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Séance - Seance du 4 juillet 2017
Ordre du Jour - Seance du 27 septembre 2016
Séance - Seance du 19 septembre 2017
Document publié le Mardi 19 septembre 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 19 septembre 2017)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE du JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 19 septembre 2017
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Consultation sur l’adhésion du SIAH de la Haute Vallée du Girou au Syndicat du Bassin Hers Girou
2. Modification des statuts du Syndicat mixte pour la Réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil- Lafage (SMRAD)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3. Modification du tableau des effectifs titulaires
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
4. Budget Ville 2017 : Décision modificative n°2
5. Convention de fonds de concours entre Toulouse Métropole et la commune de Saint-Orens de Gameville pour l’aménagement du Cœur de Ville
6. Taxe foncière sur les propriétés non bâties – dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
7. SDEHG : 2ème tranche d’effacement des réseaux électriques, d’éclairage public et de télécommunications de la RD2
8. SDEHG : Eclairage public du futur giratoire de la RD2
9. SDEHG : Participation financière de la commune sur la rénovation de l’éclairage public lié aux travaux du Club house de tennis
10. Autorisation de vente sur webencheres.com du plus vieil autocar de la Ville
DIRECTION DE L’EDUCATION
11. Mise en conformité des règlements de fonctionnement du service multi-accueil collectif et service d’accueil familial
12. Modification du règlement de fonctionnement du relai d’assistants maternels
DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE
13. Renouvellement de la convention avec l’association Consommation Logement et Cadre de Vie
14. Association de la Ville à la 31ème Journée Mondiale de Refus de la misère
15. Convention de mise à disposition de locaux à la Caisse d’Allocations Familiales
16. Convention de partenariat avec la CAF : installation d’un point d’accès numérique (P.A.N.)
DIRECTION DE LA CULTURE, SPORT, VIE DE LA CITE
17. Convention d’objectif avec le Saint-Orens Football Club
18. Approbation du projet d’avenant à la convention de mise à disposition à titre gratuit par la societé anonyme d’HLM Patrimoine Languedocienne d’un local au profit de la Ville
19. Attribution de subvention aux associations
20. Demande de financement auprès d’organismes pour le Festival des Arts Numériques 2018
21. Approbation de la convention de partenariat avec l’association Toulouse Polars du Sud
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22. Résiliation anticipée d’une convention de location-vente sise 8 rue du Commerce conclue entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne et la commune de Saint-Orens de Gameville
23. Instruction des autorisations d'urbanisme par un service commun : adoption d'une convention relative aux modalités d'instruction
24. Projet de cession de parcelles issues du domaine privé de la commune situées à Saint-Orens 18 rue du Négoce, ainsi que 20 rue du Négoce et 9 rue de Partanaïs pour partie
QUESTIONS DIVERSES