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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 077 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 077 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
N° DELIB 2023/09/077
République Française
Département de la Nièvre
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 27/09/2023
ID : 058-215800863-20230921-DEL2023 09 077-DE
TT
Date de la convocation : 15/09/2623
Date d’affichage : 15/09/2023
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 25
Séance du jeudi 21 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le jeudi vingt et un septembre à dix-
| neuf heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
maire
Etaient présents : MM Gïillonnier, Lienhard, Mme Leroy, M
Renaud, Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi,
Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse,
Cassera, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Guillaume, Tabbagh
Gruau, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, Mme
Borel, M. Boujlilat, Mme Denis
Absents ayant donné procuration: M. Reby à M. Lienhard, M.
Gabez à Mme Ouvry, Mme Pabiot à M. Cassera, M. Boucher-
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Nombre de votants | 2? |! Baudard à Mme Reboulleau Votes « Pour » 29 ||
Votes « Contre» | © ||
_ Abstentions 0 |!
Procurations 4}!
Objet de la délibération : demande de subvention auprès de la
F.F.F. pour la rénovation de l’éclairage du terrain d'honneur du
stade Raphaël Giraux dans le cadre du FAFA.
La ville de Cosne-Cours-sur-Loire souhaite rénover l’éclairage du
terrain d’honneur du stade Raphaël GIRAUX en effectuant un
passage à l’éclairage LED.
Considérant que le coût prévisionnel des travaux s'élève à
| 140 045,68 € HT soit un montant de 168 054,82 € TTC.
Considérant que la ville de Cosne-Cours-sur-Loire peut obtenir de
la F.F.F. (Fédération Française de Football) dans le cadre du Fonds
d’Aiïde au Football Amateur (FAFA) une subvention d’un montant
maximum de 15 000 €.
Considérant le plan de financement ci-dessous :
n SIEEEN : 70 022,84 € N° DELIB 2023/09/077
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 27/09/2023 S L Gr
ID : 058-215800863-20230921-DEL2023 09 077-DE
“ Subvention demandée à la FFF : 15 000 €
" Autofinancement Ville de Cosne-Cours-sur-Loire : 55 022, 84 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et sur avis favorable
de la Commission Sports Jeunesse et vie Scolaire et la Commission
des Finances,
- _ APPROUVE Ja proposition ainsi définie,
- __ AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter cette subvention
auprès de la F.F.F.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire,