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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2 Affiche CC 25 06 2026 Signed
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 05h53
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2 Affiche CC 25 06 2026 Signed)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
1
jeudi 25 juin 2026 à 19 heures 00
à Verneuil l’Etang
➢ Ordre du jour :
Installation d'un conseiller
CC-000233 - 01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 30 avril 2026
CC-000234 - 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 7 mai 2026
CC-000242 - 03 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
CC-000205 - 04 : Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
CC-000238 - 05 : Debat sur l'opportunité d'élaborer un pacte de gouvernance CC-000239 - 06 : Création de la conférence des maires
CC-000198 - 07 : Orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
CC-000235 - 08 : Désignation du représentant des élus auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
CC-000232 - 09 : Signature d'une convention EPS entre la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne et l'inspection de
l'Education Nationale
CC-000200 - 10 : Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
CC-000236 - 11 : Minoration tarifs ALSH pour PAI
CC-000237 - 12 : Désignation des représentants de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne au sein du conseil
d'administration de la Mission Locale du Provinois
CC-000241- 13: Validation de la programmation culturelle de septembre 2026 à février 2027
CC-000247 - 14 : Route départemental 619 - aménagement d'un giratoire d'accès à la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Nangisactipole" à
Nangis - régularisation foncière
Informations et questions diverses :
• Informations relatives aux décisions prises par le Président
- Récapitulatif des décisions du 13/04/2026 au 10/06/2026
Le Président,
Pierre-Yves NICOT