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Séance - Seance du 23 mai 2017
Document publié le Mardi 23 mai 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 23 mai 2017)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 23 mai 2017
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du procès-verbal des séances publiques de Conseil Municipal du 13 décembre 2016 et du 31 janvier 2017
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif présenté par Toulouse Métropole
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. Partenariat de formation territoriale
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DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
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DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
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DIRECTION DE L’EDUCATION
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14. Attribution de subventions aux associations
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
15. Projet de cession de parcelles issues du domaine privé de la commune situées 18 et 20 rue du Négoce et 9 rue de Partanaïs pour partie
QUESTIONS DIVERSES