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Procès Verbal - pv SOM cm N 3 DU 12 04 2014
Document publié le Samedi 12 avril 2014 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 3 DU 12 04 2014)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
PROCES VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 AVRIL 2014
PROCES
VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 AVRIL 2014
ETAIENT PRESENTS :
M. FOURNIER : Maire;
M. PROUST, M. LACHAUD, MME BARBUSSE, MME ROULLE, MME BOURGADE, M. BURGOA, MME ROUVERAND, M. TIBERINO, MME PONCE CASANOVA, M. PROCIDA, MME AGULHON MAURICE, M. FLANDIN, MME PONGE, M. PLANTIER, M. VALADE, MME DELBOS, MME GARDEUR BANCEL, MME DE GIRARDI, M. TAULELLE, MME FOURQUET, M. DELRAN : Adjoints:
M. FILIPPI, M. FEYBESSE, M. BAZIN, M. RAYMOND, MME BOISSIERE, M. SOULAS, MME JEHANNO, MME CREPIN, MME BLACHON AGUILAR, MME TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. GOURDEL, MME BOUSQUET, M. ROLLAND, M. PASTOR, MME BORDES, MME ENRIQUEZ BOUZANQUET, M. CHAZE, MME CHELVI SENDIN, MME DOYEN, M. MONREAL, M. JACOB, MME VIGNON, MME GARDET, M. GILLET, M. GELLY, MME FAYET, M. SEGUY, M. BASTID, MME CHARAIX-PY, MME BERNIE BOISSARD, MME DUMAS, M. GROS : Conseillers Municipaux
ABSENT EXCUSE :
Mme PONGE de la Q. N°33 à la Q. N°35, M. FLANDIN à partir de la Q. N°34
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CHELVI-SENDIN Maud
ASSISTAIENT A LA SEANCE :
M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire
M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire
Mme CORGIER, M. ROGER, M. BELIN, Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. LHEUREUX, Secrétaire Général
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
M. WESTPHAL, M. KUPECEK, M. MALLOT, M. SERAFINO, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Directeurs Généraux Adjoints
Mme CALVINE, Attachée de Presse
M. RICHARD, Directeur des Affaires Juridiques et Assemblées
M. AGNEL, Chef de service des Assemblées
Mmes DUMAS, DEVIN, YVRARD, Service des Assemblées
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12/04/2014
L'an deux mille quatorze le samedi 12 avril 2014 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 04 avril 2014, sous la présidence de
Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du vendredi 04 avril 2014
ABSTENTIONS : Groupes « Front de gauche ».et « Socialistes »
ADOPTÉ A L’ UNANIMITE
N° TITRE DE LA QUESTION
001 Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry
ABSTENTIONS : Groupes « Front de gauche » et « Socialistes »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Délégations accordées au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des
002 | Emprunts - Délégations accordées au maire dans le cadre de l'article L2122-22, alinéa 3
RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry
ABSTENTION : Groupe « Socialistes »
CONTRE : Groupe « Front de gauche »
ADOPTÉ A LA MAJORITÉ | Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
RAPPORTEUR : Monsieur LACHAUD Yvan
| CONTRE : Groupe « Front national »
ADOPTÉ A LA MAJORITÉ
004 Délégation accordée au maire pour la prise en charge des frais de mission, de représentation et de formation des élus |
RAPPORTEUR : Monsieur PROCIDA Thierry ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
005 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de cabinet |- Logements de fonction - Frais de représentation
| RAPPORTEUR : Monsieur ROLLAND Christophe
|
ABSTENTION : Groupe « Front national »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
006 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de cabinet - Véhicules de fonction
|
RAPPORTEUR : Monsieur ROLLAND Christophe
ADOPTION A L'UNANIMITÉ
007 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
ABSTENTION : Groupe « Front national »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ | Création et constitution de commissions permanentes préalables aux séances du | Conseil municipal
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
ACTION SOCIALE
(Action sociale, Santé, Logement social,
Centres sociaux, Aînés, Personnes
handicapées, Hygiène, Crèches)
Mme Marie-Chantal BARBUSSE
Mme Catherine JEHANNO
Mme Danièle BLACHON AGUILAR
Mme Marianne CREPIN
M. Laurent BURGOA
Mme Véronique GARDEUR BANCEL
M. Michel BAZIN
M. Christian BASTID
Mme Françoise DUMAS
Mme Henriette DOYEN
CULTURE ET FESTIVITES
(Culture, Vie culturelle, festivités,
Festivités de quartiers, Traditions
locales, Tourisme, Jumelages et
Rapatriés)
M. Daniel-Jean VALADE
Mme Corinne PONCE CASANOVA
M. Jean-Marc SOULAS
M. Jean-Claude FEYBESSE
Mme Marylise BOURGADE
Mme Marie-Chantal BARBUSSE
M. Frédéric PASTOR
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Catherine BERNIE BOISSARD
M. Yoann GILLET
AMENAGEMENTS URBAINS
(Voirie, Aménagements Urbains,
Gestion du patrimoine communal, Plan
lumière, Construction et entretien des
bâtiments communaux, Sécurité des
bâtiments publics et privés)
M. Richard FLANDIN
M. Sophie ROULLE
M. Marc TAULELLE
M. Jean-Marie FILIPPI
Mme Marianne CREPIN
Mme Claude DE GIRARDI
Mme Marie-Reine DELBOS
Mme Sylvette FAYET
M. Sébastien GROS
Mme Laurence GARDET
EDUCATION
(Enseignement supérieur,
Enseignement scolaire, Réussite
éducative, Contrat éducatif local,
Centres de loisirs, Ecoles numériques)
Mme Valérie ROUVERAND
M. Jacky RAYMOND
Mme Patricia FOURQUET
M. Anthony CHAZE
M. Maud CHELVI SENDIN
M. Julien PLANTIER
Mme Véronique GARDEUR BANCEL
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Françoise DUMAS
M. Thierry JACOB
ENVIRONNEMENT
(Développement des espaces naturels,
Massifs forestiers, Protection contre les
inondations, Propreté urbaine,
Agriculture, Parcs et jardins,
Aménagements des transports publics,
Déplacements et transports doux)
M. Franck PROUST
M. Jean-Marie FILIPPI
M. Bernard ANGELRAS
Mme Evelyne BORDES
Mme Claude DE GIRARDI
Mme Marion PONGE
Mme Laurence AGULHON MAURICE
M. François SEGUY
Mme Catherine BERNIE BOISSARD
Mme Sylvie VIGNON
SÉCURITÉ ET QUARTIERS
(Sécurité, Quartiers, Politique de la ville,
Sécurité routière, Armée, Prévention de
la délinquance des mineurs, Aide aux
victimes)
M. Richard TIBERINO
Mme Christine TOURNIER BARNIER
Mme Eline ENRIQUEZ BOUZANQUET
Mme Monique BOISSIERE
M. Laurent BURGOA
M. Bernard ANGELRAS
Mme Danièle BLACHON AGUILAR
M. Christian BASTID
M. Sébastien GROS
M. Yoann GILLET
FINANCES
(Finances, NTIC, Administration
générale, Personnel, Commerce,
Halles, Foires et marchés,
Redynamisation du centre ville et
Animations commerciales)
M. Yvan LACHAUD
M. Camille DELRAN
M. Pascal GOURDEL
M. Thierry PROCIDA
Mme Sophie ROULLE
M. Christian ROLLAND
Mme Patricia FOURQUET
M. Christian BASTID
Mme Catherine BERNIE BOISSARD
M. Bernard MONREAL
SPORTS ET JEUNESSE
(Sports, Entretien des équipements
sportifs, Handisport, Sport dans les
quartiers, Sport scolaire et
universitaire, Développement du sport
pour les séniors, Jeunesse, Mission
Locale Jeunes)
M. Julien PLANTIER
Mme Nathalie BOUSQUET
M. Anthony CHAZE
M. Maud CHELVI SENDIN
Mme Valérie ROUVERAND |
Mme Corinne PONCE CASANOVA
M. Jacky RAYMOND
M. François SEGUY
Mme Françoise DUMAS
M. Julien GELLY
URBANISME
(Urbanisme, Rénovation urbaine,
Secteur sauvegardé)
Mme Marie-Reine DELBOS Mme Laurence AGULHON MAURICE
M. Richard FLANDIN M. Marc TAULELLE
M. Laurent BURGOA Mme Sylvette FAYET
Mme Marion PONGE Mme Catherine BERNIE BOISSARD
M. Richard TIBERINO Mme Laurence GARDET
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
Sont élus et désignés pour siéger au sein des Commissions permanentes, les délégués du
Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
009 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d'appel d'offres |
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Proposition de candidatures :
Membres titulaires Membres suppléants
M. FILIPPI Jean-Marie Mme BARBUSSE Marie-Chantal
Mme BOISSIERE Monique Mme BOURGADE Marylise
M. TAULELLE Marc M. RAYMOND Jacky
M. FEYBESSE Jean-Claude Mme ROUVERAND Valérie
Mme FAYET Syivette M. BASTID Christian
ABSTENTION : Groupe « Front national »
Résultats du vote :
Nombre de votants : 55
Exprimés : 48
Bulletins blancs ou nuls : 0
Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix
M. FILIPPI Jean-Marie 48 Mme BARBUSSE Marie-Chantal 48
Mme BOISSIERE Monique 48 Mme BOURGADE Marylise 48
M. TAULELLE Marc 48 M. RAYMOND Jacky 48
M. FEYBESSE Jean-Claude 48 Mme ROUVERAND Valérie 48
Mme FAYET Sylvette 18 M. BASTID Christian 18
| Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'Appel d'offres, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
010 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d'ouverture des plis concernant les offres des candidats pour les Délégations de Service Public
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Proposition de candidatures :
Membres titulaires Membres suppléants
M. FILIPPI Jean-Marie Mme BARBUSSE Marie-Chantal
Mme BOISSIERE Monique Mme BOURGADE Marylise
M. TAULELLE Marc M. RAYMOND Jacky
M. FEYBESSE Jean-Claude Mme ROUVERAND Valérie
Mme DUMAS Françoise M. GROS Sébastien
ABSTENTION : Groupe « Front national » Résultats du vote :
Nombre de votants : 55
Exprimés : 48 Bulletins blancs ou nuls : 0 Membres titulaires Voix Membres suppléants Voix M. FILIPPI Jean-Marie 48 | Mme BARBUSSE Marie- 48 Chantal Mme BOISSIERE Monique 48 | Mme BOURGADE Marylise 48 M. TAULELLE Marc 48 | M. RAYMOND Jacky 48 M. FEYBESSE Jean-Claude 48 | Mme ROUVERAND Valérie 48 Mme DUMAS Françoise 13 | M. GROS Sébastien 13
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'ouverture des plis, les délégués
du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
011 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes appelés à siéger à la Commission d'Appels d'Offres, jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par l'article 24-1 du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Délégué titulaire : M. ANGELRAS Bernard
Délégué suppléant : M. PROCIDA Thierry
ABSTENTION : Groupe « Front national »
Résultats du vote :
Nombre de votants : 55
Exprimés : 44
Bulletins blancs ou nuls : 4
| | | | Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission d'Appels d'Offres, jurys de concours et
jurys composés dans les conditions fixées par l'article 24-1 du Code des Marchés Publics dans le cadre de groupement de commandes, les délégués ci-dessous mentionnés :
Titulaire avec voix délibérative : M. ANGELRAS Bernard avec 44 voix
Suppléant : M. PROCIDA Thierry avec 44 voix
012 | Désignation des membres de la ville de Nîmes au sein de l'Assemblée Générale et du
Conseil d'Administration de l'Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nimoise et Alésienne - A.U.D.R.N.A.
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées pour siéger au sein de l’Assemblée générale:
- Mme DELBOS Marie-Reine
- M. FLANDIN Richard
- M. BURGOA Laurent
- Mme PONCE CASANOVA Corinne
- Mme PONGE Marion
- Mme DE GIRARDI Claude
013
| |
|
Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration :
- Mme DELBOS Marie-Reine
- M. FLANDIN Richard
- M. BURGOA Laurent
f
| ; i f
| |
| Î
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. | | |
| | ABSTENTIONS : Groupes
« Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
| |
| Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de l'AUDRNA, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés. |
| |
Société d'Aménagement du Territoire (S.A.T.) - Désignation des représentants de la ville au sein du conseil d'administration, de l'assemblée générale et de la | commission d'appels d'offres
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
| Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration :
- Mme DELBOS Marie-Reine
- M. ANGELRAS Bernard
- M. TAULELLE Marc
- M. GOURDEL Pascal
| Candidature proposée pour siéger au sein de l’Assemblée générale : - Mme DELBOS Marie-Reine | | | Candidature proposée pour siéger au sein de la Commission
d’appel d'offres :
- M. ANGELRAS Bernard en qualité de titulaire avec voix délibérative
- M. TAULELLE Marc en qualité de suppléant
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration, de l’Assemblée générale et de la Commission d'appel d'offres de la S AT, les délégués du Conseil municipal ci-dessus | mentionnés.
|
|
| |
|
| | ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
014
du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- Mme BARBUSSE Marie-Chantal
- Mme BLACHON AGUILAR Danièle
- Mme CREPIN Marianne
- Mme JEHANNO Catherine
- Mme BOISSIERE Monique
- M. TAULELLE Marc
- M. BASTID Christian
- Mme DOYEN Henriette
- Mme FAYET Syivette
- Mme DUMAS Françoise
10
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société Publique Locale - SPL AGATE |
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER |
Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'administration:
- M. FLANDIN Richard
- M. GOURDEL Pascal
- Mme DELBOS Marie-Reine
- M. ROLLAND Christophe
- M. PLANTIER Julien
- M. TAULELLE Marc
- Mme BLACHON AGUILAR Danièle
Candidatures proposées pour siéger au sein de l’Assemblée générale:
- Mme DELBOS Marie-Reine
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration et à l'assemblée générale de la SPL AGATE, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
| 015 | Désignation des membres de la Ville de Nîmes au sein du conseil d’administration
|
| l
| l
| Résultats du vote :
|
|
|
| |
| |
|
| |
|
|
| [
|
|
| Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'administration du C C A S, les délégués du Conseil municipal : Mmes BARBUSSE, BLACHON AGUILAR, CREPIN, JEHANNO, BOISSIERE, DOYEN et Messieurs TAULELLE et BASTID.
Nombre de votants 55
Exprimés 55
Blancs ou nuls 0
Noms des Membres Résultats obtenus
Mme BARBUSSE Marie-Chantal 99 voix
Mme BLACHON AGUILAR Danièle 99 voix
Mme CREPIN Marianne 99 voix
Mme JEHANNO Catherine 95 voix
Mme BOISSIERE Monique 95 voix
M. TAULELLE Marc 99 voix
M. BASTID Christian 16 voix
Mme DOYEN Henriette 16 voix
Mme FAYET Sylvette 3 voix
1 voix Mme DUMAS Françoise
016
| |
| |
|
| |
| |
|
Le Conseil Munici
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidature proposée : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
ABSTENTION : Groupe « Front national »
pal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein du conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Universitaire (C.H.U.) de Nîmes
Est élu et désigné pour siéger au sein du Conseil de surveillance du C H U: M. Jean-Paul FOURNIER.
11
017 | Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- Mme BARBUSSE Marie-Chantal
- Mme BOURGADE Marylise
- Mme DELBOS Marie-Reine
- Mme BOISSIERE Monique
- M. SOULAS Jean-Marc
- Mme DUMAS Françoise
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTION : Groupe « Front national »
| Sont élus et désignés pour siéger au sein du Conseil d'orientation et de surveillance de la caisse du | Crédit Municipal, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
| 018 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein des organismes et instances du secteur environnement suivants : SIVU des Garrigues, SIA Plaine du Vistre, E.P.T.B. VISTRE, AS. de l’Assainissement de la plaine de Saint Césaire, S.M.N.V.C.
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
> SIVU DES GARRIGUES (2 membres) :
- M. FILIPPI Jean-Marie
- Mme BLACHON AGUILAR Danièle
> SIA PLAINE DU VISTRE (2 titulaires, 2 suppléants) :
Membres titulaires : Membres suppléants :
- M. FILIPPI Jean-Marie - Mme DELBOS Marie-Reine
- Mme ROUVERAND Valérie - M. PROCIDA Thierry
12
> E.P.T.B. VISTRE (8 titulaires, 8 suppléants) :
Membres titulaires : Membres suppléants :
- M. FILIPPI Jean-Marie - Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
- M. SOULAS Jean-Marc - Mme GARDEUR BANCEL
- M. TAULELLE Marc - Mme Evelyne BORDES
- Mme BOISSIERE Monique - Mme DELBOS Marie-Reine
- M. BOUSQUET Nathalie - M. PASTOR Frédéric
- M. RAYMOND Jacky - Mme ROULLE Sophie
- M ANGELRAS Bernard - Mme DE GIRARDI Claude
- M. CHAZE Anthony - M. FEYBESSE Jean-Claude
> ASSOCIATION SYNDICALE DE L'ASSAINISSEMENT DE LA PLAINE DE ST CESAIRE
(3 MEMBRES)
- M. TIBERINO Richard
- M. BURGOA Laurent
| - Mme FOURQUET Patricia
> SYNDICAT MIXTE DES NAPPES VISTRENQUE ET COSTIERES (1 titulaire, 1 suppléant)
MEMBRE TITULAIRE MEMBRE SUPPLÉANT
- M. FILIPPI Jean-Marie - M. ANGELRAS Bernard
Résultats du vote :
Nombre SIVU DES | SIA PLAINE |! E.P.T.B. ASSOCIATION SYNDICAT
GARRIGUE | DU VISTRE | VISTRE SYNDICALE DE MIXTE DES
S L'ASSAINISSEME | NAPPES
NT DE LA PLAINE | VISTRENQUE
DE SAINT ET
CESAIRE COSTIERES
Votants 53 53 53 53 53
Exprimés 41 41 41 41 41
Blancs 12 12 12 42 12
ou nuls
Sont élus et désignés pour siéger au sein des organismes et instances du secteur environnement les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés
13
, 019 Désignation des représentants de la ville au sein du Conseil d’Etablissement du Conservatoire à rayonnement départemental |
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- Mme PONCE CASANOVA Corinne
- Mme CHELVI SENDI Maud
- Mme AGULHON MAURICE Laurence
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élues et désignées pour siéger au sein du Conseil d'Etablissement du Conservatoire à rayonnement départemental Mesdames PONCE CASANOVA, CHELVI SENDIN et AGULHON MAURICE. | 020 Désignation des représentants de la ville au sein de l'Etablissement Public de | Coopération Culturelle (E.P.C.C.) de l'Ecole des Beaux Arts de Nîmes RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
e Gtitulaires :
- M. VALADE Daniel Jean
- Mme PONCE CASANOVA Corinne
- M. TAULELLE Marc
- Mme CREPIN Marianne
- Mme CHELVI SENDIN Maud
- Mme BERNIE BOISSARD Catherine
- Mme VIGNON Sylvie
| e 6 suppléants :
- Mme AGULHON MAURICE Laurence - Mme PONGE Marion | - Mme BORDES Evelyne | - Mme TOURNIER BARNIER Christine | - M. PLANTIER Julien | - Mme BERNIE BOISSARD Catherine | - M. GILLET Yoann | - Mme DUMAS Françoise 14
Résultats du vote :
Nombre de votants 55
Exprimés 54
Blancs ou nuls 0
TITULAIRES VOIX SUPPLÉANTS VOIX
M. VALADE Daniel Jean 54 Mme AGULHON MAURICE 54
Laurence
Mme PONCE CASANOVA 54 Mme PONGE Marion 54
Corinne
| M. TAULELLE Marc 54 Mme BORDES Evelyne 54
Mme CREPIN Marianne 54 Mme TOURNIER BARNIER 54
Christine
Mme CHELVI SENDIN 54 M. PLANTIER Julien 54
|| Maud
| Mme BERNIE BOISSARD 12 Mme BERNIE BOISSARD 1
Catherine Catherine
Mme VIGNON Sylvie 9 M. GILLET Yoann 7
Mme DUMAS Françoise ll
Conseil municipal ci-dessous mentionnés :
| Sont élus et désignés pour siéger au sein de l'E.P.C.C. de l’école des beaux arts, les délégués du
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. VALADE Daniel Jean Mme AGULHON MAURICE Laurence
Mme PONCE CASANOVA Corinne Mme PONGE Marion
: [ M. TAULELLE Marc Mme BORDES Evelyne
Mme CREPIN Marianne Mme TOURNIER BARNIER Christine
Mme CHELVI SENDIN Maud M. PLANTIER Julien
Mme BERNIE BOISSARD Catherine Mme DUMAS Françoise
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Régie personnalisée — Carré d’Art du Musée d’Art Contemporain RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER 15 Ï
| | | ! Proposition de candidatures :
|
|
| Membres du Conseil municipal Membres de la Société civile
| M. VALADE Daniel Jean Mme SANS Lucienne
| Mme PONCE CASANOVA Corinne Mme DUMONT ESCOJIDO Valérie
| Mme BOURGADE Marylise Mme DANIEL Colette
| M. DELRAN Camille Mme BENEDETTINI Michèle
| Mme ROULLE Sophie Mme JUANICO Marie-France
| M. TAULELLE Marc
| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Régie personnalisée de Carré d'Art, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
022 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au conseil d'administration de l'Office du Tourisme et des Congrès de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- M. GOURDEL Pascal
M. PROUST Franck
- Mme ROULLE Sophie
- M. SOULAS Jean-Marc
M. VALADE Daniel Jean
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour siéger au sein du conseil d'administration, les délégués du Conseil
municipal ci-dessus mentionnés.
Mme BOURGADE Marylise, adjointe déléguée au Tourisme est Présidente de droit.
16
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
- M. GOURDEL Pascal
- Mme ROULLE Sophie
- Mme DE GIRARDI Claude
- Mme ROUVERAND Valérie
| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
| 023 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil | d'administration de l'Office du Commerce et de l'Artisanat de Nîmes |
| Sont élus et désignés pour siéger au sein du conseil d'administration, les délégués du Conseil
municipal ci-dessus mentionnés.
024 | Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein du Comité de la Caisse des Ecoles
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : Mme ROUVERAND Valérie M. RAYMOND Jacky Mme GARDEUR BANCEL Véronique M. SEGUY François M. GILLET Yoann M. BASTID Christian Résultats du vote : Nombre de votants 44 Exprimés 44 Blancs ou nuls 0 17
NOMS VOIX
Mme ROUVERAND Valérie 44
M. RAYMOND Jacky 44
Mme GARDEUR BANCEL Véronique 44
M.SEGUY François 10
M. GILLET Yoann 7
M. BASTID Christian 3
Sont élus et désignés pour siéger au sein du Comité de la caisse des écoles : Mmes | ROUVERAND, GARDEUR BANCEL et MM. RAYMOND, SEGUY.
025
Î t
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux conseils d'écoles des établissements scolaires publics maternels, élémentaires et primaires
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
ECOLES PREELEMENTAIRES ELUS TITULAIRE
Ecole préélémentaire Albert Camus TAULELLE Marc
Ecole préélémentaire Armand Barbès BAZIN Michel
Ecole préélémentaire Capouchiné SOULAS Jean-Marc
Ecole préélémentaire Chapitre BARBUSSE Marie-Chantal
Ecole préélémentaire Charles martel PROUST Franck
Ecole préélémentaire Combe des Oiseaux RAYMOND Jacky
Ecole préélémentaire Courbessac BOURGADE Marylise
Ecole préélémentaire Danièle Casanova PONCE CASANOVA Corinne
Ecole préélémentaire Edgard Tailhades BLACHON AGUILAR Danièle
Ecole préélémentaire Edouard Vaillant | ROULLE Sophie
Ecole préélémentaire Edouard Vaillant || ROULLE Sophie
Ecole préélémentaire Emile Gauzy FEYBESSE Jean-Claude
Ecole préélémentaire Françoise Dolto — Ecole
Supérieure du Professorat
PONGE Marion
Ecole préélémentaire Georges Bruguier Rolland Christophe
Ecole préélémentaire Gustave Courbet PASTOR Frédéric
Ecole préélémentaire Henri Wallon TIBERINO Richard
Ecole préélémentaire Jacques Prévert CHAZE Anthony
Ecole préélémentaire Jean Carrière FLANDIN Richard
Ecole préélémentaire Jean Jacques Rousseau FEYBESSE Jean-Claude
Ecole préélémentaire Jean Carrière FLANDIN Richard
Ecole préélémentaire Jean Jaurès FILIPPI Jean-Marie
Ecole préélémentaire Jean Macé DELBOS Marie-Reine
Ecole préélémentaire Jean Moulin AGULHON MAURICE Laurence 8
Ecole préélémentaire Jean Zay DELRAN Camille
Ecole préélémentaire La Cigale PROCIDA Thierry
Ecole préélémentaire La Gazelle CHELVI SENDIN Maud
Ecole préélémentaire La Placette DE GIRARDI Claude
Ecole préélémentaire Lakanal GOURDEL Pascal
Ecole préélémentaire Léo Rousson BOUSQUET Nathalie
Ecole préélémentaire Louise Michel GARDEUR BANCEL Véronique
Ecole préélémentaire Marguerite Long DELBOS Marie-Reine
Ecole préélémentaire Mas des Gardies BARBUSSE Marie-Chantal
Ecole préélémentaire Mas Roman BOISSIERE Monique
Ecole préélémentaire Mont Duplan FOURQUET Patricia
Ecole préélémentaire Paul Langevin BOUSQUET Nathalie
Ecole préélémentaire Paul Marcelin ANGELRAS Bernard
Ecole préélémentaire Pont de Justice ROUVERAND Valérie
Ecole préélémentaire Prosper Mérimée PROCIDA Thierry
Ecole préélémentaire Rangueil ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline
Ecole préélémentaire Talabot CREPIN Marianne
Ecole préélémentaire Yvette Panafieu ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline
ECOLES ELEMENTAIRES TITULAIRE
Ecole élémentaire Albert Camus TAULELLE Marc
Ecole élémentaire André Chamson GOURDEL Pascal
Ecole élémentaire Armand Barbès BAZIN Michel
Ecole élémentaire Auguste Faucher CHAZE Anthony
Ecole élémentaire Berlioz BORDES Evelyne
Ecole élémentaire Capouchiné JEHANNO Catherine
Ecole élémentaire Castanet BARBUSSE Marie-Chantal
Ecole élémentaire Charles Martel PROUST Franck
Ecole élémentaire Courbessac BOURGADE Marylise
Ecole élémentaire Edgar Tailhades BLACHON AGUILAR Danièle
Ecole élémentaire Edouard Vaillant ROULLE Sophie
Ecole élémentaire Emile Gauzy FEYBESSE Jean-Claude
Ecole élémentaire Enclos Rey PONGE Marion
Ecole élémentaire Georges Bruguier ROLLAND Christophe
Ecole élémentaire Grezan BORDES Evelyne
Ecole élémentaire Gustave Courbet PASTOR Frédéric
Ecole élémentaire Henri Wallon TIBERINO Richard
Ecole élémentaire Jean Jacques Rousseau FEYBESSE Jean-Claude
Ecole élémentaire Jean Jaurès PLANTIER Julien
Ecole élémentaire Jean Macé BURGOA Laurent
Ecole élémentaire Jean Moulin AGULHON MAURICE Laurence
Ecole élémentaire La Cigale PROCIDA Thierry
Ecole élémentaire La Gazelle CHELVI SENDIN Maud
Ecole élémentaire La Placette DE GIRARDI Claude
Ecole élémentaire Lakanal FILIPPI Jean-Marie
Ecole élémentaire Léo Rousson BOUSQUET Nathalie
Ecole élémentaire Marguerite Long BURGOA Laurent
Ecole élémentaire Marie Soboul VALADE Daniel-Jean
Ecole élémentaire Mas Roman BOISSIERE Monique
Ecole élémentaire Mont Duplan FOURQUET Patricia
Ecole élémentaire Paul Langevin DELRAN Camille 19
ANGELRAS Bernard
BOURGADE Marylise
ROUVERAND Valérie
PROCIDA Thierry
TIBERINO Richard
CREPIN Marianne
ELU TITULAIRE
Ecole élémentaire Paul Marcelin
Ecole élémentaire Pierre Semard
Ecole élémentaire Pont de Justice
Ecole élémentaire Prosper Mérimée
Ecole élémentaire Saint Césaire
Ecole élémentaire Talabot
ECOLES PRIMAIRES (maternelles +
élémentaires)
Ecole André Galan- Ecole supérieure de
professorat (ex IUFM)
Ecole Eau Bouillie
Ecole La Planette
Ecole Plein Air
Ecole René Char
Ecole Tour Magne - Ecole supérieure de
professorat (ex IUFM)
VALADE Daniel-Jean
TOURNIER BARNIER Christine
PLANTIER Julien
FILIPPI Jean-Marie
GARDEUR BANCEL Véronique
RAYMOND Jacky
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'écoles des établissements publics maternels, élémentaires et primaires, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
026
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux Conseils d'administration des établissements scolaires publics collèges et lycées RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : ELUS TITULAIRES ELUS SUPPLEANTS Collège Antoine Bigot AGULHON MAURICE Laurence DELRAN Camille Collège du Capouchiné BAZIN Michel PLANTIER Julien Collège Condorcet JEHANNO Catherine BOISSIERE Monique Collège Diderot PASTOR Frédéric ANGELRAS Bernard Collège Feuchères CREPIN Marianne PROUST Franck Collège Jean Rostand CHELVI SENDIN Maud BORDES Evelyne Collège Jules Vallès ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline ROLLAND Christophe Collège Jules Verne TOURNIER BARNIER Christine CHELVI SENDIN Maud Collège Mont Duplan FLANDIN Richard PROUST Richard Collège les Oliviers DE GIRARDI Claude PONGE Marion Collège Révolution VALADE Daniel-Jean BLACHON AGUILAR Danièle 20
Collège Romain Rolland SOULAS Jean-Marc ANGELRAS Bernard
Lycée professionnel, Lycée des
métiers Frédéric Mistral
PLANTIER Julien BOISSIERE Monique
Lycée professionnel Gaston
Darboux
FOURQUET Patricia ROLLAND Christophe
Lycée professionnel, Lycée des
métiers Jules Raimu
DELBOS Marie-Reine TIBERINO Richard
(ex-Montaury)
Lycée professionnel Voltaire (ex- | ROUVERAND Valérie FLANDIN Richard l'Etincelle)
Lycée Albert Camus CHAZE Anthony PONGE Marion
|| Lycée général et technologique
Alphonse Daudet
RAYMOND Jacky BARBUSSE Marie-
Chantal
Lycée général et technologique,
lycée des métiers Dhuoda
PONCE CASANOVA
Corinne
JEHANNO Catherine
Lycée polyvalent
Ernest Hemingway
(ex-Camargue)
BURGOA Laurent SOULAS Jean-Marc
Lycée général et technologique
Philippe Lamour GOURDEL Pascal BOUSQUET Nathalie Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée. ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes » Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'administration des établissements
Scolaires publics collèges et lycées, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
| 027
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au Conseils d'Ecoles des établissements privés sous contrat RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER Candidatures proposées : ELUS ELUS TITULAIRES SUPPLEANTS Ecole privée D'Alzon M. DELRAN M. BAZIN Ecole privée Jehanne des Lys Mme BORDES Mme JEHANNO Ecole privée La Valisainte Mme BLACHON AGUILAR Mme ROUVERAND Ecole privée Marie Durand Mme PONCE CASANOVA M. VALADE Ecole privée Notre — Dame Mme TOURNIER BARNIER | Mme BOUSQUET Ecole privée La Calandreta Aïimat Serre |M. TAULELLE Mme CHELVI Ecole privée La Calandreta Jorgi Gros M. ANGELRAS Mme CHELVI 21
Ecole privée Saint Baudile des Carmes | Mme GARDEUR BANCEL Mme AGHULON
MAURICE
Ecole privée Saint Jean Baptiste de la M. SOULAS M. PHILIPPI
Salle
Ecole privée Saint Louis Mme PONGE Mme CREPIN
Ecole privée Saint Stanislas M ROLLAND M. PROCIDA
Ecole Privée Saint Vincent Mme BOISSIERE M. PASTOR
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
| ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour siéger au sein des Conseils d'écoles des établissements privés sous
contrat, les délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
028 | Désignation des représentants de la ville de Nîmes à l'Association des biens français
du patrimoine mondial
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
| Candidatures proposées :
| Membre titulaire : Mme BOURGADE Marylise
Membre suppléant : M. VALADE Daniel-Jean
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élus et désignés pour représenter la ville au sein de l'association des biens français du
patrimoine mondial en qualité de titulaire Mme BOURGADE Marylise, et en qualité de suppléant, M. VALADE Daniel-Jean.
| 029 Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil
d'administration des villes à secteur sauvegardé du Languedoc Roussillon
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Membre suppléant de M le Maire : Mme PONGE Marion
Membre déléguée : Mme BOURGADE Marylise
22
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
Sont élues et désignées pour siéger au Conseil d'administration Mme PONGE Marion en qualité de suppléante de Monsieur le Maire, membre de droit et Mme BOURGADE Marylise en qualité de
membre déléguée du conseil municipal.
030 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission | locale du secteur sauvegardé
|
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Mme PONGE Marion Mme ROULLE Sophie
Mme DELBOS Marie-Reine Mme CREPIN Marianne
Mme BOURGADE Marylise Mme BORDES Evelyne
| Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
| Sont élus et désignés pour siéger au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé, les
délégués du Conseil municipal ci-dessus mentionnés.
031 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) du SITOM SUD GARD
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Membre titulaire : M. FILIPPI Jean-Marie
Membre suppléant : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
| ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
23
Sont élus et désignés pour siéger à la Commission de Suivi de Site su Sitom Sud Gard, M. FILIPPI Jean-Marie, en qualité de membre titulaire et Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline en qualité de membre suppléante.
032 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission Locale de l'Eau (C.L.E.) du Schema d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E.) Vistre, nappes Vistrenque et Costières
| RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Paul FOURNIER
Candidatures proposées :
Membre titulaire : M. FILIPPI Jean-Marie
Membre suppléant : M. ANGELRAS Bernard
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
ABSTENTIONS : Groupes « Front national », « Front de Gauche », « Socialistes »
| Sont élus et désignés pour siéger à la Commission Locale de l'Eau, M. FILIPPI Jean-Marie, en | qualité de membre titulaire et M. ANGELRAS Bernard en qualité de membre suppléant. Jardins de la Fontaine - Fixation pour l'année 2014 des tarifs d'entrée pour les spectacles de la Féria de Pentecôte et du Festival des "Nuits des Jardins" RAPPORTEUR : M. SOULAS Jean-Marc
ADOPTÉ A L’'UNANIMITÉ
| 034
Fixation de la participation financière des familles au séjour lot 7 pour adolescents au cours de la première quinzaine de juillet 2014
RAPPORTEUR : Mme CHELVI SENDIN Maud
ABSTENTION : Mme Agnès CHARAIX-PY
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
24
035
Etude hydraulique liée à la rénovation urbaine des quartiers de Pissevin et Valdegour et à l'insertion du tramway - Approbation de la convention de groupement de commande entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la ville de Nîmes — Demandes de subventions
RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine
ABSTENTION : Groupe « Front national »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
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| 036 Avis sur le projet de modification du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine
ABSTENTION : Groupe « Front de gauche»
| CONTRE : Mme Agnès CHARAIX-PY
ADOPTÉ A LA MAJORITÉ
037
Aménagement du cadereau d'Alès - Acquisition de deux emprises de 453 m° et 3 m° et constitution d'une servitude d'aqueduc de 26m’ issues de la parcelle cadastrée
section DX n° 86 sise rue de la Gaffone
RAPPORTEUR : Mme DELBOS Marie-Reine
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
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038 Convention entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole en vue d'un groupement de commandes - Prestations de nettoiement de l'espace public
RAPPORTEUR : M. PROUST Franck
CONTRE : Groupe « Front national »
ADOPTÉ A LA MAJORITÉ
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 3
LA SÉANCE EST LEVÉE à 9 heures 20
Le Maire de Nîmes, |
ASSEMBLEES Jean-Paul FOURNIER
CONSEIL MUNICIPAL
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