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Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 30 01 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 30 01 2025)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle Assemblées
AV/OC
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2025
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 - Construction du centre de conservation des musées - Approbation du programme (DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3 - Construction du centre de conservation des musées - Composition du jury de concours - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offre spécifique
(DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4 - Le Mans - Refonte du parcours muséographique et amélioration technique du musée Jean-Claude- BOULARD-Carré Plantagenêt
(DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 5 - Service des Musées : cessions de biens conservés dans les réserves des musées (DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
6 - Plan Numérique des Écoles - Enseignements spécialisés - Convention avec les Services Départementaux de l’Éducation Nationale
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année scolaire 2024/2025
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2024/2025
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 - Sectorisation scolaire : modification à compter de la rentrée scolaire 2025/2026 (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 - Autorisation d’occupation temporaire du domaine public : gratuité aux associations régies par la loi 1901 - Année 2025
(DGA Ressources- Protocole - Évènements)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 - Le Mans - Foyer logement Vauguyon - Résiliation partielle du bail emphytéotique et reprise de la parcelle cadastrée IO n° 690
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
6 conseillers intéressés 12 - Rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes (DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU PREND ACTE
13 - Rapport Social Unique Ville du Mans
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY PREND ACTE
14 - Lignes directrices de gestion (LDG) Le Mans Métropole, Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du Mans – Volet Stratégie Ressources Humaines pour la période 2024-2029 (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15 - Rémunération des agents recenseurs - Recensement annuel de la population et Enquête familles (enquête décennale)
(DGA Solidarités & Santé - Recensement population / Elections)
Rapporteur(s) : Mme Lydia HAMONOU-BOIROUX
M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
16 - Rémunération des intermittents du spectacle
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
17 - Conventions de mutualisation de personnel
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
18 - Avantage en nature Repas
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ