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Compte-Rendu - CR CM 2021 02 05
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 02 16
Compte-Rendu - CR CM 2026 02 16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Durningen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 02 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Donans
de
\
7
DURNINGEN
EE
PROJET
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
FEVRIER
2026
Convocation
du
10
février
2026
Le
seize
février
deux
mil
vingt-six
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BLANCHAIS.
Présents : Mesdames
AMARA
Marie-José,
BLANCHAIS
Christine,
HEID
Sophie,
KRIEGER
Marie-Odile,
LOZACHMEUR
Etelle Messieurs
ADOLF
Christian,
ANDRE
David,
FIEGEL
Gilbert,
LITTNER
Yannick,
MESSER
Julien,
SCHMITT
Sébastien,
WINTZ
Maurice
Absents
excusés :
Madame
BARRILE
Marie-Madeleine
Monsieur
HANINI
Lahbib
Monsieur
WEBER
Jérôme
Membres
en
fonction
: 15
Présents
: 12
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
SCHMITT
Sébastien
Le
quorum
étant
atteint,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer
Ordre
du
jour
de
la
séance
1.Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2025
3.SPA
de
Saverne
: convention
fourrière
4.Convention
Arsea
de
Strasbourg
: renouvellement
5.Convention
de
mise
à disposition
de
l’archiviste
du
Centre
de
Gestion
pour
récolement
et archivage
6.Augmentation
de
la
rémunération
de
la
mise
à
disposition
de
la
secrétaire
générale
de
mairie
à
l'Association
Foncière
de
Durningen
7.Compte
rendu
réunion
SDEA
du
3
décembre
2025
: bassin
versant
de
la
Souffel
—
Lutte
contre
les
inondations 8.Obligation
de
déclaration
en
mairie
d’un
meublé
de
tourisme
9.Bilan
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
en
cours
et
délivrées
10.Affaires
communales
et
divers
SCIE
D
Mairie
- 1,
Place
de
la
Mairie
- 67270
DURNINGEN
Æ
03
88
69
60
42
SEL
(À)
mairie@durninaen.fr
Page
1 |
*AX
DURNINGEN
EE
1/ Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l’article
L.2451-6
du
CGCT,
le
conseil
municipal
désigne
son
secrétaire
lors
de
chacune
de
ses
séances.
Monsieur
SCHMITT
Sébastien
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Adopté
à
l’unanimité.
Délibération
n°
DEL
01/2026
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
novembre
2025
a
été
adressé
aux
membres
du
conseil
municipal
avant
la
présente
séance.
Aucune
objection
n'ayant
été
soulevée,
celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité
dans
la
forme
et
la
rédaction
proposée.
Délibération
n°
DEL
02/2026
3/
SPA
de
Saverne
: convention
fourrière
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
notamment
les
articles
L211-22
et
suivants
relatifs
à
la
prise
en
charge
des
animaux
trouvés
en
état
de
divagation,
Considérant
qu'il
appartient
au
maire
d'assurer
la
sécurité
et
la
salubrité
publiques,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
pour
lutter
contre
la
divagation
des
chiens
et
des
chats,
de
prendre
en
charge
les
animaux
accidentés
dont
le
propriétaire
n'est
pas
identifié
et
d’assurer
la
propreté
des
lieux
publics,
Considérant
que
chaque
commune
doit
disposer
d’une
fourrière
communale
ou
d'une
fourrière
établie
sur
une
autre
commune,
Considérant
que
la
Société
Protectrice
des
Animaux
(SPA)
dispose
des
installations
et
des
compétences
nécessaires
pour
assurer
cette
mission
de
fourrière
animale
dans
la
limite
des
places
disponibles,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-Approuve
la
signature
d’une
convention
de
fourrière
avec
la
SPA
de
Saverne
afin
d'assurer
l’accueil,
la
garde
et
la
prise
en
charge
des
chiens
et
chats
trouvés
divaguant
sur
le
territoire
communal
;
-Précise
que
la
SPA
de
Saverne
interviendra
dans
les
meilleurs
délais
et
pendant
ses
heures
d'ouverture
pour
procéder
à
la
récupération
de
l'animal
préalablement
capturé
sur
le
territoire
communal
;
Mairie
- 1,
Place
de
la
Mairie
- 67270
DURNINGEN
|
Æ
03 88 69 60 42
CN
d
@
mairie @durningen:fr
Page
12 7)
N
DURNINGEN
7”
)
-Précise
que
la
convention
est
conclue
pour
une
durée
d’un
an
et
qu'elle
sera
renouvelable
par
tacite
reconduction
sauf
dénonciation
par
l’une
ou
l’autre
des
parties
dans
les
conditions
prévues
à
la
convention
;
-S'engage
à
verser
à
la
SPA
de
Saverne
une
participation
financière
annuelle
fixée
à
0,85
€
par
habitant,
montant
révisable
à
chaque
échéance
de
convention
soit
591,60
€
pour
l’année
2026
(sur
la
base
de
696
habitants)
;
-Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
Délibération
n°
DEL
03/2026
4/
Convention
Arsea
de
Strasbourg
:renouvellement
Arrivée
de
Monsieur
MESSER
Julien
à
20h45.
Monsieur
Yannick
LITTNER,
adjoint
au
maire,
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
convention
de
partenariat
entre
la
commune
et
l'Institut
Médico-Educatif
(IME)
de
la
Ganzau.
Elle
sera
établie
à
compter
du
16
février
2026
et
ce
jusqu’au
15
février
2027,
puis
renouvelable
pour
un
an,
par
tacite
reconduction
d'année
en
année,
si
aucune
des
deux
parties
ne
la
dénonce.
Les
jeunes
de
l'IME
(huit
bénéficiaires
au
maximum),
accompagnés
d’un
éducateur
technique
qualifié
dans
le
domaine
des
espaces
verts,
interviendront
pour
entretenir
les
espaces
verts
communaux
jusqu'à
deux
fois
par
mois.
Des
interventions
supplémentaires
pourraient
s'envisager
et
s'organiser
au
regard
des
besoins
des
deux
parties.
Ils
pourront
ainsi
découvrir
le
travail
en
milieu
ordinaire,
acquérir
des
gestes
professionnels
et
développer
la
sociabilité.
En
contrepartie,
la
commune
s'engage
à
fournir
le
matériel
nécessaire
aux
actions
menées
et
à
fournir
le
déjeuner. Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-Décide
d'approuver
la
convention
de
partenariat
avec
l'IME
de
la
Ganzau
pour
l'entretien
des
espaces
verts
communaux. -Autorise
Madame
la Maire
à signer
ladite
convention
et tous
documents
s’y
rapportant.
Délibération
n°
DEL
04/2026
5/
Convention
de
mise
à
disposition
de
l’archiviste
du
Centre
de
Gestion
pour
récolement
et
archivage
Les
communes
sont
propriétaires
de
leurs
archives
qu’elles
doivent
trier,
classer,
inventorier,
restaurer,
mettre
en
valeur
et
conserver
sous
le
contrôle
de
l'Etat.
Le
maire
est
responsable
au
civil
et
au
pénal
des
archives.
Dans
la
foulée
des
élections
municipales
de
mars
2026,
la
maire
sortante,
Christine
BLANCHAIS,
devra
dresser
un
inventaire
des
documents
les
plus
importants,
annexé
à
un
Procès-Verbal,
afin
de
s'assurer
de
la
conservation
des
archives
d’un
point
de
vue
historique
et
juridique.
Etabli
à
chaque
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
le
récolement
est
un
document
réglementaire
et
obligatoire.
Il formalise
l'exactitude
des
indications
contenues
dans
l'inventaire
des
archives
et
le
transfert
de
responsabilité
du
maire
sortant
vers
le
maire
entrant
pour
la
durée
du
mandat
à
venir.
Il
est
signé
par
les
deux
maires.
Mairie
- 1,
Place
de
la Mairie
- 67270
DURNINGEN
Æ
03 88 69 60 42
@
mairie@durningen.fr
Page
13 le
\
Se)
|
x
DURNINGEN
/
+
Cette
transmission
doit
être
effective
dès
que
possible
et
au
plus
tard
dans
l'année
suivant
les
élections.
Les
maires
peuvent
solliciter
les
archivistes
du
Centre
de
Gestion
pour
les
aider
dans
le
récolement.
Ainsi
Madame
la
Maire
informe
qu'à
la
suite
de
l'opération
d'archivage
menée
en
2023
par
une
archiviste
du
Centre
de
Gestion,
il est
nécessaire
de
poursuivre
la
mise
à
jour
l'archivage,
de
façon
à
archiver
les
dossiers
qui
n'ont
plus
d'utilité
courante
et
à
éliminer
les
dossiers
qui
peuvent
l'être.
L’archiviste
dressera
également
le
récolement
des
archives.
Madame
la
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
pour
la
mise
à
jour
de
l’archivage,
l'archiviste
itinérante
propose
une
intervention
de
3
journées.
Pour
l'exercice
2026,
les
frais
d'intervention
de
l’archiviste
sont
de
400
€
par
jour.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-Décide
la
mise
en
place
d'une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
pour
la
mise
à
disposition
d’un
archiviste
itinérant
pour
environ
3 jours.
-Autorise
Madame
la Maire
à signer
les
actes
afférents.
Délibération
n°
DEL
05/2026
6/
Augmentation
de
la
rémunération
de
la
mise
à
disposition
de
la
secrétaire
générale
de
mairie
à
l'Association
Foncière
de
Durningen
Madame
Martine
COMMEIRAS,
secrétaire
générale
de
mairie,
assure
le
secrétariat
de
la
commune
mais
également
le
secrétariat
de
l'Association
Foncière.
La
commune
de
Durningen
est
chargée
depuis
2022
de
verser
à
la
secrétaire
le
montant
de
sa
rémunération.
Celle-ci
se
fait
dans
le
cadre
du
RIFSEEP.
En
contrepartie,
l'Association
Foncière
de
Durningen
s'engage
à
verser
annuellement
à
la
commune
de
Durningen
le
montant
correspond
à
la
rémunération
de
la
secrétaire.
En
date
du
30
janvier
2025
par
délibération,
le
bureau
de
l'Association
Foncière
de
Durningen
a
décidé
d'augmenter
la
rémunération
de
la
secrétaire
de
500
€
à
600
€
annuels.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
donne
son
accord
:
-Pour
la
prise
en
charge
de
la
rémunération
de
Madame
Martine
COMMEIRAS,
secrétaire
de
l'Association
Foncière,
via
la
Commune
-Et
le
versement
de
600
€
annuels
à
la
commune
par
l'Association
Foncière.
Délibération
n°
DEL
06/2026
*.
Lx
D
Mairie
- 1,
Place
de
la
Mairie
- 67270
DURNINGEN
Æ
03
88
69
60
42
D
mairie@durninaen
fr
Page
14 (
©
ur
oÙ
a “
ù
Commune
de
|]
DURNINGEN
&
> \
7/
Compte
rendu
réunion
SDEA
du
3
décembre
2025
:bassin
versant
de
la
Souffel
—
Lutte
contre
les
inondations
Monsieur
Maurice
WINTZ,
adjoint
au
maire,
a
assisté
à
cette
réunion
organisée
par
le
SDEA
(Syndicat
des
Eaux
et
de
l’Assainissement
Alsace-Moselle).
L'objectif
du
SDEA
a
été
de
présenter
la
vulnérabilité
de
notre
territoire
face
au
risque
«
inondation
».
Le
Bassin
Versant
de
la
Souffel
représente
130
km
de
ruisseaux
(affluents
compris),
sur
37
communes.
Des
modélisations
ont
été
effectuées
sur
la
base
de
différents
critères
pour
estimer
le
risque
«
inondation
».
La
commune
de
Durningen
étant
située
en
hauteur,
elle
n’est
pas
concernée
sur
la
partie
habitée.
Bien
que
rares,
cela
n'exclut
pas
totalement
les
risques
de
coulées
de
boue.
Une
prochaine
rencontre
organisée
par
le
SDEA
aura
lieu
le
mercredi
4
mars
2026.
L'objectif
sera
de
présenter
aux
élus
les
différents
aménagements
de
réduction
de
la
vulnérabilité
envisageables
sur
le
territoire.
8/
Obligation
de
déclaration
en
mairie
d’un
meublé
de
tourisme
L'Office
du
Tourisme
du
Kochersberg
et
du
Pays
de
la
Zorn
a
constaté
que
bon
nombre
de
meublés
de
tourisme
ne
sont
pas
déclarés
et
souhaite
rappeler
l'obligation
légale
de
les
déclarer.
Monsieur
Yannick
LITTNER,
adjoint
au
maire,
rappelle
les
points
essentiels
de
cette
obligation.
Qu'on
les
appelle
gîte,
Airbnb
ou
meublé,
ces
produits
sont
tous
les
mêmes.
D'un
point
de
vue
légal,
il convient
de
parler
de
«
meublé
de
tourisme
».
L'activité
de
meublé
de
tourisme
(les
chambres
d'hôtes
ne
sont
pas
concernées)
est
soumise
à
l'obligation
de
se
déclarer
en
mairie
via
le
formulaire
Cerfa
n°14004.04.
La
mairie
remettra
aux
loueurs
un
récépissé
de
déclaration
et
transmettra
la
déclaration
à
l'Office
du
Tourisme.
La
taxe
de
séjour
réclamée
aux
locataires
par
les
loueurs
est
reversée
à
l'Office
du
Tourisme
afin
de
toujours
mieux
accueillir
les
touristes.
L'Office
du
Tourisme
de
Truchtersheim
«Le
beau
jardin»
est
à
disposition
des
loueurs
pour
tout
renseignement
complémentaire.
Coordonnées
de
l'Office
du
tourisme
de
Truchtersheim
: 03
88
21
4692
contact@lebeaujardin.alsace
9/
Bilan
des
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
en
cours
et
délivrées
Les
dépôts
et
les
accords
des
autorisations
d'urbanisme
sont
affichés
sur
les
deux
tableaux
d'affichage
de
la
mairie
(côté
salle
communale
et
côté
atelier).
————
D
Mairie
- 1,
Place
de
la
Mairie
- 67270
DURNINGEN
VAN
Æ
03
88
69 60 42
|
:
(®
mairie
@ durningenfr
TC
do
Q
a Commune
de
\
,
x
DURNINGEN
E
)
Pi
10/
Affaires
communales
et
divers
-Elections
municipales
des
15
et
22
mars
2026.
Le
planning
des
permanences
électorales
pour
le
1°’ tour
a
été
complété.
-Appartement
communal.
A
compter
du
1°’ mai
2026,
l'appartement
communal
du
1°’ étage
de
l'ancien
presbytère
sera
remis
en
location.
Une
annonce
sera
publiée
sur
les
panneaux
d'affichage
de
la
mairie
ainsi
que
par
mail
aux
habitants
inscrits
sur
notre
liste
de
diffusion
« Votre
mairie
vous
informe
».
Les
modalités
de
candidature
seront
précisées.
-Sécurité
de
la salle
communale.
La
Sous-Commission
Départementale
de
la
Sécurité
dans
les
ERP
(Etablissements
Recavant
du
Public)
a
procédé
à
la
visite
périodique
du
contrôle
des
éléments
de
sécurité
de
la
salle
communale
le
28
janvier
2026.
Un
avis
positif
a
été
rendu
le
6
février
2026
autorisant
l'exploitation
de
la
salle
communale.
-Plantation
des
arbres
aux
entrées
du
village.
L'entreprise
Sonnendrucker
de
Truchtersheim
est
tributaire
des
mauvaises
conditions
météorologiques
actuelles
mais
devrait
intervenir
fin
février/début
mars
pour
la
plantation
des
arbres
aux
entrées
du
village,
y
compris
sur
le
chemin
le
long
du
terrain
de
jeux
menant
de
Durningen
à
l'école.
Sur
ce
tronçon,
il
est
tenu
compte
de
la
prochaine
implantation
des
lampadaires.
Nous
vous
prions
de
ralentir
à
l'approche
du
chantier
de
façon
à
garantir
la
sécurité
des
intervenants.
-Panneaux
pédagogiques.
Contact
a
été
pris
avec
Benoît,
illustrateur
aquarelliste
de
la
région
de
Saumur,
spécialisé
dans
la
création
et
l'illustration
de
panneaux
pédagogiques.
La
commune
a
souhaité
mettre
en
valeur
son
patrimoine
et
présenter
à
ses
habitants,
aux
promeneurs,
l’histoire
de
ses
deux
lavoirs
et
la
biodiversité
qui
se
développe
autour
des
lavoirs
et de
l’eau,
ainsi
que
l'intérêt
de
maintenir
des
haies
champêtres.
-Lutte
contre
la
prolifération
du
frelon
asiatique
:élus,
apiculteurs
et
particuliers
ont
leur
rôle
à jouer
!
Face
à
la
prolifération
rapide
du
frelon
asiatique,
Madame
Isabelle
MEY,
habitante
de
Kienheim,
référente
frelons
pour
le
Bas-Rhin
et
apicultrice
a
souhaité
nous
rencontrer
pour
nous
présenter
les
mesures
à
mettre
en
place
pour
lutter
contre
le
frelon
asiatique.
Cette
lutte
se
présente
sous
différentes
formes
selon
la
saison
et
le
stade
de
développement
du
frelon
:
observation,
recherche
des
nids
primaires,
piégeage,
recherche
des
nids
secondaires,
signalement,
destruction
des
nids.
4
Mairie
- 1,
Place
de
la
Mairie
- 67270
DURNINGEN
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03
88
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DURNINGEN
Sr
Une
réunion
publique
animée
par
Madame
Isabelle
MEY
est
proposée
le
samedi
7
mars
2026
à
15h
à
la
salle
des
fêtes.
Nous
découvrirons
notamment
comment
nous
pouvons
contribuer
à
limiter
la
prolifération
du
frelon
asiatique
sur
notre
territoire.
-Prochaines
dates
à
retenir.
Le
samedi
7
mars
à
15h
à
la
salle
des
fêtes
:Lutte
contre
le
frelon
asiatique.
Les
dimanches
15
et
22
mars
2026
:Elections
municipales.
Le
samedi
28
mars
2026
au
terrain
de
jeux
:Chasse
aux
œufs
pour
les
enfants.
Le
secrétaire
de
séance
La
Maire
Sébastien
SCHMITT
Christine
BLANCHAIS
Les
délibérations
complètes
sont
disponibles
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.durningen.fr
et
en
mairie
———
D
Mairie - 1, Place de la Mairie - 67270 DURNINGEN
AY | VAN
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03 88 69 60 42
€,
Pagel7
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@
mairie
@ durningen.fr