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Procès Verbal - rij7c9nk6j20s2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joux.
Lien du pdf (Procès Verbal - rij7c9nk6j20s2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
Page
1
sur
4
DEPARTEMENT
DU
RHONE
MAIRIE
DE
JOUX
11
Place
de
la
Mairie
69170
JOUX
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
4
décembre
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
JOUX,
convoqué
le
27
novembre
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
salle
Amicitia
selon
autorisation
du
Sous-Préfet
dans
un
courrier
en
date
du
25
mai
2020
sous
la
Présidence
de
Mme
Nadine
Noyel
Maire
de
Joux.
PRESENTS
: Nadine
Noyel,
François
Bride,
Béatrice
Chadier,
Jonathan
Chirat,
Maryline
Debade,
Isabelle
Coutarel,
Patrick
Demollière,
Jean
Pierre
Lafay,
Christophe
Mitton,
Sabine
Romagny,
Corinne
Semay,
|
ABSENTS
EXCUSES
: Elodie
Duperray,
Didier
Dupuy
(pouvoir
donné
à
F.Bride)
, Tony
Paillasson
(pouvoir
donné
à
JP
Lafay)
ABSENTS
: Clément
Commarmond,
|
Mme
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h35.
Elle
procède
ensuite
à
l'appel
des
conseillers
municipaux,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
nomme
Béatrice
Chadier
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
PROCES
VERBAL
PRECEDENT
Christophe
Mitton
remarque
que
l'éclairage
public
fonctionne
les
vendredis
et
samedis
et
s'interroge
sur
le
dimanche.
Nadine
Noyel
souhaite
rajouter
sur
les
règlements
intérieurs
des
salles
que
le
chèque
du
montant
de
la
location
doit
être
fourni
à
la
mairie
avant
la
remise
des
clés
tout
en
précisant
que
celui-ci
ne
sera
retiré
qu'après
le jour
de
la
location.
Le
Procès-Verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
DELIBERATIONS
01
Rapports
Annuels
Prix
et
Qualité
du
Service
public
sur
la
gestion
des
déchets
2022
(RPQS)
Patrick
Demollière
présente
la synthèse
du
rapport
annuel
sur le
prix
et
la qualité
de
la gestion
des
déchets
établie
par
la Communauté
de
l'Ouest
Rhodanien
et indique
que
pour
plus
d'informations
techniques,
ce
rapport
peut
être
consulté
en
mairie.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
rapport.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité. Page
2 sur
4
02
Rapports
Annuels
Prix
et
Qualité
du
Service
public
de
l'assainissement
collectif
et
non
collectif
2022
(RPQS)
François
Bride
présente
la
synthèse
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
et
non
collectif
2022
établi
par
la
Communauté
de
l'Ouest
Rhodanien
et
indique
que
pour
plus
d'informations
techniques,
ce
rapport
peut
être
consulté
en
mairie.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
rapport.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité.
03
Rapport
Annuel
Prix
et
Qualité
du
Service
public
d'eau
potable
2022
(RPQS)
François
Bride
présente
la
synthèse
du
rapport
annuel
sur
le
prix
etla
qualité
de
l'eau
potable
établi
pour
le
syndicat
mixte
des
eaux
de
la
région
de
Tarare
et
indique
que
pour plus
d'informations
techniques,
ce
rapport
peut
être
consulté
en
|
mairie.
|
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
rapport.
Le
conseil
municipal
ÉRHIQUYE
à
l'Unanimité.
04
Rapport
annuel
du
délégataire
eau
2022
François
Bride
présente
la
synthèse
du
rapport
annuel
du
délégataire
de
l'eau
potable
établi
par
le
SIE
de
la
région
de
Tarare
et
indique
que
pour
plus
d'informations
techniques,
ce
rapport
peut
être
consulté
en
mairie.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
rapport.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité.
05
Décision
modificative
Béatrice
CHADIER
présente
la
décision
modificative. Dépenses
Recettes
Bédgnation
Diminution
de crédits}
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
405.00
€
TOTAL
D
(22
: Dépenses
imprévues
Fonct
405.00
€
D
671$
: Auires
charges
exceptionne.
253.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
253.00
€
D
6817
: Dotaux
Provis.déprec.actifs
152.00
€
TOTAL
D
68
: Dotations
aux
provisions
152.00
€
Total
405.00
€
405.00
€
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité. Page
3
sur
4
06
Convention
département
du
Rhône
aménagement
sécurité
RD
79
centre
Bourg
Jonathan
CHIRAT
présente
la
convention
avec
le
département
du
Rhône
et
la
commune
de
Joux.
Cette
convention
doit
être
signée
par
Mme
le
Maiïe,
elle
est
relative
aux
travaux
d'aménagement
du
centre
bourg,
notamment
devant
l'école
(plateau
surélevé)
sur
la
RD
79
pour
un
coût
de
34
707
€
HT
(41
648
€
TTC).
La
commune
de
Joux
finance
l'intégralité
de
l'opération.
Considérant
l'état
de
la
couche
de
roulement
de
la
chaussée
que
le
Département
aurait
eu
à
refaire,
sa
prise
en
charge,
pour
un
montant
forfaitaire
de
7050
€
incluant
la
recherche
d'amiante
sera
remboursée
à
la
commune
par
le
Département.
|
|
Après
délibération,
le
conseil
municipal
autorise
Mme
le
Maire
à
l'unanimité
à
signer
la
convention
avec
le département
du
Rhône
pour
l'aménagement
sécurité
du centre
bourg
sur la RD
79.
|
|
07
Rapport
d'activité
2022
de
la
COR
|
|
Le
rapport
d'activité
sera
présenté
en
janvier.
|
08
Demande
de
versement
du
fonds
de
concours
de
la
COR
La
COR
indique
que
cette
délibération
n'est
plus
nécessaire
pour
le
versement
du
fonds
de
concours.
09
Compétences
COR
-
modifications
statutaires
Reporté
en
janvier
TOUR
DE
TABLE
Jonaïthan
CHIRAT
indique
que
le
propriétaire
d'une
parcelle
de
prairie
demande
à
boiser
cette
parcelle.
Pour
cela,
l'avis
de
la
mairie
est
consultatif.
Christophe
MITTON
précise
que
le
Département
demande
en
principe
à
la
Chambre
d'agriculture
si
le
terrain
est
loué
ce
qui
n'est
pas
le
cas
pour
cette
parcelle.
Mme
le
Maire
indique
que
Myriam
SEYROUX
doit
déménager
en
janvier
ou
février,
la
Commune
a
reçu
la
candidature
d'André
IMBERT
pour
occuper
ce
logement,
à
ce
jour
il n'y
a
pas
d'autre
candidature.
Corinne
SEMAY
souhaiterait
que
l'on
interdise
le
passage
des
poids
lourds
dans
le
village.
Jonathan
CHIRAT
lui indique
que
cela
semble
très
difficile.
Béatrice
CHADIER
soulève
le
problème
de
plaques
de
verglas
sur
les
routes
du Page
4 sur
4
village
le week-end
précédent.
Maryline
DEBADE
indique
qu'une
réunion
s'est
tenue
avec
la
commune
de
Les
Sauvages
et
le
prestataire
du
centre
de
loisirs
et
présente
les
différents
chiffres
donnés
par
le
prestataire
suite
à
la
1ère
année
de
fonctionnement.
Elle
rappelle
la
distribution
des
cartes
cadeau
aux
anciens
le
samedi
9/12
François
BRIDE
fait
Un
point
sur
les
travaux
de
bâtiments
: concernant
le
sous-sol
de
la
mairie,
la
réception
des
travaux
devrait
avoir
lieu
en
janvier,
il
y
a
eu
peu
d'imprévus. MAM
: pour
que
les
deux
logements
soient
loués,
il
y
a obligation
de
séparer
l'électricité
des
2
logements,
de
faire
mettre
des
disjoncteurs
pour
chaque
appartement,
à
ce
jour,
il y
a
2
compteurs
mais
un
seul
disjoncteur.
Un
séparatif
pour
le
chauffage
doit
aussi
être
installé.
||
faudra
peut-être
envisager
un
auire
système
de
chauffage
que
l'actuel.
De
gros
travaux
en
électricité
et
pour
l'isolation
sont
à
prévoir.
A
voir
avec
la
commission
bâtiment
Bâtiment
commerce :
une
réunion
s'est
déroulée
récemment
avec
les
architectes
qui
ont
répondu
à
l'appel
d'offre.
Un
avani-projet
sommaire
doit
nous
être
remis
bour
pouvoir
faire
les
demandes
de
subvention
DETR
avant
le
31/01.Le
montant
des
travaux
risque
d' être
élevé.
Une
réunion
de
travail
portera
prochainement
Sur
ce
point.
Il y
aura
lieu
de
prévoir
une
le
phase
commerce,
logement
+
ancien
fournil
et
une
2e
phase:
combles
- maison
du
fond
2
stagiaires
en
BTS
sont
intervenus
sur
3
jours
pour
installer
10
nichoirs
à
oiseaux
et
chauves-souris
+
1 hôtel
à
insectes.
Ils ont
travaillé
sur
un
visuel
qui
sera
distribué
aux
enfants
de
l'école.
Mme
le
Maire
indique
que
les
travaux
de
la
fibre
sont
arrêtés
actuellement.
Il y
a
des
soucis
avec
des
propriétaires
qui
ne
donnent
pas
l'autorisation
de
passer
sur
leurs
terrains.
Si
les
négociations
ne
sont
pas
possibles,
il
sera
demandé
à
la
mairie
d'accompagner
l'entreprise
pour
les
négociations.
La
fin
des
travaux
de
la
fibre
était
prévue
pour
fin
2023,
repoussée
fin
2024
puis
fin
2025.
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
vœux
du
maire
auront
lieu
le
21/01/2024.
La
séance
est
levée
à
21h10.
Nadine
NOYEL
Béatrice
CHADIER
Maire
de
Joux
Secrétaire
de
Séance