Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAAJUIN2006T3DI
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAAsp10octobre2
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP23FEV06PRE
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAAJUIN2006T3DI
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS20200722 01
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP10mai05PRE
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP10nov05PRE
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP23FEV06PRE
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS+20161129 01
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAANOVEMBRE2006
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAAMAI2006T1SGAR
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAAMAI2006T1SGAR)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Inégalités sociales, Éducation,
Liberté « Égalité Fraternité
2 "TArernité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC - ROUSSILLON
060133 Secrétariat
Général Pour les Affaires Régionales
Montpellier, le
Composition du Conseil Economique
et Social Régional Arrêté
modificatif n° 18
| LE PRÉFET DE LA
RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PRÉFET DE L'HÉRAULT
VU l'arrêté préfectoral n° 01.1 088
du 24 octobre 2001 relatif à Ja Composition
nominative du Conseil Economique et Social Régional ;
VU la Correspondance de l'Union
Professionnelle Artisanale en date
du 23 janvier 2006 ; SUR
proposition de M. le Secrétaire
Général Pour les Affaires Régionales
:
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'article 1° de l'arrêté susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
PREMIER COLLÈGE * REPRÉSENTANTS
DES ACTIVITÉS NON SALARIÉES (30 sièges)
19 3 représentants désignés
par l’Union Professionnelle Artisanale
Régionale (UPA) du Languedoc-Roussillon
M. Jean-Claude NADAL
M. Alain RIZO
M. Jean VAQUIE
Fait à Montpellier, Je — D ARS POUR AMPLIATION P
2006 Pour le Préfet de région et por délégation, le
directeur administratif
Le Préfet, du Secrétariat Général pour les Affaires régionales
di LENGLET j
Michel THÉNAULT Géra !
\ | Place des Martyrs
de Ja Résistance - 34062 MONTPELLIER
Cedex 2 ° Tél. : 04 67 61 61 61. Fax : 04 67
02 25 38 et 04 67 61 69 33 Internet :
WWw-languedoc-roussiflon.pref
gouv.fr
SWaegemackenAfaires JÉNÉTAlESCESR\ArrEtEArrètE
mod 18.doc Liberté « Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC - ROUSSILLON
N° O6OAST
Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Montpellier, le
Composition du Conseil Economique et
Social Régional Arrêté
modificatif n° 19 .
LE PRÉFET DE
LA RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PRÉFET DE L'HÉRAULT
VU l'arrêté préfectoral n° 01-1088 du 24 octobre
2001 relatif à Ja Composition nominative du
Conseil Economique et Social Régional ;
VU les Correspondances des présidents
des Conseils Généraux de | Pyrénées-Orientales ‘Aude, du Gard,
de l'Hérault et des ainsi que la Correspondance du président
d Roussillon : u Conseil Régional du Languedoc-
SUR proposition du Secrétaire Général
pour les Affaires Régionales ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'article 1° de l'arrêté susvisé est
modifié ainsi qu'il suit :
TROISIÈME COLLÈGE : REPRÉSENTANTS
DES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS CONCOURANT
À LA VIE COLLECTIVE DE LA RÉGION
(25 sièges)
|
Hl.4 1 représentant désigné par le
Comité Ré gional des Retraités et Personnes
Âgées (CORERPA) M. Jean-Louis LAMARQUE
Professeur des Hôpitaux
ARTICLE 2 -
arrêté qui sera publié aux recueils des
acte réfecture de la
région Languedoc-Roussillon
région.
POUR AMPLIATION
Pour le Préfet de région et por délégation,
le directeur administratif
du Secrétariat Général pour les Affaires régionales
Fait à Montpellier, le 1° mars 2006
Le Préfet,
mt
Gérard LENGLET
Michel THÉNAULT OS
Place des Martyrs de la Résistance - 34062
MONTPELLIER Cedex 2 Tél. : 04 67 61 61
61 - Fax : 04 67 02 25 38 er 04 67 61 69
33 Internet : Www-languedoc-roussillon.pref
gouv.fr
VNTASTSGAR\Waegemacker Affaires générales\CESR\Aarrétét
arrété mod 1G.doc Liberté « Égalité * Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC - ROUSSILLON
Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Montpellier, le N° 06-0157 k:s
Composition du Conseil Economique
et Social Régional Arrêté
modificatif n° 20
| LE PRÉFET DE LA
RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PRÉFET DE L'HÉRAULT
VU farrêté préfectoral n° 01-1088 du
24 octobre 2001 relatif à la composition
nominative du Conseil Economique et Social Régional ;
VU la délibération du Comité Régional
CGT Languedoc-Roussillon en date du
15 février 2006; SUR
proposition du Secrétaire Général
Pour les Affaires Régionales :
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'article 1° de l'arrêté susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
REPRÉSENTATIVES DES SALARIÉS
DEUXIÈME COLLÈGE _: REPRÉSENTANTS
DES ORGANISATIONS SYNDICALES
|
(30 sièges)
UT 10 représentants désignés par le
Comité Régional CGT
M. Jean-Pierre ANDRAL Secrétaire
Général du Comité Régional CGT Mme Louise BRUGEAUD
Trésorière du Comité Régional CGT Mme Colette DARNAUD
Mme France DI GIUSTO
M. Roland FABRE
M. Philippe GUILLOSSON
Mme Eliane MAFFRE
M. Marc FLEURY
Mme Elisabeth ROBUSTELLI
Mme Amy BARNOUIN
arrêté qui sera publié aux recueils des
actes administratifs de la Préfecture
de la région Languedoc-Roussillon et des cinq préfectures de département
de la région.
POUR AMPLIATION
Pour le Préfet de région ef por délégorion
à ana tan .
le directeur adminisira
‘ Secrétariat Général pour les AHaires régionales
ep
CE
Michel THÉNAULT Gérard LENGLET
Place des Martyrs de la Résistance -
34062 MONTPELLIER Cedex 2 Tél. : 04 67 61
61 61 - Fax : 04 67 02 25 38 et O4 67
61 69 33 Internet : WWw-languedoc-roussillon
pref. gouv.fr
NNTASTSGARWaegemacken Affaires
générales\CESR\arrétéiarrète mod 20.dec
î a, TE,
Liberté » Egalité «+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC - ROUSSILLON
Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Montpellier, le N° 06-015
Composition du Conseil Economique
et Social Régional Arrêté
modificatif n° 21
| LE PRÉFET DE
LA RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PRÉFET DE L'HÉRAULT
VU l'arrêté préfectoral n° 01-1088 du 24
octobre 2001 relatif à la composition nominative
du Conseil Economique et Social Régional :
VU la correspondance de la CGPME Languedoc-Roussillon
en date du 24 février 2006 ;
SUR proposition du Secrétaire Général
pour les Affaires Régionales :
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'article 1° de l'arrêté susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
PREMIER COLLÈGE : REPRÉSENTANTS
DES ACTIVITÉS NON SALARIÉES (30
sièges)
1.3 4 représentants désignés par accord
entre le Mouvement des Entreprises de
France (MEDEF), la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME), le Centre des Jeunes Dirigeants d'Entreprises, la Fédération Régionale du Bâtiment, la Fédération Régionale des Travaux Publics et la Chambre Syndicale Régionale des Promoteurs-Constructeurs
M. Gérard LANNELONGUE Vice-Président
délégué du MEDEF M. Jean-Louis BOUSCAREN
Président de la CGPME LR et de la CGPME
de l'Hérault M. Pierre-François CANET Membre du bureau régional
du CJDE M. Gérard MAURICE Président
de la FRTP
ARTICLE 2 - Le Secrétaire général pour les
affaires régionales est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes administratifs
de la préfecture de la région Languedoc-Roussillon et des cinq préfectures
de département de la région.
POUR AMPLIATION
Pour le Préfet de région et por délégation,
le directeur administratif
du Secrétariat Général pour les Affaires régionales
\0ù LAS
E Ce
Fait à Montpellier, le 1° mars 2006
Le Préfet,
dre
SiWaegemackenAffaires générales\CESRiArrétét
arrété mod 21.doc
î Ex
Liberté + Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC - ROUSSILLON
Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Montpellier, le N° 060281
Composition du Conseil Economique et Social Régional
Arrêté modificatif n° 22
| LE PRÉFET
DE LA RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
PRÉFET DE L'HÉRAULT
VU l'arrêté préfectoral n° 01-1088 du 24 octobre 2001 relatif à
la composition nominative du Conseil Economique et Social Régional
:
VU la correspondance du Président du Centre Régional
des Jeunes Agriculteurs du Languedoc- Roussillon en date du
9 mai 2006 ;
SUR proposition du Secrétaire Général pour les Affaires Régionales
:
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'article 1° de l'arrêté susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
PREMIER COLLÈGE : REPRÉSENTANTS DES ACTIVITÉS NON
SALARIÉES (30 sièges)
1.12 2 représentants désignés par la Fédération Régionale des Syndicats
d'Exploitants Agricoles (FRSEA) Languedoc-Roussillon en accord,
pour un siège, avec le Centre Régional des Jeunes Agriculteurs
(CRJA) Languedoc-Roussillon
M. Guilhem VIGROUX Président CRJA
M. Serge VIALETTE Secrétaire Général de la FRSEA
ARTICLE 2 - Le Secrétaire général pour les affaires régionales
est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de la
région Languedoc-Roussillon et des cinq préfectures
de département de la région.
Fait à Montpellier, le 1% juin 2006
Le Préfet,
Ce —
Michel THÉNAULT
Place des Martyrs de la Résistance - 34062 MONTPELLIER
Cedex 2 Tél. : 04 67 61 61 61 - Fax
: 04 67 02 25 38 et (4 67 61 69 33
Internet : wwwlanguedoc-roussillon.pref. gouv.fr
S\WaegemackenñAffaires générales\CESR\ArrététArrêté mod 22.doc
1