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Convocation - CM20260403 CONVOCATION et ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carpentras.
Lien du pdf (Convocation - CM20260403 CONVOCATION et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
(EE CARPENTRAS
POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET CITOYENNETÉ |
Affaire suivie par Mme LEFEVRE
Tél. 04 90 60 84 27
Carpentras, le 27 mars 2026
Objet : Convocation séance du Conseil Municipal
Chère Collègue, Cher Collègue,
En application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je vous prie de bien vouloir
assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
vendredi 03 avril 2026
à 19 Heures 00
en salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville de Carpentras
Vous trouverez ci-après, l'ordre du jour des questions qui seront présentées à l’occasion de cette séance, ainsi qu’une note explicative de synthèse vous présentant les affaires qui vous seront soumises à délibération.
Comptant sur votre présence.
Hervé de LÉPINA CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025
RAPPORT N°1
PAGE / 905
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
RAPPORT N°2
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DU NOMBRE DE MEMBRES NOMMES PAR LE MAIRE
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PAGE / 915
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Affiché le 27 mars 2026 :