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Déliberation - 2024 11 07 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Consommateurs,
Date de convocation: 31 octobre 2024
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité
3 - Communications du maire. ▪
4 - Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité
5 - Décisions du maire. Compte-rendu. Dont acte
6 - Indemnités de fonction des élus de la Ville d'Amiens. Modification. Adopté à l'unanimité 7 - Société anonyme d'économie mixte locale Amiens Aménagement. Conseil d'administration. Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Désignation de représentants. Modification.
Adopté à l'unanimité
8 - Société Publique Locale Vallée Idéale Développement. Conseil d'administration. Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Désignation de représentants. Modification.
Adopté à l'unanimité
9 - Association France Urbaine. Désignation de représentants. Modification. Adopté à l'unanimité
10 - Animations et évènements. Subvention. 7ème répartition. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
11 - Crédits Dotation Politique de la Ville. Année 2024. Convention avec l'Etat. Adopté à l'unanimité
12 - Etablissement Public Foncier des Hauts-de-France. Extension au département de l'Aisne. Modification du décret de création de l'établissement. Avis de la Ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
13 - Budget Supplémentaire. Ajustements budgétaires. Exercice 2024. Adopté 14 - Rue de Morvan et avenue de Picardie. Démolition du bâtiment A. Exonération exceptionnelle des droits de voirie pour Colas Bâtiment. Adopté à l'unanimité 15 - Avenue du Danemark. Extension de la crèche Phileas. Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée section LT n°720. Adopté à l'unanimité 16 - Avenue du Danemark. Extension de la crèche Phileas. Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section LT n°720. Adopté à l'unanimité 17 - Secteur Saint-Ladre. Déclassement du domaine public préalable à la cession de terrains. Adopté à l'unanimité
18 - Secteur Saint-Ladre. Cession de trois terrains à l’arrière des 11, 13 et 15 rue Utrillo. Adopté à l'unanimité
19 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Année 2023. Avenant n°15 à la convention publique d'aménagement. Adopté à l'unanimité 20 - Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Somme. Projet Moi(s) sans tabac à Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité 21 - Délégation Nature en ville, santé, transition écologique et promotion du vélo. Subventions. Année 2024. Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024
Conseil municipal du 07/11/2024
Page 1 de 2 22 - Aide à l'achat de vélo. Année 2025. Adopté à l'unanimité
23 - AMSOM Habitat. Occupation du domaine public rue Michel Ange. Convention. Adopté à l'unanimité 24 - AMSOM Habitat. Construction de 40 logements intermédiaires et individuels en BRS " La Symphonie " situés quartier Pigeonnier. Ilot Messager. Participation financière. Convention.
Adopté à l'unanimité
25 - Le Toit Familial. Réalisation d’une opération de construction de 16 logements individuels en Prêt Social de Location Accession situés rue Fafet, au Nord d’Amiens. Participation financière. Convention.
Adopté à l'unanimité
26 - SIP HLM. Construction de 19 logements situés 138/140 route de Paris. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
27 - SIP HLM. Construction de 30 logements situés boulevard de Guyencourt. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
28 - SIP HLM. Réhabilitation de 11 logements situés rue des Marissons. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
29 - SIP HLM. Réhabilitation de 50 logements situés square de Tournaisis. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
30 - Associations patriotiques. Subventions. Année 2024. Adopté à l'unanimité
31 - NPNRU Amiens Nord. Bilan de la concertation réglementaire quartier Marivaux. Adopté à l'unanimité
32 - Dispositif Petits Déjeuners. Avenant n°5. Adopté à l'unanimité 33 - Mise à disposition des locaux des relais petite enfance dans le cadre des regroupements de la crèche familiale du CHU d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité 34 - Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes d'Amiens Métropole et Hors Amiens Métropole. Année 2024. Convention type. Adopté à l'unanimité 35 - Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Revalorisation et définition des forfaits de charges. Renouvellement et établissement des conventions.
Adopté à l'unanimité
36 - Soutien pour les sinistrés de Valence – Espagne. Subvention à la Croix Rouge Française. Adopté à l'unanimité 37 - Voeux et questions orales. ▪
37.1 - Question orale relative aux médiateurs de quartier ▪
37.2 - Question orale relative aux habitants du quartier La Salamandre ▪ 37.3 - Question orale relative à recrudescence des actes de vandalisme sur les véhicules dans plusieurs quartiers d’Amiens.
Retiré de l'ordre du jour
en séance
37.4 - Question orale relative au stationnement et aux mises en fourrière les soirs de match des Gothiques. ▪
Conseil municipal du 07/11/2024
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