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Déliberation - Liste deliberations CM 10 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 10 10 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Famille,
ville
de
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
BON
N
EU
Î LB
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
OCTOBRE
2024
sur-Marne
Les
points
portés
à
l’ordre
du
jour
ont
donné
lieu
aux
délibérations
suivantes
:
Adoptée
Administration
générale
N°DCM-2024-83
—
Retrait
de
la
commune
de
Carrières-sur-Seine
du
SIFUREP
Adoptée
Personnel
communal
N°DCM-2024-84
—
Référencement
des
créations
de
postes
de
la
collectivité
pour
mise
en
conformité
des
documents
administratifs
Adoptée
N°DCM-2024-85
—
Transformation
d'un
poste
de
chargé
de
mission
à
la
DST
Adoptée
N°DCM-2024-86
—
Autorisation
du
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
CIG
relative
au
paiement
des
honoraires
des
médecins
agréés
Adoptée
Finances N°DCM-2024-87
—
Désignation
d’un
représentant
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
de
la
«
Société
publique
locale
Esselières
»
Adoptée
N°DCM-2024-88
—
Mise
en
place
d’une
provision
pour
dépréciation
des
créances
de
plus
de
2
ans
Adoptée
N°DCM-2024-89
—
Admission
de
non-valeur
de
produits
communaux
irrecouvrables
Adoptée
N°DCM-2024-90
—
Décision
modificative
n°1
du
budget
2024
Adoptée
Aménagement
urbain
N°DCM-2024-91
—
Avis
sur
le
projet
de
plan
des
mobilités
de
la
région
Île-de-France
Adoptée
Intercommunalité N°DCM-2024-92
—
Rapport
annuel
2023
de
la SADEV
94
Adoptée
Habitat N°DCM-2024-93
—
Mise
en
place
de
la
gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
sociaux
entre
Valophis
Habitat
et
la
ville
de
Bonneuil-sur-Marne
|
Adoptée Social N°DCM-2024-94
-
Réactualisation
de
l'aide
communale
aide
à
la
rentrée
scolaire
(ARS)
Adoptée
N°DCM-2024-95
—
Approbation
de
l'adaptation
des
tarifs
des
prestations
de
restauration
soumis
au
taux
de
participation
individualisé
dans
le
cadre
de
la
refonte
tarifaire
pour
l'enfance,
la
jeunesse
et
les
personnes
de
plus
de
60
ans
Adoptée
Solidarités N°DCM-2024-96
—
Nouveau
contrat
ville
«
Engagements
quartiers
2030
»
Adoptée
Culture N°DCM-2024-97
—
Approbation
du
règlement
du
concours
de
cuisine
dans
le
cadre
du
festival
des
cuisines
du
Monde
Adoptée
Vie
économique
N°DCM-2024-98
—
Avis
du
Conseil
municipal
sur
les
dérogations
exceptionnelles
au
repos
dominical
accordé
par
le
Maire
pour
l'année
2025 Adoptée
Sport N°DCM-2024-99
—
Approbation
de
la
convention
de
participation
au
financement
de
l'éclairage
d’un
équipement
sportif
entre
les
villes
de
Limeil-Brévannes
et
Bonneuil-sur-Marne
Adoptée
Vœu N°DCM-2024-100
—
Vœu
concernant
les
AESH
Adoptée
Administration
générale
N°DCM-2024-101
—
Protection
fonctionnelle
en
faveur
de
Monsieur
Mehdi
MEBEIDA,
deuxième
Adjoint
au
Maire,
à
la
suite
d’un
courrier
anonyme
reçu
dans
le
cadre
de
ses
fonctions
Adoptée
/
L'are
#/ Denis ÔZTORUN