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Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour
Convocation - 01 convocation et ordre du jour removed
Déliberation - ordre du jour 26 01 21
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 21 01 2025
Ordre du Jour - convoc ordre du jour du 17 mars 2023
Convocation - Convocation Ordre du Jour 21 01 2025
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Carpentras.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du Jour 21 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
ft CARPENTRAS Capiiaie du Comt
POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET CITOYENNETÉ
N/Réf. : SA/ME/PL
Affaire suivie par Mme LEFEVRE
Tél. 04 90 60 84 27
Carpentras, le 07 janvier 2025
Objet : Convocation séance du Conseil Municipal
Chère Collègue, Cher Collègue,
En application de l’article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu:
mardi 21 janvier 2025
à 18 Heures 00
en salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville de Carpentras
Bien que le port du masque lors des réunions ne soit plus une obligation, il reste vivement conseillé.
Vous trouverez ci-après, l’ordre du jour des questions qui seront présentées à l’occasion de cette séance, ainsi qu'une note explicative de synthèse vous présentant les affaires qui vous seront soumises à délibération.
Comptant sur votre présence. \
ieu CONSEIL MUNICIPAL DU 21 janvier 2025
ORDRE DU JOUR
RAPPORT N°1
MME BOUYAC DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
DAF / 703
RAPPORT N°2
MME BALAS CONCOURS ATTRIBUES AUX ASSOCIATIONS EN NATURE ET/OU EN
SVA-SSPO / 710
SUBVENTIONS - EXERCICE 2024
Fs DRE CESSION D'UNE PARCELLE BÂTIE COMMUNALE CADASTRÉE CE N°62, SISE
‘ 74 RUE DES SAINTE-MARIES, 25 ET 35 RUE PORTE D'ORANGE, À
CARPENTRAS AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR HAIDER GONTIER FONCIER / 699
RAPPORT N° , < | : RAPORTN A CESSION D'UNE PARCELLE BÂTIE COMMUNALE CADASTRÉE CE N°207,
FONCIER }/ 700
SISE 112 RUE PORTE DE MONTEUX ET 12 RUE LICES MONTEUX, A
CARPENTRAS AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR HAIDER GONTIER
DE AND DE CESSION D'UNE PORTION A TIRER DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE CW
N°29, SISE RUE HONORE DAUMIER, À CARPENTRAS _—___. AU
PROFIT DE MONSIEUR SOLIMAN MAKOUH
SD CESSION DES LOTS 8 ET 9 DANS UN IMMEUBLE COMMUNAL BÂTIE
CADASTRE CE N°205 SIS 92 RUE PORTE DE MONTEUX À CARPENTRAS AU ic 0e
PROFIT DE MONSIEUR NICOLAS GRANDJANNY
RAPPORTN°7 |CESSION DE TROIS PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES BK N° 675, 720
M. ANDRIEU | ET 728
SISES ALLÉE BELLECOUR A CARPENTRAS FONCIER / 707| AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION VENTOUX COMTAT
VENAISSIN
RAPPORT N°8 CESSION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SISE CHEMIN SAINTE
M. ANDRIEU FAMILLE -
FONCIER }/ 706
SITE DU MARCHÉ GARE À CARPENTRAS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
VENTOUX COMTAT VENAISSIN
RAPPORT N°
M. ANDRIEU
PAGE / 704
POUVOIRS EXERCES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COMPTE RENDU DES DECISIONS
RAPPORT N°
PAGE
M. ANDRIEU
QUESTIONS DIVERSES
Affiché le : 07 janvier 2025
ieu