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Document publié le Vendredi 19 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj conseil 19 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 29 juin 2026
O R D R E D U J O U R
Arrêt du procès-verbal du Conseil métropolitain du 26 mai 2026.
Point n° 1 : Désignation des membres du Comité de déontologie de l'Euro-Métropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Transfert ou délégation de compétences départementales à l'Euro- Métropole de Metz : désignation des élus métropolitains appelés à siéger dans la Commission Locale pour l'Evaluation des Charges et des
Ressources Transférées (CLECRT).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Constitution de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignations dans des Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Désignation des représentants de l'Euro-Métropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 6 : Débat et délibération relative à la mise en œuvre d'un Pacte de Gouvernance entre l'Euro-Métropole de Metz et ses Communes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 7 : Décision Modificative n°1-2026.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Fonds de Concours 2026 - Fonds Vert : Attribution d'une deuxième tranche 2026 - Affectation de l'Autorisation de Programme IDMG02.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Assujettissement des logements vacants à la taxe sur la vacance des locaux d'habitation.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 10 : Choix du mode de gestion pour l'exploitation des parkings Paixhans, Pontiffroy et de la piscine métropolitaine et lancement de la procédure. Rapporteur : Monsieur Gilles FORFERT Point n° 11 : Programme de renaturation et de lutte contre les inondations du ruisseau de Saulny, et de ses affluents, nécessitant une déclaration d'utilité
publique (DUP) emportant la mise en comptabilité des documents
d'urbanisme.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 12 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 13 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.