Compte-Rendu - Compte rendu du 25 juin

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Compte-Rendu - Compte rendu du 25 juin Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune de Dreuil-lès-Amiens. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 25 juin)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Transports, 1

DEPARTEMENT DE LA SOMME

ARRONDISSEMENT D’AMIENS REPUBLIQUE FRANCAISE CANTON D’AILLY-SUR-SOMME

COMMUNE DE DREUIL LES AMIENS

Tél : 03.22.54.83.53 - Fax : 03.22.54.11.98

Site Internet : www.ville-dreuil-les-amiens.fr

Dreuil-Lès-Amiens, le 26 juin 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 JUIN 2020, EN SEANCE PLENIERE PUBLIQUE.

Sous la présidence de Mme Maria TREFCON, Maire de Dreuil-lès-Amiens

Membres du Conseil Municipal présents :

M. Philippe PETIT M. Louis GUERRA Mme Marie-Christine MISSIAEN Mme Sophie PIOLÉ M. Jean-Marie THIBAUT M. Cédric CAGNARD Mme Céline COLLET Mme Anne CALVARIN POTTIER M. Michel MARCHAND M. Bernard MICHALAK Mme Yvette CARTON Mme Marie-Laure DELATTRE M. Gérard MOERMAN M. Bruno DESANDERE Mme Nicole DUMONT M. Bernard ROBIDA

Est excusé :

M. Michel THIEFAINE Mme Sarah TMIMI

Secrétariat :

Mme Michelle VARLET Mme Emilie CHAPOUX

Auditeurs :

M. Réald BONNAY M. Daniel HALLOTTE M. et Mme Maurice RAMBURE M. Michel NOCE Mme Josette CUVILLIER Mme Elisabeth DECOCK Mme Nadine SOUBIE

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance plénière publique le jeudi 25 juin 2020 dans la salle des fêtes. Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance de travail à 20h00 et rappelle l’ordre du jour.

La convocation a été faite et envoyée par mail le 19 juin 2020 aux membres du conseil et au Courrier Picard, elle a fait l’objet d’une insertion dans les éditions des 22 et 25 juin 2020.2

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION

Avant de commencer, Mme le Maire demande l’autorisation aux membres du conseil d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. La demande est acceptée.

0. DÉLÉGATION DE VOTE

M. Michel THIEFAINE donne pouvoir à M. Bernard ROBIDA.

1. DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Mme Anne CALVARIN POTTIER est désignée.

2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 4 JUIN 2020

M. DESANDERE informe ne pas avoir reçu le compte rendu du 4 juin 2020 ainsi que le pouvoir. M. PETIT lui précise que le compte rendu ainsi que le pouvoir ont été envoyés par mail le mercredi 24 juin. Ce sera vérifié auprès du secrétariat.

Adopté à l’unanimité.

3. DÉLIBÉRATIONS

Mme le Maire passe la parole à M. PETIT pour la présentation du compte de gestion 2019.

3.1 Vote du compte de gestion 2019 :

M. PETIT présente le compte de gestion :

FONCTIONNEMENT Budget voté Total réalisé

DEPENSES 1 185 227.55 685 080.12

RECETTES 1 578 005.85 872 271.06

Excédent de : 187 190.94 €

INVESTISSEMENT Budget voté Total réalisé

DEPENSES 478 743.64 158 352.82

RECETTES 478 743.64 88 705.00

Déficit de : - 69 647.82 €

Le compte de gestion 2019 est en excédent de : 117 543.12 €

Vote : Abstention : M. THIEFAINE

Adopté à la majorité

3.2 Vote du compte administratif 2019 :

Mme Le Mairie quitte la salle à 20h21 pour permettre à M. PETIT de présenter le compte administratif.3

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT

011 - Caractère général = 185 766.39

012 - Charges de personnel = 276 584.10

014 - Atténuations = 42 989.00

65 - Autres charges = 151 987.46

66 - Charges financières = 4 604.10

67 - Charges exceptionnelles = 1 675.43

042 - Opérations d’ordre = 21 473.64

Total = 685 080.12

013 - Atténuations charges = 33 304.07

70 - Produits des services = 77 683.61

73 - Impôts, taxes = 478 049.11

74 - Dotations, participations = 221 027.68

75 - Autres produits = 45 686.12

076 - Produits financiers = 4.56

77 - Produits exceptionnels = 7 742.27

042 - Opérations d’ordre = 8 773.64

Total = 872 271.06

INVESTISSEMENT

20 - Immobilisations incorporelles = 8 974.32

21 - Immobilisations corporelles = 71 935.82

16 - Emprunts = 68 669.04

040 - Opérations d’ordre = 8 773.64

Total = 158 352.82

10 - Dotations réserves = 12 952.45

1068 - Dotations fonds divers = 54 278.91

040 - Opérations d’ordre = 21 473.64

Total = 88 705.00

843 432.94 960 976.06

Vote : Abstention : M. THIEFAINE

Adopté à l’unanimité

Mme Le Maire réintègre le conseil municipal à 20h31.

3.3 Vote des taxes directes locales :

Suite à la commission finance, il est proposé au Conseil de voter le maintien des taux des taxes foncières, bâtie et non bâtie. M. PETIT précise que la taxe d’habitation va être supprimée et ne fait plus partie des taxes à définir. Le tableau ci-dessous, mentionne «l’estimation » du montant de compensation de cette taxe.

Taxe habitation 175 011.00 € (estimation)

Taxe foncière (bâtie) 20,66% 255 151.00 €

Taxe foncière (non bâtie) 36,33 % 4 687.00 €

Produit fiscal attendu pour 2020 434 849.00 €

Adopté à l’unanimité

3.4 Affectation du résultat 2019 :

Résultat 2018 Part affectée Investissement 2019 Résultat 2019 Affectation résultat

INVESTISSEMENT - 16 778.91 - 69 647.82 - 86 426.73

FONCTIONNEMENT 783 802.21 54 278.91 187 190.94 916 714.24

TOTAL 767 023.30 54 278.91 117 543.12 830.287.51

Vote : Abstention : M. THIEFAINE

Adopté à la majorité4

3.5 Vote du budget primitif 2020 :

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT

011 - Caractère général = 199 050.00

012 - Charges de personnel = 309 400.00

014 - Atténuations = 44 700.00

023 - Virement investissement = 516 252.79

65 - Autres charges = 165 463.61

66 - Charges financières = 2 220.00

67 - Charges exceptionnelles = 23 500.00

042 - Opérations d’ordre = 21 200.00

68 - Dotations aux provisions = 1 000.00

Total 1 282 786.40

013 - Atténuations charges = 5 000.00

70 - Produits services = 52 250.00

73 - Impôts, taxes = 464 149.00

74 - Dotations participations = 214 333.06

75 - Autres produits = 45 000.00

77 - Produits exceptionnels = 2 500.00

002 - Résultat reporté = 916 714.21

042 - Opérations d’ordre = 5 000.00

Total 1 704 946.27

INVESTISSEMENT

20 - Immobilisations incorporelles = 9 500,00

21 - Immobilisations corporelles = 75 804,00

16 - Emprunts = 71 060,00

001 - Solde reporté = 86 426,73

040 - Opérations d’ordre = 3 200,00

Reste à réaliser (RAR) 323 190,00

Total 569 180,73 €

10 - Dotations réserves = 30 189.94

040 - Opérations d’ordre = 21 200.00

021 - Virement fonctionnement = 516 252.79

001 - Subventions investissement = 1 538.00

Total 569 180,73 €

1 851 967.13 2 274 127.00

Vote : Abstention : M. THIEFAINE

Adopté à la majorité

3.6 Demande d’exonération de loyer - COVID19 :

Suite aux évènements de ces derniers mois, certains commerçants, locataires de la commune, ont fait parvenir, en mairie, une demande écrite d’exonération de leur loyer. La commission finance s’est prononcée majoritairement pour aider les locataires ayant une activité commerciale mise à l’arrêt.

Désignation Coût annuel 1 mois 2 mois

Câble Park 15 000,00 € 1 250,00 € 2 500,00 €

UGPC 3 736,56 € 311,38 € 622,76 €

Salon de coiffure 6 667,56 € 555,63 € 1 111,26 €

Toilettage canin 4 762,56 € 396,88 € 793,76 €

TOTAL 2 513,89 € 5 027,78 €

M. MICHALAK ne comprend pas pour quelle raison le Câble Park figure sur la liste sachant qu’il s’agit de leur saison basse et que leur activité est fermée.

Mme MISSIAEN pense qu’il aurait été judicieux, que chaque demande écrite, fasse l’objet d’un dossier afin de les étudier car aucun document n’atteste que ces entreprises n’ont pas, ou ne vont pas toucher d’autres aides.5

Mme le Maire précise que la réouverture du Câble Park, mi-mai au lieu du 1er avril, a été assujettie à une autorisation préfectorale.

Mme MISSIAEN demande si toutes ces entreprises étaient à jour de leurs loyers au moment du confinement. M. PETIT précise que oui.

M. PETIT explique qu’à la vue de cette situation totalement inédite, la commission voulait faire un geste symbolique pour aider ces sociétés à faire face, suite à l’arrêt de leur activité commerciale.

Vote : Contre : Mme DUMONT, Mme PIOLE

Abstention : Mme MISSIAEN, M. MICHALAK, M. CAGNARD

Adopté à la majorité

3.7 Proposition de la liste des membres pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) :

Mme le Maire explique que la commission communale des impôts directs est à renouveler. Une liste a été envoyée en mairie demandant de vérifier les informations relevées par les services des impôts (constructions, les non bâtis, les commerces….)

Elle doit adresser une liste de 24 personnes avant le 15 septembre 2020, aux services des finances, qui n'en retiendront que 12. Cette commission sera composée de 6 titulaires et 6 suppléants. Mme le Maire énumère les membres proposés.

M. Cédric CAGNARD M. Bruno DESANDERE Mme Marie-Christine MISSIAEN M. Hubert CAGNARD Mme Nicole DUMONT M. Gérard MOERMAN Mme Anne CALVARIN POTTIER M. Michel GRATENOIS M. Philippe PETIT Mme Yvette CARTON M. Louis GUERRA Mme Sophie PIOLE Mme Céline COLLET M. Jacquy HENACHE Mme Véronique PRANLOUP Mme Josette CUVILLIER Mme Myriam IDE M. Bernard ROBIDA Mme Elisabeth DECOCK M. Michel MARCHAND M. Jean-Marie THIBAUT Mme Marie-Laure DELATTRE M. Bernard MICHALAK Mme Maria TREFCON

M. ROBIDA informe que le numéro de son adresse noté sur la liste n’est pas le bon.

Mme CALVARIN POTTIER demande si la désignation des personnes est faite sur des critères particuliers. Mme le Maire précise que les impôts directs demandent, que les candidats doivent satisfaire l’article 1650 du code général des impôts à savoir :

- être âgée d’au moins 18 ans,

- être de nationalité française,

- Jouir de leurs droits civils,

- être inscrits au rôle des impositions directes locales dans la commune, (taxe d’habitation, taxe foncière…)

- être familiarisé avec les circonstances locales,

- posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission.

Vote : Abstention : M. THIEFAINE

Adopté à la majorité.

4 DROITS DE PREEMPTION

Un immeuble sis 34 avenue Louis Pasteur.

La commune n’exerce pas son droit de préemption.6

5 RAPPORT DES PRESIDENTS DE COMMISSIONS

Mme Le Maire :

Un arrêté de la préfecture datant du 26 juin est parvenu en mairie concernant des mesures de restriction de la consommation de produits de la pêche issue du fleuve Somme, de l’arrosage et de l’irrigation suite à une pollution à la soude.

M. Philippe PETIT :

Il a contacté les services départementaux (La DIR) concernant la vitesse des véhicules circulant avenue Louis Pasteur. Un relevé estimant la vitesse de chaque voiture et poids lourds passant tous les jours sur cette avenue pourrait être effectué pour un coût d’environ 500 euros. Des propositions d’aménagement seront faites en fonction de ces relevés.

M. ROBIDA demande si ces contrôles seront effectués en journée ou la nuit. M. PETIT explique que des appareils seront probablement placés sur une semaine.

M. THIBAUT demande si le flux sur cet axe est redevenu le même qu’avant le confinement. M. PETIT pense que oui, mais il est impossible de comparer sachant que la commune ne dispose pas d’autre relevé, il est donc difficile de s’en rendre compte.

Concernant la route de Saveuse, un projet a été demandé auprès des services d’Amiens Métropole (route métropolitaine) pour installer des plots blancs ainsi que des panneaux bleus avec des flèches, tous réfléchissants, pour signaler la route sinueuse la nuit.

M. PETIT a reçu un appel d’un responsable d’Amiens Métropole pour l’informer que ce projet a été retenu, soumis et pris en charge par Amiens Métropole.

M. ROBIDA signale qu’il voit régulièrement des jeunes passer et faire n’importe quoi sur l’axe Louis Pasteur. Malheureusement, aucune action n’est possible face à ces incivilités récurrentes. M. PETIT reprend l’exemple de la rue Victor Hugo. Dans cet axe, la vitesse y est aussi excessive. Depuis 3 ans, des plots, des chicanes, des ralentisseurs ont été installés et la limitation est passée à 30km/h. Aujourd’hui, encore, certaines personnes ne respectent pas cette vitesse malgré toute la mise en place. Des contrôles de vitesse ont été effectués plusieurs fois et les relevés de la police n’indiquent pas de fortes vitesses (45km/h en moyenne).

Mme Marie-Christine MISSIAEN :

La première réunion du CCAS a eu lieu mardi 23 juin pour voter le budget.

La banque alimentaire reprend ses activités avec une distribution le 1er juillet. Une surveillance canicule pour les personnes âgées est envisagée. Une liste est en cours d’élaboration afin de ne pas les laisser seuls face aux fortes chaleurs et les risques sanitaires. La procédure en cours pour les locataires de la maison rue Octavie Duchellier sera évoquée en audience le 7 septembre 2020.

Mme DUMONT intervient en précisant que lors du marché, les membres présents du CCAS ont commencé à informer les personnes concernées qu’il y aurait des passages chez eux afin de prendre leurs coordonnées pour le plan canicule. Mme DUMONT propose d’insérer un coupon-réponse dans le prochain bulletin d’information, qui permettra aux personnes qui le souhaitent d’être contactées. La commune, compte à peu près 450 personnes âgées (basé sur l’âge des ayants droits au colis des aînés)

Mme MISSIAEN est agréablement surprise de constater qu’il existe une réelle solidarité entre les voisins dans tous les quartiers de la commune.

M. GUERRA pense qu’il faut travailler la proximité et connaître tous les habitants pour essayer d’apporter un réconfort aux personnes nécessiteuses.

Mme Céline COLLET :

Depuis le lundi 22 juin et suite à une réorganisation, menée à bien par Mme DELOISON, l’école a rouvert ses portes, afin d’accueillir les 130 enfants présents aujourd’hui.7

Actuellement, 70 enfants mangent à la cantine et après chaque passage des enfants, le protocole sanitaire oblige la décontamination des locaux. C’est la raison pour laquelle la garderie du matin et soir reste fermée car le personnel a été transféré pour les tâches de nettoyage durant la journée.

La commission jeunesse s’est réunie suite à un dossier de M. Romain MONFRAY sollicitant l’aide de la commune pour participer au 4L Trophy prévu en février 2021. Il s’agit d’un raid automobile solidaire destiné aux jeunes de moins de 28 ans uniquement en 4L. Ce raid consiste à amener au Maroc des fournitures scolaires, des vivres ou autre, aux enfants et personnes défavorisés. La commission finance envisage plusieurs pistes :

- Aider M. MONFRAY dans la collecte de dons (à l’école, en mairie)

- Le SIRDAS envisage de faire don de matériel lui appartenant mais non utilisé depuis des années. - Une classe suivra l’équipage durant leur périple de 6 000 kms

- Une subvention serait allouée pour la réalisation de ce projet humanitaire et solidaire, - Une participation de la commune en deux temps pour leur départ.

Toutes les informations seront données dans le bulletin d’information. Mme Le Maire et Mme COLLET aimeraient que d’autres jeunes de la commune soient intéressés aussi par cette action. La 4L sera également floquée du logo de la mairie.

M. Jean-Marie THIBAUT :

Depuis le départ de Philippe LEFEVRE (Garde Champêtre), l’équipe est en sous-effectif et cela se ressent dans l’entretien de la commune. Suite aux fortes pluies et à la chaleur, la repousse des végétaux est accélérée. Une réorganisation devrait être envisagée afin de pouvoir entretenir la commune sans être débordé. Une réflexion est aussi à envisager concernant l’utilité des plots installés depuis quelques années, qui demandent beaucoup de temps et d’entretien.

Mme Le Maire explique que nous sommes en période de vacances d’été et le recrutement en cours ne permettra pas d’avoir une personne supplémentaire avant septembre.

M. MOERMAN demande s’il n’est pas possible de prendre un étudiant pour un job d’été. Mme Le Maire lui répond qu’il est nécessaire de les former à l’utilisation du matériel, il faudrait quelqu’un, majeur, qui connaisse déjà le travail.

M. PETIT et M. THIBAUT pensent qu’il faudrait peut-être déléguer le gros œuvre à des sociétés extérieures notamment pour les marais.

Mme MISSIAEN signale que les marches du petit-bois sont impraticables et donne l’impression qu’il n’y a pas d’entretien. Le problème est connu, les désherbants n’étant plus autorisés, les mauvaises herbes prolifèrent et donne l’impression d’un manque d’entretien des espaces verts.

M. PETIT rappelle que la crise sanitaire à fait prendre un retard considérable durant le confinement.

M. ROBIDA demande si ces agents ont reçu une prime. Mme le Maire lui répond que non car il n’y a pas eu une surcharge de travail et les agents n’ont pas eu de perte de salaire. Le télétravail mis en place était principalement pour mettre à jour les informations liées au COVID-19 sur le site internet.

6 QUESTIONS DES AUDITEURS

M. CAGNARD aimerait avoir un planning prévisionnel des différentes réunions et commissions sur l’année. Cette demande paraît compliquée aujourd’hui, compte tenu des incertitudes, mais reste envisageable.

M. MICHALAK demande si des suspensions de fleurs seront installées sur les candélabres comme chaque année. M. PETIT lui répond qu’elles ont été installées uniquement sur l’avenue Louis Pasteur et rue Jean Jaurès parce qu’ailleurs elles ne se voyaient pas et cela entraînait une surcharge de travail. (Installation, arrosage…).

Mme MISSIAEN demande pour quelle raison ces deux rues ont été choisies. M. PETIT explique que c’est l’axe le plus emprunté et le plus visible.8

Mme MISSIAEN et M. GUERRA trouvent dommage d’embellir uniquement les voies de passage et non celle des habitants de la commune, tout comme les illuminations en hiver. Mme Le Maire explique qu’il faut pallier l’absence du garde champêtre (en congés au 1er juin puis en retraite au 1er juillet) et limiter une surcharge de travail pour les agents techniques. Le fleurissement de la commune sera repensé lors du recrutement de l’agent de maîtrise spécialisé des espaces verts.

Mme Le Maire explique qu’il faudrait penser à tous les quartiers bien entendu mais, face au manque de personnel (recrutement et congés d’été) le choix s’est porté sur les axes principaux vus de tous.

Mme MISSIAEN ne comprend pas ce qui a changé depuis deux ans car l’effectif des agents était le même qu’aujourd’hui. M. PETIT explique, à nouveau, que les agents ont pris énormément de retard, qu’il sera impossible de rattraper, lié à la COVID19. Et, il y a deux ans, les produits chimiques étaient encore autorisés.

Mme DUMONT rapporte une question d’un administré concernant les avaloirs de la rue Laënnec. Mme Le Maire explique qu’il s’agit d’une compétence d’Amiens Métropole, qui sera contactée.

M. ROBIDA demande s’il est autorisé de faire du paddle et de nager dans les étangs de la commune. Mme Le Maire lui répond qu’il est interdit de s’y baigner ; en revanche, le paddle est autorisé.

M. HALLOTTE, avait posé une question au dernier conseil municipal. N’étant pas présent à la séance, Mme Le Maire s’était proposé de le rencontrer à son domicile et voir le problème. Elle s’excuse de ne pas avoir eu le temps de le faire mais elle viendra prochainement.

L’ordre du jour étant épuisé, Mme Le Maire clôt la séance à 23h05.