera établi pour évaluer les travaux à réaliser.
La facture sera envoyée au responsable de l’association pour règlement à réception.
ARTICLE 6 : ASSURANCES
6.1 - La présidente de l’association ASB NATATION devra fournir à la Communauté de Communes du Haut-Béarn, via la Direction des piscines, une copie de l’attestation d’assurance couvrant la Responsabilité Civile pour l’activité pratiquée en piscine, une attestation d’assurance couvrant le vol, l’incendie, les dégâts des eaux, ainsi que les statuts de l’Association et les photocopies des diplômes des entraineurs.
6.2 – L’Association s’engage à indemniser la Communauté de communes du Haut-Béarn pour tout dommage occasionné aux équipements et installations par ses adhérents et participants et ne devra rien faire ou laisser faire qui puisse détériorer les locaux mis à disposition.
6.3 – L’Association devra informer immédiatement la Communauté de communes du Haut-Béarn de tout incident portant atteinte aux usagers de la piscine (adhérents ou non de l’association), de toute atteinte portée aux locaux utilisés ainsi que toutes détériorations et dégradations se produisant sur les biens mis à disposition.
6.4 - La communauté de Communes du Haut-Béarn se décharge de toutes responsabilités physiques ou morales si un incident, accident, vol, sinistre ou détérioration du matériel et objet de toute nature intervient durant les créneaux cités à l’article 2.
ARTICLE 7 : DEMANDE EXCEPTIONNELLE OU MODIFICATION
Pour tout créneau exceptionnel ou modification une demande écrite devra être faite auprès de la direction de la piscine et fera l’objet d’un avenant.
ARTICLE 8 : RESILIATION
8.1 - Le Président de la CCHB peut résilier la présente convention. Cette résiliation pourra intervenir immédiatement en cas de problèmes de sécurité ou non-respect des injonctions de la direction de la piscine. Page 4 sur 4
8.2 - Ladite convention sera par ailleurs résiliée de plein droit par le Président de la CCHB en cas de non-
exécution de l’un des articles ci-dessus, après mise en demeure de se conformer aux prescriptions prévues
par ladite convention.
Pour ce faire, le Président de la CCHB devra notifier par lettre recommandée avec avis de réception postal,
le motif de la résiliation de la présente convention. Celle-ci sera réputée résiliée, dès réception de cette
lettre ou, à défaut, quinze jours après sa date d’expédition.
8.3 - La présente convention peut également être dénoncée par l’ASB NATATION au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la cessation de l’activité.
ARTICLE 9 : DUREE
La présente convention est établie pour la saison ETE 2019. Elle prendra effet le lundi 27 mai 2019 et se terminera le dimanche 13 octobre 2019.
Fait, à Oloron Sainte-Marie, le 15 avril 2019 en deux exemplaires.
Pour la CCHB, Pour l’Association ASB NATATION
Par délégation du Président, La présidente,
La Vice Présidente
Françoise BESSONNEAU Ghislaine ARTÇANUTHURRY HAUT | BÉARN +3
communau té de communes
Page 1 sur 3
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Communauté de Communes du Haut-Béarn (CCHB)
dont le siège social est à Oloron Sainte-Marie, 12 Place de Jaca.
Représentée par Daniel LACRAMPE, agissant en qualité de Président, et en vertu d’une délibération du XXXXXX,
ET
Monsieur Bastien PUYOULET, Maître Nageur Sauveteur à la piscine intercommunale de Barétous Haut- Béarn, titulaire du BEESAN, demeurant 22 rue Bonneson, à Oloron Sainte-Marie, ci-après désigné le bénéficiaire,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : ATTRIBUTION DES CRENEAUX ET FERMETURE DE LA PISCINE Pour permettre à M. Bastien PUYOULET d’assurer l’enseignement de la natation sous la forme libérale, la Communauté de Communes met à sa disposition les installations nautiques de la piscine intercommunale située à Lanne-en-Barétous en dehors des heures d’ouverture au public et en dehors des heures réservées aux scolaires et associations.
Le bassin est mis à disposition comme suit :
● En période scolaire : de 7h00 à 9h00 et de 17h00 à 21h00.
● En période de vacances scolaires : de 7h00 à 10h00 et de 19h00 à 21h00.
CONVENTION 2019
DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE
DE BARÉTOUS HAUT-BÉARN
******
MAITRE NAGEUR SAUVETEUR Page 2 sur 3
L’accès au bâtiment est étendu 30 minutes avant et après les temps de mise à disposition du bassin pour tenir compte des temps d’ouverture et fermeture des locaux, préparation, change.
Le MNS chargé de la fermeture s’engage à contrôler que tous les locaux (local du matériel, bassins, vestiaires, accueil….) soient vides de toutes personnes avant chaque fermeture de la piscine.
ARTICLE 2 : CONDITIONS FINANCIERES
Pour cette utilisation, M. Bastien PUYOULET règlera une participation de 300 €.
ARTICLE 3 : CONDITION D’UTILISATION DES LIEUX ET SURVEILLANCE 3.1 - M. Bastien PUYOULET, titulaire du BEESAN, aura l’entière responsabilité de l’organisation et de la surveillance de ses cours de natation.
3.2 - L’accès dans l’enceinte de la piscine est interdit au public pendant ces cours qui ont lieu en dehors des heures d’ouverture.
3.3 - Le bénéficiaire s’engage à prendre soin et à jouir en bon père de famille des locaux et du matériel mis à sa disposition par la CCHB. Il s’engage à utiliser de façon réglementaire le matériel confié et à le ranger aux endroits prévus à cet effet après utilisation.
3.4 - Le bénéficiaire est tenu de faire respecter le règlement intérieur, les consignes de sécurité et de fonctionnement affichés dans l’établissement.
3.5 - Il donnera le nombre exact de baigneurs par écrit, à l’entrée de la piscine, chaque jour.
3.6 - La douche et le savonnage sont obligatoires avant d’accéder au bassin.
3.7 - Le port du bonnet est fortement conseillé.
ARTICLE 4 : ASSURANCES
4.1 - Le bénéficiaire devra fournir à la Communauté de Communes du Haut-Béarn, via la Direction des piscines, une copie de l’attestation d’assurance couvrant la Responsabilité Civile pour l’activité pratiquée en piscine.
4.2 – Il devra informer immédiatement la Communauté de communes du Haut-Béarn de tout incident portant atteinte aux usagers de la piscine, de toute atteinte portée aux locaux utilisés ainsi que toutes détériorations et dégradations se produisant sur les biens mis à disposition. En cas de « casse » ou de dégradations commises par le bénéficiaire ou un de ses clients, un devis sera établi pour évaluer les travaux à réaliser. La facture lui sera envoyée pour règlement à réception.
4.3 - La Communauté de Communes du Haut-Béarn se décharge de toutes responsabilités physiques ou morales si un incident, accident, vol, sinistre ou détérioration du matériel et objet de toute nature intervient durant les créneaux cités à l’article 1.
ARTICLE 5 : RESILIATION
5.1 - Le Président de la CCHB peut résilier la présente convention. Cette résiliation pourra intervenir immédiatement en cas de problèmes de sécurité ou non-respect des injonctions de la direction de la piscine.
5.2 - Ladite convention sera par ailleurs résiliée de plein droit par le Président de la CCHB en cas de non-
exécution de l’un des articles ci-dessus, après mise en demeure de se conformer aux prescriptions prévues
par ladite convention. Page 3 sur 3
Pour ce faire, le Président de la CCHB devra notifier par lettre recommandée avec avis de réception postal,
le motif de la résiliation de la présente convention. Celle-ci sera réputée résiliée, dès réception de cette
lettre ou, à défaut, quinze jours après sa date d’expédition.
5.3 - La présente convention peut également être dénoncée par son bénéficiaire au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la cessation de l’activité.
ARTICLE 6 : La présente convention est valable du 25 mai 2019 au 13 octobre 2019.
Fait, à Oloron Sainte-Marie, le 15 Avril 2019, en deux exemplaires.
Pour la CCHB Le Maître Nageur Sauveteur
Par délégation du Président,
La Vice Présidente
F. BESSONNEAU Bastien PUYOULET HAUT | BÉARN +3
communau té de communes
Page 1 sur 3
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La Communauté de Communes du Haut-Béarn (CCHB)
dont le siège social est à Oloron Sainte-Marie, 12 Place de Jaca.
Représentée par Daniel LACRAMPE, agissant en qualité de Président, et en vertu d’une délibération du XXXXXX,
ET
Monsieur Inaki SEDANO, Maître Nageur Sauveteur à la piscine intercommunale de Barétous Haut-Béarn, titulaire du BEESAN, demeurant 72 avenue Marcel Loubes - 64570 ARETTE, ci-après désigné le bénéficiaire,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : ATTRIBUTION DES CRENEAUX ET FERMETURE DE LA PISCINE Pour permettre à M. Inaki SEDANO d’assurer l’enseignement de la natation sous la forme libérale, la Communauté de Communes met à sa disposition les installations nautiques de la piscine intercommunale située à Lanne-en-Barétous en dehors des heures d’ouverture au public et en dehors des heures réservées aux scolaires et associations.
Le bassin est mis à disposition comme suit :
● En période scolaire : de 7h00 à 9h00 et de 17h00 à 21h00.
● En période de vacances scolaires : de 7h00 à 10h00 et de 19h00 à 21h00.
CONVENTION 2019
DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE
DE BARÉTOUS HAUT-BÉARN
******
MAITRE NAGEUR SAUVETEUR Page 2 sur 3
L’accès au bâtiment est étendu 30 minutes avant et après les temps de mise à disposition du bassin pour tenir compte des temps d’ouverture et fermeture des locaux, préparation, change.
Le MNS chargé de la fermeture s’engage à contrôler que tous les locaux (local du matériel, bassins, vestiaires, accueil….) soient vides de toutes personnes avant chaque fermeture de la piscine.
ARTICLE 2 : CONDITIONS FINANCIERES
Pour cette utilisation, M. Inaki SEDANO règlera une participation de 300 €.
ARTICLE 3 : CONDITION D’UTILISATION DES LIEUX ET SURVEILLANCE 3.1 - M. Inaki SEDANO, titulaire du BEESAN, aura l’entière responsabilité de l’organisation et de la surveillance de ses cours de natation.
3.2 - L’accès dans l’enceinte de la piscine est interdit au public pendant ces cours qui ont lieu en dehors des heures d’ouverture.
3.3 - Le bénéficiaire s’engage à prendre soin et à jouir en bon père de famille des locaux et du matériel mis à sa disposition par la CCHB. Il s’engage à utiliser de façon réglementaire le matériel confié et à le ranger aux endroits prévus à cet effet après utilisation.
3.4 - Le bénéficiaire est tenu de faire respecter le règlement intérieur, les consignes de sécurité et de fonctionnement affichés dans l’établissement.
3.5 - Il donnera le nombre exact de baigneurs par écrit, à l’entrée de la piscine, chaque jour.
3.6 - La douche et le savonnage sont obligatoires avant d’accéder au bassin.
3.7 - Le port du bonnet est fortement conseillé.
ARTICLE 4 : ASSURANCES
4.1 - Le bénéficiaire devra fournir à la Communauté de Communes du Haut-Béarn, via la Direction des piscines, une copie de l’attestation d’assurance couvrant la Responsabilité Civile pour l’activité pratiquée en piscine.
4.2 – Il devra informer immédiatement la Communauté de communes du Haut-Béarn de tout incident portant atteinte aux usagers de la piscine, de toute atteinte portée aux locaux utilisés ainsi que toutes détériorations et dégradations se produisant sur les biens mis à disposition. En cas de « casse » ou de dégradations commises par le bénéficiaire ou un de ses clients, un devis sera établi pour évaluer les travaux à réaliser. La facture lui sera envoyée pour règlement à réception.
4.3 - La Communauté de Communes du Haut-Béarn se décharge de toutes responsabilités physiques ou morales si un incident, accident, vol, sinistre ou détérioration du matériel et objet de toute nature intervient durant les créneaux cités à l’article 1.
ARTICLE 5 : RESILIATION
5.1 - Le Président de la CCHB peut résilier la présente convention. Cette résiliation pourra intervenir immédiatement en cas de problèmes de sécurité ou non-respect des injonctions de la direction de la piscine.
5.2 - Ladite convention sera par ailleurs résiliée de plein droit par le Président de la CCHB en cas de non-
exécution de l’un des articles ci-dessus, après mise en demeure de se conformer aux prescriptions prévues
par ladite convention. Page 3 sur 3
Pour ce faire, le Président de la CCHB devra notifier par lettre recommandée avec avis de réception postal,
le motif de la résiliation de la présente convention. Celle-ci sera réputée résiliée, dès réception de cette
lettre ou, à défaut, quinze jours après sa date d’expédition.
5.3 - La présente convention peut également être dénoncée par son bénéficiaire au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la cessation de l’activité.
ARTICLE 6 : La présente convention est valable du 25 mai 2019 au 13 octobre 2019.
Fait, à Oloron Sainte-Marie, le 15 Avril 2019, en deux exemplaires.
Pour la CCHB Le Maître Nageur Sauveteur
Par délégation du Président,
La Vice Présidente
F. BESSONNEAU Inaki SEDANO +3 HAUT B D BÉARN*
communau té de communes
Page 1
REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE
INTERCOMMUNALE DE LANNE-EN-BARETOUS
ARTICLE 1. : Les heures d’ouverture sont affichées à l’entrée :
2 périodes sont prises en compte :
- MAI – JUIN – SEPTEMBRE – OCTOBRE (Période scolaire)
- JUILLET – AOUT (Période vacances d’été)
ARTICLE 2. : Les tarifs des entrées sont fixés par délibération du Conseil Communautaire et affichés à l’intérieur de l’établissement.
ARTICLE 3. : Le personnel de la piscine doit avoir une tenue correcte, se tenir à la disposition des usagers et recevoir observations et suggestions. Un registre est tenu à la caisse à cet effet.
ARTICLE 4. : Une correction parfaite est exigée de la part des usagers envers le personnel de l’établissement chargé de faire respecter le présent règlement.
ARTICLE 5. : Toute personne entrant dans l’établissement doit acquitter un droit d’entrée. Les tarifs réduits ne seront accordés que sur présentation d’un justificatif.
ARTICLE 6. : La délivrance des tickets d’entrée cesse une demi-heure avant la fermeture de l’établissement.
ARTICLE 7. : Le ticket d’entrée doit être immédiatement utilisé ; lorsque l’usager sort de l’établissement, le ticket perd sa validité et ne peut être utilisé pour une seconde entrée dans la même journée.
ARTICLE 8. : Les bassins seront surveillés suivant les dispositions légales par un personnel spécialisé titulaire du diplôme d’état B.E.E.S.A.N. (Brevet d’Etat d’Educateur Sportif des Activités de la Natation), B.P.J.E.P.S (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport), B.N.S.S.A. (Brevet National de Surveillance et de Sauvetage Aquatique) et tout autre diplôme donnant le titre de Maître Nageur Sauveteur. Les diplômes doivent être affichés à l’entrée.
ARTICLE 9. : Seuls les agents saisonniers de l’établissement bénéficiaires d’une convention avec la CCHB, titulaires du B.E.E.S.A.N. (Brevet d’Etat d’Educateur Sportif des Activités de la Natation), B.P.J.E.P.S (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport), et autres diplômes donnant le titre de Maître Nageur Sauveteur sont habilités à donner des leçons particulières. Page 2
ARTICLE 10. : Toute personne accidentée est priée de se faire immédiatement soigner par un Maître Nageur de l’établissement qui aura toute latitude, si les soins le demandent, de faire transporter cette personne au Centre Hospitalier de son choix. Tout incident sera consigné sur un registre en mentionnant l’heure, les circonstances, la nature de blessure et les dispositions prises.
ARTICLE 11. : La fin de la baignade est signalée un quart d’heure avant la fermeture de l’établissement.
ARTICLE 12. : La Communauté de Communes du Haut-Béarn et le personnel de l’établissement déclinent toute responsabilité pour les accidents survenus après l’heure de fermeture au public.
INTERDICTIONS
ARTICLE 13. : A l’intérieur de l’établissement, toute quête ou vente est interdite ainsi que toute distribution publicitaire (sauf autorisation spéciale).
ARTICLE 14. : Les enfants de moins de 10 ans ne sont pas admis dans l’établissement, sauf accompagnés d’une personne majeure, responsable et en tenue de bain.
ARTICLE 15. : Il est strictement interdit :
- de fumer dans tout l’établissement excepté sur les pelouses
- de courir
- de pousser ou de jeter à l’eau des personnes, même amies, stationnant sur les plages - d’importuner le public par des jeux ou actes dangereux, bruyants ou immoraux, susceptibles de porter atteinte au bon fonctionnement de l’établissement - de pénétrer dans les locaux, passages, terrains interdits, d’escalader les barrières, clôtures ou séparations de quelque nature qu’elles soient
- d’utiliser des radios et, en général, tout appareil émetteur, amplificateur de son - d’introduire des animaux, même en laisse dans l’enceinte de l’établissement - de cracher
- de jeter des papiers, mégots, déchets de tout genre, chewing-gum dans l’enceinte de l’établissement hors des emplacements prévus à cet effet
- de plonger ou de sauter avec élan dans la zone « petit bain ».
- de plonger ou de sauter sur les autres baigneurs
- de pénétrer chaussé dans les vestiaires, au bord du bassin et plus généralement dans toutes les zones d’accès pieds nus.
- de circuler chaussé dans tout l’établissement (hors accueil)
- de manger ou de boire sur les plages
- de photographier les usagers sans leur consentement et sans l’accord de l’administration
- de se servir de lames de rasoir, objets en verre tels flacons, bouteilles, masques sous- marins…
- de détériorer ou de causer des dommages au matériel ou installations mis à la disposition des usagers. Page 3
VOLS
ARTICLE 16. : La Communauté de Communes du Haut-Béarn et le personnel ne sont pas responsables des vols commis dans l’établissement.
OBJETS TROUVES
ARTICLE 17. : Les objets trouvés doivent être déposés à l’accueil et déclarés sur un registre spécialement tenu à cet effet. Ils seront remis à la mairie en fin de saison.
HYGIENE
ARTICLE 18. : Toute personne ne remplissant pas les conditions d’hygiène (plaies, affections de la peau, malpropreté) sera renvoyée de l’établissement. L’accès de l’établissement pourra être refusé aux personnes portant un pansement.
ARTICLE 19. : Pour des raisons d’hygiène, les usagers devront porter des maillots de bains à usage exclusivement réservé à la natation.
ARTICLE 20. : Le bonnet de bain est rendu obligatoire aux usagers « scolaires » pour accéder aux bassins.
ARTICLE 21. : Avant d’accéder aux plages, les usagers sont priés de passer aux WC, de se savonner sous la douche et de passer par les pédiluves. Ils devront également passer par les pédiluves lors des déplacements entre les pelouses et plages extérieures.
SANCTIONS
ARTICLE 22. : Tout contrevenant aux dispositions du présent règlement et toute personne qui, par son comportement, trouble l’ordre et le bon fonctionnement des installations sera exclu de l’établissement sans qu’il y ait lieu de remboursement du droit d’entrée. Si cette personne est mineure, la baignade lui sera interdite et elle sera gardée à l’entrée. L’accès à la piscine pourra être interdit à titre temporaire ou définitif.
ARTICLE 23. : Les vols, dégradations de toute nature causés par les usagers isolés ou en groupe feront l’objet d’un constat écrit, séance tenante, sur un registre spécial et les auteurs ou la personne dont ils dépendent (parents, professeurs, enseignants, accompagnateurs) en seront pécuniairement responsables conformément aux lois et règlements en vigueur.
ACCIDENTS
ARTICLE 24. : La Communauté de Communes du Haut-Béarn et le personnel de l’établissement déclinent toute responsabilité pour les accidents causés. Page 4
COLONIES
ARTICLE 25. : L’admission des groupes en été est soumise aux conditions particulières suivantes :
- Les créneaux horaires seront réservés 3 jours minimum à l’avance. Ils seront attribués selon les disponibilités.
- A défaut de réservation, l’accès au bassin sera autorisé dans la limite du respect de la FMI. Les groupes ayant réservé seront prioritaires.
- L’effectif, l’encadrement et l’affectation des espaces seront précisés.
CONDITIONS PARTICULIERES
ARTICLE 26. : La direction des piscines de la Communauté de Communes du Haut-Béarn est habilitée à prendre toute mesure nécessaire pour assurer la sécurité et l’hygiène des usagers d’une part, ainsi que le bon fonctionnement de l’établissement d’autre part. A cet effet, elle adapte l’usage des équipements aux capacités de surveillance. Si les conditions l’exigent, les MNS sont habilités à fermer totalement l’établissement sans que cette décision ne donne droit au remboursement du ticket d’entrée (exemple : intempéries entraînant une évacuation du bassin).
APPLICATION DU REGLEMENT
ARTICLE 27. : Les usagers acceptent implicitement le présent règlement en acquittant leur droit d’entrée.
ARTICLE 28. : Copie du présent règlement sera adressée à :
- Monsieur le Directeur de l’ARS - PAU
- Monsieur le Commandant de Gendarmerie d’Oloron Ste Marie
- Monsieur le Commandant, Chef de Corps du Centre de Secours Principal - Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
Il sera en outre, publié, affiché, et notifié à Monsieur le Sous Préfet pour l’Arrondissement d’Oloron Sainte-Marie.
FAIT A OLORON STE-MARIE, le XXXXX
Pour la CCHB
Le Président,
Daniel LACRAMPE