Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2025 14 Vote BudgetPrincipal 2025
Déliberation - DELIB 2024 07 Vote BP 2024
Déliberation - DELIB 2025 18 Vote BudgetZAEcorces 2025
Déliberation - DELIB 2025 15 Vote BudgetAssainissement 2025
Déliberation - DELIB 2025 19 Vote BudgetZABerlieres 2025
Déliberation - DELIB 2025 21 Vote BudgetZALongverne 2025
Déliberation - DELIB 2025 20 Vote BudgetZAGeneveOcean 2025
Déliberation - DELIB 2025 22 Vote BudgetPhotovoltaique 2025
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
Déliberation - DELIB 2025 16 Vote BudgetEnfance 2025
Déliberation - DELIB 2023 07 1 Vote BP 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 07 1 Vote BP 2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Union Européenne,
SANT CYR. MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
12
avril
2023
Convocation
: 4
avril
2023
Date
d'affichage
: 4
avril
2023
Les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le mercredi
douze
avril
à dix-neuf
heures
à Saint
Pierre
le Vieux
- salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Gilles LAMETAIRIE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
Mine
Séverine
DEBIEMME
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Jacques
CHORIER
Mine
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
. Pierre-Yves
QUELIN
. Jean-Noël
BERNARD
. Michel
MAYA
. Cécile
CHUZEVILLE
. Bernard
PERRIN
. Chantal
WALLUT
. Éric MARTIN ££E£
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés:
M.
Marcel
RENON
(Dompierre
les
Ormes),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour),
M.
Damien
THOMASSON
(Tramayes),
Pouvoirs
: M.
Marcel
RENON
à
Mme
Géraldine
AURAY,
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Thierry
IGONNET,
M.
Patrick
CAGNIN
à M.
Rémy
MARTINOT,
M.
Damien
THOMASSON
à Mme
Cécile
CHUZEVILLE
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Gilles
LAMETAIRIE
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
—
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
—
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la
Bussière)
—
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly)
—-
Mme
Laurence
GUILLOUX
(Verosvres).
VOTE
Budgets
Primitifs
(tous
budgets)
2023
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/64/2823
ése
E-legaite
com
DELIB
2023-07-01 Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.
2311-1
et suivants,
L.2312-1
et
suivants,
et
l’article
L.5217-10-6,
Vu
la
délibération
n°
2023-06
du
12
avril
2023
relative
à
l’affectation
des
résultats
comptables
du
budget
Principal
et
des
budgets
annexes
«
Assainissement
»,
«
Enfance
et
Jeunesse»,
«Site
Saint
Point
Lamartine
»,
«
Zone
Genève
Océan
»,
«
Zone
artisanale
Les
Ecorces
»,
«
Zone
activités
Les
Berlières
»,
«ZA
Longverne
» et
«
Photovoltaïque
»,
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
réuni
le mardi
4
avril
2023,
Après
avoir
précisé
que
le
Budget
Primitif
2023
du
CIAS
a
été
adopté
le
11
avril
dernier
par
son
Conseil
d'Administration,
le
Président
présente
les
projets
de
Budgets
Primitifs
2023
qui
sont
arrêtés
comme
suit :
99_DE-071-200071645-2023
0412-
Budget
Général
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
5 924
984.49
€
5 924
984.49
€
Investissement
3
572
080.00
€
3
572
080.00
€
Total
9 497
064.49
€
9 497
064.49
Budget
Annexe
«
Assainissement
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
953
935
.00
€
953
935
00€
Investissement
2
193
590.00
€
2
193
590.00
€
Total
3
147
525.00
€
3
147
525.00
€
Budget
Annexe
« Service
Enfance
et
Jeunesse
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
1210
060.13
€
1210
060.13
€
Investissement
28
728.92
€
28
728.92
€
Total
1238
789.02
€
1238
789.02 €
Budget
Annexe
« Site
Saint
Point-
Lamartine
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
92971.73
€
92971.73
€
Investissement
12
223.30
€
1222330
€
Total
105
195.03
€
105
195.03
€
Budget
Annexe
« Zone
Genève
-Océan
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
54
298.20
€
54
298.20
€
Investissement
321
986.15
€
321
986.15
€
Total
376
284.35
€
376
284.35
€
Budget
Annexe
« Zone
artisanale
Les
Ecorces
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
155
112.20
€
155
112.20
€
Investissement
283
536.61
€
283
536.61
€
Total
438
648.81
€
438
648.81
€
Budget
Annexe
«
Zone
activités
Les
Berlières
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
349
510.81
€
349
510.81
€
Investissement
297
889.43
€
297
889.43
€
Total
647
400.24
€
647
400.24
€
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/64/2823
cation
agrése
E-leqalte
FT 2023-07-1
annule
et
remplace
la
Délibération
n°
2023-07 Budget
Annexe
« ZA
Longverne
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
12
581.50
€
12
581.50
€
Investissement
764
431.00
€
764
431.00
€
Total
777
012.50
€
777
012.50
€
Budget
Annexe
«
Photovoltaïque
»
Dépenses
en
Euros
Recettes
en
Euros
Exploitation
/ Fonctionnement
4 076.00
€
9 021.60
€
Investissement
7878.87
€
9
172.87
€
Total
11
954.87
€
18
194.47
€
Le
Président
propose
d’approuver
les
Budgets
Primitifs
2023
principal
et
annexes
sus
indiqués.
VYNYNNYYNNYNNN
Le
Conseil
de
Communauté,
ouï
l'exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
APPROUVE
le
Budget
Général
2023
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier ;
APPROUVE
le Budget
Annexe
«
Assainissement
»
2023
;
APPROUVE
le
Budget
Annexe
«
Enfance
et
Jeunesse
»
2023 ;
APPROUVE
le Budget
Annexe
«
Site
Saint
Point
Lamartine
» 2023
;
APPROUVE
le
Budget
Annexe
«
Zone
Genève
Océan
»
2023 ;
APPROUVE
le Budget
Annexe
«
Zone
Artisanale
Les
Ecorces
»
2023
;
APPROUVE
le
Budget
Annexe
«
Zone
Activités
Les
Berlières
»
2023
;
APPROUVE
le Budget
Annexe
« ZA
Longverne
»
2023
;
APPROUVE
le Budget
Annexe
«
Photovoltaïque
» 2023.
AUTORISE
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7.5%
pour
le fonctionnement
et
7,5%
pour
l’investissement,
pour
tous
les
budgets
en
M57
soit
:
les
budget
« Principal
»,
«
Enfance
et
Jeunesse
»,
«
Site
Saint
Point
Lamartine
»,
« Zone
Genève
Océan
»,
«Zor Fait
|
Pour
ne artisanale
Les
Ecorces
»,
« Zone
activités
Les
Berlières
» et « ZA
Longverne
»
es
mêmes
jours,
mois
et
an
que
dessus.
extrait
certifié
conforme
[
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/
Ap:
99_DE-071-20007
16
84/2823 le E-legalte
com
5w12-2%-17419023.07-1
annule
et remplace
la
Délibération
n°
2023-07 L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
24/84/2823
ation
agrée
€
bte com
99_DE-071-200071645-20230412-2023_07_01-