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Déliberation - ar delib 62 nom rue les sainfoins
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - ar delib 62 nom rue les sainfoins)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DEAR IR ER AGDE QH IS recture 014-200064939-20251106-D 62 2025-DE DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL | Date de télétransmission : 13/11/2025 Date de réception préfecture : 13/11/2025 CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 4 novembre 2025
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 28/10/2025
En exercice : 23 Date d’affichage : 29/10/2025
Ayant pris part à la délibération : 19 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le :
L'an deux mil vingt-cinq et le 4 novembre, le conseil municipal de la commune régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. Patrice MARTIN, maire.
Présents : Monsieur AUBERT Jacques, Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc, Monsieur BOHEME Alain,
Monsieur DUVAL Patrick, Monsieur FOISSIER Vincent, Madame GIBEAU Hélène, Madame GOULAY
Martine, Monsieur HUBERT Benoît, Madame JEANNE Marie-Pierre, Madame LACAM Stéphanie,
Monsieur LE FOLL Alain, Madame LENORMAND Rose-Marie, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle,
Monsieur MARTIN Patrice, Madame MORIN Laurence, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Monsieur
SCHACHER Christophe, Madame VILLAIN Marie-Agnès,
Absents excusés : Madame LAFOSSE Anne Mary donne pouvoir à Mme MARIE DIT ASSE Chrystelle,
Monsieur TURPIN Laurent,
Absents : Madame ANFRAY Virginie, Madame MARIE Christelle, Monsieur LEBON Nicolas,
Secrétaire de séance : Monsieur SCHACHER Christophe
Obiet : lotissement les Sainfoins : nom de rue
Délibération 62/2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-30 ;
Vu la nécessité de nommer la rue du nouveau lotissement Les Sainfoins à Airan,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte la dénomination «rue les
Sainfoins » et charge Monsieur le Maire de communiquer cette information aux services administratifs
concernés.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 6 novembre 2025
Le Maire Le secrétaire
C. SCHACHER