Procès Verbal - pv SOM cm N 3 DU 12 04 2014

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Procès Verbal - pv SOM cm N 3 DU 12 04 2014 Document publié le Samedi 12 avril 2014 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 3 DU 12 04 2014)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,

PROCES VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12 AVRIL 2014

PROCES

VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12 AVRIL 2014

ETAIENT PRESENTS :

M. FOURNIER : Maire;

M. PROUST, M. LACHAUD, MME BARBUSSE, MME ROULLE, MME BOURGADE, M. BURGOA, MME ROUVERAND, M. TIBERINO, MME PONCE CASANOVA, M. PROCIDA, MME AGULHON MAURICE, M. FLANDIN, MME PONGE, M. PLANTIER, M. VALADE, MME DELBOS, MME GARDEUR BANCEL, MME DE GIRARDI, M. TAULELLE, MME FOURQUET, M. DELRAN : Adjoints:

M. FILIPPI, M. FEYBESSE, M. BAZIN, M. RAYMOND, MME BOISSIERE, M. SOULAS, MME JEHANNO, MME CREPIN, MME BLACHON AGUILAR, MME TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. GOURDEL, MME BOUSQUET, M. ROLLAND, M. PASTOR, MME BORDES, MME ENRIQUEZ BOUZANQUET, M. CHAZE, MME CHELVI SENDIN, MME DOYEN, M. MONREAL, M. JACOB, MME VIGNON, MME GARDET, M. GILLET, M. GELLY, MME FAYET, M. SEGUY, M. BASTID, MME CHARAIX-PY, MME BERNIE BOISSARD, MME DUMAS, M. GROS : Conseillers Municipaux

ABSENT EXCUSE :

Mme PONGE de la Q. N°33 à la Q. N°35, M. FLANDIN à partir de la Q. N°34

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CHELVI-SENDIN Maud

ASSISTAIENT A LA SEANCE :

M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme CORGIER, M. ROGER, M. BELIN, Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. LHEUREUX, Secrétaire Général

M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques

M. WESTPHAL, M. KUPECEK, M. MALLOT, M. SERAFINO, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Directeurs Généraux Adjoints

Mme CALVINE, Attachée de Presse

M. RICHARD, Directeur des Affaires Juridiques et Assemblées

M. AGNEL, Chef de service des Assemblées

Mmes DUMAS, DEVIN, YVRARD, Service des Assemblées

PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12/04/2014

L'an deux mille quatorze le samedi 12 avril 2014 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 04 avril 2014, sous la présidence de

Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du vendredi 04 avril 2014

ABSTENTIONS : Groupes « Front de gauche ».et « Socialistes »

ADOPTÉ A L’ UNANIMITE

N° TITRE DE LA QUESTION

001 Collectivités Territoriales

RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry

ABSTENTIONS : Groupes « Front de gauche » et « Socialistes »

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

Délégations accordées au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des

002 | Emprunts - Délégations accordées au maire dans le cadre de l'article L2122-22, alinéa 3

RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry

ABSTENTION : Groupe « Socialistes »

CONTRE : Groupe « Front de gauche »

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ | Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

RAPPORTEUR : Monsieur LACHAUD Yvan

| CONTRE : Groupe « Front national »

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

004 Délégation accordée au maire pour la prise en charge des frais de mission, de représentation et de formation des élus |

RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

005 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de cabinet |- Logements de fonction - Frais de représentation

| RAPPORTEUR : Monsieur ROLLAND Christophe

|

ABSTENTION : Groupe « Front national »

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

006 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de cabinet - Véhicules de fonction

|

RAPPORTEUR : Monsieur ROLLAND Christophe

ADOPTION A L'UNANIMITÉ

007 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

ABSTENTION : Groupe « Front national »

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ | Création et constitution de commissions permanentes préalables aux séances du | Conseil municipal

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

ACTION SOCIALE

(Action sociale, Santé, Logement social,

Centres sociaux, Aînés, Personnes

handicapées, Hygiène, Crèches)

Mme Marie-Chantal BARBUSSE

Mme Catherine JEHANNO

Mme Danièle BLACHON AGUILAR

Mme Marianne CREPIN

M. Laurent BURGOA

Mme Véronique GARDEUR BANCEL

M. Michel BAZIN

M. Christian BASTID

Mme Françoise DUMAS

Mme Henriette DOYEN

CULTURE ET FESTIVITES

(Culture, Vie culturelle, festivités,

Festivités de quartiers, Traditions

locales, Tourisme, Jumelages et

Rapatriés)

M. Daniel-Jean VALADE

Mme Corinne PONCE CASANOVA

M. Jean-Marc SOULAS

M. Jean-Claude FEYBESSE

Mme Marylise BOURGADE

Mme Marie-Chantal BARBUSSE

M. Frédéric PASTOR

Mme Agnès CHARAIX-PY

Mme Catherine BERNIE BOISSARD

M. Yoann GILLET

AMENAGEMENTS URBAINS

(Voirie, Aménagements Urbains,

Gestion du patrimoine communal, Plan

lumière, Construction et entretien des

bâtiments communaux, Sécurité des

bâtiments publics et privés)

M. Richard FLANDIN

M. Sophie ROULLE

M. Marc TAULELLE

M. Jean-Marie FILIPPI

Mme Marianne CREPIN

Mme Claude DE GIRARDI

Mme Marie-Reine DELBOS

Mme Sylvette FAYET

M. Sébastien GROS

Mme Laurence GARDET

EDUCATION

(Enseignement supérieur,

Enseignement scolaire, Réussite

éducative, Contrat éducatif local,

Centres de loisirs, Ecoles numériques)

Mme Valérie ROUVERAND

M. Jacky RAYMOND

Mme Patricia FOURQUET

M. Anthony CHAZE

M. Maud CHELVI SENDIN

M. Julien PLANTIER

Mme Véronique GARDEUR BANCEL

Mme Agnès CHARAIX-PY

Mme Françoise DUMAS

M. Thierry JACOB

ENVIRONNEMENT

(Développement des espaces naturels,

Massifs forestiers, Protection contre les

inondations, Propreté urbaine,

Agriculture, Parcs et jardins,

Aménagements des transports publics,

Déplacements et transports doux)

M. Franck PROUST

M. Jean-Marie FILIPPI

M. Bernard ANGELRAS

Mme Evelyne BORDES

Mme Claude DE GIRARDI

Mme Marion PONGE

Mme Laurence AGULHON MAURICE

M. François SEGUY

Mme Catherine BERNIE BOISSARD

Mme Sylvie VIGNON

SÉCURITÉ ET QUARTIERS

(Sécurité, Quartiers, Politique de la ville,

Sécurité routière, Armée, Prévention de

la délinquance des mineurs, Aide aux

victimes)

M. Richard TIBERINO

Mme Christine TOURNIER BARNIER

Mme Eline ENRIQUEZ BOUZANQUET

Mme Monique BOISSIERE

M. Laurent BURGOA

M. Bernard ANGELRAS

Mme Danièle BLACHON AGUILAR

M. Christian BASTID

M. Sébastien GROS

M. Yoann GILLET

FINANCES

(Finances, NTIC, Administration

générale, Personnel, Commerce,

Halles, Foires et marchés,

Redynamisation du centre ville et

Animations commerciales)

M. Yvan LACHAUD

M. Camille DELRAN

M. Pascal GOURDEL

M. Thierry PROCIDA

Mme Sophie ROULLE

M. Christian ROLLAND

Mme Patricia FOURQUET

M. Christian BASTID

Mme Catherine BERNIE BOISSARD

M. Bernard MONREAL

SPORTS ET JEUNESSE

(Sports, Entretien des équipements

sportifs, Handisport, Sport dans les

quartiers, Sport scolaire et

universitaire, Développement du sport

pour les séniors, Jeunesse, Mission

Locale Jeunes)

M. Julien PLANTIER

Mme Nathalie BOUSQUET

M. Anthony CHAZE

M. Maud CHELVI SENDIN

Mme Valérie ROUVERAND |

Mme Corinne PONCE CASANOVA

M. Jacky RAYMOND

M. François SEGUY

Mme Françoise DUMAS

M. Julien GELLY

URBANISME

(Urbanisme, Rénovation urbaine,

Secteur sauvegardé)

Mme Marie-Reine DELBOS Mme Laurence AGULHON MAURICE

M. Richard FLANDIN M. Marc TAULELLE

M. Laurent BURGOA Mme Sylvette FAYET

Mme Marion PONGE Mme Catherine BERNIE BOISSARD

M. Richard TIBERINO Mme Laurence GARDET

Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

Sont élus et désignés pour siéger au sein des Commissions permanentes, les délégués du

Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

009 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d'appel d'offres |

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Proposition de candidatures :

Membres titulaires Membres suppléants

M. FILIPPI Jean-Marie Mme BARBUSSE Marie-Chantal

Mme BOISSIERE Monique Mme BOURGADE Marylise

M. TAULELLE Marc M. RAYMOND Jacky

M. FEYBESSE Jean-Claude Mme ROUVERAND Valérie

Mme FAYET Syivette M. BASTID Christian

ABSTENTION : Groupe « Front national »

Résultats du vote :

Nombre de votants : 55

Exprimés : 48

Bulletins blancs ou nuls : 0

Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix

M. FILIPPI Jean-Marie 48 Mme BARBUSSE Marie-Chantal 48

Mme BOISSIERE Monique 48 Mme BOURGADE Marylise 48

M. TAULELLE Marc 48 M. RAYMOND Jacky 48

M. FEYBESSE Jean-Claude 48 Mme ROUVERAND Valérie 48

Mme FAYET Sylvette 18 M. BASTID Christian 18

| Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'Appel d'offres, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

010 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d'ouverture des plis concernant les offres des candidats pour les Délégations de Service Public

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Proposition de candidatures :

Membres titulaires Membres suppléants

M. FILIPPI Jean-Marie Mme BARBUSSE Marie-Chantal

Mme BOISSIERE Monique Mme BOURGADE Marylise

M. TAULELLE Marc M. RAYMOND Jacky

M. FEYBESSE Jean-Claude Mme ROUVERAND Valérie

Mme DUMAS Françoise M. GROS Sébastien

ABSTENTION : Groupe « Front national » Résultats du vote :

Nombre de votants : 55

Exprimés : 48 Bulletins blancs ou nuls : 0 Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix M. FILIPPI Jean-Marie 48 | Mme BARBUSSE Marie- 48 Chantal Mme BOISSIERE Monique 48 | Mme BOURGADE Marylise 48 M. TAULELLE Marc 48 | M. RAYMOND Jacky 48 M. FEYBESSE Jean-Claude 48 | Mme ROUVERAND Valérie 48 Mme DUMAS Françoise 13 | M. GROS Sébastien 13

Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'ouverture des plis, les délégués

du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

011 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes appelés à siéger à la Commission d'Appels d'Offres, jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l'article 24-1 du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

Délégué titulaire : M. ANGELRAS Bernard

Délégué suppléant : M. PROCIDA Thierry

ABSTENTION : Groupe « Front national »

Résultats du vote :

Nombre de votants : 55

Exprimés : 44

Bulletins blancs ou nuls : 4

| | | | Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'Appels d'Offres, jurys de concours et

jurys composés dans les conditions fixées par l'article 24-1 du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes, les délégués ci-dessous mentionnés :

Titulaire avec voix délibérative : M. ANGELRAS Bernard avec 44 voix

Suppléant : M. PROCIDA Thierry avec 44 voix

012 | Désignation des membres de la ville de Nîmes au sein de l'Assemblée Générale et du

Conseil d'Administration de l'Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nimoise et Alésienne - A.U.D.R.N.A.

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées pour siéger au sein de l’Assemblée générale:

- Mme DELBOS Marie-Reine

- M. FLANDIN Richard

- M. BURGOA Laurent

- Mme PONCE CASANOVA Corinne

- Mme PONGE Marion

- Mme DE GIRARDI Claude

013

| |

|

Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration :

- Mme DELBOS Marie-Reine

- M. FLANDIN Richard

- M. BURGOA Laurent

f

| ; i f

| |

| Î

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. | | |

| | ABSTENTIONS : Groupes

« Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

| |

| Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de l'AUDRNA, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés. |

| |

Société d'Aménagement du Territoire (S.A.T.) - Désignation des représentants de la ville au sein du conseil d'administration, de l'assemblée générale et de la | commission d'appels d'offres

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

| Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration :

- Mme DELBOS Marie-Reine

- M. ANGELRAS Bernard

- M. TAULELLE Marc

- M. GOURDEL Pascal

| Candidature proposée pour siéger au sein de l’Assemblée générale : - Mme DELBOS Marie-Reine | | | Candidature proposée pour siéger au sein de la Commission

d’appel d'offres :

- M. ANGELRAS Bernard en qualité de titulaire avec voix délibérative

- M. TAULELLE Marc en qualité de suppléant

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration, de l’Assemblée générale et de la Commission d'appel d'offres de la S AT, les délégués du Conseil municipal ci-dessus | mentionnés.

|

|

| |

|

| | ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

014

du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

- Mme BARBUSSE Marie-Chantal

- Mme BLACHON AGUILAR Danièle

- Mme CREPIN Marianne

- Mme JEHANNO Catherine

- Mme BOISSIERE Monique

- M. TAULELLE Marc

- M. BASTID Christian

- Mme DOYEN Henriette

- Mme FAYET Syivette

- Mme DUMAS Françoise

10

Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société Publique Locale - SPL AGATE |

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER |

Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration:

- M. FLANDIN Richard

- M. GOURDEL Pascal

- Mme DELBOS Marie-Reine

- M. ROLLAND Christophe

- M. PLANTIER Julien

- M. TAULELLE Marc

- Mme BLACHON AGUILAR Danièle

Candidatures proposées pour siéger au sein de l’Assemblée générale:

- Mme DELBOS Marie-Reine

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration et à l'assemblée générale de la SPL AGATE, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

| 015 | Désignation des membres de la Ville de Nîmes au sein du conseil d’administration

|

| l

| l

| Résultats du vote :

|

|

|

| |

| |

|

| |

|

|

| [

|

|

| Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration du C C A S, les délégués du Conseil municipal : Mmes BARBUSSE, BLACHON AGUILAR, CREPIN, JEHANNO, BOISSIERE, DOYEN et Messieurs TAULELLE et BASTID.

Nombre de votants 55

Exprimés 55

Blancs ou nuls 0

Noms des Membres Résultats obtenus

Mme BARBUSSE Marie-Chantal 99 voix

Mme BLACHON AGUILAR Danièle 99 voix

Mme CREPIN Marianne 99 voix

Mme JEHANNO Catherine 95 voix

Mme BOISSIERE Monique 95 voix

M. TAULELLE Marc 99 voix

M. BASTID Christian 16 voix

Mme DOYEN Henriette 16 voix

Mme FAYET Sylvette 3 voix

1 voix Mme DUMAS Françoise

016

| |

| |

|

| |

| |

|

Le Conseil Munici

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidature proposée : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

ABSTENTION : Groupe « Front national »

pal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein du conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Universitaire (C.H.U.) de Nîmes

Est élu et désigné pour siéger au sein du Conseil de surveillance du C H U: M. Jean-Paul FOURNIER.

11

017 | Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

- Mme BARBUSSE Marie-Chantal

- Mme BOURGADE Marylise

- Mme DELBOS Marie-Reine

- Mme BOISSIERE Monique

- M. SOULAS Jean-Marc

- Mme DUMAS Françoise

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTION : Groupe « Front national »

| Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'orientation et de surveillance de la caisse du | Crédit Municipal, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

| 018 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein des organismes et instances du secteur environnement suivants : SIVU des Garrigues, SIA Plaine du Vistre, E.P.T.B. VISTRE, AS. de l’Assainissement de la plaine de Saint Césaire, S.M.N.V.C.

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

> SIVU DES GARRIGUES (2 membres) :

- M. FILIPPI Jean-Marie

- Mme BLACHON AGUILAR Danièle

> SIA PLAINE DU VISTRE (2 titulaires, 2 suppléants) :

Membres titulaires : Membres suppléants :

- M. FILIPPI Jean-Marie - Mme DELBOS Marie-Reine

- Mme ROUVERAND Valérie - M. PROCIDA Thierry

12

> E.P.T.B. VISTRE (8 titulaires, 8 suppléants) :

Membres titulaires : Membres suppléants :

- M. FILIPPI Jean-Marie - Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET

- M. SOULAS Jean-Marc - Mme GARDEUR BANCEL

- M. TAULELLE Marc - Mme Evelyne BORDES

- Mme BOISSIERE Monique - Mme DELBOS Marie-Reine

- M. BOUSQUET Nathalie - M. PASTOR Frédéric

- M. RAYMOND Jacky - Mme ROULLE Sophie

- M ANGELRAS Bernard - Mme DE GIRARDI Claude

- M. CHAZE Anthony - M. FEYBESSE Jean-Claude

> ASSOCIATION SYNDICALE DE L'ASSAINISSEMENT DE LA PLAINE DE ST CESAIRE

(3 MEMBRES)

- M. TIBERINO Richard

- M. BURGOA Laurent

| - Mme FOURQUET Patricia

> SYNDICAT MIXTE DES NAPPES VISTRENQUE ET COSTIERES (1 titulaire, 1 suppléant)

MEMBRE TITULAIRE MEMBRE SUPPLÉANT

- M. FILIPPI Jean-Marie - M. ANGELRAS Bernard

Résultats du vote :

Nombre SIVU DES | SIA PLAINE |! E.P.T.B. ASSOCIATION SYNDICAT

GARRIGUE | DU VISTRE | VISTRE SYNDICALE DE MIXTE DES

S L'ASSAINISSEME | NAPPES

NT DE LA PLAINE | VISTRENQUE

DE SAINT ET

CESAIRE COSTIERES

Votants 53 53 53 53 53

Exprimés 41 41 41 41 41

Blancs 12 12 12 42 12

ou nuls

Sont élus et désignés pour siéger au sein des organismes et instances du secteur environnement les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés

13

, 019 Désignation des représentants de la ville au sein du Conseil d’Etablissement du Conservatoire à rayonnement départemental |

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

- Mme PONCE CASANOVA Corinne

- Mme CHELVI SENDI Maud

- Mme AGULHON MAURICE Laurence

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élues et désignées pour siéger au sein du Conseil d'Etablissement du Conservatoire à rayonnement départemental Mesdames PONCE CASANOVA, CHELVI SENDIN et AGULHON MAURICE. | 020 Désignation des représentants de la ville au sein de l'Etablissement Public de | Coopération Culturelle (E.P.C.C.) de l'Ecole des Beaux Arts de Nîmes RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

e Gtitulaires :

- M. VALADE Daniel Jean

- Mme PONCE CASANOVA Corinne

- M. TAULELLE Marc

- Mme CREPIN Marianne

- Mme CHELVI SENDIN Maud

- Mme BERNIE BOISSARD Catherine

- Mme VIGNON Sylvie

| e 6 suppléants :

- Mme AGULHON MAURICE Laurence - Mme PONGE Marion | - Mme BORDES Evelyne | - Mme TOURNIER BARNIER Christine | - M. PLANTIER Julien | - Mme BERNIE BOISSARD Catherine | - M. GILLET Yoann | - Mme DUMAS Françoise 14

Résultats du vote :

Nombre de votants 55

Exprimés 54

Blancs ou nuls 0

TITULAIRES VOIX SUPPLÉANTS VOIX

M. VALADE Daniel Jean 54 Mme AGULHON MAURICE 54

Laurence

Mme PONCE CASANOVA 54 Mme PONGE Marion 54

Corinne

| M. TAULELLE Marc 54 Mme BORDES Evelyne 54

Mme CREPIN Marianne 54 Mme TOURNIER BARNIER 54

Christine

Mme CHELVI SENDIN 54 M. PLANTIER Julien 54

|| Maud

| Mme BERNIE BOISSARD 12 Mme BERNIE BOISSARD 1

Catherine Catherine

Mme VIGNON Sylvie 9 M. GILLET Yoann 7

Mme DUMAS Françoise ll

Conseil municipal ci-dessous mentionnés :

| Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'E.P.C.C. de l’école des beaux arts, les délégués du

TITULAIRES SUPPLEANTS

M. VALADE Daniel Jean Mme AGULHON MAURICE Laurence

Mme PONCE CASANOVA Corinne Mme PONGE Marion

: [ M. TAULELLE Marc Mme BORDES Evelyne

Mme CREPIN Marianne Mme TOURNIER BARNIER Christine

Mme CHELVI SENDIN Maud M. PLANTIER Julien

Mme BERNIE BOISSARD Catherine Mme DUMAS Françoise

Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Régie personnalisée — Carré d’Art du Musée d’Art Contemporain RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER 15 Ï

| | | ! Proposition de candidatures :

|

|

| Membres du Conseil municipal Membres de la Société civile

| M. VALADE Daniel Jean Mme SANS Lucienne

| Mme PONCE CASANOVA Corinne Mme DUMONT ESCOJIDO Valérie

| Mme BOURGADE Marylise Mme DANIEL Colette

| M. DELRAN Camille Mme BENEDETTINI Michèle

| Mme ROULLE Sophie Mme JUANICO Marie-France

| M. TAULELLE Marc

| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Régie personnalisée de Carré d'Art, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

022 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au conseil d'administration de l'Office du Tourisme et des Congrès de Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

- M. GOURDEL Pascal

M. PROUST Franck

- Mme ROULLE Sophie

- M. SOULAS Jean-Marc

M. VALADE Daniel Jean

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour siéger au sein du conseil d'administration, les délégués du Conseil

municipal ci-dessus mentionnés.

Mme BOURGADE Marylise, adjointe déléguée au Tourisme est Présidente de droit.

16

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

- M. GOURDEL Pascal

- Mme ROULLE Sophie

- Mme DE GIRARDI Claude

- Mme ROUVERAND Valérie

| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

| 023 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil | d'administration de l'Office du Commerce et de l'Artisanat de Nîmes |

| Sont élus et désignés pour siéger au sein du conseil d'administration, les délégués du Conseil

municipal ci-dessus mentionnés.

024 | Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein du Comité de la Caisse des Ecoles

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : Mme ROUVERAND Valérie M. RAYMOND Jacky Mme GARDEUR BANCEL Véronique M. SEGUY François M. GILLET Yoann M. BASTID Christian Résultats du vote : Nombre de votants 44 Exprimés 44 Blancs ou nuls 0 17

NOMS VOIX

Mme ROUVERAND Valérie 44

M. RAYMOND Jacky 44

Mme GARDEUR BANCEL Véronique 44

M.SEGUY François 10

M. GILLET Yoann 7

M. BASTID Christian 3

Sont élus et désignés pour siéger au sein du Comité de la caisse des écoles : Mmes | ROUVERAND, GARDEUR BANCEL et MM. RAYMOND, SEGUY.

025

Î t

Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux conseils d'écoles des établissements scolaires publics maternels, élémentaires et primaires

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

ECOLES PREELEMENTAIRES ELUS TITULAIRE

Ecole préélémentaire Albert Camus TAULELLE Marc

Ecole préélémentaire Armand Barbès BAZIN Michel

Ecole préélémentaire Capouchiné SOULAS Jean-Marc

Ecole préélémentaire Chapitre BARBUSSE Marie-Chantal

Ecole préélémentaire Charles martel PROUST Franck

Ecole préélémentaire Combe des Oiseaux RAYMOND Jacky

Ecole préélémentaire Courbessac BOURGADE Marylise

Ecole préélémentaire Danièle Casanova PONCE CASANOVA Corinne

Ecole préélémentaire Edgard Tailhades BLACHON AGUILAR Danièle

Ecole préélémentaire Edouard Vaillant | ROULLE Sophie

Ecole préélémentaire Edouard Vaillant || ROULLE Sophie

Ecole préélémentaire Emile Gauzy FEYBESSE Jean-Claude

Ecole préélémentaire Françoise Dolto — Ecole

Supérieure du Professorat

PONGE Marion

Ecole préélémentaire Georges Bruguier Rolland Christophe

Ecole préélémentaire Gustave Courbet PASTOR Frédéric

Ecole préélémentaire Henri Wallon TIBERINO Richard

Ecole préélémentaire Jacques Prévert CHAZE Anthony

Ecole préélémentaire Jean Carrière FLANDIN Richard

Ecole préélémentaire Jean Jacques Rousseau FEYBESSE Jean-Claude

Ecole préélémentaire Jean Carrière FLANDIN Richard

Ecole préélémentaire Jean Jaurès FILIPPI Jean-Marie

Ecole préélémentaire Jean Macé DELBOS Marie-Reine

Ecole préélémentaire Jean Moulin AGULHON MAURICE Laurence 8

Ecole préélémentaire Jean Zay DELRAN Camille

Ecole préélémentaire La Cigale PROCIDA Thierry

Ecole préélémentaire La Gazelle CHELVI SENDIN Maud

Ecole préélémentaire La Placette DE GIRARDI Claude

Ecole préélémentaire Lakanal GOURDEL Pascal

Ecole préélémentaire Léo Rousson BOUSQUET Nathalie

Ecole préélémentaire Louise Michel GARDEUR BANCEL Véronique

Ecole préélémentaire Marguerite Long DELBOS Marie-Reine

Ecole préélémentaire Mas des Gardies BARBUSSE Marie-Chantal

Ecole préélémentaire Mas Roman BOISSIERE Monique

Ecole préélémentaire Mont Duplan FOURQUET Patricia

Ecole préélémentaire Paul Langevin BOUSQUET Nathalie

Ecole préélémentaire Paul Marcelin ANGELRAS Bernard

Ecole préélémentaire Pont de Justice ROUVERAND Valérie

Ecole préélémentaire Prosper Mérimée PROCIDA Thierry

Ecole préélémentaire Rangueil ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline

Ecole préélémentaire Talabot CREPIN Marianne

Ecole préélémentaire Yvette Panafieu ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline

ECOLES ELEMENTAIRES TITULAIRE

Ecole élémentaire Albert Camus TAULELLE Marc

Ecole élémentaire André Chamson GOURDEL Pascal

Ecole élémentaire Armand Barbès BAZIN Michel

Ecole élémentaire Auguste Faucher CHAZE Anthony

Ecole élémentaire Berlioz BORDES Evelyne

Ecole élémentaire Capouchiné JEHANNO Catherine

Ecole élémentaire Castanet BARBUSSE Marie-Chantal

Ecole élémentaire Charles Martel PROUST Franck

Ecole élémentaire Courbessac BOURGADE Marylise

Ecole élémentaire Edgar Tailhades BLACHON AGUILAR Danièle

Ecole élémentaire Edouard Vaillant ROULLE Sophie

Ecole élémentaire Emile Gauzy FEYBESSE Jean-Claude

Ecole élémentaire Enclos Rey PONGE Marion

Ecole élémentaire Georges Bruguier ROLLAND Christophe

Ecole élémentaire Grezan BORDES Evelyne

Ecole élémentaire Gustave Courbet PASTOR Frédéric

Ecole élémentaire Henri Wallon TIBERINO Richard

Ecole élémentaire Jean Jacques Rousseau FEYBESSE Jean-Claude

Ecole élémentaire Jean Jaurès PLANTIER Julien

Ecole élémentaire Jean Macé BURGOA Laurent

Ecole élémentaire Jean Moulin AGULHON MAURICE Laurence

Ecole élémentaire La Cigale PROCIDA Thierry

Ecole élémentaire La Gazelle CHELVI SENDIN Maud

Ecole élémentaire La Placette DE GIRARDI Claude

Ecole élémentaire Lakanal FILIPPI Jean-Marie

Ecole élémentaire Léo Rousson BOUSQUET Nathalie

Ecole élémentaire Marguerite Long BURGOA Laurent

Ecole élémentaire Marie Soboul VALADE Daniel-Jean

Ecole élémentaire Mas Roman BOISSIERE Monique

Ecole élémentaire Mont Duplan FOURQUET Patricia

Ecole élémentaire Paul Langevin DELRAN Camille 19

ANGELRAS Bernard

BOURGADE Marylise

ROUVERAND Valérie

PROCIDA Thierry

TIBERINO Richard

CREPIN Marianne

ELU TITULAIRE

Ecole élémentaire Paul Marcelin

Ecole élémentaire Pierre Semard

Ecole élémentaire Pont de Justice

Ecole élémentaire Prosper Mérimée

Ecole élémentaire Saint Césaire

Ecole élémentaire Talabot

ECOLES PRIMAIRES (maternelles +

élémentaires)

Ecole André Galan- Ecole supérieure de

professorat (ex IUFM)

Ecole Eau Bouillie

Ecole La Planette

Ecole Plein Air

Ecole René Char

Ecole Tour Magne - Ecole supérieure de

professorat (ex IUFM)

VALADE Daniel-Jean

TOURNIER BARNIER Christine

PLANTIER Julien

FILIPPI Jean-Marie

GARDEUR BANCEL Véronique

RAYMOND Jacky

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'écoles des établissements publics maternels, élémentaires et primaires, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

026

Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux Conseils d'administration des établissements scolaires publics collèges et lycées RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : ELUS TITULAIRES ELUS SUPPLEANTS Collège Antoine Bigot AGULHON MAURICE Laurence DELRAN Camille Collège du Capouchiné BAZIN Michel PLANTIER Julien Collège Condorcet JEHANNO Catherine BOISSIERE Monique Collège Diderot PASTOR Frédéric ANGELRAS Bernard Collège Feuchères CREPIN Marianne PROUST Franck Collège Jean Rostand CHELVI SENDIN Maud BORDES Evelyne Collège Jules Vallès ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline ROLLAND Christophe Collège Jules Verne TOURNIER BARNIER Christine CHELVI SENDIN Maud Collège Mont Duplan FLANDIN Richard PROUST Richard Collège les Oliviers DE GIRARDI Claude PONGE Marion Collège Révolution VALADE Daniel-Jean BLACHON AGUILAR Danièle 20

Collège Romain Rolland SOULAS Jean-Marc ANGELRAS Bernard

Lycée professionnel, Lycée des

métiers Frédéric Mistral

PLANTIER Julien BOISSIERE Monique

Lycée professionnel Gaston

Darboux

FOURQUET Patricia ROLLAND Christophe

Lycée professionnel, Lycée des

métiers Jules Raimu

DELBOS Marie-Reine TIBERINO Richard

(ex-Montaury)

Lycée professionnel Voltaire (ex- | ROUVERAND Valérie FLANDIN Richard l'Etincelle)

Lycée Albert Camus CHAZE Anthony PONGE Marion

|| Lycée général et technologique

Alphonse Daudet

RAYMOND Jacky BARBUSSE Marie-

Chantal

Lycée général et technologique,

lycée des métiers Dhuoda

PONCE CASANOVA

Corinne

JEHANNO Catherine

Lycée polyvalent

Ernest Hemingway

(ex-Camargue)

BURGOA Laurent SOULAS Jean-Marc

Lycée général et technologique

Philippe Lamour GOURDEL Pascal BOUSQUET Nathalie Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes » Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'administration des établissements

Scolaires publics collèges et lycées, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

| 027

Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au Conseils d'Ecoles des établissements privés sous contrat RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : ELUS ELUS TITULAIRES SUPPLEANTS Ecole privée D'Alzon M. DELRAN M. BAZIN Ecole privée Jehanne des Lys Mme BORDES Mme JEHANNO Ecole privée La Valisainte Mme BLACHON AGUILAR Mme ROUVERAND Ecole privée Marie Durand Mme PONCE CASANOVA M. VALADE Ecole privée Notre — Dame Mme TOURNIER BARNIER | Mme BOUSQUET Ecole privée La Calandreta Aïimat Serre |M. TAULELLE Mme CHELVI Ecole privée La Calandreta Jorgi Gros M. ANGELRAS Mme CHELVI 21

Ecole privée Saint Baudile des Carmes | Mme GARDEUR BANCEL Mme AGHULON

MAURICE

Ecole privée Saint Jean Baptiste de la M. SOULAS M. PHILIPPI

Salle

Ecole privée Saint Louis Mme PONGE Mme CREPIN

Ecole privée Saint Stanislas M ROLLAND M. PROCIDA

Ecole Privée Saint Vincent Mme BOISSIERE M. PASTOR

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

| ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'écoles des établissements privés sous

contrat, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

028 | Désignation des représentants de la ville de Nîmes à l'Association des biens français

du patrimoine mondial

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

| Candidatures proposées :

| Membre titulaire : Mme BOURGADE Marylise

Membre suppléant : M. VALADE Daniel-Jean

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élus et désignés pour représenter la ville au sein de l'association des biens français du

patrimoine mondial en qualité de titulaire Mme BOURGADE Marylise, et en qualité de suppléant, M. VALADE Daniel-Jean.

| 029 Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil

d'administration des villes à secteur sauvegardé du Languedoc Roussillon

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

Membre suppléant de M le Maire : Mme PONGE Marion

Membre déléguée : Mme BOURGADE Marylise

22

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

Sont élues et désignées pour siéger au Conseil d'administration Mme PONGE Marion en qualité de suppléante de Monsieur le Maire, membre de droit et Mme BOURGADE Marylise en qualité de

membre déléguée du conseil municipal.

030 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission | locale du secteur sauvegardé

|

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

Mme PONGE Marion Mme ROULLE Sophie

Mme DELBOS Marie-Reine Mme CREPIN Marianne

Mme BOURGADE Marylise Mme BORDES Evelyne

| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

| Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé, les

délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.

031 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) du SITOM SUD GARD

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

Membre titulaire : M. FILIPPI Jean-Marie

Membre suppléant : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

| ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

23

Sont élus et désignés pour siéger à la Commission de Suivi de Site su Sitom Sud Gard, M. FILIPPI Jean-Marie, en qualité de membre titulaire et Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline en qualité de membre suppléante.

032 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission Locale de l'Eau (C.L.E.) du Schema d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E.) Vistre, nappes Vistrenque et Costières

| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER

Candidatures proposées :

Membre titulaire : M. FILIPPI Jean-Marie

Membre suppléant : M. ANGELRAS Bernard

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »

| Sont élus et désignés pour siéger à la Commission Locale de l'Eau, M. FILIPPI Jean-Marie, en | qualité de membre titulaire et M. ANGELRAS Bernard en qualité de membre suppléant. Jardins de la Fontaine - Fixation pour l'année 2014 des tarifs d'entrée pour les spectacles de la Féria de Pentecôte et du Festival des "Nuits des Jardins" RAPPORTEUR : M. SOULAS Jean-Marc

ADOPTÉ A L’'UNANIMITÉ

| 034

Fixation de la participation financière des familles au séjour lot 7 pour adolescents au cours de la première quinzaine de juillet 2014

RAPPORTEUR : Mme CHELVI SENDIN Maud

ABSTENTION : Mme Agnès CHARAIX-PY

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

24

035

Etude hydraulique liée à la rénovation urbaine des quartiers de Pissevin et Valdegour et à l'insertion du tramway - Approbation de la convention de groupement de commande entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la ville de Nîmes — Demandes de subventions

RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine

ABSTENTION : Groupe « Front national »

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

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| 036 Avis sur le projet de modification du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)

RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine

ABSTENTION : Groupe « Front de gauche»

| CONTRE : Mme Agnès CHARAIX-PY

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

037

Aménagement du cadereau d'Alès - Acquisition de deux emprises de 453 m° et 3 m° et constitution d'une servitude d'aqueduc de 26m’ issues de la parcelle cadastrée

section DX n° 86 sise rue de la Gaffone

RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine

ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ

25

038 Convention entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole en vue d'un groupement de commandes - Prestations de nettoiement de l'espace public

RAPPORTEUR : M. PROUST Franck

CONTRE : Groupe « Front national »

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 3

LA SÉANCE EST LEVÉE à 9 heures 20

Le Maire de Nîmes, |

ASSEMBLEES Jean-Paul FOURNIER

CONSEIL MUNICIPAL

26